Règlement du jeu
-
concours
Bella Sara
-
Site Bibliothèque Rose (N°
1
1
6
)
Article 1
-
Organisation
La Société Hachette Livre, société anonyme au capital de
6.260.976
euros, dont le siège social
est si
tué
43
quai de Grenelle
-
75905 Paris cedex 15
-
et immatriculée au
Registre du Commerce
et des Sociétés de Paris sous le numéro B 602 060
147
,
organise un jeu
-
concours qui aura lieu
du
25
novembre
au
12
décembre
201
3
à
minuit
sur le site
de la Bibliothèque Rose
(www.bibliothequerose.com).
Article 2
-
Participation
Ce jeu
-
concours
est gratuit, sans obligation d'achat. Il a pour objet l’organisation d’un quiz de
4
questions.
Il est ouvert à toute personne physique mineure résidant en France métropolitaine,
Belgique et
Suisse à l'exception du personnel des sociétés du groupe Hache
tte Livre ainsi que des membres
de leur famille et de toute personne ayant directement ou indirectement participé à la
conception, la réalisation ou à la gestion du jeu
-
concours. La participation au jeu
-
concours
est
effectuée sous le contrôle des parents o
u des représentants légaux.
Article 3
-
Modalités d’inscription
Pour participer, les candidats doivent
:
-
se connecter au site Internet de la Bibliothèque Rose et Verte accessible par les URL
www.bibliothequerose.c
om
et
www.bibliothequeverte.com
,
-
remplir, au plus
tard le
12
décembre
201
3
à 23h59,
le formulaire d’inscription au site
Bibliothèque Rose en inscrivant sur l’écran leurs
coordonnées :
n
om, prénom,
pseudo,
date de naissance
, adresse
postale
complète, code postal, ville, pays, ad
resse de courrier
électronique
, mot de passe
,
-
confirmer leur inscription au site Bibliothèque Rose et Verte en cliquant sur le lien indiqué
dans le mail de confirmation qu’ils recevr
ont sur l’adresse de courrier électronique qu’ils
auront indiquée dans le formulaire d’inscription,
-
s’identifier sur le site Internet accessible via l’URL
www.bibliothequerose.com
,
-
se rendre sur la page conc
ours du même site, et
répondre aux
quatre
questions
.
Il est nécessaire de posséder une adresse de courrier électronique valide pour valider la
participation au jeu
-
concours. Toute réponse dont les coordonnées seraient incorrectes ou
incomplètes ne sera pa
s prise en compte. Les participants ne pourront, dans ce cas, prétendre à
aucune dotation.
2
Article 4
-
Exclusion de participation
Il n'est admis qu'une seule participation
au jeu
-
concours
par
personne
.
A partir de la base de données établie, une vérification man
uelle des gagnants pourra être
effectuée. En cas de pluralité de participations, les candidats seront exclus du jeu
-
concours.
Toute déclaration mensongère d'un participant entraînera son exclusion du jeu
-
concours et la
non attribution du lot qu'il aurait
pu éventuellement gagner, ou encore, sa restitution
immédiate, sans que la responsabilité de la Société Hachette Livre
ne
puisse être engagée.
Aucune inscription violant les articles 2 à 4 du présent règlement ne pourra être retenue.
Article 5
-
Désignation des gag
nants
Chaque participant devra
répondre correctement aux
4
questions suivantes, qui lui seront
posées sur le site Internet
www.bibliothequerose.com
ou
www.bib
liothequeverte.com
:
1.
Quels animaux magiques vivent au Nord de Septentrion ?
o
Les chevaux magiques
o
Des sorcières maléfiques
o
Des oiseaux magiques
2.
Comment s’appelle la déesse du royaume?
o
Emma
o
Julie
o
Sara
3.
Comment est Bella ?
o
Elle est toute blanche
o
Elle a des
ailes
o
Elle a une corne
4.
