Règlement du «Jeu Coupe du monde la Ola des Marques»
ARTICLE 1
Règlement du «Jeu Coupe du monde la Ola des Marques»
ARTICLE 1
IRTS (International Retail and Trade Services), société à responsabilité limitée, au capital de 20 000 CHF, dont le siège social est situé 29 route de l’aéroport, CP 415, CH 1215 Geneva 15 en Suisse, immatriculée au registre du commerce de Genève (Suisse) N°RC : 13424/2002, organise du 24 Mai au 20 Juin minuit 2010 inclus, un jeu gratuit sans obligation d’achat, valable en France Métropolitaine (Corse incluse, hors DOM-TOM).
Le jeu est organisé en partenariat avec les enseignes Géant-Casino, Casino Supermarchés, Spar, Petit Casino et Franprix sur les sites www.geant.fr, www.supercasino.fr, www.casino.fr , www.spar.fr. www.petitcasino.fr; www.franprix.fr et www.Oladesmarques.com .
ARTICLE 2
La participation à ce jeu est réservée aux personnes physiques majeures (état civil faisant foi) résidant sur le territoire français (France métropolitaine et (Corse comprise, à l’exception du personnel des sociétés organisatrices et des membres de leurs familles (même nom, même adresse).
La participation à ce jeu est strictement personnelle et nominative. Il ne sera admis qu’une seule participation par personne, par foyer (même nom, même adresse postale) et par jour pendant toute la durée du jeu. Une chance supplémentaire par jour sera accordée aux porteurs de cartes de fidélité du groupe Casino ainsi qu’une chance supplémentaire par jour pour toutes personnes parrainant un ami (en saisissant l’adresse mail d’un ami).
En cas d’inscriptions multiples, seule la première participation valablement enregistrée sera prise en compte sans que cela ne puisse donner lieu à aucune contestation d’aucune sorte.
Les inscriptions incomplètes ne seront pas prises en compte (inscription complète doit impérativement comporter : nom, prénom, adresse postale et mail).
ARTICLE 3
Ce jeu est annoncé sur le site Internet des enseignes Géant-Casino, Casino Supermarchés, Spar, Petit Casino, Franprix et Oladesmarques.com
ARTICLE 4
Pour participer au jeu, il suffit de :
1. se connecter sur le site de l’une des enseignes ci-dessus avant la date limite de participation.
2. Cliquer sur le bouton « Jouer » du Jeu
3. Entrer les identifiants Ola des marques si l’internaute est déjà inscrit ou s’inscrire via le questionnaire Oladesmarques
4. Lancer le jeu jackpot
- Si l’internaute gagne il ne peut rejouer que le lendemain.
- Au cas ou l’internaute ne gagne pas il est possible d’avoir deux chances supplémentaires par jour si l’internaute partage le lien avec un ami ou lorsqu’il saisit son numéro de carte de fidélité Géant ou Casino.
5. Lorsque l’internaute découvre 3 ballons de foot l’internaute est gagnant et découvre instantanément son lot.
Toute participation incomplète, erronée ou enregistrée après la date limite de participation sera déclarée nulle et ne sera pas prise en compte.
ARTICLE 5
Descriptif des lots : Au total la valeur des lots s’élève à 41 983,68 €
Sont mis en jeu par enseignes sur les sites : www.oladesmarques.com/Franprix (en se rendant sur le site www.Oladesmarques.com puis sélection de l’enseigne Franprix ): (Valeur totale des lots : 14483,06€)
-60 taps-taps Miko (0,50 € l’unité)
-20 casquettes Miko (0,60 € l’unité)
-20 stylos bille mediaclic par Ducros (0,60 € l’unité)
-30clés USB Amora Maille (5,71 € l’unité)
-1 lot de 2 démaquillants par Gemey Maybelline (8 € l’unité)
-10 livres recettes par Ducros (9,90€ l’unité)
-50 livres recettes Giovanni Rana (10 € l’unité)
-10 t-shirts M&MS (12 € l’unité)
-4 distributeurs M&MS (15€ l’unité)
-5 serviettes drapeaux français par Tampax (18 € l’unité)
-10 ballons foot Anelka par Pampers (25 € l’unité)
-5 jeux Nintendo DS Football Academy par Pringles (25 € l’unité)
-6 barbecues foot par Pringles (60 € l’unité)
-1 Barbecue Ducros (125,86 €)
-1 écran plasma Samsung 107 cm par Whiskas (550 €)
-1 home Cinema Samsung HT-C6730W par Dove+Men Care (800 € l’ unité)
-1 voyage en Italie pour 2 personnes par Rana (valeur 1560 €)
Descriptif : Séjour Rome : vol régulier (Air France, ou Alitalia) au départ de Paris, 3 nuits en petit déjeuner à l’hôtel Albergo del Senato 3 étoiles supérieur de charme (ou équivalent), (hôtel historique place du Panthéon), incluant les transferts à ROME, la taxe aéroport.
Prix par personne en chambre double : 780€ valable du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011 (sauf fin d’année : du jeudi 30 décembre au lundi 03 janvier) selon disponibilités.
