Règlement du jeu-concours Aoste n°179392 Lot principal gagné : 4 bons d’achat Aoste de 100 euros, 8 jambons à l’os (59 euros), 60 cours de cuisine Atelier de Chef (28 euros).

REGLEMENT COMPLET DU JEU
« AOSTE ET LA RECETTE MAGIQUE » - DU 04/03 AU 17/06/2013
ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE
La société AOSTE, société en nom collectif, au capital social de 34.480.500 euros dont le siège social est
situé Hameau Saint Didier – RD 592 – Aoste – 38490 Les Abrets enregistrée au Registre du commerce et
des sociétés de Vienne sous le numéro 388 818 726 (ci-après « AOSTE » ou la « Société Organisatrice »),
organise du 04/03/2013 au 17/06/2013, sur son site Internet www.club-gourmet.aoste.fr, un jeu intitulé «
Aoste et la Recette Magique ».
Le règlement du jeu est constitué du présent document, complété et/ou modifié par toutes annexes
qu’AOSTE pourra, le cas échéant, ajouter sans que sa responsabilité ne puisse être engagée à cet égard et
sans qu’il ne puisse être prétendu à une quelconque indemnité de la part des joueurs.
ARTICLE 2 : ANNONCE DU JEU
Ce jeu est exclusivement annoncé sur le site Club Gourmet d’Aoste, www.club-gourmet.aoste.fr.
ARTICLE 3 : MODALITES DE PARTICIPATION
La participation au jeu se fait sur Internet uniquement depuis le site Club Gourmet d’Aoste, www.clubgourmet.
aoste.fr, du 4 mars 2013 au 17 juin 2013.
Pour participer au jeu, chaque personne doit :
1. S’inscrire en tant que membre du Club Gourmet Aoste, en complétant une fiche d’inscription,
disponible sur le site susvisé ;
2. Répondre à la question du quiz en sélectionnant les bons ingrédients. Pour chaque question, le
joueur peut consulter la fiche de la recette s’il ne connait pas la réponse.
Le jeu se déroule en deux sessions :
1. Un premier quiz du 04 mars à 12h00 au 27 mai 2013 à 11h00 ;
2. Un second du 28 mai à 12h00 au 17 juin 2013 à 12h00.
L’heure de participation prise en compte sera celle de l’horloge du serveur hébergeant le jeu.
Toutes demandes de participation par téléphone, courrier postal, fax, courriel ou autres formes de
communication ou participation ne seront pas prises en compte.
ARTICLE 4 : CONDITIONS DE PARTICIPATION
La participation au jeu est réservée à toute personne physique majeure résidant en France métropolitaine
(Corse incluse) à l’exception du personnel, des dirigeants et associés de AOSTE et de ses fournisseurs
ayant collaboré à l’organisation du jeu, ainsi que des membres de leur famille jusqu’au deuxième degré.
AOSTE se réserve le droit de demander à tout participant de justifier de ces conditions.
ARTICLE 5 : DOTATIONS MISES EN JEU
Sont mis en jeu 2 bons d’achat d’une valeur commerciale unitaire de 100 € TTC correspondant pour
chacun à un an de produits Aoste pour 4 personnes, 10 jambons à l’or Aoste d’une valeur unitaire de
59,90 € TTC, 80 cours de cuisine « Atelier de Chefs Aoste » d’une valeur commerciale unitaire de 28 €
TTC.
Les lots sont répartis comme suit :
- Pour le 1er tirage au sort :
=> 4 bons d’achat d’une valeur de 100 €, correspondant à un an de produits Aoste
=> 8 jambons à l’os Aoste (valeur commerciale unitaire de 59,90 € TTC)
=> 60 cours « Atelier des Chefs Aoste » (valeur commerciale unitaire de 28€ TTC)
- Pour le 2ème tirage au sort :
=> 2 bons d’achat d’une valeur de 100 €, correspondant à un an de produits Aoste
=> 2 jambons à l’os Aoste (valeur commerciale unitaire de 59,90 € TTC)
=> 20 cours « Atelier des Chefs Aoste » (valeur commerciale unitaire de 28€ TTC)
AOSTE se réserve la possibilité de remplacer ou compléter l’ensemble des dotations ci-dessus
mentionnées par l’attribution de lots d’une valeur au moins équivalente.