Quel est le titre du film Bella Sara ?
o
Les ailes de Bella
o
Les ailes d’Emma
o
Les ailes de Sara
Afin de
désigner les gagnants du jeu
-
concours
,
50
participants
seront tirés au sort
parmi
ceux
ayant donné
les
4
bonnes réponses
-
sous
le
contrôle de la SCP Gaultier et Mazure, Huissiers de
justice, 51 rue Sainte Anne, 75002 Paris
-
. Chaque questionnaire sera tiré au sort de manière
totalement aléatoire par un logiciel sécurisé. Les
50
gagnants
seront ceux dont le
s
questionnaire
s
conten
ant les
4
bonnes réponses aur
ont
été tiré
s
au sort.
Règlement du jeu
-
concours
Bella Sara
-
Site Bibliothèque Rose (N°
1
1
6
)
Article 1
-
Organisation
La Société Hachette Livre, société anonyme au capital de
6.260.976
euros, dont le siège social
est si
tué
43
quai de Grenelle
-
75905 Paris cedex 15
-
et immatriculée au
Registre du Commerce
et des Sociétés de Paris sous le numéro B 602 060
147
,
organise un jeu
-
concours qui aura lieu
du
25
novembre
au
12
décembre
201
3
à
minuit
sur le site
de la Bibliothèque Rose
(www.bibliothequerose.com).
Article 2
-
Participation
Ce jeu
-
concours
est gratuit, sans obligation d'achat. Il a pour objet l’organisation d’un quiz de
4
questions.
Il est ouvert à toute personne physique mineure résidant en France métropolitaine,
Belgique et
Suisse à l'exception du personnel des sociétés du groupe Hache
tte Livre ainsi que des membres
de leur famille et de toute personne ayant directement ou indirectement participé à la
conception, la réalisation ou à la gestion du jeu
-
concours. La participation au jeu
-
concours
est
effectuée sous le contrôle des parents o
u des représentants légaux.
Article 3
-
Modalités d’inscription
Pour participer, les candidats doivent
:
-
se connecter au site Internet de la Bibliothèque Rose et Verte accessible par les URL
www.bibliothequerose.c
om
et
www.bibliothequeverte.com
,
-
remplir, au plus
tard le
12
décembre
201
3
à 23h59,
le formulaire d’inscription au site
Bibliothèque Rose en inscrivant sur l’écran leurs
coordonnées :
n
om, prénom,
pseudo,
date de naissance
, adresse
postale
complète, code postal, ville, pays, ad
resse de courrier
électronique
, mot de passe
,
-
confirmer leur inscription au site Bibliothèque Rose et Verte en cliquant sur le lien indiqué
dans le mail de confirmation qu’ils recevr
ont sur l’adresse de courrier électronique qu’ils
auront indiquée dans le formulaire d’inscription,
-
s’identifier sur le site Internet accessible via l’URL
www.bibliothequerose.com
,
-
se rendre sur la page conc
ours du même site, et
répondre aux
quatre
questions
.
Il est nécessaire de posséder une adresse de courrier électronique valide pour valider la
participation au jeu
-
concours. Toute réponse dont les coordonnées seraient incorrectes ou
incomplètes ne sera pa
s prise en compte. Les participants ne pourront, dans ce cas, prétendre à
aucune dotation.
2
Article 4
-
Exclusion de participation
Il n'est admis qu'une seule participation
au jeu
-
concours
par
personne
.
A partir de la base de données établie, une vérification man
uelle des gagnants pourra être
effectuée. En cas de pluralité de participations, les candidats seront exclus du jeu
-
concours.
Toute déclaration mensongère d'un participant entraînera son exclusion du jeu
-
concours et la
non attribution du lot qu'il aurait
pu éventuellement gagner, ou encore, sa restitution
immédiate, sans que la responsabilité de la Société Hachette Livre
ne
puisse être engagée.
Aucune inscription violant les articles 2 à 4 du présent règlement ne pourra être retenue.