Lots mis en Jeu par Franprix :
-250 bons d’achat d’une valeur unitaire de 5 € TTC
Bons d’achat à valoir du jour de leur obtention jusqu’au 31 Septembre 2010 dans l’ensemble des magasins à enseigne FRANPRIX.
Bons à présenter avant encaissement. Il ne sera pas rendu de monnaie. Bons d’achat non remboursables et non échangeables. Les bons d’achat gagnés dans le cadre du jeu sont cumulables exclusivement entre eux. Ils ne sont pas cumulables avec des bons d’achat provenant de toute autre opération Franprix.
-250 bons d’achat d’une valeur unitaire de 10 € TTC
Bons d’achat à valoir du jour de leur obtention jusqu’au 31 Septembre 2010 dans l’ensemble des magasins à enseigne FRANPRIX.
Bons à présenter avant encaissement. Il ne sera pas rendu de monnaie. Bons d’achat non remboursables et non échangeables. Les bons d’achat gagnés dans le cadre du jeu sont cumulables exclusivement entre eux. Ils ne sont pas cumulables avec des bons d’achat provenant de toute autre opération Franprix.
-5 écrans Toshiba 40SL733F, LED 102cm Full HD, d’une valeur unitaire de 730 € TTC (Frais de port compris de 30€). Garanti 2 ans sur www.cdicount.com
-Un Circuit Afrique du Sud, Circuit Etoile d’Afrique du Sud & Séjour aux Chutes Victoria, 13 jours/12 nuits en pension complète pour 2 personnes.
Villes de départ : Paris
Prix TTC/pers. : 3000€ par personne soit une valeur globale de 6000€.
Jours de départs au choix et selon disponibilités :
02, 09 septembre 2010
28 octobre 2010
11, 25 novembre 2010
Le séjour comprend :
Le transport aérien France / Cape-Town – Johannesburg / France (avec transit)
Les taxes aériennes, redevances aéroportuaires et surcharge carburant
1 vol intérieur (jour 5) et les transports aériens Johannesburg/Victoria-Falls/Johannesburg (Jours 11 et 13).
Transport en véhicule climatisé
Un guide-accompagnateur parlant français
11 nuits dans les établissements 3* (normes locales) indiqués ou similaires
Pension complète avec les repas spéciaux mentionnés (sauf déjeuner du Jour 4) et la demi-pension aux Chutes Victoria
Excursions, visites et spectacles mentionnés
Port d’un bagage par personne
Taxes locales à ce jour
Pourboires dans les restaurants à raison de 90 Rands par personne et par séjour (pouvant être majoré).
Le séjour ne comprend pas :
Les éventuelles hausses (taxes &carburant) survenues après la parution de la brochure
Les frais de visa d’entrée au Zimbabwe (Extension aux Chutes Victoria) payable sur place (30 $ à ce jour)
Les repas libres
Les boissons
Les excursions et visites optionnelles
Les dépenses de nature personnelle
Les pourboires aux différents guides et chauffeurs
Les frais d’agence obligatoires 15€/dossier,
L’assurance assistance rapatriement- interruption de 10€/pers.
L’assurance annulation et bagages de 4% du montant total du dossier, vivement conseillées.
Sont mis en jeux sur le site www.oladesmarques.com/geant: (en se rendant sur le site www.Oladesmarques.com puis sélection de l’enseigne Geant ): (Soit une valeur totale de 6443,06 €)
-60 claps-claps Dove + Men Care (0,50 € l' unité)
-20 stylos bille media clic par Ducros (0,60€ l'unité)
-20 casquettes Miko (0,60€ l'unité)
-30 clés USB Amora Maille (5,71€ l'unité)
-1 lot de 2 démaquillants par enseigne Gemey Maybelline (8€)
-10 livres recettes Ducros (9,90€ l'unité)
-25 livres de recettes Giovanni Rana (10€ l'unité)
-10 Tee-shirts M&M's (12€ l'unité)
-4 distributeurs M&M's (15€ l'unité)
-5 serviettes drapeaux français par Tampax (18€ l'unité)
-30 ballons foot Anelka par Pampers (25€ l'unité)
-5 jeux Nintendo DS Football Academy par Pringles (25€ l'unité)
-1 Smartbox Aquavitalité par Gemey Maybelline (39,90€)
-6 barbecues foot par Pringles (60€ l'unité)
-6 coffrets maquillage conso par Gemey Maybelline (80€ l'unité)
-1 barbecue Ducros (125,86€)
-1 écran plasma Samsung 107 cm par Uncle Ben’s (550€)
-2 Home Cinéma Samsung HT-C6730W par Dove+Men CARE (800€ l'unité)
-1 voyage en Italie par Rana pour 2 personnes (valeur 1560 €)
Descriptif: Séjour Rome : vol régulier (Air France, ou Alitalia) au départ de Paris, 3 nuits en petit déjeuner à l’hôtel Albergo del Senato 3 étoiles supérieur de charme (ou équivalent), (hôtel historique place du Panthéon), incluant les transferts à ROME, la taxe aéroport.
Prix par personne en chambre double : 780€ valable du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011 (sauf fin d’année : du jeudi 30 décembre au lundi 03 janvier) selon disponibilités.
