Règlement jeu concours « Faites briller vos idées »
ARTICLE 1 — ORGANISATION
La société BOTANlC-SERRES DU SALEVE (ci—après « La Société Organisatrice ») organise, du 15 décembre 2011 à 14 heures au 6 janvier 2012 à 16h00, un jeu gratuit sans obligation d’achat intitulé : « Faites briller vos idées » sur le site Internet : www.botanic.com.
ARTICLE 2 — CONDITIONS GÉNÉRALES DE PARTICIPATION
Ce jeu gratuit sans obligation d’achat est accessible via le site Internet de la marque botanic® : www.botanic.com.
La participation est ouverte à toute personne physique majeure âgée d’au moins 18 ans à la date de démarrage du jeu, sans restriction géographique à l’exclusion des membres du personnel de b0tanic®, de ses filiales et de leur famille en ligne directe, de ceux du personnel des sociétés participant à l’élaboration directe ou indirecte du jeu et de leur famille en ligne directe, des photographes et stylistes professionnels. Aucune personne morale ne peut participer à ce jeu.
La participation est limitée à. une idée par foyer (même nom, même adresse) pendant la durée de l’opération. Elle est strictement nominative et le joueur ne peut en aucun cas jouer pour le compte d’autres participants.
La participation au jeu implique l’acceptation sans aucune réserve du participant au présent règlement de jeu, en toutes ses dispositions, aux règles de déontologie en vigueur sur Internet, ainsi qu’aux lois et règlements applicables aux jeux gratuits et loteries publicitaires.
Le participant certifie être majeur.
Tout contrevenant à l’un ou plusieurs des articles du présent règlement sera privé de la possibilité de participer au jeu, mais également du lot qu’il aurait pu éventuellement gagner.
ARTICLE 3 — DESCRIPTION, DÉROULEMENT DU JEU CONCOURS ET MODALITÉS DE PARTICIPATION
La participation au jeu est ouverte selon les phases de jeu suivantes (la date et l’heure des connexions des participants, telles qu’enregistrées par les systèmes informatiques de la Société Organisatrice et/ou de ses prestataires techniques faisant foi) :
- Du 15 décembre 2011 14h00- au 6 janvier 2012 16h00 inclus (GMT +1).
Le jeu est accessible 24h sur 24 sur Internet à l’adresse suivante : www.botanic.com
Ce jeu « FAITES BRILLER VOS IDEES » consiste en UN CONCOURS D’IDEES dont le thème est : « Idée de décoration Noël ou Idée de recette de cuisine Noël ».
Pour jouer, chaque participant doit se connecter sur le site internet www.botanic.com, s’inscrire en laissant ses coordonnées : civilité, nom, prénom, adresse mail, téléphone, et accepter le règlement du jeu.
Le participant doit obligatoirement saisir tous les champs obligatoires du formulaire nécessaire à son inscription et valider ces informations. Toute inscription incomplète ou inexacte ne sera pas prise en compte et entraînera la nullité de la participation.
La participation au jeu consiste à remplir les champs obligatoires suivants :
— cocher le champ « idée déco noël » ou « idée cuisine noël » suivant le type d’idée que le participant souhaite proposer
— décrire l’idée de décoration Noël ou de recette de cuisine Noël — suivant la case cochée précédemment - dans le champ prévu à cet effet (« Descriptif de votre idée ») avec un maximum de 300 caractères (lettres, espaces et points de ponctuation)
— télécharger une photographie liée à cette idée dans le champ « Illustrer votre idée » à partir du bouton « Parcourir ». La photo devra représenter au mieux l’idée décrite (décoration ou recette de cuisine).
Tout participant s’engage à ne faire parvenir aucune idée ou recette et/ou photographie à la Société Organisatrice dont il ne serait pas lui—même l’auteur. Dans le cas, où un tel cas se produirait, et où le véritable auteur de l’idée ou de la recette et/ou de la photographie, se retoumerait contre la Société Organisatrice, cette dernière se réserve le droit de se retourner contre le participant lui ayant fourni les dits éléments.
La Société Organisatrice se réserve le droit, à titre gratuit, de conserver et d’utiliser les idées ou recettes et/ou les photos publiées ; la participation au concours emporte cession gratuite à son profit des droits de représentation et de reproduction des idées de décoration ou des recettes et/ou des photos par son auteur participant.
Les textes doivent être en français ; les annonces personnelles qui n’entrent pas dans le thème du concours d’idées ne doivent pas être acceptées ; la grossièreté, la vulgarité ou la mise en cause de personnes (la diffamation et l’injure) ne sont pas admissibles.