Article 5
-
Désignation des gag
nants
Chaque participant devra
répondre correctement aux
4
questions suivantes, qui lui seront
posées sur le site Internet
www.bibliothequerose.com
ou
www.bib
liothequeverte.com
:
1.
Quels animaux magiques vivent au Nord de Septentrion ?
o
Les chevaux magiques
o
Des sorcières maléfiques
o
Des oiseaux magiques
2.
Comment s’appelle la déesse du royaume?
o
Emma
o
Julie
o
Sara
3.
Comment est Bella ?
o
Elle est toute blanche
o
Elle a des
ailes
o
Elle a une corne
4.
Quel est le titre du film Bella Sara ?
o
Les ailes de Bella
o
Les ailes d’Emma
o
Les ailes de Sara
Afin de
désigner les gagnants du jeu
-
concours
,
50
participants
seront tirés au sort
parmi
ceux
ayant donné
les
4
bonnes réponses
-
sous
le
contrôle de la SCP Gaultier et Mazure, Huissiers de
justice, 51 rue Sainte Anne, 75002 Paris
-
. Chaque questionnaire sera tiré au sort de manière
totalement aléatoire par un logiciel sécurisé. Les
50
gagnants
seront ceux dont le
s
questionnaire
s
conten
ant les
4
bonnes réponses aur
ont
été tiré
s
au sort.
3
Article 6
-
Dotations
1
er
prix
:
2
5 Jeux vidéos
Big Ben Interactive
BELLA SARA 2, The magic of Drasilmare sur
Nintendo 3DS
d’une valeur commerciale unitaire de
39.90€
(prix public TTC couramment
pratiqué à la da
te de rédaction du règlement, donné à titre de simple indication et susceptible
de variation)
2
ème
prix
:
2
5
DVD
Universal
Pictures Video
Bella Sara,
le monde des chevaux magiques
les ailes
d’Emma
d’une valeur commerciale unitaire
de
14.99
€
(prix public
TTC couramment pratiqué à
la date de rédaction du règlement, donné à titre de simple indication et susceptible de
variation)
La
valeur commerciale totale
des dotations du présent jeu
-
concours est de
1
372.25€
(prix
publics TTC couramment pratiqués à l
a date de rédaction du règlement, donnés à titre de
simples indications et susceptibles de variation).
Article 7
-
Information des gagnants
Seuls les gagnants seront informés des résultats de leur participation au jeu
-
concours.
Les gagnants du jeu
-
concours seront
avisés par
la publication des résultats du jeu
-
concours
sur
le site Internet
www.bibliothequerose.com
ou
www.bi
bliothequeverte.com
qui interviendra
avant le
12
janvier 2014
.
Il est rappelé qu’un participant est identifié par les coordonnées qu’il a lui
-
même indiquées lors
de son inscription. En cas de contestations, seuls les listings
de l’organisateur
feront fo
i
, ce que
les participants et leurs représentants légaux acceptent expressément
.
Il ne sera adressé aucun courrier, même en réponse, aux participants qui n’auront pas gagné,
sauf pour répondre aux demandes de règlement complet.
Les lots seront envoyés a
ux gagnants
par voie postale
à l’adresse indiquée lors de leur
inscription
, à leurs risques et périls. Les lots qui ne pourront être acheminés faute d’adresse
valable et non réclamés à l’adresse dans le délai indiqué dans l’annonce des résultats, ou qui
se
ront retournés à la société organisatrice pour quelque raison que ce soit, seront
immédiatement retirés du jeu
-
concours et ne pourront être réclamés par les participants
.
Article 8
-
Responsabilité de l’Organisateur
La participation au jeu implique la connaissance
et l’acceptation des caractéristiques et des
limites d’Internet, notamment en ce qui concerne les performances ou dysfonctionnements
techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations,
l’absence de protection de cert
aines données contre les détournements éventuels et les
risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau.
