REGLEMENT DU JEU
Remportez le financement de votre projet
Du 7 septembre au 10 octobre 2012
Tirage au sort
Jeu Gratuit et sans obligation d’achat
Article 1 : Société organisatrice
Banque du Groupe Casino, SA au capital de 23 470 000 d’Euros, inscrite sous le numéro SIREN 434 130 423
RCS de Paris, Tél. 05 56 55 57 20, dont le siège est au 6 Avenue de Provence 75009 Paris, organise un jeu
avec tirage au sort du 7 septembre 2012 au 10 octobre 2012 inclus dans certains magasins Géant Casino,
Supermarchés Casino (Voir liste en annexe) et via le site www.banque-casino.fr
Article 2 : Les participants
Le jeu est ouvert à toute personne majeure au 7 septembre 2012, date de démarrage du jeu et résidant en
France métropolitaine (Corse comprise), à l’exclusion du personnel de la société organisatrice BANQUE DU
GROUPE CASINO, du Groupe Casino, de Cdiscount ainsi que du personnel des agences Business Lab et
Gutenberg Networks.
Article 3 : Modalités de participation
La participation à ce jeu est totalement gratuite et sans obligation d’achat.
3.1. Le déroulement du jeu dans les Magasins participant à l’opération est le suivant :
Des bulletins contenant un questionnaire à compléter sont disponibles dans les magasins participants pour
toute personne autorisée (comme indiqué à l’article 2 ci-avant).
Pour participer, chaque personne doit compléter un bulletin en répondant à 4 questions portant sur ses projets
à financer (auto, travaux, voyage, …). Ce bulletin devra être dument complété des nom, prénom, adresse
complète, n° de téléphone et adresse mail de la personne participante. Le stockage des informations récoltées
par le biais des bulletins sera assuré dans une base de données qui ne sera pas louée ou vendue à des
Sociétés extérieures au Groupe Casino.
Seuls les participants complétant correctement le bulletin participent au tirage au sort.
3.2. Le déroulement du jeu via le www.banque-casino.fr est le suivant :
Les internautes auront la possibilité de jouer pendant la durée de l’opération en se connectant sur le site
www.banque-casino.fr. Pour participer, chaque internaute comme indiqué à l’article 2 ci-avant, validera sa
participation au jeu en répondant aux 4 questions figurant sur le formulaire de participation et portant sur ses
projets à financer (auto, travaux, voyage, …). Le formulaire devra être dument complété des nom, prénom,
adresse complète, n° de téléphone et adresse mail de la personne participante. L’enregistrement de la
participation au jeu sera pris en compte à la validation dudit formulaire. Le stockage des informations récoltées
par le biais des formulaires sera assuré dans une base de données qui ne sera pas louée ou vendue à des
Sociétés extérieures au Groupe Casino.
Seuls les participants complétant correctement le formulaire en ligne participent au tirage au sort.
3.3. Les participants autorisent toutes les vérifications concernant leur identité, leur âge et leur domicile par la
Société Organisatrice, sans toutefois qu’elle ait l’obligation de procéder à une vérification systématique de
l’ensemble des bulletins de participation reçus, mais pouvant éventuellement limiter cette vérification aux
informations figurant sur le bulletin du gagnant. Toute mention fausse, incohérente ou contraire au présent
règlement entraînera l’élimination immédiate de leur participation.
Tout bulletin ou formulaire de participation incomplet ou rempli de façon incorrecte sera considéré comme nul
pour la participation au tirage au sort. Par incomplet, il est entendu notamment l’absence de tout élément de
l’identité et de l’adresse complète du participant. Par rempli de façon incorrecte, il est entendu notamment les
champs de saisie remplis de façon non exploitable.
La participation à la présente opération dans le cadre prévu aux articles 3.1, et 3.2 est limitée à un bulletin jeu
ou formulaire par foyer (même nom, même adresse). Banque du Groupe Casino se réserve le droit de
poursuivre en justice quiconque aura fraudé ou tenté de frauder directement ou indirectement aux règles de
participation de ce jeu.
Article 4 : Désignation des gagnants
Un tirage au sort aura lieu le 15 octobre 2012.
Il sera effectué par Maître Romain SCP. P.PEES-MARTIN ET R.ROMAIN - 74 RUE CAZEAUX CAZALET, 33410
CADILLAC SUR GARONNE.
Il déterminera 5 (cinq) gagnants parmi les bulletins de participation et formulaires lisiblement complétés.
Article 5 : Les lots
Les lots* mis en jeu sont le versement d’une somme, équivalant au financement du projet de chaque gagnant,
dans la limite de 6 000 € maximum par projet.
5 gagnants seront tirés au sort.
Le montant maximum total de la dotation du jeu est de 30.000 € ce qui équivaut au financement de 5
gagnants/projets de 6 000 € chacun maximum.