La participation entraîne adhésion aux conditions du règlement édictées ci—dessus et ci—dessous. La Société Organisatrice se réserve le droit de ne pas poster ou de supprimer une idée sans avertir au préalable le participant si l’une des règles citées ci—dessus n’était pas respectée.
ARTICLE 4 — SELECTION DU GAGNANT
Les idées des participants respectant les règles de l’article 3 de ce présent règlement seront publiées sur un espace dédié du site www.botanic.com dans un délai maximum de 72h après avoir été postées.
La Société Organisatrice se réserve le droit de ne pas poster ou de supprimer une idée sans avertir au préalable le participant si l’une des règles de l’article 3 de ce présent règlement n’était pas respectée.
Les internautes pourront voter pour leurs idées préférées sur cet espace, sans inscription particulière, suivant un vote par moyenne pondérée : chaque idée publiée sera notée par les internautes de 1 à 5 étoiles - 5 étant la meilleure note - la moyenne des notes étant pondérée en fonction du nombre de votants.
Le GAGNANT sera le participant, dont l’idée publiée sur l’espace prévu, comptabilise le plus de vote en sa faveur à la fin de l’opération - soit le vendredi 6 janvier 2012 à 16h00.
En cas d’ex aequo, la Société Organisatrice se réserve le droit de sélectionner le GAGNANT par le biais d’un jury composé des membres suivants :
— deux membres du service Communication de la société BOTANIC
— et un membre du service Achat de la société BOTANIC
Aucun lot ne pourra être attribué à un mineur. Le GAGNANT autorise la Société Organisatrice à procéder à toutes vérifications quant à l’exactitude de son identité, âge et domicile.
Toutes fausses indications ou indications erronées entraînent automatiquement l’élimination de la participation en cause.
Il est expressément convenu que les domiées contenues dans les systèmes d`information en possession de la Société Organisatrice ou de ses prestataires techniques ont force probante quant aux éléments de connexion et à la détermination du Gagnant.
ARTICLE 5 — LA DOTATION
l LOT sera mis en jeu à l’issue du concours d’idée « FAITES BRILLER VOS IDEES ».
Le LOT pour le GAGNANT est le suivant:
1 week—end a la montagne pour 2 personnes, à la station de ski La Clusaz, d’une valeur totale de 610 euros, comprenant :
— 2 nuits en logement pour 2 persomres en hôtel 2 étoiles ou en appartement au coeur de la station de La Clusaz selon disponibilités
— les forfaits de ski sur le domaine de La Clusaz pour 2 journées, pour 2 personnes
— la location de matériel de ski pour 2 journées pour 2 personnes
— un repas pour 2 persomies au restaurant gastronomique "Le 5" au coeur de la station de La Clusaz (Menu du Marché a 55 euros par personne, hors boisson).
Cette offre est valable :
— lors de la saison hiver 2011-2012, à partir du 15 janvier 2012 hors vacances scolaires
— 3 jours et 2 nuits sur un Week—end (arrivée vendredi en fm de journée, départ le dimanche soir)
— hébergement en hôtel 2* ou en appartement au coeur de la station selon disponibilités.
Les frais de déplacement du GAGNANT ne sont pas pris en charge.
ARTICLE 6 — LES RESULTATS
Le GAGNANT sera contacté par la Société Organisatrice par courrier électronique ou par tout autre moyen à sa convenance. Aucun courrier électronique ne sera adressé aux perdants.
Le GAGNANT autorise la Société Organisatrice à utiliser son nom, prénom, date de gain ainsi qu’éventuellement l’indication de sa ville et de son pays de résidence dans toute manifestation sur le site Internet du jeu, dans leurs messages publicitaires et dans toute manifestation publipromotionnelle liée au présent jeu, sur tout support et média, sans que cette utilisation ne puisse conférer au GAGNANT un droit à rémunération ou un avantage quelconque autre que la remise du lot gagné.
Le LOT est nominatif et ne peut être attribué à une autre personne. Le LOT sera accepté tel qu’il est annoncé sur le Site du jeu. Il ne pourra être ni échangé, ni modifié, ni faire l’objet d’une contrepartie financière ou d’un équivalent financier du lot. Auctm changement de lot pour quelque raison que ce soit ne pourra être demandé à la Société Organisatrice.
La Société Organisatrice se réserve la possibilité de remplacer le LOT par un ou plusieurs lots d’une valeur totale équivalente à celui mentionné au présent règlement, sans qu’aucune réclamation ne puisse être formulée à cet égard.