En aucun cas, les dotations ne pourront être échangées contre leur valeur en espèce ou contre tout autre
cadeau. Elles ne peuvent donner lieu à aucune contestation.
ARTICLE 6 : MODE DE DESIGNATION DES GAGNANTS – ATTRIBUTION DES LOTS
Les tirages au sort seront effectués parmi tous les membres inscrits au Club des Gourmets qui auront
participé au Quiz des Gourmets.
Deux tirages au sort aléatoires sont prévus pour désigner les gagnants :
1. entre le 27 et le 30 mai 2013 pour le premier quizz ;
2. entre le 17 juin et le 20 juin 2013 pour le second.
Les seuls gagnants seront avertis dans les cinq (5) semaines qui suivent chaque tirage au sort par courrier
électronique à l’adresse mail indiquée dans le formulaire.
Une seule dotation sera attribuée par foyer (même nom ou même adresse postale ou même adresse email)
sur toute la durée du jeu du 4 mars au 17 juin. Un gagnant ne peut pas rejouer.
ARTICLE 7 : DIFFUSION DES GAGNANTS – RETRAIT DES LOTS
Les gagnants tirés au sort seront informés par email à l'adresse mail qu'ils auront indiquée sur leur fiche
d’inscription au Club des Gourmets au plus tard cinq (5) semaines après la fin du jeu.
Les gagnants recevront les lots par voie postale (sauf les gagnants des cours « Atelier des Chef Aoste »
qui recevront un bon donnant droit au lot par email) à l'adresse qu'ils auront indiquée sur leur fiche
d’inscription au Club des Gourmets prévue à cet effet sur le site. Les lots seront envoyés dans un délai de
dix (10) semaines environ à compter de la fin du jeu.
AOSTE décline toute responsabilité du fait d’une erreur d’acheminement des dotations, de la perte de
ceux-ci ou de l’impossibilité de contacter le gagnant par email.
AOSTE fera ses meilleurs efforts afin de contacter les gagnants. Néanmoins si l’un des gagnants
demeurait injoignable, ce dernier sera considéré comme ayant renoncé à sa dotation. AOSTE ne saurait
être tenue responsable de l’impossibilité d’attribution des prix en cas d’adresse email saisie de manière
erronée ou incomplète ou de changement d’adresse postale non communiquée.
Les participants autorisent AOSTE à vérifier leur identité, leur domicile ou les informations nécessaires à
la participation. Toutes indications d’identité ou d’adresse fausses entraînent la nullité irrévocable de la
participation au jeu.
ARTICLE 8 : REMBOURSEMENT DES FRAIS
Les frais de connexion Internet ne seront pas remboursés
ARTICLE 9 : ACCEPTATION DU REGLEMENT
La participation au jeu proposé par AOSTE implique sans réserve l’acceptation pleine et entière du
présent règlement.
D’une manière générale, chaque joueur doit participer au jeu d’une manière loyale et de manière
conforme aux règles de bonne conduite du présent règlement.
Les joueurs s’interdisent notamment de quelque manière que ce soit, de modifier ou de tenter de modifier
les dispositifs des jeux proposés.
Les joueurs s’interdisent par ailleurs de mettre en oeuvre ou de chercher à mettre en oeuvre tout procédé
qui ne serait pas strictement conforme au respect des principes fondamentaux des jeux, à savoir le hasard
et la participation individuelle et unitaire.
