Règlement du jeu-concours Europcar n°154732 Lot principal gagné : (Jeu Facebook) 5 packs fan "Team Europcar" (1 sac, 1 maillot Réplica, 1 porte-clés et 1 drapeau - 85 euros).

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REGLEMENT DU JEU
« Gagnez un Pack Fan Team Europcar »
ARTICLE 1 – Organisation
La société EUROPCAR International, SASU au capital de 110,000,000 Euros immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro 542 065 305, ayant son siège social au 3 avenue du centre 78 280 Guyancourt (ci-après la « Société Organisatrice ») organise du vendredi 20 avril 2012 (à partir de 14h00) au vendredi 18 mai 2012 inclus (jusqu’à 16h00) un jeu gratuit et sans obligation d’achat intitulé « On révise ses classiques !» (ci-après le « Jeu ») accessible uniquement sur internet à partir de la page « Team Europcar » du site communautaire Facebook disponible à l’adresse URL suivante : http://www.facebook.com/teameuropcar) (ci-après la « Page Team Europcar »), via l’application « Gagnez un Pack Fan Team Europcar » de la Page Team Europcar.
ARTICLE 2 – Conditions d’accès au Jeu
2.1. La participation au Jeu est ouverte à toute personne physique majeure résidant en France métropolitaine (Corse incluse), disposant, à la date de début du Jeu, d’un accès internet fixe et d’un compte à son nom sur le site communautaire Facebook associé à une adresse électronique personnelle (email) à laquelle elle pourra être contactée pour les besoins de la gestion du Jeu (ci-après le « Participant »).
Sont exclues de toute participation à ce Jeu, les personnes ayant directement ou indirectement participé à l’élaboration du Jeu, de même que les membres de leur famille (même nom, même adresse postale), y compris les personnes travaillant pour la Société Organisatrice ou pour son compte, et les membres de l’étude d’huissiers auprès de laquelle le présent règlement est déposé.
Seules seront retenues les participations conformes à l’ensemble des stipulations du présent règlement. La Société Organisatrice se réserve le droit de procéder à toutes vérifications qu’elle jugera utile concernant notamment l’identité, l’âge et l’adresse de chaque Participant, en vue de faire respecter les stipulations du présent règlement. A cet égard, toute indication portée dans le formulaire d’inscription visé à l’article 3 ci-après, qui serait incomplète, erronée, falsifiée, ne permettrait pas d’identifier un Participant ou ses coordonnées, ou contreviendrait à l’une quelconque des stipulations du présent règlement entraînera l’annulation de sa participation.
2.2. La participation au Jeu se fait exclusivement par internet, à l’exclusion de tout autre moyen, y compris par voie postale. Le Jeu est ainsi accessible par le biais de l’application « Gagnez un Pack Fan Team Europcar » disponible sous l’onglet « Gagnez un Pack Fan Team Europcar » de la Page Team Europcar.
Ce Jeu n’est pas associé à, géré ou parrainé par Facebook.
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2.3. La participation au Jeu implique l’acceptation expresse et sans réserve du présent règlement dans son intégralité, des règles de déontologie en vigueur sur internet (nétiquette, charte de bonnes conduites,…), ainsi que des lois et règlements en vigueur en France.
2.4. Une seule participation par personne sera acceptée pendant toute la durée du Jeu (même nom, même adresse email).
ARTICLE 3 - Modalités de participation au Jeu
Pour jouer, le Participant doit, entre le mardi 20 avril 2012 (à partir de 14h00) et le vendredi 18 mai 2012 inclus (jusqu’à 16h00)
- se rendre sur la plateforme Internet Facebook et accéder à son compte d’utilisateur Facebook ;
- se rendre sur la Page Team Europcar et cliquer sur l’onglet « Gagnez un Pack Fan Team Europcar » (ci-après dénommée « l’Application ») permettant d’accéder au Jeu ;
- accepter la demande d’autorisation d’accès aux informations personnelles mentionnées pour accéder à l’Application ;
- cliquer sur le bouton « Jouer » ;
- répondre correctement aux trois (3) questions posées ;
- compléter les champs obligatoires suivants : nom, prénom, adresse électronique (email) et accepter le règlement du Jeu.
