GRAND
JEU
-
CONCOURS
Club Metro
–
Belle du Seigneur
REGLEMENT DU
JEU
-
CONCOURS
ORGANISE PAR PUBLICATIONS METRO France SAS
(
Du
1
2
juin
201
3
au
3
jui
llet
201
3
)
ARTICLE 1
-
Présentation de la société organisatrice
La société PUBLICATIONS METRO France SAS,
au capital de 10
0 000 € dont le siège
social est situé 35 rue Greneta
-
75002 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le
numéro B 439 396 474, dont l’activité principale consiste en : publication, impression,
distribution et vente de tout article sur support papier journ
al, organise un
jeu
-
concours
gratuit et sans obligation d’achat ou d’un
quelconque paiement (dans les
conditions définies à l’article 9).
ARTICLE 2
-
Date et durée du jeu
Le jeu
-
concours est ouvert le
14
juin
201
3
à 0 heures avec date limite de
particip
ation fixée au
3
juillet
201
3
à minuit.
ARTICLE 3
–
Conditions préalables à remplir pour participer
Ce jeu
-
concours est ouvert
aux personnes physiques majeures, ou
mineures sous
réserve de l'accord parental
,
résidant en France Métropol
itaine et
inscrit
es au Club
Metro
.
Toute personne mineure participant au jeu est réputée participer sous le contrôle et
avec le consentement d'un représentant légal titulaire de l'autorité parentale.
L’inscription au Club Metro est entièrement gratuite et peut se faire
par l’un des
moyens suivants
:

Inscription en ligne sur le site
www.metronews
.fr
rubrique Club Metro

L’inscription au Club Metro peut se faire en même temps que la participation
au
présent
jeu
-
concours
.
Ne peuvent participer au
jeu
-
concours
les personnes n
e répondant pas aux
conditions susvisées ainsi que
:
-
les mandataires sociaux et employés de la société PUBLICATIONS METRO France
SAS, de toute société qu’elle contrôle, qui la contrôle ou sous contrôle commun
avec elle
;
-
les mandataires sociaux et emplo
yés de la société
fournisseur du lot
, de toute
société qu’elle contrôle, qui la contrôle ou sous contrôle commun avec elle
;
-
les personnes ayant collaboré à l’organisation du
jeu
-
concours
ainsi que le
personnel ou alliés de l’Huissier de justice chez lequ
el le règlement est déposé.
Règlement de jeu PUBLICATIONS METRO France SAS
P
age
2
Toute participation incomplète, illisible ou toute déclaration fausse sera également
considérée automatiquement nulle.
Un même joueur peut participer plusieurs fois
à ce
jeu
-
concours. Néanmoins, i
l ne
peut y avoir qu’un seu
l gagnant par foyer (même nom, même adresse)
.
Sera considérée comme nulle toute inscription de personne ne respectant pas les
conditions définies à l’article 2 du présent règlement ou faite au
-
delà de la date et
l’heure limite de participation.
Les orga
nisateurs se réservent le droit de faire toutes vérifications utiles en ce qui
concerne la validité des informations données lors de l’inscription.
ARTICLE 4
–
Modalités du jeu
Pour participer, toute personne répondant aux conditions énumérées à l’arti
cle 2
devra
:

S
’inscrire sur
www.metrofrance.com
rubrique Club Metro
,

Compléter valablement le bulletin de participation et le valider avant le
3
jui
llet
201
3
à
minuit
la date et l’heure figurant sur le courrier
électronique faisant foi.
ARTICLE 5
-
Le lot
mis en jeu
L
a
dotation
mise
en jeu
est
d’une valeu
r totale
de
2000
€ HT
,
se
composant de
1
lot
:
Lot n°1
:
Un séjour 4 jours/ 3 nuits sur les lieux du tournage pour 2 personnes à
Camogli
ou Stresa (vol + hôt
el), sur les traces des héros du film
L
e type d’hôtel : hôtel de charme luxe 4* ou 5 *, petit déjeuner compris
Surprises prévues
en fonction des goûts des gagnants =
activité sportive, nature,
repas gastronomique ou terroir, visite guidée privée d'un
monu
ment ou d'un lieu
insolite, bien
-
être romantique (diner romantique, soins Spa...)
