REGLEMENT COMPLET
DANAO KUNG FU PANDA 3
Article 1 – Société organisatrice
La société JFD – JUS FRAIS DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée au capital de 1 000 000€, dont le siège social se situe au 20 rue Rouget de Lisle 92130 Issy Les Moulineaux, immatriculée au R.C.S de Nanterre sous le numéro B 429 248 370 (ci-après dénommée l’ « Organisateur »), organise un jeu concours gratuit avec obligation d'achat s'intitulant « DANAO Kung Fu Panda 3 » (ci-après le « Jeu ») via le site Internet www.danao.fr et sur facebook.fr/danaofrance (les « Sites »).
La participation au Jeu est ouverte du 01/03/2016 à 08h au 31/05/2016 à 23h59.
Dans cet article et dans l'ensemble du présent règlement (ci-après le « Règlement »), les dates et heures seront celles de Paris, France.
Article 2 – Acceptation du Règlement / pré-requis
La participation au Jeu implique l’acceptation sans restriction ni réserve du Règlement dans son intégralité.
Le Jeu est ouvert à toute personne physique à la date de participation (ci-après le « Participant ») disposant d’un accès à internet ainsi que d’une adresse électronique valide. Le Participant doit résider en France métropolitaine (hors Corse et DOM-TOM). Si le participant est mineur, la responsabilité se fait sous la responsabilité et avec l’autorisation parentale (ou du représentant légal). Ne peuvent toutefois pas participer les salariés et collaborateurs de l’Organisateur, de ses partenaires dans le cadre du Jeu ainsi que les membres de leur famille (conjoint, ascendants et descendants en ligne directe).
La participation est limitée à une seule utilisation par ticket de caisse et à un seul gain par foyer pour toute la durée du jeu (même nom, même adresse postale).
Le jeu étant accessible sur la plate-forme Facebook, en aucun cas Facebook ne sera tenu responsable en cas de litige lié au Jeu. Facebook n’est ni organisateur ni parrain de l'opération. Les données personnelles collectées lors du Jeu sont destinées à l’Organisateur . Les Participants autorisent toutes vérifications concernant les informations fournies (nom, prénom et adresse postale). L’Organisateur se réserve le droit de requérir de tout Participant la communication d’une copie des documents attestant de ces éléments et de disqualifier tout Participant refusant de s’y soumettre ou troublant le déroulement du Jeu (notamment en cas de triche ou de fraude), sans préjudice de toutes autres possibilités.
Toute participation ou inscription incomplète, non conforme aux conditions exposées dans le présent Règlement, frauduleuse, envoyée après la date limite du Jeu indiquée au paragraphe 2 de l’article 1 ci-dessus ou sous une autre forme que celle prévue à l’article 5 ci-dessous ou comportant des indications inexactes ou fausses, ne sera pas prise en considération et sera considérée comme nulle.
Article 3 – Annonce du jeu
Le Jeu est annoncé sur les supports suivants :
- Packaging porteur de l’offre, c’est-à-dire les packagings des produits concernés par le Jeu dont la liste figure à l’article 4 ci-dessous
- Flyers
- Publicités dans catalogues enseignes
- Publicités sur point de vente
- Sites du Jeu : www.danao.fr et facebook.fr/danaofrance
- Bannières sur des sites internet partenaires et sur les réseaux sociaux
Article 4 – Produits concernés par ce jeu
Produit de la gamme DANAO :
- Danao Pêche-Abricot 1L
- Danao Multivitaminé 1L
- Danao Orange Banane Fraise 1L
Article 5 – Modalités du jeu
5.1 Ce jeu se déroule exclusivement sur internet aux dates indiquées au paragraphe 2 de l’article 1 ci-dessus.
Pour jouer, le participant doit se munir de son ticket de caisse mentionnant l’achat d’un produit DANAO porteur de l’offre (cf Article 4) ainsi que le code barres figurant sur ce produit.
Il doit ensuite se connecter sur l’un des Sites indiqués au paragraphe 1 de l’article 1 ci-dessus- et rentrer la date, l’heure et minute indiquées sur son ticket de caisse et le numéro sous le code barres du produit. Il devra également inscrire ses nom, prénom, adresse postale et adresse e-mail valide.
Une fois sa participation au Jeu validée, le participant lance automatiquement le tirage au sort donnant accès aux dotations.