En aucun cas, la Société Organisatrice ne pourra être tenue responsable du délai de mise à disposition du LOT ou en cas d’impossibilité pour le GAGNANT de bénéficier du LOT pour des circonstances hors du contrôle de la Société Organisatrice. Les modalités de retrait du LOT seront précisées au GAGNANT dans le courrier électronique confirmant le gain ou par tout autre moyen à la convenance de la Société Organisatrice.
La Société Organisatrice décline toute responsabilité, pour tous les incidents ou préjudices de toute nature qui pourraient survenir en raison de la jouissance du LOT attribué et/ou du fait de son utilisation, ce que le GAGNANT reconnaît expressément.
ARTICLE 7 — GRATUITÉ DU JEU
Le jeu est gratuit et sans obligation d’achat.
Les frais éventuels de participation au jeu générés par les coûts de connexion Internet seront remboursés sur simple demande écrite par courrier uniquement adressé à 2 Botanic — Serres du Salève — Jeu « Faites briller vos idées » — IBP Archamps — BP 64106 — 74161 Saint Julien en Genevois cedex.
Les participants qui accèdent au www.botanic.com à partir d’un modem et au moyen d’une ligne téléphonique facturée au prorata du temps de communication ou à l’appel peuvent obtenir le remboursement de leurs frais de connexion sur le site www.botanic.com sur la base d’un forfait par jour correspondant au coût de la connexion de 3 minutes de communication téléphonique locale T.T.C depuis un poste fixe, selon les tarifs France Telecom en vigueur soit 0.12 euros au total équivalent à 2 minutes de connexion au prix de 0.06 TTC la minute (coût d’une communication locale en heure pleine).
Les frais engagés (timbre tarif lent en vigueur moins de 20 gr.) par le participant pour cette demande de remboursement seront remboursés sur simple demande écrite.
Il est impératif d’effectuer toute demande de remboursement au plus tard 10 jours calendaires après réception de la facture téléphonique correspondante. La date retenue sera celle indiquée sur la facture.
La demande de remboursement devra comporter les éléments suivants : nom, prénom, adresse postale et adresse e-mail (tous ces éléments doivent être identiques à ceux saisis sur le formulaire d’inscription au jeu), un RIB ou un RIP (Relevé d’Identité Bancaire ou Postal), la date et l’heure de sa participation, et dès sa disponibilité, une photocopie de la facture détaillée de l’opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d’accès indiquant les dates et heures de connexion en les soulignant. Cette photocopie fera office de justificatif de domicile.
Le nom et l’adresse de la personne demandant le remboursement doivent être les mêmes que ceux mentionnés sur la facture de Fopérateur téléphonique.
Chaque demande de remboursement contenant les informations et documents décrits ci—dessus devra être adressée à 2 Botanic — Serres du Salève — Jeu « Faites briller vos idées » - IBP Archamps — BP 64106 — 74161 Saint Julien en Genevois cedex.
Limité à une demande de remboursement par foyer (même nom et/ou même adresse postale et/ou même adresse email).
Étant observé qu’en l’état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d’accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au site au www.botanic.com s‘effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l’abonnement aux services du fournisseur d’accès est dans ce cas contracté par l’internaute pour son usage de l’Intemet en général et que le fait pour le participant de se connecter au site et de participer au jeu ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.
Les envois incomplets, illisibles, insuffisamment affranchis, envoyés hors délai ne seront pas pris en compte. En cas de tentative de fraude, la Société Organisatrice se réserve le droit d’annuler l’opération et d’engager des poursuites.
ARTICLE 8 — DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978 (article 17), modifiée par la loi du 6 août 2004, les participants disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données recueillies à l’occasion du présent jeu.
Ce droit s’exerce sur simple demande écrite à l’adresse suivante : Botanic - Serres du Salève — Jeu « Faites briller vos idées » - IBP Archamps — BP 64106 — 74161 Saint Julien en Genevois cedex.
Ces informations sont destinées à l’usage interne de botanic® et ne seront pas cédées à des tiers.
ARTICLE 9 — DEPOT DU REGLEMENT
Le présent règlement de jeu est déposé auprès de la SCP DUCLOS MOTTET, huissiers de justice à Saint-Julien—err—Genevois (74), 8 rue Amédée VIII de Savoie.
La participation à ce jeu implique l’acceptation pure et simple du présent règlement qui peut être consulté directement sur le site Internet de la société au www.botanic.com et qui sera envoyé gratuitement à toute personne qui en fera la demande à : Botanic — Serres du Salève — IBP Archamps — BP 64106 — 74161 Saint Julien en Genevois cedex (timbre remboursé sur simple demande au tarif lent en vigueur).
