Règlement du jeu-concours Editions Nathan n°157951 Lot principal gagné : 10 lots de 2 places (1 adulte et 1 enfant) pour le château de Chambord le 30 juin (1 jeu de piste sur le thème "Repérages et plans", 1 goûter - 200 euros), 10 livres de la collection "Enigme des vacances" (6 euros), 10 applications pour iPhone ou iPad "Enigme des vacances" (3 euros).

AGENCE SPÉCIALISÉE DANS LA MISE EN CONFORMITE JURIDIQUE DES JEUX, CONCOURS ET LOTERIES.
Stratégies Networks 20, synergiparc ZA L’Agavon BP7 13751 Les Pennes Mirabeau Cedex Tél. : 04 42 09 09 32 Fax :04 42 74 15 29
Stratégies Networks Siret 429 514 755 00033 APE 7022 Z N° TVA Intracommunautaire FR60429514755
1
Procès Verbal de
Constat de Dépôt de Règlement de Jeu
Règlement.net, le premier service on line d'enregistrement de règlements
de jeux, concours, loteries et de tirage au sort par huissier de justice.
Votre interlocuteur : Jean DUCHATEL
Tél. : 04 42 09 09 32 info@reglement.net www.reglement.net
S.C.P.
Jérôme LEVEL
Gilles BORNECQUE
WINANDY
Aline BRU-NIFOSI
Huissiers de Justice Associés
15 Passage du Marquis de
la Londe
(Accès par 8 Avenue de
Sceaux puis Impasse des
Chevau Légers ou par 15 rue
du Général Leclerc)
78000 VERSAILLES
PAIEMENT SECURISE CARTE
BANCAIRE SUR SIMPLE
APPEL TELEPHONIQUE
STANDARD :
01.39.50.02.90
CREDIT CONSO :
01.39.20.21.60
Infos CONSTAT :
01.39.20.21.64
TELECOPIE :
01.39.50.65.13
Compétence départementale
Siret 398 805 002 000 19
Email : etude78@orange.fr
PROCÈS VERBAL DE DEPOT DE REGLEMENT DE JEU
« L'ENIGME DES VACANCES 2012 »
Le quatorze Février deux mille douze
À LA DEMANDE DE :
SARL STRATEGIES NETWORKS , RCS Aix-en-Provence B 429 514 755,
Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette
qualité audit siège domicilié 20 Synergiparc ZA l'Agavon BP 7 13751 LES PENNES
MIRABEAU
Elisant domicile en mon Etude
Laquelle nous expose que son activité principale consiste en l’établissement de
règlements de jeux, jeu-concours, concours et tirage au sort afférant.
Que sa cliente la S.A. SEJER NATHAN , RCS PARIS B 393 291 042, dont le
siège est 30 place d'Italie 75013 PARIS
Désire que je dépose au rang des minutes de mon étude un règlement de jeu.
Ce jeu est gratuit sans obligation d'achat. Il est organisé du 02 mai 2012 au 20 juin
2012 à minuit
Il est intitulé «L'ENIGME DES VACANCES 2012»
Qu’elle me demande de constater le dépôt du règlement de ce jeu en mon
Etude.
Que ce dépôt est effectué en application des articles L 121-36 et suivants du
Code de la Consommation,
C’est pourquoi, déférant à cette réquisition,
J’ai, Maître Gilles BORNECQUE WINANDY, Huissier Audiencier prés le Tribunal de
Grande Instance de Versailles y domicilié 15 passage du Marquis de la Londe
78000 Versailles, soussigné reçu ce jour une copie du règlement du jeu
organisé par :
S.A. SEJER NATHAN , RCS PARIS B 393 291 042, dont le siège est 30 place
d'Italie 75013 PARIS
J’ai dressé du tout le présent procès verbal de dépôt en y annexant le règlement
comprenant 5 pages.
Et de tout ce qui précède, j’ai fait et dressé le présent procès verbal de
constat pour servir et valoir ce que de droit
REFERENCES A RAPPELER:
Cor : 3630, MD :22248
CB
P.
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Règlement du jeu concours " L’énigme des vacances 2012"
Article I : Organisation
La société Nathan, maison d’édition de SEJER, SA au capital de 26 602 500 euros,
immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 393 291 042, ayant son siège social au 30
place d’Italie, 75702 Paris cedex 13, organise un grand jeu concours intitulé " L’énigme des
vacances 2012", du 2 mai 2012 au 20 juin 2012 minuit.