Sur l’Application, le Participant pourra prendre connaissance notamment des informations suivantes :
- le nom du Jeu ;
- le règlement complet du Jeu ;
- les trois (3) questions.
Chaque personne s’étant régulièrement inscrite, ayant correctement répondu aux trois (3) questions posées et en ayant suivi les modalités de participation précitées sera automatiquement inscrite au tirage au sort.
Un tirage au sort, effectué sous contrôle d’un huissier de justice le 21 mai 2012, désignera cinq (5) gagnants du Jeu (ci-après les « Gagnants »).
ARTICLE 4 – Dotations
Chacun des cinq (5) gagnants se verra attribuer comme lot : un « pack fan Team Europcar » incluant : Un sac, un maillot replica Team Europcar 2011, un porte clé « Team Europcar » et un drapeau « Team Europcar » d’une valeur unitaire commerciale indicative de 85 € TTC.
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Le lot attribué ne pourra faire l’objet d’aucune contestation de la part du Gagnant. Le lot attribué est incessible, intransmissible et ne peut être vendu.
Aucun lot ne peut faire l’objet d’un remboursement en espèces ou d’une contrepartie de quelque nature que ce soit, ni être remplacé par un lot de nature équivalente.
La Société Organisatrice pourra, si des circonstances indépendantes de sa volonté ou un cas de force majeure l’y obligent, remplacer chaque lot par un lot de valeur équivalente et/ou de caractéristiques proches.
ARTICLE 5 - Information des Gagnants et remise des lots
La Société Organisatrice informera les Gagnants dans un délai approximatif de dix (10) jours à compter de la date du tirage au sort par courrier électronique envoyée à l’adresse électronique indiquée par les Gagnants lors de leur inscription au Jeu.
Les gagnants devront transmettre leurs coordonnées postales complètes à la Société Organisatrice, par retour de courrier électronique à l’adresse électronique et dans le délai indiqués par celle-ci.
Les Gagnants recevront leurs dotations à leur domicile dans un délai approximatif de quatre (4) semaines à compter de la date de réception du courrier électronique indiquant leur adresse postale à la Société Organisatrice.
L’acheminement des dotations, bien que réalisé au mieux de l’intérêt des Gagnants, s’effectuera aux risques et périls des destinataires.
Toute coordonnée incomplète ou inexacte sera considérée comme nulle et ne permettra pas au Gagnant désigné par tirage au sort d’obtenir sa dotation. De manière générale, les participations au Jeu seront annulées si elles sont incomplètes, erronées, contrefaites ou réalisées de manière contrevenante au présent règlement.
ARTICLE 6 - Modification du règlement
La Société Organisatrice se réserve le droit d’annuler, de reporter, de prolonger ou d’écourter le Jeu, ainsi que de modifier tout ou partie des conditions d’accès et/ou des modalités de mise en oeuvre du Jeu, si les circonstances l’y obligent sans avoir à justifier de cette décision et sans que sa responsabilité puisse être engagée en aucune manière de ce fait.
Toute modification du règlement fera l’objet d’une annonce sur la Page Team Europcar et donnera lieu à un nouveau dépôt auprès de l’huissier de justice cité à l’article 8 ci-dessous et entrera en vigueur à compter de sa mise en ligne. Tout Participant sera alors réputé avoir accepté cette modification du simple fait de sa participation au Jeu à compter de la date d'entrée en vigueur de ladite modification.
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ARTICLE 7 - Dépôt et consultation du règlement
La participation au Jeu implique l’acceptation entière et sans réserve du présent règlement dans son intégralité, tel que déposé auprès de la SCP Darricau-Pecastaing, huissiers de justice, situé 4 place Constantin Pecqueur, 75018 PARIS.
Le présent règlement peut être consulté, téléchargé et imprimé gratuitement en ligne à partir de la Page Team Europcar pendant toute la durée du Jeu.
Une copie du présent règlement sera également adressée gratuitement par courrier postal à toute personne, sur simple demande écrite de sa part mentionnant ses coordonnées complètes (nom, prénom, adresse postale), adressée jusqu’au 31 mai 2012 à minuit (cachet de la poste faisant foi), à :
Europcar International
Direction de la Communication
Jeu « Gagnez un Pack Fan Team Europcar»
3, Avenue du Centre
78280 Guyancourt
(ci-après ‘’l’Adresse du Jeu »).