Il ne sera répondu à aucune demande écrite, téléphonique ou par Internet concernant l’interprétation du présent règlement. Le timbre concernant l’envoi postal pour obtenir ce règlement, sera remboursé forfaitairement sur la base du tarif lent en vigueur sur simple demande écrite accompagnée d’un RIB ou d’un RIP jointe à la demande de règlement.
Une seule demande de copie de ce règlement et de remboursement des frais engagés pour obtenir cette copie sera prise en considération par participant (même nom, même adresse).
ARTICLE 10 — LITIGES
Le présent règlement est soumis à la loi française. Toute difficulté pratique d’application ou d’interprétation du présent règlement sera tranchée en dernier ressort par la Société Organisatrice.
Il est précisé que la Société Organisatrice a mis en place les moyens techniques nécessaires pouvant démontrer la participation ou la non participation d’un intemaute. Il est donc convenu que, sauf erreur manifeste, les données contenues dans les systèmes d’information de la Société Organisatrice ou de ses sous-traitants ont force probante quant aux éléments de connexion et aux informations résultant d’un traitement informatique relatif au jeu.
ARTICLE 11 — RESPONSABILITÉ
La Société Organisatrice ne saurait encourir aucune responsabilité si, en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté, si elle était amenée à annuler le présent jeu, à l’écourter, le proroger, le reporter ou en modifier les conditions et ce sans que cette décision ne puisse être remise en cause par les participants et sans un quelconque dommage moral ou financier pour les participants.
La Société Organisatrice peut, pour des raisons exceptionnelles, s’arroger le droit d’attribuer un lot différent de celui prévu au présent règlement. Le lot de remplacement sera de même valeur que celui prévu initialement. Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.
La Société Organisatrice sera dégagée de toute responsabilité en cas de survenance d’un élément de force majeure (grèves, intempéries...) qui priverait même partiellement le gagnant de son gain.
La Société Organisatrice ne sera pas responsable de tout dysfonctionnement du réseau "Internet" empêchant le bon déroulement du jeu notamment dû à des actes de malveillances externes.
La Société Organisatrice ne saurait davantage être tenue responsable au cas où un ou plusieurs participants ne pourraient parvenir à se connecter au site du jeu du fait de tout défaut technique ou de tout problème lié notamment à l’encombrement du réseau.
La Société Organisatrice met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs (notamment l’affichage sur le site du jeu, d’envoi d’e-mails erronés aux participants), d’une absence de disponibilité des informations et/ou de Ia présence de virus sur leur site, de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement du jeu, des interruptions des délais de transmission des données, des défaillances de l’ordinateur, du téléphone, du modem, de la ligne téléphonique du participant, des serveurs, des fournisseurs d’accès Internet, des opérateurs de téléphonie, des équipements informatiques, des logiciels; de la perte de tout courrier électronique et plus généralement, de la perte de toute donnée, des conséquences de tous virus, bug informatique, anomalie, défaillance technique, de tout dommage causé à l’ordinateur d’uu participant, de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité de participer au jeu ou ayant endommagé le système d’un participant. Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique et téléphonique contre tout atteinte. La connexion de toute personne au site et la participation au jeu se fait sous son entière responsabilité.
La Société Organisatrice n’est pas responsable en cas :
— d’accident lié à l’utilisation de la dotation,
— d’intervention malveillante,
— de problèmes de liaison téléphonique, internet ou d’acheminement du courrier,
— de problèmes de matériel ou logiciel,
— de problèmes d’accès au serveur du jeu,
— de destruction des informations fournies par des participants,
— de dysfonctionnements de logiciel ou de matériel,
— d’erreurs humaines ou d’origine électrique,
— de perturbations qui pourraient affecter le bon déroulement du jeu.
Dans tous les cas, si le bon déroulement administratif et/ou technique du jeu est perturbé par un virus, bug informatique, intervention humaine non autorisée ou toute autre cause échappant à la Société Organisatrice, celle-ci se réserve le droit d‘interrompre le jeu.
De même, la participation à ce jeu implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet, l’absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou piratage et les risques de contamination par des éventuels virus circulants sur le réseau ou tout autre problème lié à la Poste.
FAIT ET SIGNE À ARCHAMPS (74), LE TREIZE DECEMBRE DE L’AN DEUX MILLE ONZE
Luc BLANCHET, Président