5.2 Instants Gagnants
Est déclaré gagnant un Participant qui joue au moment de l’instant gagnant (date, heure, minute, seconde du serveur du Jeu) ou, si personne ne joue à ce moment, qui joue le premier après cet instant gagnant.
Ces instants gagnants ouverts sont enregistrés sur des bases informatiques sécurisées, dont une est déposée auprès de la SCP DELETTRE, Colaert et Gousseau, Huissiers de Justice, 12 rue Eric de Martimprey 95300 Pontoise.
Seules les dates, heures, minutes et secondes du serveur du Jeu feront foi.
5.3 – Gains
En cas de gain potentiel, le Participant sera immédiatement informé par un message visuel de la nature de sa dotation. Un courrier électronique lui sera également envoyé sur l’adresse e-mail qu’il aura communiquée au moment de son inscription. Cette communication est effectuée à titre informatif et ne saurait engager l’Organisateur sur le gain, à cette étape, la confirmation réelle de l’obtention du gain étant validée par l’Organisateur après vérification, dans le cadre de la procédure de remise des lots.
Le gagnant recevra sous 24h une confirmation de son gain par courrier électronique.
En cas de découverte par l’Organisateur de fraude ou de tentative de fraude de la part de ces gagnants, ceux-ci perdront le bénéfice de leur dotation.
Une fois les gains confirmés, les gagnants recevront leur dotation par courrier, à l’adresse qu’ils auront indiquée lors de leur inscription, dans un délai maximum de 8 semaines à compter de la date de communication des éléments nécessaires à cet envoi, tels que décrits ci-dessus.
Cas particulier des lots « voyage et packs Nintendo » : les gagnants de ces lots devront obligatoirement, en retour et pour confirmer leur gain, présenter à l’Organisateur, sous 8 jours, l’original du ticket de caisse en entourant le produit DANAO éligible à l’offre.
Article 6 – Dotations mises en jeu
Dans le cadre du Jeu, 323 Instants Gagnants ouverts ont été mis en place de façon totalement aléatoire sur toute la période de validité du Jeu.
Les dotations mises en jeu lors de ces 323 Instants Gagnants (une dotation par Instant Gagnant) sont les suivantes :
DESCRIPTION
VALEUR ESTIMATIVE
1 voyage pour une famille de 4 personnes (2 adultes et 2 enfants de moins de 14 ans)
Valable uniquement sur le mois de novembre 2016 ou avril 2017.
Ce qui est inclus :
- Vols directs A/R pour 2 adultes et 2 enfants de moins de 14 ans en classe économique depuis la France jusqu’à Los Angeles
- Chambre standard pour 4 personnes pour 4 nuits
- Le transport depuis et vers l’aéroport de Los Angeles
- Petit-déjeuner
- Un service de traduction sur les différents sites
- Déplacement vers et depuis le Studio Dreamworks et le Studio Fox
- Une visite exclusive du Studio Dreamworks et le Studio Fox
- Le déjeuner dans le Studio Dreamworks et le Studio Fox
Ce qui n’est pas inclus :
- Le transport de l’aéroport depuis/vers le domicile en France
- Les déjeuners (hors jours de visites des studios) et les diners
- Les activités hors-forfait proposées dans l’hotel
- Les excursions
- Baby-sitting
- Les boissons alcoolisées ou non
- Les assurances complémentaires
9649€ T.T.C. pour l’ensemble du voyage mis en jeu
Dans le cas où le gagnant ne peut se libérer aux dates imposées par le premier lot, un voyage de remplacement sera proposé :
1 voyage à LOS ANGELES pour 4 personnes (deux adultes et deux enfants de moins de 14 ans) avec les petits déjeuners.
Ce qui est inclus :
- 4 vols Paris/Los Angeles A/R sur compagnie régulière en vols directs
- Transferts en navette de l’aéroport à l’hôtel
- 4 nuits en hôtel trois étoiles en chambre familiale
- Vol en avion de 20 min pour parcourir la baie de Los Angeles avec retour à l’hôtel en mini limousine. L’avion et la limousine pour 2 personnes uniquement, il y aura donc deux avions et 2 limousines à disposition.