ARTICLE 10 : REGLEMENT DU JEU – DEPOT & MODIFICATION
Le présent règlement a été déposé auprès de la SCP MOLHO & Associés, huissiers de justice à LYON,
qui en garantit la régularité ainsi que les modalités de jeu.
Il est consultable et peut être obtenu jusqu'au 01/07/2013, à titre gratuit, sur le site www.clubgourmet.
aoste.fr, ainsi que sur demande écrite à l’adresse du jeu :
AOSTE SNC
Parc Mail - 523 cours du 3ème Millénaire
BP 338
69792 Saint-Priest Cedex
Les frais d’affranchissement de la demande de règlement à l’adresse du jeu ne seront pas remboursés.
Il ne sera répondu à aucune demande (écrite, téléphonique ou orale) concernant l’interprétation ou
l’application de ce règlement.
La société AOSTE se réserve le droit de modifier tout ou partie du présent règlement.
Dans une telle hypothèse, AOSTE déposera ces modifications auprès de la SCP MOLHO & Associés,
huissier de justice à LYON. Toute modification sera réputée acceptée par les joueurs du fait de leur
participation à l’un des jeux postérieurement à leur communication.
Les informations relatives à la suppression ou à la modification du jeu seront affichées à l’accueil du
magasin.
ARTICLE 11 – GESTION DES JEUX
AOSTE se réserve le droit à tout moment, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée et sans que
cela n’ouvre droit aux participant de demander une quelconque contrepartie, d’écourter, de proroger, de
reporter, de modifier et/ou d’annuler tout ou partie du jeu en cas de :
- fraude de l’un des participants
- d’événement de force majeure indépendant de sa volonté.
ARTICLE 12 : FRAUDE
Toute fraude ou violation d’un joueur à l’une des dispositions générales ou spécifiques du présent
règlement, pourra de plein droit donner lieu à son exclusion définitive du jeu par AOSTE, cette dernière
se réservant le cas échéant le droit d’engager à son encontre des poursuites judiciaires.
Une telle exclusion, quelle qu’en soit la cause, emportera alors l’annulation des participations du
participant concerné et de ses éventuels gains.
ARTICLE 13 : RESPONSABILITE DE LA SOCIETE AOSTE
La responsabilité d’AOSTE ne pourra être engagée, si en cas de force majeure ou d’événements
indépendants de sa volonté ou de celle de ses partenaires, elle était amenée à annuler, écourter, prolonger,
reporter le présent jeu ou à en modifier les conditions, les dotations ou les dates.
La société AOSTE rappelle aux participants les caractéristiques et les limites du réseau Internet et décline
toute responsabilité quant aux conséquences de leur connexion à ce réseau via le site www.clubgourmet.
aoste.fr. La responsabilité d’AOSTE ne pourra en aucun cas être retenue en cas de problèmes
d'acheminement ou de perte de courrier postal ou électronique. Plus particulièrement, AOSTE ne saura
être tenue responsable de tout dommage, matériel ou immatériel causé aux participants, à leurs
équipements informatiques et aux données qui y sont stockées et aux conséquences pouvant en découler
sur leur activité personnelle, ou professionnelle.
En aucun cas AOSTE ne saurait être tenue pour responsable d’une perte de données ou d’une
détérioration liée à ces données. AOSTE ne pourrait être tenue responsable si les données relatives à
l’inscription d’un participant ne lui parvenaient pas pour une quelconque raison que ce soit, ou lui
arrivaient illisibles ou impossibles à traiter.
AOSTE ne saurait davantage être tenue responsable dans le cas où un ou plusieurs participants ne
pourraient parvenir à se connecter au site www.club-gourmet.aoste.fr ou à y jouer du fait de tout défaut
technique ou de tout problème lié notamment à l'encombrement du réseau.
Les gagnants s’engagent à dégager de toute responsabilité AOSTE, les partenaires de la promotion, leurs
employés ou représentants de tout dommage qu’ils pourraient subir en relation directe ou indirecte avec
l’acceptation du lot gagné.
