Règlement du jeu-concours Futuroscope n°95470 Lot principal gagné : Un week-end au Futuroscope pour 4 (400 euros), 25 lots de 4 entrées au Futuroscope (140 euros), 10 jeux Ps3 "Arthur et la vengeance de Maltazard" (40 euros).

Règlement du quiz « Arthur, l’aventure 4D », du 12 octobre 2009 au 3 janvier 2010.
1. OBJET
1.1
La SEML Nouvelle du Parc du Futuroscope, société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, au
capital de 6.604.500 €, dont le siège social est situé BP 2000, 86130 Jaunay-Clan, inscrite au RCS de
Poitiers sous le N° B 444 030 902, TVA intracommuna utaire FR 60 444 030 902 (ci-après désignée le « Parc
du Futuroscope »), organise exclusivement sur internet un jeu gratuit, (ci-après désigné l’ « Opération » ou
le « Jeu »), sans obligation d’achat ou de paiement quelconque, diffusé sur le site www.futuroscope.com (ci-
après désigné le « Site ») ou sur le site www.arthur-futuroscope.com.
1.2
Le Jeu se déroule, tous les jours, à partir de sa mise en ligne, prévue le 12 octobre 2009 et se terminera le 3
janvier 2010 à minuit.
1.3
La qualité de gagnant (ci-après désigné « Gagnant(s) ») est subordonnée à la validité de la participation du
participant (ci-après désigné « Participant(s) »).
1.4
La participation au Jeu implique l'acceptation sans réserve du présent règlement dans son intégralité (ci-
après dénommé le « Règlement »), des règles de déontologie en vigueur sur l'Internet, ainsi que des lois,
règlements (notamment fiscaux) et autres textes applicables en France. Le Règlement s’applique par
conséquent à tout Participant qui participe au Jeu.
2. CONDITIONS DE PARTICIPATION
2.1
Pourront participer à l’Opération les personnes physiques résidant en France métropolitaine (y compris la
Corse) ainsi qu’en Suisse, Belgique et Luxembourg. La participation à ce jeu est ouverte à toute personne
se connectant sur le Site pendant la période du jeu définie ci-dessus.
2.2
La participation au Jeu est limitée à une seule personne par foyer (même nom, même adresse postale).
2.3
La Participation au Jeu des mineurs est soumise à la condition que leurs parents (ou la personne exerçant
sur eux l’autorité parentale) les aient préalablement et expressément autorisés à le faire. La participation des
mineurs au Jeu implique qu’ils ont effectivement préalablement obtenu cette autorisation, et le Parc du
Futuroscope se réserve le droit d’en demander la justification écrite à tout moment, a fortiori lors de
l’attribution des lots. Le Parc du Futuroscope serait contraint de disqualifier tout mineur qui serait dans
l’incapacité de fournir ce justificatif dans les délais qui lui seraient impartis. La disqualification d’un mineur
ayant gagné entraîne l’attribution de son lot au gagnant de remplacement.
2.4
Ne peuvent cependant participer à l’Opération les personnes ne répondant pas aux conditions susvisées
ainsi que :
i) les mandataires sociaux et employés du Parc du Futuroscope, de toute société qu’elle contrôle, qui la
contrôle ou sous contrôle commun avec elle ;
ii) les personnes ayant collaboré à l’organisation de l’Opération.
2.5
Toute participation au Jeu ne sera considérée comme valide qu’à partir de l’instant où le Parc du
Futuroscope a pu valablement recevoir le formulaire de participation avec les informations susvisées
relatives au Participant. Toute coordonnée d’un Participant présentant une anomalie (incomplète, fausse ou
erronée) entraînera l’exclusion du Participant ou du Gagnant du Jeu. De même, le Gagnant du jeu qui aura
indiqué une adresse erronée ne permettant pas de lui adresser son lot, perdra le bénéfice de son lot, sera
exclu et ne pourra ainsi réclamer son lot auprès de la société organisatrice.
3. DEROULEMENT DE L’OPERATION
3.1
Pour participer au Jeu, le Participant doit répondre à 3 questions à choix multiples et remplir le formulaire de
participation en ligne. Celui-ci comporte des champs obligatoires, dont ceux où le Participant doit inscrire ses
coordonnées (civilité, nom, prénom, adresse email, adresse postale, code postal, ville, date de naissance).