- Un tour privé de 2h à la découverte d’Hollywood et des maisons de Stars au départ du TCL Chinese Theatre
- Entrées pour le musée Mme Tussauds
Ce qui n’est pas inclus :
- Le transport de l’aéroport depuis/vers le domicile en France
- Les déjeuners et les diners
- Les activités hors-forfait proposées dans l’hôtel
- Les excursions
- Baby-sitting
- Les boissons alcoolisées ou non
- Les assurances complémentaires
Les gagnants sont responsables de la validité de leur pièce d’identité (passeport) et de leur inscription à l’ESTA (obligatoire pour entrer aux Etats Unis pour les citoyens non américains et bénéficiant du programme d’exemption de visa). Au moins l’un des voyageurs doit être âgé de plus de 21 ans, une carte de crédit valide sera demandée à l’enregistrement de la chambre à l’arrivée à l’hôtel. Les packs voyages incluent les vols au départ d’un aéroport international français, à savoir : Paris, Nice, Toulouse, Lyon et Marseille. Le transport du gagnant jusqu’à l’aéroport international le plus proche de son domicile ne sera pas pris en charge par l’Organisateur. Les vols sans escales sont privilégiés lors de la réservation mais non garantis et sont soumis à la disponibilité.
6430€ T.T.C. pour l’ensemble du voyage mis en jeu
- 2 pack Nintendo (comprenant 1 console 3DS + 1 jeu Kung Fu Panda 3DS)
200€ T.T.C le pack
- 50 T-shirts Kung Fu Panda 3 d’une valeur estimative unitaire de
20€ T.T.C l’unité
- 100 places de cinéma pour le film Kung Fu Panda 3 valables dans tous les cinémas de France à l’exception des salles citées en annexe 1
10€ T.T.C l’unité
- 25 Gobelets Kung Fu Panda 3
6 € T.T.C l’unité
- 70 Sets d’activités Kung Fu Panda 3
6 € T.T.C l’unité
- 75 Pailles Kung Fu Panda 3
4€ T.T.C l’unité
Les prix indiqués correspondent aux prix publics unitaires TTC approximatifs. Ils sont déterminés au moment de la rédaction du présent règlement. Ils sont donnés à titre de simple indication et sont susceptibles de variation.
Il est précisé que les dotations ne peuvent donner lieu à aucun remboursement, ni à aucune compensation d'aucune sorte, ni cession à un tiers, notamment en cas d’impossibilité pour le gagnant d’en profiter sauf accord spécifique de l'Organisateur.
Les dotations qui n’auraient pas été attribuées pour quelque raison que ce soit- indépendante de la volonté de l’Organisateur seront purement et simplement annulées. Les dotations non réclamées dans un délai de 2 mois à compter de la fin du Jeu seront considérés comme restant la propriété de l’Organisateur.
L’Organisateur se réserve le droit de remplacer les dotations par une dotation de même valeur et de caractéristiques proches si les circonstances l’exigent, notamment en cas d’indisponibilité.
En aucun cas l’Organisateur ne sera tenu responsable d’une erreur d’acheminement de la dotation, de la perte de celle-ci lors de son expédition ou de tout autre incident pouvant survenir au sein des services de La Poste.
Article 7 - Remboursement des frais de participation
Les frais d’accès aux Sites et correspondant au temps de connexion et de participation au Jeu, pourront être remboursés à tout Participant en faisant la demande écrite à l’Organisateur à l’adresse mentionnée à l’Article 9 avant la date de clôture du Jeu (le cachet de la Poste faisant foi) et en indiquant ses coordonnées complètes, la date et l'heure de la participation au Jeu, en joignant un relevé d’identité bancaire (RIB) et en adressant une copie d’un justificatif d’un abonnement pour le mois considéré à un accès à internet facturé au prorata de la durée de communication.
Les frais d’affranchissement de la demande de remboursement des frais de connexion (base d’un envoi de lettre simple national-tarif lent 20g par La Poste) pourront également être remboursés sur demande écrite à l’adresse de l’Organisateur mentionnée à l’article 10 avant la date de clôture du Jeu (cachet de la Poste faisant foi) dans les mêmes conditions que ce qui précède.
Le remboursement sera effectué par virement bancaire dans un délai moyen de 6 à 8 semaines environ à partir de la date de réception de la demande écrite du Participant.
Le remboursement de la connexion Internet est calculé sur la base forfaitaire de 30 centimes par Participant. Toutefois les Participants utilisant une connexion Internet illimitée de type forfaitaire (ADSL, câble, liaisons spécialisées…) ne pourront obtenir le remboursement de leur temps de connexion Internet selon les modalités précitées dès lors que la connexion au site du Jeu pour y participer ne génère aucun versement financier à leur charge.
Toute demande de remboursement incomplète, illisible ou parvenue par courrier électronique ne sera pas prise en compte.
