Règlement du jeu-concours Canon n°190387 Lot principal gagné : 1 console Wii U avec 1 jeu "Disney Infinity" (354 €).

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Règlement du Concours
« Concours photo Cap sur l’impression »
La Société Canon, Société par Actions Simplifiée au capital de 141.940.032€, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 738 205 269, dont le siège social est situé au 17 Quai du Président Paul Doumer, 82440 Courbevoie (ci-après désignée « la Société Organisatrice ») organise un concours photo sans obligation d’achat du 01 juillet 2013 au 15 octobre 2013 inclus intitulé « Concours photo Cap sur l’impression » (ci-après désigné « le Concours») accessible à partir du site Internet www.canon.fr/capsurlimpression
1. Conditions de Participation
1.1 Le Concours est ouvert et réservé exclusivement à toutes les personnes physiques et majeures (ci-après dénommés « les Participants »), résidant en France métropolitaine (Corse comprise, DOM TOM exclus).
Sont exclus de toute participation, les membres de Canon et The Walt Disney Company France ainsi que les membres des sociétés ayant participé à la préparation de l’opération, des distributeurs dont les points de vente commercialiseront les produits promotionnels, du personnel des sociétés de prestation de services en charge de la manutention des produits, de l’impression des supports promotionnels et de l’organisation de l’opération promotionnelle, et des familles de l’ensemble de ces personnes, y compris les concubins.
1.2 La participation au concours implique l'acceptation sans réserve du présent règlement dans son intégralité (le « Règlement »), des règles de déontologie en vigueur sur l'Internet, ainsi que des lois et règlements applicables aux concours en vigueur en France.
1.3 Le non respect des conditions de participation énoncées dans le présent Règlement entraînera la nullité de la participation.
1.4 La Société Organisatrice du Concours ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable de la participation d'une personne domiciliée dans un pays autre que la France.
1.5 La participation est limitée à une seule par personne (même nom, même adresse, même adresse email). La participation est strictement nominative et le joueur ne peut en aucun cas jouer sous plusieurs pseudonymes ou pour le compte d'autres participants.
1.6 Il est nécessaire d'avoir un accès à Internet et de disposer d'une adresse électronique valide pour participer. Les participants accèdent au concours uniquement à l’adresse Internet officielle de l’opération : www.canon.fr/capsurlimpression
2. Durée
Le Concours durera du 01 juillet 2013 au 15 octobre 2013 minuit inclus.
3. Modalités d'inscription
La participation à ce Concours est sans obligation d'achat dans les conditions définies aux présentes.
Le Concours est une opération événementielle lancée par Canon.
3.1. Pour participer au concours photo « Cap sur l’impression » il faut :
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a) Se connecter sur le site Internet www.canon.fr/capsurlimpression et s’inscrire grâce au formulaire dédié entre le 01 juillet 2013 au 15 octobre 2013minuit inclus (date et heure françaises de connexion faisant foi) en indiquant son prénom, nom, email, date de naissance, téléphone, adresse, ville et code postal.
b) Réaliser un photo-montage à partir d’une photo téléchargée de son ordinateur ou d’une photo prise avec sa webcam. Utiliser les objets et les outils de personnalisation de sa photo sur le site dédié à l’opération www.canon.fr/capsurlimpression en respectant le thème de l’opération « Pirates des Caraïbes » et les contraintes techniques (poids et format du fichier attendu)
c) Accepter le Règlement et les conditions de participation du concours.
3.2 Pour gagner, il faut que la photo envoyée par le participant fasse partie des 50 plus belles photos sélectionnées par le jury en fonction des critères de sélection suivants :
- Composition de la photo (importation des éléments mis à disposition)
- Mise en scène de la thématique Pirates des Caraïbes
- Le ton de l'humour à utiliser sans modération
Par ailleurs, le participant doit répondre aux questions suivantes : j'ai lu et accepté le règlement du Concours» et « j’accepte de recevoir des offres promotionnelles de la part de Canon »
L’appréciation du côté esthétique des photos sera laissée l’entière appréciation du jury.
Le Jury sera composé de deux responsables marketing Canon et se réunira le 15 novembre 2013 au plus tard afin de déterminer les 50 plus belles photos.