Sont mis en jeux sur le site www.oladesmarques.com/supercasino et www.oladesmarques.com/casino: (en se rendant sur le site www.Oladesmarques.com puis sélection de l’enseigne supercasino ) (Soit une valeur totale de 5343,06 euros)
-60 taps- taps Miko (0,50€ l'unité)
-20 casquettes Miko (0,60€ l'unité)
-20 stylos bille media clic par Ducros (0,60 € l’unité)
-30 clés USB Amora Maille (5,71€ l'unité)
-1 lot de 2 démaquillants Gemey Maybelline (8€)
-10 livres recettes par Ducros (9,90 € l’unité)
-50 livres recettes Giovanni Rana (10 € l'unité)
-4 distributeurs M&MS (15 € l’unité)
-10 t-shirts M&MS (15 € l’unité)
-5 serviettes drapeaux français par Tampax (18€ l'unité)
-10 ballons foot Anelka par Pampers (25€ l'unité)
-5 jeux Nintendo DS Football Academy par Pringles (25€ l'unité)
-1 Smartbox Aquavitalité par Gemey Maybelline (39,90€)
-6 barbecues foot par Pringles (60€ l'unité)
-5 coffrets maquillage conso Gemey Maybelline (80€ l'unité)
-1 Barbecue Ducros (125,86€)
-1 écran plasma Samsung 107 cm par M&MS (550€)
-1 home Cinema Samsung HT-C6730W par Dove+ Men CARE (800 €)
-1 voyage en Italie pour 2 personnes par Rana (valeur 1560 €)
(Descriptif : Séjour Rome : vol régulier (Air France, ou Alitalia) au départ de Paris, 3 nuits en petit déjeuner à l’hôtel Albergo del Senato 3 étoiles supérieur de charme (ou équivalent), (hôtel historique place du Panthéon), incluant les transferts à ROME, la taxe aéroport.
Prix par personne en chambre double : 780€ valable du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011 (sauf fin d’année : du jeudi 30 décembre au lundi 03 janvier) selon disponibilités.
Sont mis en jeux sur le site www.oladesmarques.com/petitcasino (en se rendant sur le site www.Oladesmarques.com puis sélection de l’enseigne petitcasino ) (Soit une valeur totale de 13037,3 €)
-60 taps-taps Miko (0,50€ l'unité)
-20 stylos Bic media clic par Ducros (0,60€ l’unité)
-20 casquettes Miko (0,60€ l'unité)
-2000 bons de réduction Petit Casino de 5 €
Bon valable dès le lendemain de son émission et jusqu’au 31/07/2010 dans l’ensemble des magasins Petit Casino participant pour tout achat d’un montant strictement supérieur à sa valeur sur tout produit hors produits livres, disques, produits poste et hors carburant. Non cumulable avec une autre offre promotionnelle en cours, non remboursable, et non cessible en tout ou partie.
-30 clés USB Amora Maille (5,71€ l'unité)
-1 lot de 2 démaquillants par Gemey Maybelline (8€)
-10 livres recettes Ducros (9,90€ l’unité)
-50 livres recettes Giovanni Rana (10€ l’unité)
-10 t-shirts M&MS (12€ l’unité)
-4 distributeurs M&MS (15€ l’unité)
-5 serviettes drapeaux français par Tampax (18€ l'unité)
-10 ballons foot Anelka par Pampers (25€ l'unité)
-5 jeux Nintendo DS Football Academy par Pringles (25€ l'unité)
-6 barbecues foot par Pringles (60€ l'unité)
-5 coffrets maquillage conso par Gemey Maybelline (80€ l'unité)
-1 home Cinema Samsung HT-C6730W par Dove+Men Care (800€)
Sont mis en jeux sur le site www.oladesmarques.com/spar (en se rendant sur le site www.Oladesmarques.com puis sélection de l’enseigne spar ) : (Soit une valeur totale de 2677,2 €)
-60 taps-taps Miko (0,50€ l'unité)
-20 stylos bille media clic par Ducros (0,60€ l’unité)
-20 casquettes Miko (0,60€ l'unité)
-30 clés USB Amora Maille (5,71€ l'unité)
-1 lot de 2 démaquillants Gemey Maybelline (8€)
-10 livres recettes Ducros (9,90€ l’unité)
-50 livres recettes Giovanni Rana (10 € l’unité)
-10 t-shirts M&MS (12€ l’unité)
-4 distributeurs M&MS (15€ l’unité)
-5 serviettes drapeaux français par Tampax (18€ l'unité)
-10 ballons foot Anelka par Pampers (25€ l'unité)
-5 jeux Nintendo DS Football Academy par Pringles (25€ l'unité)
-1 Smartbox Aquavitalité par Gemey Maybelline (39,90€)
-6 barbecues foot par Pringles (60€ l'unité)
-1 home Cinema Samsung HT-C6730W par Dove+Men Care (800 €)
Les prix offerts ne peuvent donner lieu, de la part des gagnants, à aucune contestation d’aucune sorte, ni à la remise contre valeur en argent, ni à leur remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit, sauf dans le cadre de la garantie des matériels qui en bénéficient.