Ainsi, les gagnants déclarent être informés et accepter expressément que AOSTE ne pourra être tenue
responsable d’un préjudice d’aucune nature (personnelle, physique, matérielle, financière ou autre), de
tout incident survenu à l’occasion de la participation au jeu « Aoste et la Recette Magique » et de ses
suites. AOSTE décline toute responsabilité en cas de dommage qui pourrait être causé au gagnant à
l’occasion de l’utilisation ou de la jouissance du lot.
ARTICLE 14 – REPRODUCTION – DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique, ou les droits voisins, la
reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant le jeu, sont strictement
interdites.
ARTICLE 15 : LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
AOSTE se réserve le droit d’utiliser les coordonnées des gagnants (nom, prénom, ville, département) à
des fins publicitaires, et notamment afin de les publier dans la presse, sans que cela n’ouvre d’autres
droits que le lot gagné, ce que les gagnants acceptent.
L’ensemble des informations personnelles communiquées par chaque joueur sont conservées dans un
fichier informatique qu’AOSTE se réserve d’exploiter ou de commercialiser.
A cet égard, il est rappelé que les informations nominatives recueillies dans le cadre du présent jeu sont
traitées conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août
2004. Chaque participant, ainsi que son représentant légal le cas échéant, dispose d’un droit d’accès, de
rectification et de retrait sur toute donnée personnelle le concernant (article 40 de la loi Informatique et
Libertés du 06 janvier 1978).
Pour toute demande, les joueurs devront écrire à l’adresse du jeu visée à l’article 10 du présent règlement.
Le participant peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le
concernant.
Si le participant ne souhaite pas que ses données soient utilisées par nos partenaires à des fins de
prospection, il devra le mentionner sur le bulletin de participation.
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CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE CLUB GOURMET
Aoste, société en nom collectif, au capital social de 34.480.500 euros dont le siège social est
situé Hameau Saint Didier - RD 592 – Aoste - 38490 Les Abrets enregistrée au Registre du
Commerce et des sociétés de Vienne sous le numéro 388 818 726, met en place le Club
GOURMET, dont l’adresse de correspondance est la suivante :
SERVICE CONSOMMATEUR AOSTE – BP 331 – 69792 ST PRIEST - FRANCE
1. CONDITIONS
1 Pour accéder et utiliser le Club GOURMET vous devez être un client acheteur de nos
produits, être majeur, résider en France métropolitaine et disposer d'une adresse de
courrier électronique valide. Une seule inscription par foyer : même nom et/ou même
adresse postale et/ou adresse électronique.
2 Remplissez le formulaire (les champs signalés par un astérisque sont obligatoires).
Toute inscription inexacte ou incomplète ne sera pas prise en compte.
Les données personnelles communiquées et stockées dans nos systèmes d’information
sont considérées exactes.
L'inscription au Club GOURMET emporte l'adhésion aux présentes conditions
d'utilisation (ci-après les « Conditions d’Utilisation »).
Toute modification des conditions d'utilisation sera réputée acceptée par les membres.
3 L’accès au Club GOURMET nécessite l’utilisation de codes d'accès personnels. Le
nombre de tentatives d'accès au Club VIP pourra être limité afin de prévenir un usage
frauduleux desdits codes. Nous vous invitons à nous informer de toute utilisation
frauduleuse dont vous pourriez éventuellement avoir connaissance.
4 En cas de fraude ou de non respect des règles décrites dans les présentes Conditions
d’Utilisation, nous nous réservons le droit de suspendre votre accès au Club GOURMET.
5 Les Conditions d’Utilisation sont constituées du présent document et des mentions légales
disponibles sur le site du Club GOURMET, complétés et/ou modifiés par toutes annexes
qu’AOSTE pourra, le cas échéant, ajouter sans que sa responsabilité ne puisse être
engagée à cet égard et sans qu’il ne puisse être prétendu à une quelconque indemnité de la
part des membres.
