Règlement du jeu-concours Biomonde n°171863 Lot principal gagné : (Jeu facebook) 5 bons d'achat de 200 euros.

RÈGLEMENT DE L’OPÉRATION « les 20 ans de BIOMONDE »
Article 1 ORGANISATEUR et OBJET DU CONCOURS :
La Société BIOMONDE SOLIDARITE S.A – 28 rue de la Chapelle 75018 PARIS – Tél :
+33 (0) 1 44 65 14 30 société anonyme coopérative de commerçants détaillants, à
capital variable RCS: 503 456 006 R.C.S Paris Code APE: 7021 Z Siret: 503 456 006
00033
N° TVA Intra-communautaire: FR 42503456006, organise du 25 JUIN 2012 (9 heures
- heure française) au 16/01/2013 (16 heures - heure française) inclus, une opération
d’animation commerciale sans obligation d’achat, sous forme d’un tirage au sort
intitulé « les 20 ans de BIOMONDE ».
Ce jeu concours est ouvert pour la France Métropolitaine et DOM-TOM (Départements
d’Outre-mer et Territoire d’Outre- Mer).
Il s’agit d’un jeu gratuit sans obligation d’achat.
Ce Jeu-concours est ouvert pour les particuliers, s’étant inscrit nommément sur le
formulaire papier disponible dans les magasins de BIOMONDE participants.
Article 2 PARTICIPATION AU CONCOURS :
La participation à l’animation commerciale « les 20 ans de BIOMONDE» est réservée
exclusivement aux personnes physiques qui s’inscrivent officiellement à l’aide du
formulaire papier disponible dans les magasins du réseau BIOMONDE durant la
période du 25 Juin 2012 - 9 heures 00 (neuf heures, heure française) au 31Décembre
2013 - 16 heures (Seize Heures, heure française), dûment rempli (comportant toutes
les indications nom, prénoms, adresse, e-mail, code postal et téléphone),
Le gain est défini comme suit : 6 tirages au sort soit un (1) par mois sur la période du
25 Juin 2012 au 16/01/2013, désignant à chaque tirage 15 gagnants (quinze) parmi
tous les participants ayant rempli le bulletin de participation dans l’un (1) des
magasins (cent quatre vingts) du réseau BIOMONDE et téléchargeable sur le site
internet www.biomonde.fr, et à déposer dans une urne de magasin BIOMONDE.
Soit d’une part, 15X200€ de produits bio à gagner tous les mois pendant toute la
période soit 90 gagnants soit 18 000 € de produits bio. Il n’y aura pour chaque
période individualisée un seul gagnant par magasin, soit 15 magasins gagnant par
période.
D’autre part, tous les mois 1 panier constitué de 11 produits partenaires à gagner
dans chaque magasin. Le choix des produits partenaires est effectué par le gérant de
chaque magasin en fonction des stocks disponibles
Enfin, au terme de la période tous les participants participent au tirage au sort final
pour le gain du séjour Bio pour 2 personnes d’une valeur de 2000 €
Le gain mensuel attribué à chacun des gagnants est un bon d’achat de 200 euros TTC
(deux cents euros Toutes taxes comprises) de produits bio exclusivement valable dans
le magasin du réseau BIOMONDE où le bulletin aura été déposé. Aucune contrepartie
en espèce ne pourra être demandée.
Détermination des 6 périodes de jeu :
1ère période : Du 25/06/2012 au 25/07/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 16/08/2012
2ème période : Du 26/07/2012 au 25/08/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 14/09/2012
3ème période : Du 26/08/2012 au 25/09/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 16/10/2012
4ème période : Du 26/09/2012 au 25/10/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 16/11/2012
5ème période : Du 26/10/2012 au 25/11/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 14/12/2012
6ème période : Du 26/11/2012 au 25/12/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 16/01/2013
En fin de période, le 16 Janvier 2013, un unique et dernier lot sera attribué à un (1)
unique gagnant, ce dernier lot est défini : un séjour pour deux (2) personnes pour
une valeur de 2 000 euros TTC (deux milles euros Toutes taxes comprises).
Les quinze (15) gagnants par mois «sélectionnés» auront dûment rempli le formulaire
disponible en magasin BIOMONDE. Ils auront été tirés au sort, sans obligation d’achat
de produit.