Il ne sera accordé qu'une seule dotation par foyer (même nom, même adresse postale) et par jour pendant toute la durée du jeu.
ARTICLE 6 :
Remise des lots :
La liste des gagnants sera publiée 1 semaine après chaque mise en avant d’industriels différents sur le site
www.oladesmarques.com. Il faudra pour cela aller dans l’onglet « Gagner », puis dans la rubrique « accéder à la liste des gagnants des dernières campagnes ».
La dotation sera expédiée aux frais de la société organisatrice, directement à l’adresse indiquée par le gagnant, dans un délai de 4 semaines à compter de la fin de l’opération Oladesmarques.com (20/06/2010).
Le lot sera livré à l’adresse indiquée par le gagnant lors de son inscription. L’acheminement des lots, bien que réalisé au mieux de l’intérêt du gagnant, s’effectue aux risques et périls du destinataire.
Ainsi, la société organisatrice ne saurait être tenue pour responsable :
• Des problèmes postaux pouvant intervenir durant la durée du jeu
• De la survenance d’un évènement de force majeure (grèves, intempéries…) qui priverait temporairement ou définitivement les gagnants de leurs gains
• Des erreurs d’acheminement des lots, de la perte de ceux-ci lors de leur expédition, du changement inopiné d’adresse des destinataires empêchant le bon acheminement des lots ou de tout autre incident pouvant survenir dans les services postaux.
Les éventuelles réclamations doivent être formulées par le destinataire, directement auprès des établissements ayant assurés l’acheminement, par lettre recommandée avec accusé de réception.
ARTICLE 7 :
Précisions relatives aux lots :
Les lots ne pourront en aucun cas être attribués sous une autre forme que celle prévue au présent règlement. Ils ne pourront notamment en aucun cas être échangés, contre leur valeur en espèces ou contre tout autre lot.
Les lots sont nominatifs et ne peuvent être cédés (que ce soit à titre gracieux ou payant) à un tiers.
La société organisatrice se réserve le droit de remplacer ce lot par un lot de même valeur et de caractéristiques équivalentes, si les circonstances l’exigent, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée à cet égard.
Tous les lots qui seraient retournés à l’organisateur du jeu par la poste ou le prestataire en charge du transport, comme non remis pour quelque raison que se soit (notamment refusé, n’habite pas à l’adresse indiqué, non retiré) sera considéré comme abandonné par le gagnant.
ARTICLE 8
Les gagnants autorisent toutes les vérifications utiles concernant leur identité ou l’adresse de leur domicile, toute indication fausse ou erronée de leur identité ou de leur domicile entraînant automatiquement l’élimination de leur participation ainsi que la perte de leur gain.
Par ailleurs, la société organisatrice se réserve le droit de poursuivre par tout moyen et notamment par voie judiciaire, toute tentative de tricherie ou de détournement du présent règlement et notamment en cas de communication délibérée d’informations fausses ou erronées.
ARTICLE 9
La société organisatrice attire l’attention des participants sur les caractéristiques et les limites du réseau Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, le temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les informations, l’absence de protection de certaines données contre les détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau. La société organisatrice décline toute responsabilité liée aux conséquences de la connexion des participants au jeu organisé sur le site des enseignes Géant-Casino, Casino Supermarchés, Spar, Petit Casino et Franprix.
Ainsi, la société organisatrice ne saurait être tenue pour responsable de tout dysfonctionnement du réseau 'Internet' empêchant le bon déroulement du jeu notamment en raison d’actes de malveillances externes. La société organisatrice ne saurait davantage être tenue pour responsable au cas où un ou plusieurs participants ne pourraient parvenir à se connecter au site du jeu du fait de tout défaut technique ou de tout problème lié notamment à l'encombrement du réseau. La société organisatrice met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs (notamment d’affichage sur les sites du jeu, d’envoi d’e-mails erronés aux participants), d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur leur site,; des interruptions, des délais de transmission des données, des défaillances de l’ordinateur, du téléphone, du modem, de la ligne téléphonique du joueur, des serveurs, des fournisseurs d’accès Internet, des opérateurs de téléphonie, des équipements informatiques, des logiciels; de la perte de tout courrier électronique et plus généralement, de la perte de toute donnée, des conséquences de tous virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique, de tout dommage causé à l’ordinateur d’un participant, de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité de participer au jeu ou ayant endommagé le système d’un joueur. Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ ou logiciels stockés sur son équipement informatique et téléphonique contre tout atteinte. La connexion de toute personne au site et la participation au jeu se fait sous son entière responsabilité.
La société organisatrice pourra annuler ou suspendre tout ou partie du jeu s'il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au jeu. Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer les dotations aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.
Dans tous les cas, si le bon déroulement administratif et/ou technique du jeu est perturbé par un virus, bogue informatique, intervention humaine non-autorisée ou toute autre cause échappant à IRTS, celle-ci se réserve le droit d'interrompre le jeu.
ARTICLE 10
La société organisatrice décline toute responsabilité si pour cause de force majeure ou d’événement indépendant de sa volonté le jeu devait être annulé, prolongé, écourté, modifié partiellement ou en totalité ou reporté. Des additifs et modifications de ce règlement peuvent alors éventuellement être publiés pendant le jeu. Ils seront considérés comme des annexes au présent règlement. Tout changement fera l’objet d’informations préalables par tout moyen approprié.