4. Les lots et les règles d’attribution
Les dotations mises en jeu sont les suivantes :
Le 1er prix :
Le gagnant du premier prix se verra attribuer le lot suivant :
- Un pack comprenant une console WiiU d’une valeur unitaire moyenne de 299 € TTC ainsi qu’un jeu vidéo « Disney Infinity TM » sur la console WiiU d’une valeur unitaire de 55€ TTC
Du 2e au 50e prix :
Les 49 gagnants, du deuxième au cinquantième prix, se verront attribuer chacun le lot suivant :
- Un jeu vidéo « Disney Infinity TM » sur WiiU d’une valeur unitaire de 55€ TTC
Les lots seront envoyés par courrier postal par la Société Organisatrice dans un délai de 3 (trois) mois à compter de la réception des coordonnées des gagnants.
Les lots offerts aux gagnants sont nominatifs et ne peuvent être attribués à une autre personne.
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Les lots seront envoyés par courrier postal par Canon à l’adresse postale indiquée lors de l’inscription au Jeu-concours, dans un délai indicatif de 3 (trois) mois à compter de la réception des coordonnées des gagnants.
Les lots offerts aux gagnants sont nominatifs et ne peuvent être attribués à une autre personne.
Les lots ne peuvent être échangés contre d'autres lots, ni contre des espèces, ni contre tout autre bien ou service. Canon se réserve toutefois la possibilité de remplacer un des lots offerts par un lot de valeur équivalente ou supérieure, notamment mais sans que cela ne soit exhaustif, en cas de rupture de stock des lots initialement prévus ou de tout autre événement imprévisible, irrésistible et extérieur qui rendrait impossible la délivrance des prix prévus dans des délais raisonnables.
En cas de renonciation expresse d'un gagnant à bénéficier de son lot, celui-ci sera conservé par Canon et pourra être utilisé dans le cadre d'une opération ultérieure, si la nature du lot le permet.
Canon ne saurait être tenue pour responsable pour tous les incidents/accidents pouvant survenir à l'occasion de l'utilisation des lots.
La valeur indiquée pour le(s) lot(s) correspond au prix public TTC (toutes taxes comprises) couramment pratiqué ou estimé à la date de rédaction du Règlement, elle est donnée à titre de simple indication et est susceptible de variation.
Avant la remise de son lot, chaque gagnant devra remplir les conditions définies dans le Règlement et justifier de son identité.
La responsabilité de Canon ne saurait être engagée en cas de retard, problèmes d'acheminement du mail contenant le lien ou en cas de perte par le transporteur d’un lot envoyé à un gagnant ou de retard d'acheminement postal pour des raisons indépendantes de sa volonté.
5. Autorisation de publication et garanties de l'auteur de la photo
Les Participants sont réputés avoir pris connaissance du présent Règlement et l’acceptent.
Pour être prises en compte, les photos des Participants devront être des créations strictement personnelles, à ce titre elles ne devront pas : reprendre un élément appartenant à une photographie, un film, une vidéo, ou toute autre création existante, représenter une personne dont l'accord n'aurait pas été préalablement obtenu, représenter des marques du commerce, représenter des objets, meubles ou immeubles protégés par des droits.
Le Participant garantit à Canon que les photographies qu’il envoie ne violent pas les droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, droit de la personnalité et/ou droit de la propriété, droit à l’image).
En tout état de cause, le Participant s’engage à proposer uniquement des photographies respectant l’ensemble des législations en vigueur et notamment conformes à l’ordre public et aux bonnes moeurs.
A ce titre, le participant est seul responsable des photos diffusées sur le site www.canon.fr/capsurlimpression et garantit la société organisatrice contre toute action ou recours qui pourrait être intenté par toute personne pour atteinte à son image, à sa vie privée ou tout autre droit qu'elle pourrait faire valoir.
Canon se réserve le droit de refuser les photos qui, soit contreviendraient aux engagements mentionnés ci-dessus, soit qu’elle jugerait inacceptables, et ce bien que ne tombant pas sous le coup de la loi. Tout élément suspect entrainera la nullité de la participation au concours.
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5.1 Autorisations relatives aux personnes et aux biens représentés sur la photo
Pour participer au Concours, l'auteur de la photo garantit qu'il possède et peut justifier autant que de besoin à première demande de Canon des autorisations suivantes :
- l'autorisation de toute personne représentée sur la photo et/ou de celle des parents ou tuteurs légaux, s'il s'agit d'enfants mineurs représentés ;
- la renonciation des personnes représentées et/ou des propriétaires des lieux, des biens, et des marques photographiés, à percevoir une quelconque rémunération du fait de la publication de la photo.