Banque Casino versera à chacun des gagnants une somme équivalant au montant de son projet à financer
dans la limite de 6 000 € maximum.
Pour bénéficier de ce versement, chaque gagnant devra fournir à Banque Casino toutes les pièces justifiant de
son projet à financer : devis, descriptif du projet…
Ces lots ne sont ni échangeables, ni modifiables.
Article 6 : Remise des lots
Les gagnants seront avertis par mail et/ou par téléphone. Ils seront invités à se rendre dans un magasin Géant
du Groupe Casino, à proximité de leur domicile, afin de se faire remettre leur lot*.
- Lots remis sous forme d’un chèque à l’ordre de chaque gagnant. Article 7 : Exploitation de l’image des gagnants
Les gagnants autorisent BANQUE du GROUPE CASINO, du seul fait de leur participation au présent jeu et sans
aucune autre contrepartie que le lot gagné, à utiliser leur nom, prénom et leur image dans toute manifestation
promotionnelle liée au jeu «Remportez le financement de votre projet».
Article 8 : Protection des données à caractère personnel
Conformément aux dispositions de la Loi dite « Informatique et Libertés » du 06/01/78 telle que modifiée,
toute personne remplissant une demande de participation bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, ou de
suppression portant sur les données personnelles collectées par BANQUE du GROUPE CASINO. Ces droits
pourront être exercés sur simple demande écrite en contactant BANQUE du GROUPE CASINO à l’adresse :
BANQUE du GROUPE CASINO, Service Consommateur, 36 rue de Messines 59686 LILLE CEDEX.
Les données collectées sont obligatoires pour participer au Jeu.
Par conséquent, les personnes qui exerceront le droit de suppression des données les concernant avant la fin
du Jeu seront réputées renoncer à leur participation.
Article 9 : Limite de responsabilité
BANQUE du GROUPE CASINO se réserve le droit d’écourter, de proroger, de modifier ou d’annuler le jeu, si les
circonstances l’exigent ou en cas de force majeure. Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.
Article 10 : Remboursement des frais de participation
La participation au présent jeu via Internet pourra donner lieu à un remboursement forfaitaire du coût de la
connexion Internet, évalué à 0,20 € TTC (correspondant à 3 minutes de connexion en tarification locale de
France Télécom) sur demande écrite au Service Consommateur (adresse indiquée ci-dessous) : un
remboursement par foyer, même nom, même adresse. Tout participant sollicitant un remboursement pourra
être amené à justifier des débours réellement engagés, ce, sur simple demande formulée auprès de BANQUE
du GROUPE CASINO.
La demande de remboursement devra être formulée par écrit uniquement, sur papier libre indiquant, pour
permettre toute vérification, les nom, prénom, adresse postale personnelle du participant, l'intitulé précis du
jeu, ainsi que le numéro de téléphone à partir duquel il s’est connecté (pour la participation sur Internet), et la
date et l’heure de la communication.
Cette demande devra être adressée, à BANQUE du GROUPE CASINO, Service Consommateur, Jeu concours
«Remportez le financement de votre projet», 36 rue de Messines 59686 LILLE CEDEX. (Timbre remboursé au
tarif lent sur demande).
Article 11 : Acceptation du règlement
Le fait de participer au jeu implique l’acceptation pure et simple du présent règlement.
Le présent règlement complet a été déposé auprès de l’étude SCP. P.PEES-MARTIN ET R.ROMAIN - 74 RUE
CAZEAUX CAZALET, 33410 CADILLAC SUR GARONNE.
Ce règlement est également accessible gratuitement via le site www.banque-casino.fr (frais de connexion
remboursés selon les conditions indiquées ci-avant à l’article 11) et sera adressé à toute personne qui en fait la
demande par courrier auprès de Banque du Groupe Casino «Gagnez le financement de votre projet » Service
Consommateur, 36 rue de Messines 59686 LILLE CEDEX. (timbre remboursé au tarif lent sur demande).