Le séjour est valable sur l'année 2013 en dehors des périodes de vacances scolaire.
Valorisation unitaire du lot : 2000 euros
HT
ARTICLE 6
–
Attribution des lots
Il sera p
rocédé à un tirage a
u sort parmi les personnes s’étant s’inscrite sur
www.metronews
.fr
,
dont la participation aura été dûment enregistrée, validée et
conforme au présent règlement. Le tirage au sort sera effectué
sous
deux
semaines
après la fin
du
jeu
-
conc
ours
sous contrôle de Publications Metro France.
L’attribution
du lot
se fera
ainsi
:
Le
premiers participant sélectionné remporter
a
:
Un séjour 4 jours/ 3 nuits sur les lieux
du tournage pour 2 personnes à
Camogli ou Stresa (vol + hôtel), sur les traces d
es
héros du film
L
e type d’hôtel : hôtel de charme luxe 4* ou 5 *, petit déjeuner compris
GRAND
JEU
-
CONCOURS
Club Metro
–
Belle du Seigneur
REGLEMENT DU
JEU
-
CONCOURS
ORGANISE PAR PUBLICATIONS METRO France SAS
(
Du
1
2
juin
201
3
au
3
jui
llet
201
3
)
ARTICLE 1
-
Présentation de la société organisatrice
La société PUBLICATIONS METRO France SAS,
au capital de 10
0 000 € dont le siège
social est situé 35 rue Greneta
-
75002 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le
numéro B 439 396 474, dont l’activité principale consiste en : publication, impression,
distribution et vente de tout article sur support papier journ
al, organise un
jeu
-
concours
gratuit et sans obligation d’achat ou d’un
quelconque paiement (dans les
conditions définies à l’article 9).
ARTICLE 2
-
Date et durée du jeu
Le jeu
-
concours est ouvert le
14
juin
201
3
à 0 heures avec date limite de
particip
ation fixée au
3
juillet
201
3
à minuit.
ARTICLE 3
–
Conditions préalables à remplir pour participer
Ce jeu
-
concours est ouvert
aux personnes physiques majeures, ou
mineures sous
réserve de l'accord parental
,
résidant en France Métropol
itaine et
inscrit
es au Club
Metro
.
Toute personne mineure participant au jeu est réputée participer sous le contrôle et
avec le consentement d'un représentant légal titulaire de l'autorité parentale.
L’inscription au Club Metro est entièrement gratuite et peut se faire
par l’un des
moyens suivants
:

Inscription en ligne sur le site
www.metronews
.fr
rubrique Club Metro

L’inscription au Club Metro peut se faire en même temps que la participation
au
présent
jeu
-
concours
.
Ne peuvent participer au
jeu
-
concours
les personnes n
e répondant pas aux
conditions susvisées ainsi que
:
-
les mandataires sociaux et employés de la société PUBLICATIONS METRO France
SAS, de toute société qu’elle contrôle, qui la contrôle ou sous contrôle commun
avec elle
;
-
les mandataires sociaux et emplo
yés de la société
fournisseur du lot
, de toute
société qu’elle contrôle, qui la contrôle ou sous contrôle commun avec elle
;
-
les personnes ayant collaboré à l’organisation du
jeu
-
concours
ainsi que le
personnel ou alliés de l’Huissier de justice chez lequ
el le règlement est déposé.
Règlement de jeu PUBLICATIONS METRO France SAS
P
age
2
Toute participation incomplète, illisible ou toute déclaration fausse sera également
considérée automatiquement nulle.
Un même joueur peut participer plusieurs fois
à ce
jeu
-
concours. Néanmoins, i
l ne
peut y avoir qu’un seu
l gagnant par foyer (même nom, même adresse)
.
Sera considérée comme nulle toute inscription de personne ne respectant pas les
conditions définies à l’article 2 du présent règlement ou faite au
-
delà de la date et
l’heure limite de participation.
Les orga
nisateurs se réservent le droit de faire toutes vérifications utiles en ce qui
concerne la validité des informations données lors de l’inscription.
ARTICLE 4
–
Modalités du jeu
Pour participer, toute personne répondant aux conditions énumérées à l’arti
cle 2
devra
:

S
’inscrire sur
www.metrofrance.com
rubrique Club Metro
,

Compléter valablement le bulletin de participation et le valider avant le
3
jui
llet
201
3
à
minuit
la date et l’heure figurant sur le courrier
électronique faisant foi.