Les frais d’affranchissement liés à la demande de règlement seront remboursés, dans la limite du tarif lent national en vigueur (base 20 g), sur simple demande écrite à cet effet accompagnant la demande de règlement. Une seule demande de copie de règlement sera remboursée par foyer (même nom, même adresse postale).
ARTICLE 8 - Remboursement des frais de participation
Tout Participant au Jeu ayant respecté les conditions d’accès et de participation au Jeu telles que visées au présent règlement pourra obtenir le remboursement des frais de participation au Jeu, en faisant la demande écrite à l’Adresse du Jeu avant le 31 mai 2012 à minuit (cachet de la poste faisant foi) ou au plus tard dans les dix (10) jours calendaires suivant la date portée sur la facture concernée du fournisseur d’accès internet si le Participant la recevait après la date limite susvisée.
Toute demande de remboursement des frais de participation devra comporter, de manière lisible, les informations suivantes :
– les nom, prénom, et adresse postale complète du Participant ;
– le nom du Jeu ainsi que mention de la Page Team Europcar sur laquelle il est accessible ;
– les date et heures de connexions ;
– une copie de la facture détaillée du fournisseur d'accès auquel le Participant est abonné, faisant apparaître les date et horaires de connexion clairement soulignés ;
– un RIB (relevé d’identité bancaire) ou un RIP (relevé d’identité postale) pour la France métropolitaine.
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Une seule demande de remboursement par Participant (même nom, même adresse postale).
Il est entendu à cet égard que la Société Organisatrice ne s’engage à rembourser que les Participants ayant accédé à la Page Team Europcar à partir d’une connexion internet fixe et respecté les conditions d’accès et de participation au Jeu telles que visées au présent règlement.
Le nom du Participant demandant le remboursement doit être le même que celui mentionné sur la facture de l’opérateur téléphonique et sur le RIB/RIP.
Toute demande incomplète, illisible, et/ou envoyée à une autre adresse que l’Adresse du Jeu ou envoyée après la date limite susvisée (cachet de la poste faisant foi) sera considérée comme nulle.
Remboursement des frais de connexion à internet :
Si le Participant accède au Jeu à partir d’un modem et au moyen d’une ligne téléphonique facturée au prorata du temps de communication ou à l’appel, et uniquement dans ce cas, il pourra obtenir le remboursement de ses communications sur simple demande écrite à l’Adresse du Jeu, sur la base des documents attestant de son temps de connexion pour accéder au Jeu et du tarif pratiqué par son fournisseur d’accès internet. Les frais d’affranchissement pour la demande de remboursement seront remboursés, sur simple demande écrite à cet effet accompagnant la demande de remboursement des frais de connexion, au tarif lent en vigueur (base : 20g). Le remboursement sera effectué par virement bancaire dans un délai de soixante jours calendaires à compter de la réception de la demande de remboursement.et après vérification du bien fondé de la demande.
Dans la mesure toutefois où pour certaines offres de services, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux Participants, il est expressément convenu que tout accès à la Page Team Europcar s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tel que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement. Dans ce cas en effet, l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est contracté par le Participant pour son usage de l'Internet en général et le fait pour le Participant de se connecter à la Page Team Europcar et de participer au Jeu ne lui occasionne aucun frais supplémentaire.
De même, le matériel informatique ou électronique utilisé pour participer au Jeu ne sont pas remboursés, les Participants reconnaissant et déclarant à cet égard en avoir la disposition pour leur usage personnel.
ARTICLE 9 - Informatique et libertés
Les coordonnées des Participants pourront être collectées informatiquement par la Société Organisatrice.. Elles sont destinées à la Société Organisatrice et non à Facebook, aux seules fins de la prise en compte de la participation au Jeu, de la gestion du Gagnant, de l’attribution des dotations et pour satisfaire aux obligations
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légales et réglementaires. Elles pourront être communiquées aux prestataires de service et sous-traitants auxquels la Société Organisatrice ferait éventuellement appel pour les besoins de l’organisation et/ou de la gestion du Jeu.