ARTICLE 11
La participation au jeu est strictement gratuite.
Les participants peuvent donc obtenir le remboursement des frais de connexion à Internet nécessaires à leur participation sur la base forfaitaire de 5 minutes (soit 0, 19 euros) sur simple demande, accompagnée des coordonnées personnelles complètes du demandeur ainsi que d’un RIB/RIP et que d’une facture de connexion, le tout envoyé avant le 25 juin 2010 (cachet de la poste faisant foi), à l’adresse suivante : IRTS-Jeu coupe du monde Ola- 29 route de l’aéroport, CP 415, CH 1215 Geneva 15 - SUISSE
La participation au jeu étant limitée à une participation par foyer (même nom, même adresse postale), la société organisatrice ne saurait être tenue de rembourser plus d’une connexion par foyer et par jour sur la période de déroulement du jeu. Il ne sera donc accepté qu’une seule demande de remboursement des frais de connexion par foyer (même nom, même adresse postale) et uniquement sur justificatif (facture avec le nom, prénom, date et lieu de connexion).
Les frais de timbre nécessaires à cette demande pourront également faire l’objet d’un remboursement au tarif lent en vigueur (France => Suisse) sur simple demande jointe. Il ne sera accepté qu’une seule demande de remboursement des frais de timbre par foyer (même nom, même adresse postale) pour toute la durée du jeu.
Le remboursement interviendra par virement bancaire dans un délai de 5 à 6 semaines à compter de la réception de la demande par la société organisatrice, sous réserve de la participation effective au jeu du demandeur.
Toute demande de remboursement incomplète, raturée, illisible, mal adressée, erronée ou envoyée hors délai ne sera pas prise en compte. Aucune demande de remboursement ne pourra être effectuée par téléphone ou courrier électronique.
Les accès au site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourront donner lieu à aucun remboursement dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est contracté pour le compte de l'internaute et/ou pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le participant de se connecter au site et de participer au jeu ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.
Une seule demande de remboursement par foyer (même nom, même adresse).
ARTICLE 12
Sauf avis contraire, la participation au présent jeu donne aux organisateurs l'autorisation de publier, dans toute manifestation publi-promotionnelle liée à la présente opération, ainsi que dans des opérations ultérieures de communication sur les marques de la société organisatrice, les noms, prénoms et ville du gagnant sans que cette utilisation ne leur confère une rémunération, un droit ou un avantage quelconque autre que l’attribution de leur dotation. Toutefois, si les participants ne le souhaitent pas, ils peuvent signifier leur refus à la société organisatrice en écrivant à l’adresse suivante : IRTS- 29 Route de l’aéroport, CP 415 – CH-1215 Geneva 15 Suisse.
ARTICLE 13
Sauf avis contraire, les données à caractère personnel qui seront communiquées par les participants dans le cadre du traitement de leur participation seront informatisées. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la Loi du 6 août 2004, les participants peuvent s’opposer au traitement informatique des données à caractère nominatif les concernant et disposent d'un droit d'accès, de rectification et de radiation de ces données directement sur le site La Ola des Marques en cochant la case prévue à cet effet.
Par ailleurs, conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les participants pourront autoriser la société organisatrice à réutiliser leurs données nominatives ou les communiquer à des partenaires commerciaux, aux fins notamment d’envoi par courrier électronique ou postal d’informations à caractère commercial, en cochant la case prévue à cet effet.
ARTICLE 14
Le règlement complet est disponible et affiché en ligne.
Le règlement est adressé, à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande à IRTS jusqu’ au 20 Juin – Jeu La Ola des Marques - 29 route de l’aéroport, CP 415, CH 1215 Geneva 15 en Suisse
Les frais d’affranchissements postaux engagés pour l’envoi de la demande de règlement sont remboursés par virement (joindre RIB ou RIP) dans un delais de 1 mois sur la base du tarif lent en vigueur, sur simple demande écrite sur papier libre envoyé à l’adresse du jeu avant le 31 Octobre 2009.
La participation à ce jeu implique l'acceptation pure et simple du règlement déposé chez SCP Odile PIEROT et Céline LUYPAERT, Huissiers de Justice Associés à Saint Etienne (42000), 9 rue d’Arcole.
ARTICLE 15
Le présent règlement est soumis à la loi française.
Tout litige qui n’aurait pu trouver de solution amiable et portant sur l’interprétation ou l’exécution du présent règlement sera soumis aux tribunaux français compétents.
Le jeu est organisé en partenariat avec les enseignes Géant-Casino, Casino Supermarchés, Spar, Petit Casino et Franprix sur les sites www.geant.fr, www.supercasino.fr, www.casino.fr , www.spar.fr. www.petitcasino.fr; www.franprix.fr et www.Oladesmarques.com .
ARTICLE 2
La participation à ce jeu est réservée aux personnes physiques majeures (état civil faisant foi) résidant sur le territoire français (France métropolitaine et (Corse comprise, à l’exception du personnel des sociétés organisatrices et des membres de leurs familles (même nom, même adresse).