ARTICLE 5
-
Le lot
mis en jeu
L
a
dotation
mise
en jeu
est
d’une valeu
r totale
de
2000
€ HT
,
se
composant de
1
lot
:
Lot n°1
:
Un séjour 4 jours/ 3 nuits sur les lieux du tournage pour 2 personnes à
Camogli
ou Stresa (vol + hôt
el), sur les traces des héros du film
L
e type d’hôtel : hôtel de charme luxe 4* ou 5 *, petit déjeuner compris
Surprises prévues
en fonction des goûts des gagnants =
activité sportive, nature,
repas gastronomique ou terroir, visite guidée privée d'un
monu
ment ou d'un lieu
insolite, bien
-
être romantique (diner romantique, soins Spa...)
Le séjour est valable sur l'année 2013 en dehors des périodes de vacances scolaire.
Valorisation unitaire du lot : 2000 euros
HT
ARTICLE 6
–
Attribution des lots
Il sera p
rocédé à un tirage a
u sort parmi les personnes s’étant s’inscrite sur
www.metronews
.fr
,
dont la participation aura été dûment enregistrée, validée et
conforme au présent règlement. Le tirage au sort sera effectué
sous
deux
semaines
après la fin
du
jeu
-
conc
ours
sous contrôle de Publications Metro France.
L’attribution
du lot
se fera
ainsi
:
Le
premiers participant sélectionné remporter
a
:
Un séjour 4 jours/ 3 nuits sur les lieux
du tournage pour 2 personnes à
Camogli ou Stresa (vol + hôtel), sur les traces d
es
héros du film
L
e type d’hôtel : hôtel de charme luxe 4* ou 5 *, petit déjeuner compris
Règlement de jeu PUBLICATIONS METRO France SAS
P
age
3
Surprises prévues
en fonction des goûts des gagnants =
activité sportive, nature,
repas gastronomique ou terroir, visite guidée privée d'un
monument ou d'un lieu
ins
olite, bien
-
être romantique (diner romantique, soins Spa...)
Le séjour est valable sur l'année 2013 en dehors des périodes de vacances scolaire.
Valorisation unitaire du lot : 2000 euros
HT
A l’issue du
jeu
-
concours
, le
gagnant
ser
a avisé
par
e
-
mail ou p
ar courrier voire si
nécessaire par téléphone
de la procédure en vue de l’attribution du lot.
A défaut de respect des règles d’attribution de leur lot,
le
(s)
gagnant
(s)
perd
(ent)
le
bénéfice de son lot sans que la responsabilité de la société organisatri
ce ne puisse
être engagée.
Ce lot ne peut être échangé ni contre un autre lot
(notamment d’une autre phase
de jeu)
, ni contre tout autre bien ou service.
En aucun cas, le lot gagné ne pourra être échangé contre sa valeur en espèces.
L
a société
organisat
rice
ne saurait être tenue responsable de l’utilisation, voire du
négoce du lot par le gagnant.
ARTICLE
8
–
dépôt du présent règlement
Le règlement du présent jeu
-
concours est déposé en l’Etude de la Société Civile
Professionnelle Philippe DUPARC
-
Caro
le DUPARC
–
Olivier FLAMENT
,
Huissiers de
justice Associés
,
domiciliée 1 boulevard du Palais
–
75004 PARIS.
La participation au jeu
-
concours suppose l’acceptation pure et simple du présent
règlement en toutes ses dispositions, (celui
-
ci étant consultable
en ligne) ainsi que
des lois et règlements applicables aux jeu
x
-
concours en vigueur en France.
Le présent règlement est disponible sur le site Internet www.metrofrance.com dans la
rubrique Club Metro
sur la page de présentation de l’opération
pendant la p
ériode
du jeu
-
concours.
Le règlement peut être envoyé gratuitement sur simple demande à l’adresse
suivante : Club Metro 35, rue Greneta, 75002 Paris.
Un seul remboursement par personne sera admis (timbre remboursé sur demande au
tarif lent en vigueur da
ns la limité d’une demande par foyer, même nom, même
adresse).