4
La Société Hachette Livre ne pourra notamment être tenue pour responsable si les données
relatives à l’inscription d’un parti
cipant ne lui parvenaient pas pour une raison quelconque (à
titre d’exemples, problème de connexion à Internet dû à une quelconque raison chez
l’utilisateur, défaillance momentanée de nos serveurs pour une raison quelconque, etc...) ou lui
arriveraient illis
ibles ou impossible à traiter (à titre d’exemple, si le participant possède un
matériel informatique ou un environnement logiciel inadéquat pour son inscription, etc...)
La Société Hachette Livre ne pourra être tenue responsable si, pour une raison indépend
ante
de sa volonté, ce jeu
-
concours devait être modifié, reporté ou annulé. En cas de force majeure
et si les circonstances l'exigent, la Société Hachette Livre se réserve le droit de remplacer les
lots par des lots de nature et de valeur commerciale simil
aire supérieure. Il n’est pas possible
d’obtenir la contre
-
valeur des lots en espèce ou de demander un échange contre d’autres prix.
De surcroît, les lots ne sont pas cessibles.
Article 9
-
Acceptation du règlement
La participation au jeu
-
concours entraîne des part
icipants et/ou de leurs représentants légaux
l'acceptation pleine et entière du présent règlement déposé à la SCP Gaultier et Mazure,
Huissiers de justice, 51 rue Sainte Anne, 75002 Paris.
Le présent règlement est adressé à titre gratuit à toute personne
en faisant la demande à
l’adresse suivante avant la clôture du concours (le cachet de la poste faisant foi) : Société
Hachette Livre
–
Hachette Jeunesse
Licences
-
Jeu concours
Bella Sara
-
43 quai de Grenelle
-
75905 Paris cedex 15.
Les frais d’affranchi
ssement seront remboursés sur la base du tarif en vigueur de la poste pour
l’acheminement à vitesse réduite (base
: 20g).
Le règlement complet est également disponible à titre gratuit sur la page concours du site
Internet
www.bibliothequerose.com
ou
www.bibliothequeverte.com
où il peut être consulté et
imprimé.
En cas de différence entre la version du règlement déposé chez l’huissier de justice et la version
accessible en ligne, seule la version déposée chez l’huissier de justice prévaudra dans tous les
cas de figure. De même, la version déposée chez l’huissier de justice fait foi au regard des
informations divulguées sur le site Internet et en contradiction
avec le présent règlement.
Tout différend quel qu'il soit pouvant naître du présent règlement sera soumis aux tribunaux
compétents de Paris.
Article 10
-
Remboursement des frais de participation
Le remboursement des frais de participation (coût d'une communication
locale téléphonique
française d'une durée maximum de 5 minutes) et des frais de timbres engagés pour les
demandes de règlement et de remboursement
peut
être obtenu sur demande écrite adressée
dans les quatre mois qui suivent la clôture
de la participation
au jeu
-
concours telle qu'indiquée
Règlement du jeu
-
concours
Bella Sara
-
Site Bibliothèque Rose (N°
1
1
6
)
Article 1
-
Organisation
La Société Hachette Livre, société anonyme au capital de
6.260.976
euros, dont le siège social
est si
tué
43
quai de Grenelle
-
75905 Paris cedex 15
-
et immatriculée au
Registre du Commerce
et des Sociétés de Paris sous le numéro B 602 060
147
,
organise un jeu
-
concours qui aura lieu
du
25
novembre
au
12
décembre
201
3
à
minuit
sur le site
de la Bibliothèque Rose
(www.bibliothequerose.com).
Article 2
-
Participation
Ce jeu
-
concours
est gratuit, sans obligation d'achat. Il a pour objet l’organisation d’un quiz de
4
questions.