Un seul remboursement de frais par foyer pourra être effectué (même nom, même adresse postale, même RIB).
Article 8 – responsabilité de l’organisateur
L’Organisateur ne saurait être tenu pour responsable si pour cause de force majeure ou d’événement indépendant de sa volonté, ce Jeu devait être annulé, prolongé, écourté, modifié ou reporté. Tout changement fera l’objet d’informations préalables par tout moyen approprié. Des additifs et modifications de règlement peuvent alors éventuellement être publiés pendant le Jeu. Ils seront considérés comme des annexes au présent règlement.
L’Organisateur ne saurait davantage être tenu pour responsable du mauvais acheminement des courriers électroniques par les opérateurs.
Il appartient à tout Participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement (ordinateur, téléphone portable…) contre toute atteinte. L’Organisateur ne saurait ainsi être tenu responsable de dommages matériels ou immatériels causés à un Participant, à ses équipements informatiques et/ou téléphoniques et aux données qui y sont stockées, ou de toutes conséquences directes ou indirectes pouvant en découler, notamment sur leur activité personnelle ou professionnelle.
Les modalités du Jeu de même que les prix offerts aux gagnants ne peuvent donner lieu à aucune contestation d’aucune sorte.
L’Organisateur se réserve le droit d'écourter, de prolonger, de suspendre ou d'annuler le Jeu, et de modifier le présent règlement sans indemnité pour les Participants si des circonstances indépendantes de sa volonté l'y contraignent.
Cela pourra notamment être le cas s’il apparaît :
- que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit (exemples : mise en place d’un système de réponse automatisé, rythme de gain inhabituel…)
- que le bon déroulement administratif et/ou technique du Jeu est perturbé par un virus, bug informatique ou téléphonique, intervention humaine non autorisée ou toute autre cause échappant à l’Organisateur.
Ces modifications feront toutefois l'objet, dans la mesure du possible, d'une information préalable par tous les moyens appropriés. Dans de tels cas, les Participants inscrits antérieurement à la modification pourront annuler leur participation au Jeu sur simple demande envoyée à l’adresse postale de l’Organisateur.
Toute modification du règlement fera l’objet d’un nouveau dépôt auprès de l’huissier de justice précité.
Enfin, l’Organisateur ne saurait être tenu pour responsable pour les désagréments rencontrés par le Participant dans le cadre du Jeu et dont l’Organisateur n’aurait pas le contrôle. L’Organisateur ne saurait notamment être tenu pour responsable d’éventuels préjudices liés à l'utilisation de l'ordinateur, de la ligne téléphonique, d’un fournisseur d’'accès à Internet, et de tout problème concernant la dotation (problème d’acheminement, dotation endommagée, impossibilité de profiter de sa dotation, problème rencontré lors de l’utilisation de la dotation…).
Article 9 - Informatique et Libertés
Les données personnelles des Participants collectées dans le cadre du Jeu sont nécessaires pour y participer. Elles seront utilisées dans le cadre des finalités suivantes :
- assurer la bonne gestion du Jeu, conformément au présent règlement
- satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
- proposer aux Participants, par voie d’email, de participer à d’autres jeux-concours proposés par l’Organisateur.
Dans le cadre des finalités précitées, les données peuvent faire l’objet d’un stockage dans la base clients/prospects de JFD située en France.
Sauf manifestation d’opposition à l’adresse mentionnée ci-dessous, les données des gagnants pourront aussi être utilisées dans le cadre de la publication des résultats sans que cette utilisation ne puisse donner lieu à une quelconque contrepartie autre que la dotation.
Les données des Participants ne seront pas cédées à des tiers ou utilisées dans un autre cadre sauf à ce que l’Organisateur obtienne une autorisation expresse du Participant à cette fin.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, les Participants disposent d’un droit d’accès, de rectification des données les concernant. Les Participants peuvent également s'opposer, pour des motifs légitimes, à ce que les données personnelles le concernant fassent l’objet d’un traitement, ou, sans motif, à ce qu’elles soient utilisées à des fins de prospection notamment commerciale. Toute demande devra être envoyée à l’adresse ci-dessous:
DANAO
Opération Kung Fu Panda 3
20 rue Rouget de Lisle
92139 Issy Les Moulineaux.
Afin de protéger la sécurité des Participants et leur vie privée et de vérifier leur identité, les Participants joindront à leur demande d'accès une copie de leur pièce d'identité.