ARTICLE
9
–
remboursement des frais de connexion
Les frais de connexion engagés pour participer au
jeu
-
concours
seront remboursés
sur simple demande écrite transmise par voie postale à l’adr
esse du
jeu
-
concours
:
Metro
–
-
jeu
-
concours
, 35 rue Greneta, 75002 Paris
Le montant remboursé sera calculé selon la participation effective du candidat à la
date du traitement de la demande sur la base forfaitaire ci
-
après
:
Règlement de jeu PUBLICATIONS METRO France SAS
P
age
4
Saisie des coordonnées person
nelles, de l’adresse e
-
mail et des réponses aux
questions : 5 minutes, soit environ 0,61 € TTC par candidat et par semaine, et dans
tous les cas sur la base d’un tarif plein de communication téléphonique.
Le fait de disposer d'une connexion illimitée n'e
ntraînant pas de surcoût pour
participer en ligne, il n’y a donc pas lieu à remboursement. Les internautes qui
disposent d'une connexion modem traditionnelle bénéficient quant à eux du
remboursement forfaitaire, calculé sur la durée moyenne de connexion su
svisée.
Une seule session de connexion par semaine et
par personne sera ainsi remboursée
pour tout candidat en faisant la demande comme indiqué ci
-
dessus.
Avec toute demande de remboursement, devra être précisé la ou les dates et
heures exactes de connex
ion.
Si un participant joue à partir de l’ordinateur de son établissement professionnel, le
remboursement sera fait à l’ordre de l’établissement considéré, à la demande de ce
dernier et selon les modalités précisées ci
-
dessus.
Le remboursement sera fait
par chèque à l’ordre du participant ou de s
on
établissement professionnel.
ARTICLE 1
0
–
Modifications, additifs, avenants
PUBLICATIONS METRO France SAS se réserve le droit d’interrompre ce
jeu
-
concours
si
les circonstances l’exigent sans avoir à en jus
tifier les raisons.
En tout état de cause, la responsabilité de PUBLICATIONS METRO France SAS ne
saurait être encourue si, pour un cas de force ma
jeu
re, ou, indépendant de sa
volonté, le présent
jeu
-
concours
devait être modifié ou écourté.
PUBLICATIONS
METRO France SAS se réserve dans tous les cas la possibilité de
prolonger la période de participation et de reporter toute date annoncée.
Des additifs ou des modifications (sauf en ce qui concerne les conditions de
participation), à ce règlement, peuvent
éventuellement être publiés pendant le
jeu
-
concours
. Ils seront considérés comme des annexes au présent règlement.
PUBLICATIONS METRO France SAS se réserve le droit de remplacer tout ou partie du
lot par un autre lot de valeur équivalente.
PUBLICATION
S METRO France SAS ne saurait être tenue responsable de l’utilisation,
voire du négoce du lot par le gagnant.
ARTICLE 1
1
-
Responsabilités du participant
La participation au
jeu
-
concours
implique la connaissance et l'acceptation des
caractéristiques et
des limites de l'Internet, notamment en ce qui concerne les
performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou
transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques
inhérents à toute connexion
et transmission sur Internet, l'absence de protection de
certaines données contre des détournements éventuels et les risques de
contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau.
GRAND
JEU
-
CONCOURS
Club Metro
–
Belle du Seigneur
REGLEMENT DU
JEU
-
CONCOURS
ORGANISE PAR PUBLICATIONS METRO France SAS
(
Du
1
2
juin
201
3
au
3
jui
llet
201
3
)
ARTICLE 1
-
Présentation de la société organisatrice
La société PUBLICATIONS METRO France SAS,
au capital de 10
0 000 € dont le siège
social est situé 35 rue Greneta
-
75002 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le
numéro B 439 396 474, dont l’activité principale consiste en : publication, impression,
distribution et vente de tout article sur support papier journ
al, organise un
jeu
-
concours
gratuit et sans obligation d’achat ou d’un
quelconque paiement (dans les
conditions définies à l’article 9).
ARTICLE 2
-
Date et durée du jeu
Le jeu
-
concours est ouvert le
14
juin
201
3
à 0 heures avec date limite de
particip
ation fixée au
3
juillet
201
3
à minuit.
ARTICLE 3
–
Conditions préalables à remplir pour participer
Ce jeu
-
concours est ouvert
aux personnes physiques majeures, ou
mineures sous
réserve de l'accord parental
,
résidant en France Métropol
itaine et
inscrit
es au Club
Metro
.