Article II : Participation
La participation à ce jeu concours gratuit et sans obligation d'achat est ouverte à toute
personne physique domiciliée en France métropolitaine scolarisée en primaire ou collège
durant l’année scolaire 2011-2012 (à l'exception des salariés et représentants de la société
organisatrice, de ses partenaires, et de ses sous-traitants, ainsi que de leurs conseils et des
membres de leur famille) disposant d'une connexion à Internet et d'une adresse email valide.
Concernant les personnes mineures, le jeu se fait sous la responsabilité et avec l'autorisation
du représentant légal et pouvant justifier de l'autorité parentale. La participation est limitée à
une seule par personne (même nom, même adresse, même email). La participation est
strictement nominative et le joueur ne peut en aucun cas jouer pour le compte d’autres
participants. Tout formulaire de jeu incomplet, illisible, envoyé après la date limite ou sous
une autre forme que celle prévue sera considéré comme nul.
Article III : Modalités
Ce jeu concours est accessible exclusivement via le réseau Internet sur le site Internet
www.lenigme.com.
Pour participer au jeu concours, il suffit de s’inscrire, du 2 mai 2012 au 20 juin 2012 minuit,
sur le site Internet en remplissant le formulaire mis à disposition. Tous les champs du
formulaire de participation sont obligatoires.
Le joueur doit ensuite participer à un jeu concours en 4 étapes constituées de questions à
choix multiples. Les gagnants seront tirés au sort parmi les participants ayant terminé le jeu.
Article IV : Dotation
Ce concours est doté de 30 prix.
Du 1er au 10ème prix : une invitation au château de Chambord le samedi 30 juin 2012
pour l’enfant gagnant et un adulte accompagnant avec un jeu de piste d’une durée de 2h30,
débutant à 14h, sur le thème « Repérages et plans » auquel les parents et les enfants pourront
participer. Valeur unitaire de la journée : 200€. L’équipe qui remportera le jeu de piste
gagnera un trésor d’une valeur minimale de 10€. Enfin, le jeu de piste sera suivi d’un goûter
offert par les Editions Nathan aux enfants et aux adultes accompagnants.
De plus, les frais de transport aller/retour vers Chambord seront remboursés (sur justificatifs)
aux gagnants, depuis leur lieu de résidence, dans une limite de 200 euros par gagnant. Dans le
cas d’un aller/retour en train, la base est de 2 billets A/R SNCF en seconde classe, au tarif
période normale. Dans le cas d’un transport en voiture, le remboursement nécessitera les
justificatifs de frais de péage ainsi qu’une estimation sur www.mappy.com pour les dépenses
d’essence.
Du 11ème au 20ème prix : un livre de la collection Enigme des vacances, au choix
parmi les livres de la collection et dans la limite des stocks disponibles – valeur unitaire du lot
6.90€ TTC
Du 21ème au 30ème prix : une application iPhone ou iPad Enigme des vacances, au
choix parmi les applications Enigme des vacances disponibles sur l’Appstore et dans la limite
des codes disponibles - valeur unitaire du lot 3.99€ TTC
P.
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BORNECQUE
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Article V : Désignation des gagnants
Un tirage au sort sera effectué par Me Bru, huissier de justice, ou un de ses associés, dans la
journée suivant la clôture du jeu concours et désignera les 30 gagnants, ainsi que 50
suppléants. Les gagnants seront informés par la société Nathan des résultats par courrier
électronique. Les gagnants devront répondre et envoyer l’accord parental, leur adresse postale
et un numéro de téléphone. Sans réponse de leur part dans un délai de 2 jours à compter de
l’envoi du courrier électronique, les gagnants seront disqualifiés et leur prix sera perdu tel que
défini à l'article X. Un nouveau tirage au sort sera alors effectué par huissier de justice. Les
lots ne peuvent faire l'objet d'un remboursement en espèces, ni d'aucune contrepartie de
quelque nature que ce soit et sont non cessibles. Toutefois, en cas de force majeure, la société
Nathan se réserve le droit de remplacer les prix annoncés par des prix de valeur équivalente.
Les participants font élection de domicile à l'adresse indiquée lors de leur inscription pour
l'envoi de leurs lots. Les gagnants autorisent toutes vérifications concernant leur identité et
leur domicile (adresse postale ou/et Internet).Toutes informations d'identité ou d'adresses
fausses entraînent la nullité du gagnant et de l'ensemble de ses participations.