BIOMONDE SOLIDARITE S.A – 28 rue de la Chapelle 75018 PARIS – Tél : +33 (0) 1
44 65 14 30 société anonyme coopérative de commerçants détaillants, à capital
variable RCS: 503 456 006 R.C.S Paris Code APE: 7021 Z Siret: 503 456 006 00033
N° TVA Intra-communautaire: FR 42503456006
Article 3 DURÉE DU CONCOURS ET CHAMPS D’APPLICATION :
L’opération « les 20 ans de BIOMONDE » se déroule en 6 étapes sur la période
considérée 25 Juin 2012 - 9 heures 00 (neuf heures, heure française) au 31
Décembre 2012 - 16 heures (Seize Heures, heure française) inclus et concerne 15
gagnants de bon d’achat de 200 euros TTC (deux cents euros Toutes taxes comprises)
par mois, soit 6 tirages au sort sur la période pour un gain total d’une valeur
commerciale de 18 000 euros TTC (dix-huit mille euros toutes taxes comprise), soit
15X200€ de produits bio à gagner tous les mois pendant toute la période soit 90
gagnants soit 18 000 € de produits bio et en fin de période tous les participants
participent au tirage au sort final pour le gain du séjour Bio pour 2 personnes d’une
valeur de 2000 €.
Il n’y aura pour chaque période individualisée un seul gagnant par magasin, soit 15
magasins gagnant par période. Les bons d’achat gagnés sont valables uniquement
dans le magasin où le coupon réponse a été déposé.)
Chaque magasin participant, effectuera un tirage au sort à partir des coupons
réponses déposés dans l’urne à chaque période, 1 gagnant sera donc tiré au sort à
chaque période.
Chaque gagnant recevra 1 Panier constitué de 11 produits bio des partenaires
participants à l’opération, le panier sera constitué par chaque magasin en fonction du
stock des produits partenaires présents en magasin au moment du tirage au sort.
Enfin, un (1) gagnant sélectionné lors du dernier tirage au sort du 16/01/2013 pour
un séjour pour 2 personnes d’une valeur commerciale de 2 000 euros TTC (deux
milles euros Toutes taxes comprises).
Une seule participation par personne et par tirage au sort.
Il n’y a aucune obligation d’achat, le simple fait de remplir le formulaire papier et de le
déposer dans l’urne prévue à cet effet dans tous les magasins du réseau BIOMONDE
participants (comportant toutes les indications nom, prénoms, adresse, civilité, code
postal et téléphone) implique la participation au tirage au sort.
Le Jeu-concours ouvert pour la France Métropolitaine et DOM-TOM (Départements
d’Outre-mer et Territoire d’Outre-Mer).
Article 4 PRINCIPE DU CONCOURS :
Pour participer au concours, il suffit mais il est nécessaire de remplir complètement et
correctement le formulaire papier disponible dans tous les magasins du réseau
BIOMONDE. Pour participer, chaque candidat doit apposer l’ensemble de ses
coordonnées tel que prévu dans le formulaire (et comportant toutes les indications
nom, prénoms, adresse, e-mail, code postal et téléphone). Le cachet du magasin
devra être apposé sur le coupon réponse pour rendre valide la participation.
Chaque participation devra avoir été enregistrée comme défini au planning ci-après :
Détermination des 6 périodes de jeu :
1ère période : Du 25/06/2012 au 25/07/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 16/08/2012
2ème période : Du 26/07/2012 au 25/08/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 14/09/2012
3ème période : Du 26/08/2012 au 25/09/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 16/10/2012
4ème période : Du 26/09/2012 au 25/10/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 16/11/2012
5ème période : Du 26/10/2012 au 25/11/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 14/12/2012
6ème période : Du 26/11/2012 au 25/12/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 16/01/2013
La Société BIOMONDE ne peut être tenue responsable des pertes éventuelles des
formulaires devant être expédiés par voie postale par chaque magasin. En outre seuls
les fichiers d’envois postaux de la société organisatrice feront foi en ce qui concerne
notamment la date et l’heure de transmission des formulaires, et de leur contenu. En
fin de chaque période, c’est-à-dire chaque mois que comprend l’animation, et après
réception de l’ensemble des formulaires, un tirage au sort sera effectué par la société
organisatrice.
Le règlement complet du jeu est déposé à l’Étude Darricau-Pecastaing Huissiers de
Justice, 4, Place Constantin Pecqueur 75018 Paris, 01 42 57 05 60.
Le règlement complet de l’opération est disponible sur simple demande ainsi qu’il est
dit ci-après, et téléchargeable sur le site internet de la société organisatrice
http://www.biomonde.fr.
Seront désignés comme lauréats des lots, les 91 personnes physiques ayant participé
et été sélectionnées par les 7 tirages au sort sur la période.