Annexe : Liste des magasins participants à l’opération
Géant Casino avec une Agence Banque Casino
Géant Casino avec un Espace Services
Supermarché Casino
Magasins
Géant Casino MONTARGIS AMILLY
Géant Casino AMIENS
Géant Casino CHASSE SUR RHONE
Géant Casino TOURS LA RICHE
Géant Casino ANGERS LA ROSERAIE
Géant Casino MONTPELLIER CELLENEUVE
Géant Casino NIMES COSTIERES
Géant Casino ARGENTEUIL
Géant Casino BOURGES
Géant Casino BRIANCON
Géant Casino LA CHAPELLE ERDRE
Géant Casino LANNION
Géant Casino QUIMPER CORNOUAILLE
Géant Casino BREST
Géant Casino RENNES SAINT GREGOIRE
Géant Casino SAINT BRIEUC
Géant Casino LANESTER
Géant Casino LARMOR LORIENT
Géant Casino MORLAIX BRETAGNIA
Géant Casino LA RICAMARIE
Géant Casino MANDELIEU
Géant Casino LE PUY
Géant Casino AIX EN PROVENCE
Géant Casino VALENCE 2 NORD
Géant Casino MONTELIMAR
Géant Casino ANNONAY DAVEZIEUX
Géant Casino CHOLET
Géant Casino POITIERS
Géant Casino CHARTRES LUCE
Géant Casino NIORT
Géant Casino LES SABLES D’OLONNE
Géant Casino SAINT NAZAIRE OCEANIS
Géant Casino MASSENA
Géant Casino SAINT MICHEL SUR ORGE
Géant Casino LIMOGES
Géant Casino BRIVE MALEMORT
Géant Casino ANGOULEME CHAMPNIERS
Géant Casino CARCASSONNE CITE 2
Géant Casino AURILLAC
Géant Casino SAINT ANDRE DE CUBZAC
Géant Casino MILLAU
Géant Casino SAINT MARTIN D HERES
Géant Casino GRENOBLE FONTAINE
Géant Casino ALBERTVILLE
Géant Casino ANNEMASSE
Géant Casino GAP
Géant Casino AIX LES BAINS
Géant Casino ANNECY SEYNOD
Géant Casino ANGERS ESPACE ANJOU
Géant Casino SAINT PAIR SUR MER
Géant Casino MONTPELLIER ODYSSEUM
Géant Casino MARSEILLE LA VALENTINE
Géant Casino EXINCOURT
Géant Casino BESANCON
Géant Casino CHAUMONT
Géant Casino ARLES
Géant Casino LONS LE SAUNIER
Géant Casino DOLE
Géant Casino MONTPELLIER
Géant Casino BEZIERS
Géant Casino CLERMONT FERRAND
Géant Casino BOE
Géant Casino SALON DE PROVENCE
Géant Casino FREJUS
Géant Casino ALBI
Géant Casino TARBES
Géant Casino VILLENEUVE LOUBET
Géant Casino SAINT ETIENNE MONTHIEU
Géant Casino EPINAL
Géant Casino CHALON SUR SAONE
Géant Casino DIJON CHENOVE
Géant Casino LA FOUX GASSIN
Géant Casino TORCY MONTCHANIN
Géant Casino FONTAINE LES DIJON
Géant Casino BOURG DE PEAGE ROMANS
Géant Casino MARSEILLE PLAN DE CAMPAGNE
Géant Casino AUXERRE
Géant Casino NARBONNE
Géant Casino CARCASSONNE SALVAZA
Géant Casino TOULOUSE FENOUILLET
Géant Casino RODEZ
Géant Casino PESSAC
Géant Casino TOULOUSE BASSO CAMBO
Géant Casino ISTRES
Géant Casino PAU LONS
Géant Casino MONTAUBAN ALBASUD
Géant Casino VALENCE SUD
Géant Casino AVIGNON
Géant Casino HYERES
Géant Casino VILLEFRANCHE SUR SAONE
Géant Casino VILLENAVE D ORNON
Géant Casino FIRMINY
Géant Casino ANGLET
Supermarché Casino LANDIVISIAU
Supermarché Casino JUAN LES PINS
Supermarché Casino TOULOUSE SAINT GEORGES
Supermarché Casino LE PRADET
Supermarché Casino VALLAURIS
Supermarché Casino VENCE
Supermarché Casino CROLLES
Supermarché Casino GAILLARD
Supermarché Casino GRENOBLE K STORE
Supermarché Casino LESNEVEN
Supermarché Casino LE VERSOUD
Supermarché Casino MIGNE AUXANCES
Supermarché Casino GRABELS
Supermarché Casino VINON SUR VERDON
Supermarché Casino BORDEAUX LE BOUSCAT 2
Supermarché Casino SAINT RAPHAEL
Supermarché Casino SOLLIES PONT
Supermarché Casino SAINT BARTHELEMY DE BEAUREPAIRE
Supermarché Casino SARZEAU
Supermarché Casino LA LONDE LE VILLAGE
Supermarché Casino CHABEUIL
Supermarché Casino LAMBESC
Supermarché Casino TREGUNC
Supermarché Casino SAINT ETIENNE BERGSON
Supermarché Casino BESANCON LES CHAPRAIS
Supermarché Casino BESANCON ST CLAUDE
Supermarché Casino QUIBERON