Il est ouvert à toute personne physique mineure résidant en France métropolitaine,
Belgique et
Suisse à l'exception du personnel des sociétés du groupe Hache
tte Livre ainsi que des membres
de leur famille et de toute personne ayant directement ou indirectement participé à la
conception, la réalisation ou à la gestion du jeu
-
concours. La participation au jeu
-
concours
est
effectuée sous le contrôle des parents o
u des représentants légaux.
Article 3
-
Modalités d’inscription
Pour participer, les candidats doivent
:
-
se connecter au site Internet de la Bibliothèque Rose et Verte accessible par les URL
www.bibliothequerose.c
om
et
www.bibliothequeverte.com
,
-
remplir, au plus
tard le
12
décembre
201
3
à 23h59,
le formulaire d’inscription au site
Bibliothèque Rose en inscrivant sur l’écran leurs
coordonnées :
n
om, prénom,
pseudo,
date de naissance
, adresse
postale
complète, code postal, ville, pays, ad
resse de courrier
électronique
, mot de passe
,
-
confirmer leur inscription au site Bibliothèque Rose et Verte en cliquant sur le lien indiqué
dans le mail de confirmation qu’ils recevr
ont sur l’adresse de courrier électronique qu’ils
auront indiquée dans le formulaire d’inscription,
-
s’identifier sur le site Internet accessible via l’URL
www.bibliothequerose.com
,
-
se rendre sur la page conc
ours du même site, et
répondre aux
quatre
questions
.
Il est nécessaire de posséder une adresse de courrier électronique valide pour valider la
participation au jeu
-
concours. Toute réponse dont les coordonnées seraient incorrectes ou
incomplètes ne sera pa
s prise en compte. Les participants ne pourront, dans ce cas, prétendre à
aucune dotation.
2
Article 4
-
Exclusion de participation
Il n'est admis qu'une seule participation
au jeu
-
concours
par
personne
.
A partir de la base de données établie, une vérification man
uelle des gagnants pourra être
effectuée. En cas de pluralité de participations, les candidats seront exclus du jeu
-
concours.
Toute déclaration mensongère d'un participant entraînera son exclusion du jeu
-
concours et la
non attribution du lot qu'il aurait
pu éventuellement gagner, ou encore, sa restitution
immédiate, sans que la responsabilité de la Société Hachette Livre
ne
puisse être engagée.
Aucune inscription violant les articles 2 à 4 du présent règlement ne pourra être retenue.
Article 5
-
Désignation des gag
nants
Chaque participant devra
répondre correctement aux
4
questions suivantes, qui lui seront
posées sur le site Internet
www.bibliothequerose.com
ou
www.bib
liothequeverte.com
:
1.
Quels animaux magiques vivent au Nord de Septentrion ?
o
Les chevaux magiques
o
Des sorcières maléfiques
o
Des oiseaux magiques
2.
Comment s’appelle la déesse du royaume?
o
Emma
o
Julie
o
Sara
3.
Comment est Bella ?
o
Elle est toute blanche
o
Elle a des
ailes
o
Elle a une corne
4.
Quel est le titre du film Bella Sara ?
o
Les ailes de Bella
o
Les ailes d’Emma
o
Les ailes de Sara
Afin de
désigner les gagnants du jeu
-
concours
,
50
participants
seront tirés au sort
parmi
ceux
ayant donné
les
4
bonnes réponses
-
sous
le
contrôle de la SCP Gaultier et Mazure, Huissiers de
justice, 51 rue Sainte Anne, 75002 Paris
-
. Chaque questionnaire sera tiré au sort de manière
totalement aléatoire par un logiciel sécurisé. Les
50
gagnants
seront ceux dont le
s
questionnaire
s
conten
ant les
4
bonnes réponses aur
ont
été tiré
s
au sort.