6 Les frais de connexion restent à la charge des membres et ne pourront faire l’objet
d’aucune demande de remboursement.
2. UTILISATION DU CLUB GOURMET
2.1 Dispositions générales
Notre société se réserve le droit de supprimer tout élément posté sur le site qui serait
contraires aux bonnes moeurs, illicite, diffamant, raciste, violent, xénophobe, malveillant ou
encore obscène.
Nous vous rappelons que vous devez détenir tous les droits et/ou autorisations sur les
éventuels contenus que vous souhaiteriez publier sur le Club GOURMET. En aucun cas, notre
responsabilité ne pourra être engagée pour diffusion non autorisée.
2.2 Dispositions particulières à certaines Rubriques
Différentes Rubriques sont disponibles dans le Club GOURMET : « Mon espace fidélité »,
« Mes actus club », « Mes recettes Gourmets » et « Bons de réduction » et toute autre
nouvelle rubrique que nous pourrions publier ultérieurement (ci-après le(s) « Rubrique(s) »).
Ces avantages sont seulement ouverts aux membres inscrits au Club GOURMET.
Mon espace fidélité/mon profil
La sous-rubrique « mon profil » permet de récapituler et de modifier ses données
personnelles enregistrées au moment de l’inscription au Club GOURMET.
Mon espace fidélité/les avantages club
Cette fonctionnalité permet aux membres du Club GOURMET de profiter d’offres qui leur
sont réservées. Il peut par exemple s’agir de jeux-concours, de bons de réduction, d’offres sur
la boutique en ligne ou encore d’offres partenaires.
Ces offres sont régies par des stipulations particulières qui leurs sont propres. Si vous
souhaitez bénéficier d’une telle offre, nous vous invitons à consulter le règlement applicable à
celle-ci disponible dans la Rubrique « Mes Actus Club ».
Mon espace fidélité/Le collector
Cette fonctionnalité permet aux membres du Club GOURMET d’être récompensés de leur
fidélité. Voir règlement détaillé du collector dans la Rubrique « Le Collector »
Mon espace fidélité/Le parrainage
Cette fonctionnalité permet aux membres du Club GOURMET de faire découvrir le Club à un
ou plusieurs amis et de leur proposer de s’y inscrire.
Mes recettes Gourmet/Mon carnet de recettes
La sous-rubrique Espace Gourmet permet de conserver en mémoire les recettes que chaque
membre du Club GOURMET a choisies comme étant une « Favorite ».
Mes recettes Gourmet/proposer une recette
Cette fonctionnalité permet aux membres du Club GOURMET de poster leurs propres
recettes. Toutes les recettes proposées seront soumises à la validation du modérateur Aoste
avant leur publication.
Seules les recettes personnelles seront publiées. Les recettes reproduites ne le seront pas.
2.3 Mes Points Gourmets / Gourmets d’Or:
Certaines actions effectuées sur le Club Aoste par les membres déclenchent l’attribution de
points. Plus le membre participe à la vie du site et plus il acquiert de points.
Les participations qui permettent aux membres de gagner des points sont les suivantes :
- Participer à un jeu (+ 25 points)
- Déposer une recette (+ 100 points)
- Commenter une recette (+ 10 points)
- Parrainer (+ 20 points par personne inscrite)
- Acheter sur la boutique Aoste en ligne (+ 200 points)
- A chaque renvoi de Collector (+ 200 points)
- Le téléchargement de 4 bons de réduction (+ 40 points)
En décembre, les membres qui auront totalisé le plus de points (nombre de membres
déterminé chaque année par Aoste) seront désignés comme Gourmets d’Or, et ce pour une
durée d’un an, leur permettant de remporter un lot (dotation déterminée par Aoste).