Toute personne mineure participant au jeu est réputée participer sous le contrôle et
avec le consentement d'un représentant légal titulaire de l'autorité parentale.
L’inscription au Club Metro est entièrement gratuite et peut se faire
par l’un des
moyens suivants
:

Inscription en ligne sur le site
www.metronews
.fr
rubrique Club Metro

L’inscription au Club Metro peut se faire en même temps que la participation
au
présent
jeu
-
concours
.
Ne peuvent participer au
jeu
-
concours
les personnes n
e répondant pas aux
conditions susvisées ainsi que
:
-
les mandataires sociaux et employés de la société PUBLICATIONS METRO France
SAS, de toute société qu’elle contrôle, qui la contrôle ou sous contrôle commun
avec elle
;
-
les mandataires sociaux et emplo
yés de la société
fournisseur du lot
, de toute
société qu’elle contrôle, qui la contrôle ou sous contrôle commun avec elle
;
-
les personnes ayant collaboré à l’organisation du
jeu
-
concours
ainsi que le
personnel ou alliés de l’Huissier de justice chez lequ
el le règlement est déposé.
Règlement de jeu PUBLICATIONS METRO France SAS
P
age
2
Toute participation incomplète, illisible ou toute déclaration fausse sera également
considérée automatiquement nulle.
Un même joueur peut participer plusieurs fois
à ce
jeu
-
concours. Néanmoins, i
l ne
peut y avoir qu’un seu
l gagnant par foyer (même nom, même adresse)
.
Sera considérée comme nulle toute inscription de personne ne respectant pas les
conditions définies à l’article 2 du présent règlement ou faite au
-
delà de la date et
l’heure limite de participation.
Les orga
nisateurs se réservent le droit de faire toutes vérifications utiles en ce qui
concerne la validité des informations données lors de l’inscription.
ARTICLE 4
–
Modalités du jeu
Pour participer, toute personne répondant aux conditions énumérées à l’arti
cle 2
devra
:

S
’inscrire sur
www.metrofrance.com
rubrique Club Metro
,

Compléter valablement le bulletin de participation et le valider avant le
3
jui
llet
201
3
à
minuit
la date et l’heure figurant sur le courrier
électronique faisant foi.
ARTICLE 5
-
Le lot
mis en jeu
L
a
dotation
mise
en jeu
est
d’une valeu
r totale
de
2000
€ HT
,
se
composant de
1
lot
:
Lot n°1
:
Un séjour 4 jours/ 3 nuits sur les lieux du tournage pour 2 personnes à
Camogli
ou Stresa (vol + hôt
el), sur les traces des héros du film
L
e type d’hôtel : hôtel de charme luxe 4* ou 5 *, petit déjeuner compris
Surprises prévues
en fonction des goûts des gagnants =
activité sportive, nature,
repas gastronomique ou terroir, visite guidée privée d'un
monu
ment ou d'un lieu
insolite, bien
-
être romantique (diner romantique, soins Spa...)
Le séjour est valable sur l'année 2013 en dehors des périodes de vacances scolaire.
Valorisation unitaire du lot : 2000 euros
HT
ARTICLE 6
–
Attribution des lots
Il sera p
rocédé à un tirage a
u sort parmi les personnes s’étant s’inscrite sur
www.metronews
.fr
,
dont la participation aura été dûment enregistrée, validée et
conforme au présent règlement. Le tirage au sort sera effectué
sous
deux
semaines
après la fin
du
jeu
-
conc
ours
sous contrôle de Publications Metro France.
L’attribution
du lot
se fera
ainsi
:
Le
premiers participant sélectionné remporter
a
:
Un séjour 4 jours/ 3 nuits sur les lieux
du tournage pour 2 personnes à
Camogli ou Stresa (vol + hôtel), sur les traces d
es
héros du film
L
e type d’hôtel : hôtel de charme luxe 4* ou 5 *, petit déjeuner compris
Règlement de jeu PUBLICATIONS METRO France SAS
P
age
3
Surprises prévues
en fonction des goûts des gagnants =
activité sportive, nature,
repas gastronomique ou terroir, visite guidée privée d'un
monument ou d'un lieu
ins
olite, bien
-
être romantique (diner romantique, soins Spa...)