3
Article 6
-
Dotations
1
er
prix
:
2
5 Jeux vidéos
Big Ben Interactive
BELLA SARA 2, The magic of Drasilmare sur
Nintendo 3DS
d’une valeur commerciale unitaire de
39.90€
(prix public TTC couramment
pratiqué à la da
te de rédaction du règlement, donné à titre de simple indication et susceptible
de variation)
2
ème
prix
:
2
5
DVD
Universal
Pictures Video
Bella Sara,
le monde des chevaux magiques
les ailes
d’Emma
d’une valeur commerciale unitaire
de
14.99
€
(prix public
TTC couramment pratiqué à
la date de rédaction du règlement, donné à titre de simple indication et susceptible de
variation)
La
valeur commerciale totale
des dotations du présent jeu
-
concours est de
1
372.25€
(prix
publics TTC couramment pratiqués à l
a date de rédaction du règlement, donnés à titre de
simples indications et susceptibles de variation).
Article 7
-
Information des gagnants
Seuls les gagnants seront informés des résultats de leur participation au jeu
-
concours.
Les gagnants du jeu
-
concours seront
avisés par
la publication des résultats du jeu
-
concours
sur
le site Internet
www.bibliothequerose.com
ou
www.bi
bliothequeverte.com
qui interviendra
avant le
12
janvier 2014
.
Il est rappelé qu’un participant est identifié par les coordonnées qu’il a lui
-
même indiquées lors
de son inscription. En cas de contestations, seuls les listings
de l’organisateur
feront fo
i
, ce que
les participants et leurs représentants légaux acceptent expressément
.
Il ne sera adressé aucun courrier, même en réponse, aux participants qui n’auront pas gagné,
sauf pour répondre aux demandes de règlement complet.
Les lots seront envoyés a
ux gagnants
par voie postale
à l’adresse indiquée lors de leur
inscription
, à leurs risques et périls. Les lots qui ne pourront être acheminés faute d’adresse
valable et non réclamés à l’adresse dans le délai indiqué dans l’annonce des résultats, ou qui
se
ront retournés à la société organisatrice pour quelque raison que ce soit, seront
immédiatement retirés du jeu
-
concours et ne pourront être réclamés par les participants
.
Article 8
-
Responsabilité de l’Organisateur
La participation au jeu implique la connaissance
et l’acceptation des caractéristiques et des
limites d’Internet, notamment en ce qui concerne les performances ou dysfonctionnements
techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations,
l’absence de protection de cert
aines données contre les détournements éventuels et les
risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau.
4
La Société Hachette Livre ne pourra notamment être tenue pour responsable si les données
relatives à l’inscription d’un parti
cipant ne lui parvenaient pas pour une raison quelconque (à
titre d’exemples, problème de connexion à Internet dû à une quelconque raison chez
l’utilisateur, défaillance momentanée de nos serveurs pour une raison quelconque, etc...) ou lui
arriveraient illis
ibles ou impossible à traiter (à titre d’exemple, si le participant possède un
matériel informatique ou un environnement logiciel inadéquat pour son inscription, etc...)
La Société Hachette Livre ne pourra être tenue responsable si, pour une raison indépend
ante
de sa volonté, ce jeu
-
concours devait être modifié, reporté ou annulé. En cas de force majeure
et si les circonstances l'exigent, la Société Hachette Livre se réserve le droit de remplacer les
lots par des lots de nature et de valeur commerciale simil
aire supérieure. Il n’est pas possible
d’obtenir la contre
-
valeur des lots en espèce ou de demander un échange contre d’autres prix.
De surcroît, les lots ne sont pas cessibles.
Article 9
-
Acceptation du règlement
La participation au jeu
-
concours entraîne des part
icipants et/ou de leurs représentants légaux
l'acceptation pleine et entière du présent règlement déposé à la SCP Gaultier et Mazure,
Huissiers de justice, 51 rue Sainte Anne, 75002 Paris.