3.2 La clôture des participations au Jeu aura lieu au plus tard le 3 janvier 2010 à minuit. Toute participation
enregistrée par le Parc du Futuroscope après cet instant ne sera pas prise en compte.
4. ATTRIBUTION DES LOTS ET DESIGNATION DES GAGNANTS
4.1
er
Les Gagnants seront désignés par deux tirages au sort effectués le 1 décembre 2009 et le 5 janvier 2010
parmi les Participants ayant correctement rempli le formulaire de participation en ligne. Les inscriptions
er
seront clôturées le 30 novembre 2009 à minuit pour le tirage au sort du 1 décembre 2009 et le 03 janvier
2009 à minuit pour le tirage au sort du 05 janvier 2010.
4.2
er
4.2.1 Tirage au sort du 1 décembre 2009 :
Lot 1 : un séjour VIP Futuroscope pour l’inauguration de l’attraction « Arthur, l’aventure 4D » comprenant : 2
jours de visite le 19 et 20 décembre 2009 + 2 déjeuners + 1 dîner pour 4 personnes + 1 nuit avec petit
déjeuner en hôtel 3* sur la base d’une chambre occupée par 2 adultes et 2 enfants (5 à 16 ans inclus), d’une
valeur de 550 € (ce prix ne comprend pas le transport).
Lot 2 à 11 : 1 jeu vidéo « Arthur et la vengeance de Maltazard », valeur unitaire : 40 €
Lot 12 à 36 : 4 billets d’entrée Futuroscope 1 jour, valables jusqu’au 30/08/2010, valeur unitaire : 35 €
Tirage au sort du 5 janvier 2010 :
Lot 1 à 3 : un séjour Futuroscope comprenant : 2 jours + 1 nuit avec petit déjeuner + 1 diner pour 4
personnes en hôtel 2* sur la base d’une chambre occupée par 2 adultes et 2 enfants (5 à 16 ans inclus), lot
remis sous la forme de futurochèques cadeaux d’une valeur de 400 €, valables jusqu’au 31 décembre 2010
(ce prix ne comprend pas le transport).
Lot 4 à 13 : 1 jeu vidéo « Arthur et la vengeance de Maltazard », valeur unitaire : 40 €
Lot 14 à 38 : 4 billets d’entrée Futuroscope 1 jour, valables jusqu’au 30/08/2010, valeur unitaire : 35 €
4.2.2 Les futurochèques cadeau sont valables dans tous les points de vente partenaires suivants : Parc du
Futuroscope, Futuroscope Destination, Hôtel du Futuroscope 1*. Ils ne peuvent donner lieu à aucune
contrepartie monétaire sous quelque forme que ce soit, totalement ou partiellement, y compris le rendu de
monnaie. Si le montant des achats est supérieur à la valeur d’un ou de plusieurs futurochèques cadeau, tous
moyens de paiement sont acceptés en complément par les points de vente partenaires. Le futurochèque
cadeau est réservé à un usage individuel : il ne peut être utilisé comme moyen de paiement par un
professionnel du tourisme, une entreprise ou un C.E. pour régler un dossier. Il ne peut être cédé à titre
onéreux sauf accord exprès de la SEML Nouvelle Parc du Futuroscope. La SEML Nouvelle Parc du
Futuroscope décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
4.3 Les Gagnants seront informés de leur gain par courrier à l’adresse indiquée sur le formulaire de
participation, et recevront leur lot dans un délai de 1 semaine suivant la date de clôture de chaque tirage au
sort. Le Parc du Futuroscope décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol des lots attribués.
4.4
Il ne sera attribué qu’un seul lot par Participant Gagnant (même nom, même adresse postale, même
adresse email) pendant toute la durée du jeu.
4.5
Du seul fait de l'acceptation de son lot, le Participant gagnant autorise expressément le Parc du Futuroscope
à utiliser ses nom, prénom, image, ainsi que l'indication de sa ville et de son département de résidence,
dans le cadre de tout message/manifestation publicitaire ou promotionnel, sur tout support, ainsi que sur le
Site, en France et à l'étranger, pendant une durée de un (1) an, sans que cette utilisation ne puisse ouvrir
d'autres droits que le lot gagné.
4.6
Les photographies ou autres illustrations utilisées dans tout support de présentation du Jeu n’ont pas de
valeur contractuelle quant aux caractéristiques du lot finalement attribué. Le Parc du Futuroscope sera libre
de substituer, à tout lot initialement prévu dans la dotation, un lot d’une valeur au moins égale, de la même
marque ou d’une marque différente.