Le séjour est valable sur l'année 2013 en dehors des périodes de vacances scolaire.
Valorisation unitaire du lot : 2000 euros
HT
A l’issue du
jeu
-
concours
, le
gagnant
ser
a avisé
par
e
-
mail ou p
ar courrier voire si
nécessaire par téléphone
de la procédure en vue de l’attribution du lot.
A défaut de respect des règles d’attribution de leur lot,
le
(s)
gagnant
(s)
perd
(ent)
le
bénéfice de son lot sans que la responsabilité de la société organisatri
ce ne puisse
être engagée.
Ce lot ne peut être échangé ni contre un autre lot
(notamment d’une autre phase
de jeu)
, ni contre tout autre bien ou service.
En aucun cas, le lot gagné ne pourra être échangé contre sa valeur en espèces.
L
a société
organisat
rice
ne saurait être tenue responsable de l’utilisation, voire du
négoce du lot par le gagnant.
ARTICLE
8
–
dépôt du présent règlement
Le règlement du présent jeu
-
concours est déposé en l’Etude de la Société Civile
Professionnelle Philippe DUPARC
-
Caro
le DUPARC
–
Olivier FLAMENT
,
Huissiers de
justice Associés
,
domiciliée 1 boulevard du Palais
–
75004 PARIS.
La participation au jeu
-
concours suppose l’acceptation pure et simple du présent
règlement en toutes ses dispositions, (celui
-
ci étant consultable
en ligne) ainsi que
des lois et règlements applicables aux jeu
x
-
concours en vigueur en France.
Le présent règlement est disponible sur le site Internet www.metrofrance.com dans la
rubrique Club Metro
sur la page de présentation de l’opération
pendant la p
ériode
du jeu
-
concours.
Le règlement peut être envoyé gratuitement sur simple demande à l’adresse
suivante : Club Metro 35, rue Greneta, 75002 Paris.
Un seul remboursement par personne sera admis (timbre remboursé sur demande au
tarif lent en vigueur da
ns la limité d’une demande par foyer, même nom, même
adresse).
ARTICLE
9
–
remboursement des frais de connexion
Les frais de connexion engagés pour participer au
jeu
-
concours
seront remboursés
sur simple demande écrite transmise par voie postale à l’adr
esse du
jeu
-
concours
:
Metro
–
-
jeu
-
concours
, 35 rue Greneta, 75002 Paris
Le montant remboursé sera calculé selon la participation effective du candidat à la
date du traitement de la demande sur la base forfaitaire ci
-
après
:
Règlement de jeu PUBLICATIONS METRO France SAS
P
age
4
Saisie des coordonnées person
nelles, de l’adresse e
-
mail et des réponses aux
questions : 5 minutes, soit environ 0,61 € TTC par candidat et par semaine, et dans
tous les cas sur la base d’un tarif plein de communication téléphonique.
Le fait de disposer d'une connexion illimitée n'e
ntraînant pas de surcoût pour
participer en ligne, il n’y a donc pas lieu à remboursement. Les internautes qui
disposent d'une connexion modem traditionnelle bénéficient quant à eux du
remboursement forfaitaire, calculé sur la durée moyenne de connexion su
svisée.
Une seule session de connexion par semaine et
par personne sera ainsi remboursée
pour tout candidat en faisant la demande comme indiqué ci
-
dessus.
Avec toute demande de remboursement, devra être précisé la ou les dates et
heures exactes de connex
ion.
Si un participant joue à partir de l’ordinateur de son établissement professionnel, le
remboursement sera fait à l’ordre de l’établissement considéré, à la demande de ce
dernier et selon les modalités précisées ci
-
dessus.
Le remboursement sera fait
par chèque à l’ordre du participant ou de s
on
établissement professionnel.
ARTICLE 1
0
–
Modifications, additifs, avenants
PUBLICATIONS METRO France SAS se réserve le droit d’interrompre ce
jeu
-
concours
si
les circonstances l’exigent sans avoir à en jus
tifier les raisons.
En tout état de cause, la responsabilité de PUBLICATIONS METRO France SAS ne
saurait être encourue si, pour un cas de force ma
jeu
re, ou, indépendant de sa
volonté, le présent
jeu
-
concours
devait être modifié ou écourté.