5.2 Garanties
L'auteur de la photo garantit à Canon la jouissance paisible des droits d'utiliser et/ou de publier la photo dans les conditions prévues au présent Règlement contre tout trouble, action, revendication, opposition ou éviction quelconque d'un tiers prétendant que l'utilisation et/ou la publication de la photo porte atteinte à ses droits.
L'auteur de la photo garantit Canon qu'en participant au concours, il ne se livre à aucune activité illégale ou qui serait contraire à la protection des mineurs et à l'ordre public.
L'auteur de la photo renonce à réclamer une quelconque rémunération du fait de l'utilisation de sa photo pour les besoins et dans le cadre du Concours.
6. Limitation de responsabilité
Canon ne saurait en aucune circonstance être tenue responsable, sans que cette liste soit limitative :
- de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée,
- des problèmes d'acheminement,
- du fonctionnement de tout logiciel,
- des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique,
- de tout dommage causé à l'ordinateur d'un Participant,
- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité de participer au concours ou ayant endommagé le système d'un Participant.
Il est précisé que Canon ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au Site. Il appartient à tout Participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de toute personne au Site et la participation au concours se fait sous leur entière responsabilité.
Canon pourra annuler tout ou partie du concours s'il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, dans le cadre de la participation au concours ou de la détermination des
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gagnants. Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer les dotations aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.
7. Respect des règles
Le non-respect du présent Règlement, ainsi que toute fraude ou tentative de fraude, commise en vue de percevoir indûment un lot, ou toute intention malveillante de perturber le déroulement du concours, pourra donner lieu à l'éviction de son auteur, Canon se réservant le droit d'engager à son encontre des poursuites judiciaires.
Canon se réserve le droit de procéder à toute vérification pour le respect du présent article comme de l’ensemble du Règlement, notamment pour écarter tout Participant ayant commis un abus quelconque ou une tentative de fraude, sans toutefois qu’elle ait l’obligation de procéder à une vérification systématique de l’ensemble des participations au concours, mais pouvant éventuellement limiter cette vérification aux participations des gagnants potentiels.
8. Cas de force majeure – réserves de prolongation
La responsabilité de Canon ne saurait être encourue si, pour un cas de force majeure ou indépendant de sa volonté, le concours devait être modifié, écourté ou annulé. Elle se réserve dans tous les cas la possibilité de prolonger la période de participation, et de reporter toute date annoncée.
Canon se réserve le droit de poursuivre en justice quiconque aura fraudé ou tenté de le faire. Elle ne saurait toutefois encourir aucune responsabilité d'aucune sorte vis-à-vis des Participants du fait des fraudes éventuellement commises.
Sera notamment considérée comme fraude le fait pour un Participant de s'inscrire puis de participer au concours sous un ou des prête-noms fictifs ou empruntés à une ou plusieurs tierces personnes, chaque Participant devant s'inscrire et participer au concours sous son propre et unique nom. Toute fraude entraîne l'élimination du Participant.
En cas de manquement de la part d'un Participant, Canon se réserve la faculté d'écarter de plein droit toute participation émanant de ce dernier, sans que celui-ci ne puisse revendiquer quoi que ce soit.
9. Informatique et Libertés
Les données nominatives enregistrées obligatoirement dans le cadre du présent Concours sont nécessaires à la prise en compte de la participation au Concours et ne seront utilisées par Canon, que dans le cadre exclusif dudit Concours, de son organisation et de sa promotion.
Les données nominatives recueillies dans le cadre du présent Concours sont traitées conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Ces données peuvent donner lieu à l'exercice d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition. Tous les Participants au Concours disposent de ce droit ainsi que tous les votants en s'adressant à :
« Concours Photo Pirates des Caraïbes »
BP 20525
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75626 Paris Cedex 13
10. Loi applicable et interprétation
Le Règlement est exclusivement régi par la loi française notamment pour tout litige qui viendrait à naître du fait du concours, objet des présentes ou qui serait directement ou indirectement lié à celui-ci, ce sans préjudice des éventuelles règles de conflits de lois pouvant exister. Pour tout litige entre les parties, les règles de compétence légale s'appliqueront. Toute question d'application ou d'interprétation du Règlement, ou toute question imprévue qui viendrait à se poser, sera tranchée souverainement, selon la nature de la question, par Canon ou par Maître Sandrine Manceau, Huissier de Justice à Paris 15ème, dans le respect de la législation française. Les contestations ne sont recevables que dans un délai de deux semaines après la clôture du concours.