La participation à ce jeu est strictement personnelle et nominative. Il ne sera admis qu’une seule participation par personne, par foyer (même nom, même adresse postale) et par jour pendant toute la durée du jeu. Une chance supplémentaire par jour sera accordée aux porteurs de cartes de fidélité du groupe Casino ainsi qu’une chance supplémentaire par jour pour toutes personnes parrainant un ami (en saisissant l’adresse mail d’un ami).
En cas d’inscriptions multiples, seule la première participation valablement enregistrée sera prise en compte sans que cela ne puisse donner lieu à aucune contestation d’aucune sorte.
Les inscriptions incomplètes ne seront pas prises en compte (inscription complète doit impérativement comporter : nom, prénom, adresse postale et mail).
ARTICLE 3
Ce jeu est annoncé sur le site Internet des enseignes Géant-Casino, Casino Supermarchés, Spar, Petit Casino, Franprix et Oladesmarques.com
ARTICLE 4
Pour participer au jeu, il suffit de :
1. se connecter sur le site de l’une des enseignes ci-dessus avant la date limite de participation.
2. Cliquer sur le bouton « Jouer » du Jeu
3. Entrer les identifiants Ola des marques si l’internaute est déjà inscrit ou s’inscrire via le questionnaire Oladesmarques
4. Lancer le jeu jackpot
- Si l’internaute gagne il ne peut rejouer que le lendemain.
- Au cas ou l’internaute ne gagne pas il est possible d’avoir deux chances supplémentaires par jour si l’internaute partage le lien avec un ami ou lorsqu’il saisit son numéro de carte de fidélité Géant ou Casino.
5. Lorsque l’internaute découvre 3 ballons de foot l’internaute est gagnant et découvre instantanément son lot.
Toute participation incomplète, erronée ou enregistrée après la date limite de participation sera déclarée nulle et ne sera pas prise en compte.
ARTICLE 5
Descriptif des lots : Au total la valeur des lots s’élève à 41 983,68 €
Sont mis en jeu par enseignes sur les sites : www.oladesmarques.com/Franprix (en se rendant sur le site www.Oladesmarques.com puis sélection de l’enseigne Franprix ): (Valeur totale des lots : 14483,06€)
-60 taps-taps Miko (0,50 € l’unité)
-20 casquettes Miko (0,60 € l’unité)
-20 stylos bille mediaclic par Ducros (0,60 € l’unité)
-30clés USB Amora Maille (5,71 € l’unité)
-1 lot de 2 démaquillants par Gemey Maybelline (8 € l’unité)
-10 livres recettes par Ducros (9,90€ l’unité)
-50 livres recettes Giovanni Rana (10 € l’unité)
-10 t-shirts M&MS (12 € l’unité)
-4 distributeurs M&MS (15€ l’unité)
-5 serviettes drapeaux français par Tampax (18 € l’unité)
-10 ballons foot Anelka par Pampers (25 € l’unité)
-5 jeux Nintendo DS Football Academy par Pringles (25 € l’unité)
-6 barbecues foot par Pringles (60 € l’unité)
-1 Barbecue Ducros (125,86 €)
-1 écran plasma Samsung 107 cm par Whiskas (550 €)
-1 home Cinema Samsung HT-C6730W par Dove+Men Care (800 € l’ unité)
-1 voyage en Italie pour 2 personnes par Rana (valeur 1560 €)
Descriptif : Séjour Rome : vol régulier (Air France, ou Alitalia) au départ de Paris, 3 nuits en petit déjeuner à l’hôtel Albergo del Senato 3 étoiles supérieur de charme (ou équivalent), (hôtel historique place du Panthéon), incluant les transferts à ROME, la taxe aéroport.
Prix par personne en chambre double : 780€ valable du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011 (sauf fin d’année : du jeudi 30 décembre au lundi 03 janvier) selon disponibilités.
Lots mis en Jeu par Franprix :
-250 bons d’achat d’une valeur unitaire de 5 € TTC
Bons d’achat à valoir du jour de leur obtention jusqu’au 31 Septembre 2010 dans l’ensemble des magasins à enseigne FRANPRIX.
Bons à présenter avant encaissement. Il ne sera pas rendu de monnaie. Bons d’achat non remboursables et non échangeables. Les bons d’achat gagnés dans le cadre du jeu sont cumulables exclusivement entre eux. Ils ne sont pas cumulables avec des bons d’achat provenant de toute autre opération Franprix.
-250 bons d’achat d’une valeur unitaire de 10 € TTC
Bons d’achat à valoir du jour de leur obtention jusqu’au 31 Septembre 2010 dans l’ensemble des magasins à enseigne FRANPRIX.
Bons à présenter avant encaissement. Il ne sera pas rendu de monnaie. Bons d’achat non remboursables et non échangeables. Les bons d’achat gagnés dans le cadre du jeu sont cumulables exclusivement entre eux. Ils ne sont pas cumulables avec des bons d’achat provenant de toute autre opération Franprix.