Conformément à la loi n° 78-17 modifiée du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite « Loi informatique et Libertés »), tous les Participants disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition des données les concernant sur simple demande écrite adressée à l’Adresse du Jeu.
L’exercice par un Participant de son droit de suppression des données le concernant entraînera l’annulation de sa participation au Jeu.
ARTICLE 10 - Responsabilités
10.1 Il est expressément rappelé que l’Internet n’est pas un réseau sécurisé. La Société Organisatrice ne saurait donc être tenue pour responsable de la contamination par d’éventuels virus ou de l’intrusion d’un tiers dans le système du terminal des Participants au Jeu et déclinent toute responsabilité quant aux conséquences de la connexion des Participants au réseau via la Page Team Europcar.
Plus particulièrement, la Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable d’un quelconque dommage causé aux Participants, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, ainsi que des conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle ou professionnelle.
10.2 La Société Organisatrice dégage toute responsabilité en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques, du matériel de réception empêchant le bon déroulement du Jeu.
La Société Organisatrice ne saurait davantage être tenue pour responsable au cas où un ou plusieurs Participants ne pourraient parvenir à se connecter à la Page Team Europcar ou à jouer du fait de tout problème ou défaut technique lié notamment à l'encombrement du réseau.
La Société Organisatrice pourra annuler tout ou partie du Jeu s’il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au Jeu ou de la détermination du Gagnant. Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer les dotations aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.
10.3 La Société Organisatrice fera tous ses efforts pour permettre un accès au Jeu sur la Page Team Europcar à tout moment, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. La Société Organisatrice pourra, à tout moment, notamment pour des raisons techniques, de mise à jour, de maintenance, interrompre l’accès à la Page Team Europcar et au Jeu qu’elle contient. La Société Organisatrice ne sera en aucun cas responsable de ces interruptions et de leurs conséquences.
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La Société Organisatrice s’engage à mettre tous les moyens en oeuvre avec ses prestataires pour que le système de détermination des Gagnants et l’attribution des lots soient conformes au présent règlement. Si malgré cela une défaillance survenait et affectait le système de détermination des Gagnants, la Société Organisatrice ne saurait être engagée à l’égard du Gagnant au-delà du nombre de dotations annoncé dans le présent règlement et dans tout support de communication relatif au Jeu.
10.4 La Société Organisatrice ne saurait être tenue responsable d'un quelconque incident et/ou accident qui pourrait intervenir pendant la jouissance des lots attribués et/ou du fait de leur utilisation impropre par le Gagnant.
Il est précisé à toutes fins que la Société Organisatrice ne fournira aucune prestation ni garantie liées à l’utilisation des dotations composant le lot, ceux-ci consistant uniquement en la remise des dotations prévues pour le Jeu.
ARTICLE 11 - Loi applicable et juridiction
11.1 Le présent règlement est soumis à la loi française.
11.2 Il ne sera répondu à aucune demande de renseignements (demande écrite ou téléphonique) concernant l’interprétation ou l’application du présent règlement, les modalités du Jeu ou la liste des Gagnants.
11.3 En cas de contestation ou de réclamation, pour quelle que raison que ce soit, les demandes devront être transmises par écrit à la Société Organisatrice dans un délai de deux (2) mois après la clôture du Jeu (cachet de la poste faisant foi).
11.4 Tout litige né à l’occasion du présent Jeu et qui ne pourra être réglé à l’amiable sera soumis aux tribunaux judiciaires compétents.
ARTICLE 12 : Convention de preuve
La Société Organisatrice a mis en place les moyens techniques nécessaires pouvant démontrer la participation ou la non participation d’un Participant. Il est donc convenu que, sauf erreur manifeste, les données contenues dans les systèmes d’information de la Société Organisatrice ont force probante quant aux éléments de connexion et aux informations d’un traitement informatique relatif au Jeu.
Il est convenu que, excepté dans le cas d’erreur manifeste, la Société Organisatrice pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par la Société Organisatrice, notamment dans ses systèmes d’information.
Les Participants s’engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments de nature ou sous formats ou supports informatiques ou
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électroniques précités, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés par les parties pour constituer une preuve. Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par la Société Organisatrice dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.