Supermarché Casino BESANCON SAINT FERJEUX
Supermarché Casino CRAN GEVRIER
Supermarché Casino LONGEVILLE SUR MER
Supermarché Casino LE RHEU
Supermarché Casino NIORT
Supermarché Casino SAINT ISMIER
Supermarché Casino SAINT HERBLAIN
Supermarché Casino SAINT PIERRE SUR DIVES
Supermarché Casino BRIVE
Supermarché Casino SALAISE SUR SANNE
Supermarché Casino ARC LES GRAY
Supermarché Casino AUXONNE
Supermarché Casino VIF
Supermarché Casino VIUZ EN SALLAZ
Supermarché Casino TOULOUSE HONORE SERRES
Supermarché Casino ANNECY PARMELAN
Supermarché Casino LE PASSAGE D’AGEN
Supermarché Casino FUVEAU
Supermarché Casino AIX EN PROVENCE EST
Supermarché Casino AUBAGNE PIN VERT
Supermarché Casino NICE GAMBETTA
Supermarché Casino AURIOL
Supermarché Casino CANNES LA BOCCA
Supermarché Casino TRETS
Supermarché Casino VILLEDIEU LES POELES
Supermarché Casino MARSEILLE SAINT JOSEPH
Supermarché Casino MARSEILLE SAINT GINIEZ
Supermarché Casino SAINT VICTORET
Supermarché Casino LA LONDE AVENUE CLEMENCEAU
Supermarché Casino CROS DE CAGNES
Supermarché Casino AUBAGNE LE CHARREL
Supermarché Casino CHALETTE SUR LOING
Supermarché Casino NOE
Supermarché Casino PERS JUSSY
Supermarché Casino LATOUR BAS ELNE
Supermarché Casino REDESSAN
Supermarché Casino CREST CONDAMINE
Supermarché Casino SAINT JEAN D ILLAC
Supermarché Casino BERNIS
Supermarché Casino SAINT LAURENT DES ARBRES
Supermarché Casino MARSEILLE VALDONNE
Supermarché Casino MERIGNAC ARLAC
Supermarché Casino MERIGNAC YSER
Supermarché Casino MARSEILLE DELPRAT
Supermarché Casino MANDELIEU
Supermarché Casino SAINT DIONISY
Supermarché Casino LA BALME DE SILLINGY
Supermarché Casino MEYREUIL
Supermarché Casino ANTIBES ROCHAT
Supermarché Casino NANTES BUAT
Supermarché Casino CANET EN ROUSSILLON
Supermarché Casino MONTPELLIER RTE DE GANGES
Supermarché Casino MOUANS SARTOUX
Supermarché Casino MARSEILLE SAINT GABRIEL
Supermarché Casino AGEN
Supermarché Casino MARSEILLE VALMANTE
Supermarché Casino MARSEILLE LES CAILLOLS
Supermarché Casino MARSEILLE SAINT ANNE MICHELET
Supermarché Casino SALLELE D'AUDE
Supermarché Casino CAGNES SUR MER
Supermarché Casino CARQUEIRANNE
Supermarché Casino FREJUS LEOTARD
Supermarché Casino TOULOUSE BONNEFOY
Supermarché Casino PAU CHARLES DE GAULLE
Supermarché Casino PERPIGNAN
Supermarché Casino TOULOUSE LES MINIMES
Supermarché Casino TOULOUSE PONT DEMOISELLES
Supermarché Casino PAU LONS
Supermarché Casino TOULOUSE L’UNION
Supermarché Casino BORDEAUX TALENCE
Supermarché Casino MARSEILLE SAINT JEROME
Supermarché Casino ANNECY LE VIEUX
Supermarché Casino TOULOUSE LA CEPIERE
Supermarché Casino NICE LE PAILLON
Supermarché Casino ANTIBES
Supermarché Casino NICE MAGNAN
Supermarché Casino NARBONNE
Supermarché Casino CLERMONT BERTHELOT
Supermarché Casino LE CANNET LES MIMOSAS
Supermarché Casino LE PUY
Supermarché Casino BORDEAUX CAUDERAN
Supermarché Casino DIJON CLEMENCEAU
Supermarché Casino NICE FALICON
Supermarché Casino MARSEILLE LE REDON
Supermarché Casino SAINT ETIENNE NORD
Supermarché Casino BEZIERS
Supermarché Casino TOULON LA VALETTE
Supermarché Casino CLERMONT SALINS
Supermarché Casino AIX AVENUE D’AVIGNON
Supermarché Casino MONTPELLIER RTE DE TOULOUSE
Supermarché Casino MARSEILLE PORTE D AIX
Supermarché Casino HYERES ROUTE DES ILES
Supermarché Casino AVIGNON SAINT LAZARE
Supermarché Casino MARSEILLE BAILLE
Supermarché Casino CANNES PONT DES GABRES
Supermarché Casino GRENOBLE LE RONDEAU
Supermarché Casino GRENOBLE JOSEPH VALLIER
Supermarché Casino NICE NICA
Supermarché Casino NICE ETOILE
Supermarché Casino SAINT ETIENNE ROND POINT Supermarché Casino NICE FERBER