BIOMONDE SOLIDARITE S.A – 28 rue de la Chapelle 75018 PARIS – Tél : +33 (0) 1
44 65 14 30 société anonyme coopérative de commerçants détaillants, à capital
variable RCS: 503 456 006 R.C.S Paris Code APE: 7021 Z Siret: 503 456 006 00033
N° TVA Intra-communautaire: FR 42503456006
Article 5 RÉCOMPENSES et DOTATIONS :
D’une part, Il est mis en jeu 91 (quatre-vingt-onze) lots, soit un par gagnant,
consistant en : quatre-vingt-dix (90) lots en bons d’achat d’une valeur de 200 euros
TTC (deux cents euros toutes taxes comprises). et ce pour toute la période du jeuconcours,
les gagnants sélectionnés gagneront le bon d’achat d’une valeur de 200
euros TTC (deux cents euros toutes taxes comprises) valable dans le magasin où a
été déposé le coupon réponse.
D’autre part, 1 Panier à gagner constitué de 11 produits bio des partenaires
participants.
Le panier est constitué par chaque magasin en fonction du stock des produits
partenaires qu’il a dans son magasin).
Enfin un (1) lot en fin de période, tous les participants participent au tirage au sort
final pour le gain du séjour Bio pour 2 personnes d’une valeur de 2000 € TTC (deux
milles euros Toutes taxes comprises).
Il ne pourra être réclamé aucune contrepartie financière, aucun échange, aucun autre
lot.
BIOMONDE se réserve le droit d’exercer tout contrôle pendant la période du concours.
BIOMONDE se réserve également, et notamment en cas de force majeure, le droit de
modifier la nature des récompenses en cas de non-disponibilité, dans le respect
maximum de leur valeur approximative.
Aucune contrepartie en espèces ou en nature ne sera versée aux participants en
remplacement des récompenses prévues.
Les bons d’achat gagnés ne seront valables uniquement dans le magasin où le bulletin
de participation a été déposé et correspondra au tampon du magasin apposé sur
celui-ci.
Il est rappelé que chaque bénéficiaire est soumis à la déclaration au titre des BNC
(bénéfices non-commerciaux) accessoires le cas échéant et fera donc son affaire
personnelle de toute déclaration à effectuer.
Article 6 CLAUSES PARTICULIÈRES :
BIOMONDE se réserve le droit d’apporter à l’opération toute modification qu’il jugerait
nécessaire, de l’écourter, la prolonger ou l’annuler, ou la reporter si les circonstances
l’y obligeaient et sans que sa responsabilité ne soit engagée. Aucune indemnisation ou
dédommagement ne serait alors dû aux participants.
BIOMONDE traitera des cas litigieux, ou non prévus dans le règlement. Le simple fait
de participer à l’opération, implique la connaissance et l’acceptation pleine et entière
du présent règlement.
Une seule participation par personne physique (même nom, prénom, même adresse
et code postal) par période est acceptée.
Le simple fait de participer emporte acceptation au bénéfice de l’organisatrice du droit
de communiquer sur cette action et dévoiler le nom du gagnant, et ce sans aucune
contrepartie financière quelle qu’elle soit.
BIOMONDE SOLIDARITE S.A – 28 rue de la Chapelle 75018 PARIS – Tél : +33 (0) 1
44 65 14 30 société anonyme coopérative de commerçants détaillants, à capital
variable RCS: 503 456 006 R.C.S Paris Code APE: 7021 Z Siret: 503 456 006 00033
N° TVA Intra-communautaire: FR 42503456006
Article 7 : INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :
Les participants, s’ils sont gagnants, autorisent la société organisatrice à utiliser leurs
coordonnées, sans restriction ni réserve, et sans que cela leur confère une
rémunération, un droit ou un avantage quelconque autre que l’attribution de leur lot.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à « l’Informatique, aux
Fichiers et aux Libertés », les participants disposent d’un libre droit d’accès, de
rectification et de suppression des données les concernant ; ces derniers peuvent
s’opposer au traitement informatique de ces données en écrivant à BIOMONDE
SOLIDARITE S.A – 28 rue de la Chapelle 75018 PARIS Le jeu est ouvert à toute
personne majeure au sens de la loi française. Tout participant âgé de moins de 18
ans, pourra néanmoins participer au jeu-concours, à charge pour lui d’obtenir
préalablement l’autorisation d’un parent ou d’un tuteur qui pourra en accepter le
règlement en ses lieux et places.
Article 8 : LITIGES - DROIT APPLICABLE :
Le présent règlement est exclusivement régi par la loi française. En cas de simple
réclamation, ou de litige opposant BIOMONDE à un participant, né de l’interprétation
et/ou de l’application du présent règlement, consécutivement au traitement ou à la
réception des réponses, à l’attribution des lots mentionnés à l’article 5 ci-dessus, sans
que cette énumération ne soit limitative, le participant s’engage à transmettre
préalablement sa réclamation ou les éléments du différend à la société organisatrice
dans un délai de 15 jours, suivant la date limite d’attribution des lots, telle que
stipulée à l’article 4 du présent règlement.