Si une ou plusieurs dispositions du présent Règlement étaient déclarées nulles ou inapplicables, les autres clauses garderaient toute leur force et leur portée.
11. Dépôt et consultation du Règlement
Le Règlement complet est déposé chez Maître Sandrine Manceau, Huissier de Justice au 130 rue St Charles, 75015 Paris. Il est possible de consulter et d'imprimer le Règlement à partir du site www.canon.fr/capsurlimpression. Le Règlement complet sera également adressé par courrier postal, à titre gratuit, à toute personne, sur simple demande avant le 15 novembre 2013 minuit inclus (cachet de la poste faisant foi) adressée à :
« Concours Photo Pirates des Caraïbes »
BP 20525
75626 Paris Cedex 13
ll ne sera répondu à aucune demande orale concernant le concours.
12. Modification du règlement
Canon se réserve le droit de modifier tout ou partie du présent Règlement sous un préavis d’un jour calendaire.
Toute modification du Règlement donnera lieu à un nouveau dépôt auprès de Maître Sandrine Manceau, 130 rue St Charles, 75015 Paris, huissier de justice et entrera en vigueur à compter de sa mise à disposition et tout Participant sera réputé l'avoir acceptée du simple fait de sa participation au concours, à compter de la date d'entrée en vigueur de la modification. Tout Participant refusant la ou les modifications intervenues devra cesser de participer au concours. Tout avenant ainsi déposé sera adressé gratuitement à toute personne ayant fait une demande de règlement par écrit.
13. Exclusion
Canon peut annuler la ou les participations de tout joueur n'ayant pas respecté le présent Règlement en envoyant au préalable au joueur une information à cet effet. Canon se réserve le droit de supprimer tout formulaire de participation présentant des erreurs manifestes quant à l'identité du joueur, en envoyant au préalable au joueur une information à cet effet.
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14. Propriété industrielle et intellectuelle
La reproduction, la représentation ou l'exploitation de tout ou partie des éléments composant le concours qui y sont proposés sont strictement interdites. Toutes les marques ou noms de produits cités sont des marques ou noms de produits déposés de leur propriétaire respectif.
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Extrait de règlement du concours
Concours photo « Cap sur l’impression »
Concours ouvert du 01 juillet 2013 au 15 octobre 2013 minuit inclus.
Les dotations mises en jeu sont :
Le 1er prix :
Le gagnant du premier prix se verra attribuer le lot suivant :
- Un pack comprenant une console Wii U d’une valeur unitaire moyenne de 299 € TTC ainsi qu’un jeu vidéo « Disney Infinity TM » sur la console Wii U d’une valeur unitaire de 55€ TTC
Du 2e au 50e prix :
Les 49 gagnants, du deuxième au cinquantième prix, se verront attribuer chacun le lot suivant :
- Un jeu vidéo « Disney Infinity TM » sur Wii U d’une valeur unitaire de 55€ TTC
Pour y participer, il faut se connecter sur www.canon.fr/capsurlimpression. Ensuite, il suffit de s’inscrire grâce au formulaire dédié et poster son photo-montage tout en respectant le thème de l’opération « Pirates des Caraïbes ».
Les 50 gagnants seront sélectionnés par le jury Canon, le 15/11/2013 au plus tard, en fonction des critères suivants :
- Composition de la photo (importation des éléments mis à disposition)
- Mise en scène de la thématique Pirates des Caraïbes
- Le ton de l'humour à utiliser sans modération
Le règlement complet du concours est disponible sur le site www.canon.fr/capsurlimpression. Il est déposé auprès de Maître Sandrine Manceau, Huissier de Justice à Paris et peut être obtenu gratuitement à l’adresse suivante : « Concours Photo Pirates des Caraïbes » BP 20525 75626 Paris Cedex 13 sur simple demande écrite.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les Participants disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant en écrivant par courrier simple à l’adresse ci-dessus.