Article VI : Dépôt légal
Le règlement est déposé à SCP Level - Bornecque Winandy - Bru Nifosi, huissiers de justice
associés 15, Passage du Marquis de la Londe- 78000 – Versailles. Le règlement peut être
modifié à tout moment sous la forme d'un avenant par l’organisateur, dans le respect des
conditions énoncées, et publié par annonce en ligne sur le site. L’avenant est enregistré à la
SCP huissiers de justice associés dépositaire du règlement avant sa publication. Il entrera en
vigueur à compter de sa mise en ligne et tout participant sera réputé l'avoir accepté du simple
fait de sa participation au Jeu, à compter de la date d'entrée en vigueur de la modification.
Tout participant refusant la ou les modifications intervenues devra cesser de participer au Jeu.
Le règlement est adressé gratuitement à toute personne en faisant la demande écrite par
courrier, avant la date de clôture du jeu à l'adresse suivante : Nathan – Concours L’énigme
des vacances 2010 – 25 avenue Pierre de Coubertin – 75013 Paris. Le règlement complet peut
être également consulté en ligne sur le site du jeu www.lenigme.com. Les frais postaux
nécessaires à l'obtention du règlement seront remboursés sur simple demande sur la base du
tarif lent " lettre " en vigueur.
Article VII : Remboursement des frais de jeu
En cas de débours, tout participant peut obtenir sur demande le remboursement des frais
correspondant au temps de jeu depuis un téléphone fixe, au tarif France Telecom, sur la base
d'une connexion de 3 mn au tarif réduit, soit 0.15 euro. La demande de remboursement doit
être envoyée par courrier, à l'adresse du jeu (article VI), accompagnée d'un RIB, et d'un
courrier indiquant la date et l'heure de la connexion, au plus tard 30 jours après la date de
clôture du jeu, cachet de la poste faisant foi. Les frais engagés par le participant pour le timbre
nécessaire à cette demande seront remboursés sur simple demande écrite sur la base du tarif
lent " lettre " en vigueur. Une seule demande de remboursement par participant inscrit au jeu
et par enveloppe (même nom, même adresse). Les demandes incomplètes ne seront pas prises
en compte.
Etant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs
d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est
expressément convenu que tout accès au site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire
(tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu
à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès
est dans ce cas contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait
pour le participant de se connecter au site et de participer au jeu ne lui occasionne aucun frais
ou débours supplémentaire.
P.
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Article VIII : Connexion et utilisation
La participation implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites de
l'Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels ou
piratage et risques de contamination par des éventuels virus circulants sur le réseau.
La société Nathan décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation ou d'incident lié
à l'utilisation de l'ordinateur, de l'accès à Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement
des serveurs du jeu, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, et de
l'envoi des formulaires à une adresse erronée ou incomplète.
Article IX : Litiges et responsabilités
La participation à ce jeu concours implique l'acceptation sans réserve du règlement dans son
intégralité. Si une ou plusieurs dispositions du présent Règlement Général étaient déclarées
nulles ou inapplicables, les autres clauses garderaient toute leur force et leur portée En cas de
différence entre la version du règlement déposée auprès de l'étude d'huissier de Justice et la
version du règlement accessible en ligne, seule la version déposée chez l’Huissier de Justice
prévaudra. Toute déclaration inexacte ou mensongère, toute fraude entraînera la
disqualification du participant. La société Nathan tranchera souverainement tout litige relatif
au jeu et à son règlement en accord avec la SCP Level - Bornecque Winandy - Bru Nifosi,
huissiers de justice associés 15, Passage du Marquis de la Londe- 78000 – Versailles. Il ne
sera répondu à aucune demande téléphonique ou écrite concernant l'interprétation ou
l'application du présent règlement, les mécanismes ou les modalités du jeu ainsi que sur la
liste des gagnants. En cas de contestation seul sera recevable, un courrier en recommandée
avec accusé de réception dans un délai de 1 mois après la proclamation des résultats. La
société Nathan se réserve le droit, en cas de force majeure d’écourter, de prolonger, de
modifier ou d'annuler le présent jeu dans le respect de l'article VI. Sa responsabilité ne saurait
être engagée de ce fait. La société Nathan pourra annuler ou suspendre tout ou partie du jeu
s'il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de
manière informatique dans le cadre de la participation au jeu. Elle se réserve, dans cette
hypothèse, le droit de ne pas attribuer la dotation au fraudeur et/ou de poursuivre devant les
juridictions compétentes le ou les auteurs de ces fraudes.