Conformément aux articles L. 121-37 et L. 121-38 du Code de la consommation.
Le présent règlement est déposé à l’Étude Darricau-Pecastaing Huissiers de Justice, 4,
Place Constantin Pecqueur 75018 Paris, 01 42 57 05 60.
Il peut être également consulté directement sur le site : www.biomonde.fr.
BIOMONDE SOLIDARITE S.A – 28 rue de la Chapelle 75018 PARIS – Tél : +33 (0) 1
44 65 14 30 société anonyme coopérative de commerçants détaillants, à capital
variable RCS: 503 456 006 R.C.S Paris Code APE: 7021 Z Siret: 503 456 006 00033
N° TVA Intra-communautaire: FR 42503456006
REGLEMENT SIMPLIFIÉ :
Dans le cadre de son 20ème anniversaire, la société BIOMONDE organise une
animation commerciale sans obligation d’achat intitulée : « les 20 ans de
BIOMONDE ».
Jeu gratuit sans obligation d’achat du 25 Juin 2012 - 9 heures 00 (neuf heures,
heures française) au 31 Décembre 2012 - 16 heures (Seize Heures, heure française)
organisé par La Société BIOMONDE SOLIDARITE S.A – 28 rue de la Chapelle 75018
PARIS – Tél : +33 (0) 1 44 65 14 30 société anonyme coopérative de commerçants
détaillants, à capital variable RCS: 503 456 006 R.C.S Paris Code APE: 7021 Z Siret:
503 456 006 00033
N° TVA Intra-communautaire: FR 42503456006.
A gagner :
D’une part, Il est mis en jeu 91 (quatre-vingt-onze) lots, soit un par gagnant,
consistant en : quatre-vingt-dix (90) lots en bons d’achat d’une valeur de 200 euros
TTC (deux cents euros toutes taxes comprises). et ce pour toute la période du jeuconcours,
les gagnants sélectionnés gagneront le bon d’achat d’une valeur de 200
euros TTC (deux cents euros toutes taxes comprises) valable dans le magasin où a
été déposé le coupon réponse.
D’autre part, 1 Panier à gagner constitué de 11 produits bio des partenaires
participants.
Le panier est constitué par chaque magasin en fonction du stock des produits
partenaires qu’il a dans son magasin).
Enfin un (1) lot en fin de période, tous les participants participent au tirage au sort
final pour le gain du séjour Bio pour 2 personnes d’une valeur de 2000 € TTC (deux
milles euros Toutes taxes comprises).
Il ne pourra être réclamé aucune contrepartie financière, aucun échange, aucun autre
lot.
BIOMONDE se réserve le droit d’exercer tout contrôle pendant la période du concours.
BIOMONDE se réserve également, et notamment en cas de force majeure, le droit de
modifier la nature des récompenses en cas de non-disponibilité, dans le respect
maximum de leur valeur approximative.
Aucune contrepartie en espèces ou en nature ne sera versée aux participants en
remplacement des récompenses prévues.
Les bons d’achat gagnés ne seront valables uniquement dans le magasin où le bulletin
de participation a été déposé et correspondra au tampon du magasin apposé sur
celui-ci.
Il est rappelé que chaque bénéficiaire est soumis à la déclaration au titre des BNC
(bénéfices non-commerciaux) accessoires le cas échéant et fera donc son affaire
personnelle de toute déclaration à effectuer :
Période :
1ère période : Du 25/06/2012 au 25/07/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 16/08/2012
2ème période : Du 26/07/2012 au 25/08/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 14/09/2012
3ème période : Du 26/08/2012 au 25/09/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 16/10/2012
4ème période : Du 26/09/2012 au 25/10/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 16/11/2012
5ème période : Du 26/10/2012 au 25/11/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 14/12/2012
6ème période : Du 26/11/2012 au 25/12/2012, Tirage au sort et publication des
résultats le 16/01/2013
Seuls les gagnants des tirages au sort seront prévenus par nos soins et par mail (si
l'adresse indiquée est valable), les gagnants acceptent que les informations
concernant leurs identités et leur gain soient positionnées sur les sites internet de la
société BIOMONDE.
Une seule participation par participant, par période, même nom, même adresse.
Règlement complet déposé à l’Étude Darricau-Pecastaing Huissiers de Justice, 4, Place
Constantin Pecqueur 75018 Paris, 01 42 57 05 60.
Le règlement complet de l’opération est disponible sur simple demande, et
téléchargeable sur le site internet www.biomonde.fr
Il sera adressé à titre gratuit, à toute personne qui en ferait la demande auprès de la
société organisatrice.