Numéro de déclaration CNIL : 1933886 V 0
Article 10 – Dépôt légal
Le présent règlement est déposé auprès de la SCP DELETTRE, Colaert et Gousseau, Huissiers de Justice, 12 rue Eric de Martimprey 95300 Pontoise.
Le règlement peut être consulté directement sur les Sites.
En cas de différence entre la version du règlement déposée chez l’huissier et la version du règlement accessible en ligne, seule la version déposée chez l’huissier prévaudra dans tous les cas de figure.
Article 11 – Convention de preuve
Sauf preuve d’une erreur, il est convenu que les informations résultant des systèmes de l’Organisateur ont force probante dans tout litige quant aux éléments de connexion et au traitement informatique des dites informations relatives au Jeu.
Article 12 – loi applicable et litiges
Le règlement est exclusivement régi par la loi française.
Toute question relative au Règlement et notamment à sa validité, à son application ou à son interprétation, devra être transmise à l’Organisateur. A défaut de résolution amiable du conflit, les tribunaux compétents pourront être saisis.
ANNEXE 1
Ces places sont valables dans toutes les salles de cinéma en France, du lundi au vendredi inclus, hors fêtes et veilles de fête, dès lors que le film est programmé, à l’exception des salles suivantes :
Cinémas Code Postal Ville
SAVOY 73700 BOURG ST MAURICE
CINEARC 1 & 2 73700 ARCS 1600
CINEARC 3 & 4 73700 ARCS 1800
CINEARC 5 73700 ARCS 2000
STUDIO 1 & 2 73120 VALMOREL
TAVAILLON 73210 MONTCHAVIN
STUDIO 73550 MOTTARET
RUITOR 1 & 2 73700 LA ROSIERE
ROYAL 73200 ALBERTVILLE
L'ETERLOU 73210 VALLANDRY
LE PARC 73710 PRALOGNAN
VILLAGE 92 73260 LA LECHERE
VAL 1 & 2 73150 VAL D'ISERE
LORES 73550 MERIBEL
LE MELEZE 1 & 2 5600 VARS LES CLAUX
CONCORDE 1 & 2 5240 VILLENEUVE LA SALLE
SERRE D'AIGLE 1 & 2 5330 SAINT-CHAFFREY
LUMIERE 1 & 2 5220 MONETIER LES BAINS
VAUBAN 5100 BRIANCON
LE TREMPLIN 73120 COURCHEVEL 1850
LE TERMINAL 73120 COURCHEVEL 1850
LE VILLARD 73120 COURCHEVEL 1650
LE RHODO 73350 CHAMPAGNY VANOISE
STUDIO 1 & 2 73210 PLAGNE-BELLECOTE
LES ECRINS 73210 PLAGNE CENTRE
STUDIO 2000 73210 AIME 2000 LA PLAGNE
LE SLALOM 1 & 2 38860 LES DEUX ALPES
ROCHEBRUNE 1 & 2 74120 MEGEVE
PANORAMIC 74120 MEGEVE
LE LAC BLANC 73440 VAL-THORENS
LE DORON 1&2 73600 BRIDES LES BAINS
LE REX 1&2 73600 MOUTIERS
BRUYERES 1 & 2 73440 LES MENUIRES
LE REX 1 & 2 38250 VILLARD DE LANS
LE CLOS 38700 AUTRANS
MIAGE 74170 LES CONTAMINES
LE DANNAY 74220 LA CLUSAZ
STRADA 3 salles 6370 MOUANS SARTOUX
MAZARIN 8 salles 58000 NEVERS
DEVOSGES 5 salles 21000 DIJON
JAUDE 7 salles 63000 CLERMONT FERRAND
CAPITOLE 5 salles 63000 CLERMONT FERRAND
PALACE 3 salles 39000 LONS LE SAUNIER
REGENT 39000 LONS LE SAUNIER
PLESSIS 3 salles 71300 MONTCEAU LES MINES
MORVAN 4 salles 71200 LE CREUSOT
NORMANDY 5 salles 15000 AURILLAC
MARIVAUX 3 salles 71000 MACON
CORDELIERS 3 salles 71000 MACON
J.PERRIN 2 salles 69170 TARARE
MODERN 2 salles 63500 ISSOIRE
CINE CAP VERT 12 salles 21800 QUETIGNY
CINE DOME 15 salles 63170 AUBIERE
CINE LIBERTE 15 salles 29200 BREST