Article X : Remises de lots
Du fait de l'acceptation de leur prix, les gagnants autorisent la société Nathan à utiliser leurs
nom, prénom, commune de résidence dans toute manifestation publi-promotionnelle liée au
présent jeu sans que cette utilisation puisse donner lieu à une quelconque contrepartie autre
que le prix gagné, et ceci pour une durée maximale de 2 ans. La société Nathan ne saurait être
tenue pour responsable des retards, pertes, avaries, manque de lisibilité des cachets du fait des
services postaux, intervenus lors de la livraison des invitations à la chasse au trésor. Les lots
non réclamés ou retournés dans les 30 jours calendaires suivant leur envoi, seront perdus pour
le participant et demeureront acquis à la société Nathan. Les gagnants renoncent à réclamer à
la société organisatrice tout dédommagement résultant d'un préjudice occasionné par
l'acceptation et/ou l’utilisation du lot.
Article XI: Convention de Preuve
Sauf en cas d'erreurs manifestes, il est convenu que les informations résultantes des systèmes
de jeu de la société Nathan ont force probante dans tout litige quant aux éléments de
connexion et au traitement informatique des dites informations relatif au jeu.
P.
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STANDARD :
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CONSO :
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CONSTAT :
01.39.20.21.64
TELECOPIE :
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départementale
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Article XII: Attribution de compétence
Les participants sont soumis à la réglementation française applicable aux jeux et concours.
Tout litige qui ne pourra être réglé à l'amiable sera soumis aux tribunaux compétents désignés
selon le Code de Procédure Civile.
Article XIII: Informatique et Libertés
Les informations nominatives recueillies dans le cadre du présent jeu sont traitées
conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Tous les participants au
jeu, ainsi que leur représentant légal s’ils sont mineurs, disposent en application de l’article 27
de cette loi, d’un droit d’accès ou de rectification aux données les concernant. Toute demande
d’accès, de rectification ou d’opposition doit être adressée à la société Nathan.
Article XIV : Droits de propriété littéraire et artistique
Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique, la reproduction
et la représentation de tout ou partie des éléments composant ce jeu sont strictement interdites.
Les marques citées sont des marques déposées de leur propriétaire respectif.
Cor : 3630, MD :22248 Acte : 42288
Extrait de règlement de jeu
Jeu gratuit et sans obligation d’achat organisé par Nathan, valable du 02/05/2012 au 20/06/2012, réservé à
toute personne physique résidant en France métropolitaine (à l'exception du personnel des sociétés
organisatrices et de leur famille). Concernant les personnes mineures, le jeu se fait sous la responsabilité
et avec l'autorisation du représentant légal et pouvant justifier de l'autorité parentale Pour participer, il
suffit de s’inscrire en remplissant le formulaire sur le site www.lenigme.com et de participer au jeu. A
gagner par tirage au sort effectué par huissier de justice : du 1er au 10ème prix : une journée au château de
Chambord le 30 juin 2012 pour l’enfant gagnant et un adulte accompagnant (valeur 200€ TTC) ainsi
qu’un voyage aller retour vers Chambord (remboursement sous conditions)., du 11ème au 20ème prix : un
livre Enigme des vacances (valeur : 6.90€ TTC), du 21ème au 30ème prix : une application iPhone ou iPad
Enigme des vacances (valeur : 3.99€ TTC). Frais de jeu Internet et demande de règlement remboursés sur
demande en écrivant à Nathan – Concours L’énigme des vacances 2012 – 25, avenue Pierre de Coubertin
– 75013 Paris. Modalités voir règlement complet déposé via www.reglement.net SCP Level - Bornecque
Winandy - Bru Nifosi, huissiers de justice associés 15, Passage du Marquis de la Londe- 78000 –
Versailles et disponible gratuitement sur demande à l'adresse du jeu ci-dessus. Une seule participation par
personne.
Conformément à la loi informatique et libertés, le participant bénéficie d’un droit d’accès, de rectification
d’opposition et de suppression des données personnelles le concernant, ce droit s’exerce en écrivant à
Nathan.