4.7
Les lots offerts ne comprennent que ce qui est indiqué, à l’exclusion de tout autre chose. Ils ne peuvent
donner lieu, de la part du Gagnant, à aucune contestation d'aucune sorte, ni à la remise de leur contre-
valeur en espèce, ni à leur remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit.
4.8
La valeur indiquée pour le(s) lot(s) correspond au prix public TTC couramment pratiqué ou estimé à la date
de rédaction du Règlement, elle est donnée à titre de simple indication et est susceptible de variation.
4.9
Avant la remise de son lot, chaque Gagnant devra remplir les conditions définies dans le Règlement et
justifier de son identité.
4.10
Toutes les marques ou noms de produits cités sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs.
5. COMMENT SE FAIRE REMBOURSER LES FRAIS DE PARTICIPATION
5.1
Les frais de connexion seront remboursés par retour de timbres postaux sur simple demande effectuée par
tout Participant dans les conditions indiquées ci-dessous, de même que les frais d'affranchissement de cette
demande.
5.2
Celle-ci devra être faite sur papier libre indiquant, pour permettre toute vérification, ses nom, prénom,
adresse postale, ainsi que la date et l'heure d'envoi de son formulaire de participation et une copie de la
facture détaillée de son opérateur téléphonique et/ou fournisseur d’accès faisant apparaître la date et heure
de connexion au Site.
5.3
Cette demande devra être envoyée par courrier postal au plus tard dans les 3 jours suivant la date de
clôture de l’Opération, le cachet de la poste faisant foi, à l'adresse suivante : Parc du Futuroscope, Service
internet, BP 2000, 86130 JAUNAY-CLAN
5.4
Toute demande de remboursement ne sera prise en compte que si elle émane du Participant ayant participé
à l’Opération pour lequel il est demandé le remboursement des frais de connexion. En tout état de cause,
une seule demande de remboursement par Participant sera prise en compte pour toute la durée de
l’Opération.
5.5
Par ailleurs, un quelconque remboursement ne peut, par définition, intervenir, que s’il y a eu un débours réel
de la part du Participant sous peine d’être passible de poursuites pour escroquerie. Il est rappelé que tout
accès au Site s’effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que, notamment, connexion par ADSL,
câble, ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où
l’abonnement aux services du fournisseur d’accès est, dans ce cas, contracté par l’internaute, pour son
usage de l’Internet en général et que le fait pour le Participant de se connecter au Site pour participer à
l’opération ne lui occasionne aucun frais supplémentaire.
5.6
Le Parc du Futuroscope se réserve le droit d’effectuer toute vérification qu’il estimerait utile, de demander
tout justificatif et d’engager le cas échéant, toute poursuite.
5.7
Les frais de connexion, et ceux d'affranchissement pour cette demande, seront remboursés généralement
dans les trente (30) jours suivant la réception de la demande, selon les modalités suivantes :
-pour les frais de connexion : sur la base d’un temps de connexion forfaitaire, estimé à 5 minutes de
communication locale, pour participer à l’Opération, au tarif maximum en vigueur.
-pour les frais d'affranchissement : sur la base du tarif lent « lettre » en vigueur.
6. LIMITATION DE RESPONSABILITE
6.1
La participation au Jeu implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites de
l'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter,
interroger ou transférer des informations, les risques d’interruption, et plus généralement, les risques
inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines données
contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le
réseau.
6.2
En conséquence, le Parc du Futuroscope ne saurait en aucune circonstance être tenu responsable, sans
que cette liste soit limitative :
- du contenu des services consultés sur le Site et, de manière générale, de toutes informations et/ou
données diffusées sur les services consultés sur le Site ;
- de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement/fonctionnement du Jeu ;
- de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
- de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée ;
- des problèmes d'acheminement ;
- du fonctionnement de tout logiciel ;
- des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique ;
- de tout dommage causé à l'ordinateur d'un Participant ;
- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la
possibilité de participer au Jeu ou ayant endommagé le système d'un Participant.
6.3
Il est précisé que le Parc du Futuroscope ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect
issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou
encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d'une connexion au Site.
Il appartient à tout Joueur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres
données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La connexion de
toute personne au Site et la participation des Joueurs au Jeu se fait sous leur entière responsabilité.