PUBLICATIONS
METRO France SAS se réserve dans tous les cas la possibilité de
prolonger la période de participation et de reporter toute date annoncée.
Des additifs ou des modifications (sauf en ce qui concerne les conditions de
participation), à ce règlement, peuvent
éventuellement être publiés pendant le
jeu
-
concours
. Ils seront considérés comme des annexes au présent règlement.
PUBLICATIONS METRO France SAS se réserve le droit de remplacer tout ou partie du
lot par un autre lot de valeur équivalente.
PUBLICATION
S METRO France SAS ne saurait être tenue responsable de l’utilisation,
voire du négoce du lot par le gagnant.
ARTICLE 1
1
-
Responsabilités du participant
La participation au
jeu
-
concours
implique la connaissance et l'acceptation des
caractéristiques et
des limites de l'Internet, notamment en ce qui concerne les
performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou
transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques
inhérents à toute connexion
et transmission sur Internet, l'absence de protection de
certaines données contre des détournements éventuels et les risques de
contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau.
Règlement de jeu PUBLICATIONS METRO France SAS
P
age
5
En conséquence, la société PUBLICATIONS METRO France SAS ne saur
ait en aucune
circonstance être tenue responsable, sans que cette liste soit limitative : du contenu
des services consultés sur le site et, de manière générale, de toutes informations
et/ou données diffusées sur les services consultés sur le site ; de la t
ransmission et/ou
de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ; de tout
dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement/
fonctionnement du
jeu
-
concours
; de défaillance de tout matériel de réception ou
des lignes de com
munication ; de perte de tout courrier papier ou électronique et,
plus généralement, de perte de toute donnée ; des problèmes d'acheminement ;
du fonctionnement de tout logiciel ; des conséquences de tout virus, bogue
informatique, anomalie, défaillance te
chnique ; de tout dommage causé à
l'ordinateur d'un participant ; de toute défaillance technique, matérielle et logicielle
de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité de participer au
jeu
-
concours
ou ayant endommagé le système d'un participan
t.
Il est précisé que la société PUBLICATIONS METRO France SAS ne peut être tenue
responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un
dysfonctionnement quel qu'il soit, d'une suspension ou de la fin du
jeu
-
concours
, et
ce pour qu
elque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect
qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site.
La connexion de toute personne au site et la participation de ces derniers au
jeu
-
concours
se fait sous leur entière
responsabilité. La responsabilité de la société
PUBLICATIONS METRO France SAS ne saurait être encourue, d'une façon générale,
en cas de force ma
jeu
re
ou cas fortuit indépendant de sa volonté.
ARTICLE 1
2
–
Publication
Le nom du gagnant
sera disponible
auprès de la société PUBLICATIONS METRO
France SAS à l’adresse suivante
: 35, rue Greneta
–
75002 PARIS.
Conformément à la loi n°78
-
17 du 6 janvier 1978, les participants au
jeu
-
concours
disposent d'un droit d'accès et de rectification aux informations l
es concernant
communiquées à la société organisatrice dans le cadre du
jeu
-
concours
.
Les participants peuvent exercer ce droit, et/ou s'opposer à ce que les dites
données soient cédées à des tiers, par demande écrite adressée à la société
organisatrice à
l'adresse visée à l'article 1 du présent règlement.
Le gagnant autorise toutes les vérifications concernant son identité, ses coordonnées
téléphoniques et postales. Toute indication d'identité ou d'a
dresse fausse entraîne
l'élimination immédiate du participant au
jeu
-
concours
.
ARTICLE 1
3
–
Informations générales
Toute question d'application ou d'interprétation du règlement, ou toute question
imprévue qui viendrait à se poser, sera tranchée souvera
inement par la société
PUBLICATIONS METRO France SAS, seule juge.
Pour toute réclamation
, contacter
:
la société PUBLICATIONS METRO France SAS à l’adresse suivante
: 35, rue Greneta
–
75002 PARIS.
Règlement de jeu PUBLICATIONS METRO France SAS
P
age
6
Le présent Règlement est soumis au droit français. Tou
t litige judiciaire sera, si
nécessaire, tranché par la juridiction compétente dans le ressort de la Cour d'Appel
de Paris.
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