Le présent règlement est adressé à titre gratuit à toute personne
en faisant la demande à
l’adresse suivante avant la clôture du concours (le cachet de la poste faisant foi) : Société
Hachette Livre
–
Hachette Jeunesse
Licences
-
Jeu concours
Bella Sara
-
43 quai de Grenelle
-
75905 Paris cedex 15.
Les frais d’affranchi
ssement seront remboursés sur la base du tarif en vigueur de la poste pour
l’acheminement à vitesse réduite (base
: 20g).
Le règlement complet est également disponible à titre gratuit sur la page concours du site
Internet
www.bibliothequerose.com
ou
www.bibliothequeverte.com
où il peut être consulté et
imprimé.
En cas de différence entre la version du règlement déposé chez l’huissier de justice et la version
accessible en ligne, seule la version déposée chez l’huissier de justice prévaudra dans tous les
cas de figure. De même, la version déposée chez l’huissier de justice fait foi au regard des
informations divulguées sur le site Internet et en contradiction
avec le présent règlement.
Tout différend quel qu'il soit pouvant naître du présent règlement sera soumis aux tribunaux
compétents de Paris.
Article 10
-
Remboursement des frais de participation
Le remboursement des frais de participation (coût d'une communication
locale téléphonique
française d'une durée maximum de 5 minutes) et des frais de timbres engagés pour les
demandes de règlement et de remboursement
peut
être obtenu sur demande écrite adressée
dans les quatre mois qui suivent la clôture
de la participation
au jeu
-
concours telle qu'indiquée
5
à l'article 3,
à l'adresse du jeu
-
concours suivante
: Société Hachette Livre
–
Hachette Jeunesse
Licences
-
43 quai de Grenelle
-
Jeu
-
concours
Bella Sara
–
75905 Paris cedex 15.
Il ne sera effectué qu'un seul règlement
par participant sous la forme d'envoi de timbres au
tarif lent en vigueur (maximum 1,37 euros couvrant les frais de participation au jeu
-
concours et
les frais de timbres des demandes de règlement et de remboursement).
La demande devra être faite sur papie
r libre indiquant, pour permettre toute vérification
: nom,
prénom, adresse postale du participant, ainsi que la date, l’heure d'envoi du formulaire de
participation et le support utilisé p
our participer au jeu
-
concours
. Elle devra être accompagnée
de la f
acture détaillée de l’opérateur téléphonique, quel que soit le support utilisé pour
participer. Toute demande de remboursement ne sera prise en compte que si elle émane du
participant ayant participé au jeu
-
concours pour lequel il est demandé le remboursem
ent des
frais de connexion.
Un quelconque remboursement ne peut, par définition, intervenir que s’il y a eu un débours
réel de la part du participant. N’est notamment pas considéré comme un débours réel, le fait
pour un participant, de demander un rembour
sement de connexion, alors même qu’il avait
accès à Internet au moyen d’un abonnement forfaitaire tel que
-
sans que cette liste soit
limitative
: un abonnement «
illimité
», l’ADSL ou le câble.
Article 11
-
Informatique et libertés
La participation au jeu
-
concours
donne lieu à l’établissement d’un fichier automatisé à des fins
promotionnelles ou publicitaires. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78
-
17 du 6
janvier 1978, les participants disposent d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des
données collectées à l’occasion de leur participation au jeu
-
concours. Les participants peuvent
exercer ce droit, ou s’opposer à ce que les dites données soient cédées à des tiers ou exploitée
hors Union européenne par demande écrite adressée à la société
organisatrice à l’adresse
visée
au préambule du présent
règlement
.
Article 12
-
Autorisation
-
Utilisation des coordonnées et de l’image des participants
Les gagnants et les représentants légaux des gagnants mineurs autorise
nt
les organisateurs du
jeu
-
concours à utiliser lors des reportages photographiques
afférents au présent jeu
-
concours
,
l
’
image et le nom
des gagnants
,
cela
dans toute manifestation publi
-
promotionnelle liée au
présent jeu
-
concours
effectuée sur le site
. La présente autorisation est d
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