7. CONVENTION DE PREUVE
7.1
Il est convenu que, excepté dans le cas d'erreur manifeste, le Parc du Futuroscope pourra se prévaloir,
notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers,
enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou
sous formats ou supports informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou
indirectement par le Parc du Futuroscope, notamment dans ses systèmes d'information.
7.2
Les Participants s’engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments
de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques précités, sur le fondement de quelque
disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés par les
parties pour constituer une preuve.
7.3
Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par
le Parc du Futuroscope dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et
opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force
probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
8. CAS DE FORCE MAJEURE / RESERVE DE PROLONGATION
8.1
La responsabilité de la société organisatrice du Jeu ne saurait être encourue si, pour un cas de force
majeure ou indépendant de sa volonté, le Jeu devait être modifié, écourté ou annulé.
Elle se réserve dans tous les cas la possibilité de prolonger la période de participation, et de reporter toute
date annoncée.
8.2
Toute modification du Règlement donnera lieu à un nouveau dépôt auprès de la SELARL d’Huissiers de
Justice GHUIS.G8, et entrera en vigueur à compter de sa mise en ligne et tout Participant sera réputé l’avoir
acceptée du simple fait de sa participation au Jeu, à compter de la date d’entrée en vigueur de la
modification. Tout Participant refusant la ou les modifications intervenues devra cesser de participer au Jeu.
8.3
Le Parc du Futuroscope se réserve le droit de poursuivre en justice quiconque aura fraudé ou tenté de le
faire. Il ne saurait toutefois encourir aucune responsabilité d'aucune sorte vis-à-vis des Participants du fait
des fraudes éventuellement commises.
8.4
Sera notamment considérée comme fraude le fait pour un Participant de s’inscrire puis de participer au Jeu
sous un ou des prête-noms fictifs ou empruntés à une ou plusieurs tierces personnes, chaque Joueur devant
s’inscrire et participer au Jeu sous son propre et unique nom.
Sera également considérée comme fraude toute tentative de piratage, d’hacking, d’intervention ou de
modification des scripts et autres éléments techniques constituant le Site et le Jeu.
Toute fraude entraîne l’élimination du Participant.
8.5
En cas de manquement de la part d’un Participant, le Parc du Futuroscope se réserve la faculté d’écarter de
plein droit toute participation émanant de ce dernier, sans que celui-ci ne puisse revendiquer quoi que ce
soit.
9. DONNEES NOMINATIVES
9.1
Les coordonnées de tous les Participants seront utilisées conformément aux dispositions de la loi
"Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978. Chaque Participant a un droit d'accès, de rectification ou de
radiation des informations le concernant en s’adressant à Parc du Futuroscope, Service Marketing
opérationnel, BP 2000, 86130 JAUNAY-CLAN.
9.2
Les informations nominatives peuvent être utilisées par le Parc du Futuroscope pour répondre aux
demandes et pour proposer ses produits, après accord exprès et préalable du Participant.
10. LOI APPLICABLE ET INTERPRETATION
10.1
Le Règlement est exclusivement régi par la loi française.
10.2
Toute question d'application ou d'interprétation du Règlement, ou toute question imprévue qui viendrait à se
poser, sera tranchée souverainement, selon la nature de la question, par le Parc du Futuroscope ou la
SELARL GHUIS.G8, dans le respect de la législation française.
Tous les litiges auxquels celui-ci pourrait donner lieu, concernant notamment sa validité, son interprétation
et/ou son exécution, seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort du Tribunal de
Grande Instance de Poitiers.
11. DEPOT ET CONSULTATION DU REGLEMENT
11.1
Le Règlement complet est déposé auprès de la SELARL d’Huissiers de Justice GHUIS.G8 – 12-14
Boulevard du Grand Cerf – 86000 POITIERS.
11.2
Il est possible de consulter et d’imprimer le Règlement sur le Site.
11.3
Le Règlement complet sera également adressé par courrier postal, à titre gratuit, à toute personne, sur
simple demande adressée à : Parc du Futuroscope, Service internet, BP 2000, 86130 JAUNAY-CLAN.
Timbre remboursé sur la base du tarif lent « lettre » en vigueur, sur simple demande accompagnant la
demande du Règlement.
11.4
Il ne sera répondu à aucune demande orale concernant le Jeu.