-5 écrans Toshiba 40SL733F, LED 102cm Full HD, d’une valeur unitaire de 730 € TTC (Frais de port compris de 30€). Garanti 2 ans sur www.cdicount.com
-Un Circuit Afrique du Sud, Circuit Etoile d’Afrique du Sud & Séjour aux Chutes Victoria, 13 jours/12 nuits en pension complète pour 2 personnes.
Villes de départ : Paris
Prix TTC/pers. : 3000€ par personne soit une valeur globale de 6000€.
Jours de départs au choix et selon disponibilités :
02, 09 septembre 2010
28 octobre 2010
11, 25 novembre 2010
Le séjour comprend :
Le transport aérien France / Cape-Town – Johannesburg / France (avec transit)
Les taxes aériennes, redevances aéroportuaires et surcharge carburant
1 vol intérieur (jour 5) et les transports aériens Johannesburg/Victoria-Falls/Johannesburg (Jours 11 et 13).
Transport en véhicule climatisé
Un guide-accompagnateur parlant français
11 nuits dans les établissements 3* (normes locales) indiqués ou similaires
Pension complète avec les repas spéciaux mentionnés (sauf déjeuner du Jour 4) et la demi-pension aux Chutes Victoria
Excursions, visites et spectacles mentionnés
Port d’un bagage par personne
Taxes locales à ce jour
Pourboires dans les restaurants à raison de 90 Rands par personne et par séjour (pouvant être majoré).
Le séjour ne comprend pas :
Les éventuelles hausses (taxes &carburant) survenues après la parution de la brochure
Les frais de visa d’entrée au Zimbabwe (Extension aux Chutes Victoria) payable sur place (30 $ à ce jour)
Les repas libres
Les boissons
Les excursions et visites optionnelles
Les dépenses de nature personnelle
Les pourboires aux différents guides et chauffeurs
Les frais d’agence obligatoires 15€/dossier,
L’assurance assistance rapatriement- interruption de 10€/pers.
L’assurance annulation et bagages de 4% du montant total du dossier, vivement conseillées.
Sont mis en jeux sur le site www.oladesmarques.com/geant: (en se rendant sur le site www.Oladesmarques.com puis sélection de l’enseigne Geant ): (Soit une valeur totale de 6443,06 €)
-60 claps-claps Dove + Men Care (0,50 € l' unité)
-20 stylos bille media clic par Ducros (0,60€ l'unité)
-20 casquettes Miko (0,60€ l'unité)
-30 clés USB Amora Maille (5,71€ l'unité)
-1 lot de 2 démaquillants par enseigne Gemey Maybelline (8€)
-10 livres recettes Ducros (9,90€ l'unité)
-25 livres de recettes Giovanni Rana (10€ l'unité)
-10 Tee-shirts M&M's (12€ l'unité)
-4 distributeurs M&M's (15€ l'unité)
-5 serviettes drapeaux français par Tampax (18€ l'unité)
-30 ballons foot Anelka par Pampers (25€ l'unité)
-5 jeux Nintendo DS Football Academy par Pringles (25€ l'unité)
-1 Smartbox Aquavitalité par Gemey Maybelline (39,90€)
-6 barbecues foot par Pringles (60€ l'unité)
-6 coffrets maquillage conso par Gemey Maybelline (80€ l'unité)
-1 barbecue Ducros (125,86€)
-1 écran plasma Samsung 107 cm par Uncle Ben’s (550€)
-2 Home Cinéma Samsung HT-C6730W par Dove+Men CARE (800€ l'unité)
-1 voyage en Italie par Rana pour 2 personnes (valeur 1560 €)
Descriptif: Séjour Rome : vol régulier (Air France, ou Alitalia) au départ de Paris, 3 nuits en petit déjeuner à l’hôtel Albergo del Senato 3 étoiles supérieur de charme (ou équivalent), (hôtel historique place du Panthéon), incluant les transferts à ROME, la taxe aéroport.
Prix par personne en chambre double : 780€ valable du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011 (sauf fin d’année : du jeudi 30 décembre au lundi 03 janvier) selon disponibilités.
Sont mis en jeux sur le site www.oladesmarques.com/supercasino et www.oladesmarques.com/casino: (en se rendant sur le site www.Oladesmarques.com puis sélection de l’enseigne supercasino ) (Soit une valeur totale de 5343,06 euros)
-60 taps- taps Miko (0,50€ l'unité)
-20 casquettes Miko (0,60€ l'unité)
-20 stylos bille media clic par Ducros (0,60 € l’unité)
-30 clés USB Amora Maille (5,71€ l'unité)
-1 lot de 2 démaquillants Gemey Maybelline (8€)
-10 livres recettes par Ducros (9,90 € l’unité)
-50 livres recettes Giovanni Rana (10 € l'unité)
-4 distributeurs M&MS (15 € l’unité)
-10 t-shirts M&MS (15 € l’unité)
-5 serviettes drapeaux français par Tampax (18€ l'unité)
-10 ballons foot Anelka par Pampers (25€ l'unité)
-5 jeux Nintendo DS Football Academy par Pringles (25€ l'unité)
-1 Smartbox Aquavitalité par Gemey Maybelline (39,90€)
-6 barbecues foot par Pringles (60€ l'unité)
-5 coffrets maquillage conso Gemey Maybelline (80€ l'unité)
-1 Barbecue Ducros (125,86€)
-1 écran plasma Samsung 107 cm par M&MS (550€)
-1 home Cinema Samsung HT-C6730W par Dove+ Men CARE (800 €)
-1 voyage en Italie pour 2 personnes par Rana (valeur 1560 €)
(Descriptif : Séjour Rome : vol régulier (Air France, ou Alitalia) au départ de Paris, 3 nuits en petit déjeuner à l’hôtel Albergo del Senato 3 étoiles supérieur de charme (ou équivalent), (hôtel historique place du Panthéon), incluant les transferts à ROME, la taxe aéroport.