3. RESPECT DU PRESENT REGLEMENT
3.1 AOSTE se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, sans que sa responsabilité ne
puisse être engagée et sans que cela n’ouvre droit aux membres de demander une
quelconque contrepartie, d’écourter, de proroger, de reporter, de modifier et/ou d’annuler
tout ou partie du Programme Club GOURMET en cas de :
• fraude de l’un des membres ;
• d’événement de force majeure indépendant de sa volonté, insurmontable et
irrésistible, ou de cas fortuit tels que notamment les incendies, les tempêtes, les
inondations, les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l'entreprise, le
lockout de l'entreprise, les défaillances du réseau de distribution du courrier.
• Changement de la politique commerciale et promotionnelle d’AOSTE.
3.2 D’une manière générale, chaque membre doit participer au Club GOURMET
d’une manière loyale et de manière conforme aux règles de bonne conduite des
présentes Conditions d’Utilisation. Les membres s’interdisent notamment de
quelque manière que ce soit, de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs du
site proposé.
Toute fraude ou violation d’un membre à l’une des dispositions des Conditions
d'Utilisation, pourra de plein droit donner lieu à son exclusion définitive, AOSTE se
réservant le cas échéant le droit d’engager à son encontre des poursuites judiciaires.
Une telle exclusion, quelle qu’en soit la cause, emportera alors l’annulation de
l'inscription du membre concerné, des points et des éventuels lots gagnés.
4. RESPONSABILITE
4.1 Nous vous rappelons que les spécificités du réseau Internet ne permettant pas de garantir
la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données, nous ne pourrons
pas être tenus responsables en cas d'erreurs, d’utilisation frauduleuse des données,
omissions, suppressions, retards, défaillances (notamment du fait de virus) des lignes de
communication, du matériel informatique et des logiciels sur lesquels nous n’avons aucun
contrôle ou encore en cas d’utilisation non autorisée ou de dégradation des éventuels
contenus que vous pourriez publier sur le Club GOURMET.
4.2 Nous vous informons que nous ne pouvons pas vous garantir l’accès en toute circonstance
au Club GOURMET. En effet, et notamment pour des raisons de maintenance, de mise à
jour, ou pour toute autre raison que nous ne maîtriserions pas, l'accès au Club
GOURMET pourra être interrompu.
4.3 Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent programme Club GOURMET
en direction d’autres sites présents sur le réseau internet, ne sauraient engager notre
responsabilité en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que
leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles).
5. INFORMATION
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation par un système de
cookie. Ces données ne permettent pas de vous identifier.
Les cookies ont pour but d'enregistrer le parcours de l'utilisateur dans le site ou les pages les
plus fréquentées. Ainsi ils permettent de réaliser des statistiques de consultation. Ces
informations ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
6. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Conformément aux articles L.112-2 et suivants du code de propriété intellectuelle, il est
strictement interdit de reproduire ou de représenter tout ou partie du site du Club GOURMET
ainsi que tous les éléments qui le composent, notamment les textes, commentaires, photos,
illustrations, images et documents publicitaires.
De même, les marques et logos sont la propriété exclusive d’AOSTE. Elles ont été déposées
et régulièrement renouvelées.
Conformément à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, toute
reproduction et/ou utilisation de ces éléments est strictement interdite et susceptible de
constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales du
contrefacteur.
7. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
L’ensemble des informations personnelles communiquées par chaque membre sont
conservées dans un fichier informatique qu’AOSTE se réserve le droit d’exploiter ou de
commercialiser.
A cet égard, il est rappelé que les informations nominatives recueillies dans le cadre du Club
GOURMET sont traitées conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978,
modifiée par la loi du 6 août 2004. Chaque membre, ainsi que son représentant légal le cas
échéant, dispose d’un droit d’accès, de rectification et de retrait sur toute donnée personnelle
le concernant (article 40 de la loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978).
Pour toute demande, les membres du Club GOURMET devront écrire à l’adresse du Club,
indiqué en entête des présentes.