Prix par personne en chambre double : 780€ valable du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011 (sauf fin d’année : du jeudi 30 décembre au lundi 03 janvier) selon disponibilités.
Sont mis en jeux sur le site www.oladesmarques.com/petitcasino (en se rendant sur le site www.Oladesmarques.com puis sélection de l’enseigne petitcasino ) (Soit une valeur totale de 13037,3 €)
-60 taps-taps Miko (0,50€ l'unité)
-20 stylos Bic media clic par Ducros (0,60€ l’unité)
-20 casquettes Miko (0,60€ l'unité)
-2000 bons de réduction Petit Casino de 5 €
Bon valable dès le lendemain de son émission et jusqu’au 31/07/2010 dans l’ensemble des magasins Petit Casino participant pour tout achat d’un montant strictement supérieur à sa valeur sur tout produit hors produits livres, disques, produits poste et hors carburant. Non cumulable avec une autre offre promotionnelle en cours, non remboursable, et non cessible en tout ou partie.
-30 clés USB Amora Maille (5,71€ l'unité)
-1 lot de 2 démaquillants par Gemey Maybelline (8€)
-10 livres recettes Ducros (9,90€ l’unité)
-50 livres recettes Giovanni Rana (10€ l’unité)
-10 t-shirts M&MS (12€ l’unité)
-4 distributeurs M&MS (15€ l’unité)
-5 serviettes drapeaux français par Tampax (18€ l'unité)
-10 ballons foot Anelka par Pampers (25€ l'unité)
-5 jeux Nintendo DS Football Academy par Pringles (25€ l'unité)
-6 barbecues foot par Pringles (60€ l'unité)
-5 coffrets maquillage conso par Gemey Maybelline (80€ l'unité)
-1 home Cinema Samsung HT-C6730W par Dove+Men Care (800€)
Sont mis en jeux sur le site www.oladesmarques.com/spar (en se rendant sur le site www.Oladesmarques.com puis sélection de l’enseigne spar ) : (Soit une valeur totale de 2677,2 €)
-60 taps-taps Miko (0,50€ l'unité)
-20 stylos bille media clic par Ducros (0,60€ l’unité)
-20 casquettes Miko (0,60€ l'unité)
-30 clés USB Amora Maille (5,71€ l'unité)
-1 lot de 2 démaquillants Gemey Maybelline (8€)
-10 livres recettes Ducros (9,90€ l’unité)
-50 livres recettes Giovanni Rana (10 € l’unité)
-10 t-shirts M&MS (12€ l’unité)
-4 distributeurs M&MS (15€ l’unité)
-5 serviettes drapeaux français par Tampax (18€ l'unité)
-10 ballons foot Anelka par Pampers (25€ l'unité)
-5 jeux Nintendo DS Football Academy par Pringles (25€ l'unité)
-1 Smartbox Aquavitalité par Gemey Maybelline (39,90€)
-6 barbecues foot par Pringles (60€ l'unité)
-1 home Cinema Samsung HT-C6730W par Dove+Men Care (800 €)
Les prix offerts ne peuvent donner lieu, de la part des gagnants, à aucune contestation d’aucune sorte, ni à la remise contre valeur en argent, ni à leur remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit, sauf dans le cadre de la garantie des matériels qui en bénéficient.
Il ne sera accordé qu'une seule dotation par foyer (même nom, même adresse postale) et par jour pendant toute la durée du jeu.
ARTICLE 6 :
Remise des lots :
La liste des gagnants sera publiée 1 semaine après chaque mise en avant d’industriels différents sur le site
www.oladesmarques.com. Il faudra pour cela aller dans l’onglet « Gagner », puis dans la rubrique « accéder à la liste des gagnants des dernières campagnes ».
La dotation sera expédiée aux frais de la société organisatrice, directement à l’adresse indiquée par le gagnant, dans un délai de 4 semaines à compter de la fin de l’opération Oladesmarques.com (20/06/2010).
Le lot sera livré à l’adresse indiquée par le gagnant lors de son inscription. L’acheminement des lots, bien que réalisé au mieux de l’intérêt du gagnant, s’effectue aux risques et périls du destinataire.
Ainsi, la société organisatrice ne saurait être tenue pour responsable :
• Des problèmes postaux pouvant intervenir durant la durée du jeu
• De la survenance d’un évènement de force majeure (grèves, intempéries…) qui priverait temporairement ou définitivement les gagnants de leurs gains
• Des erreurs d’acheminement des lots, de la perte de ceux-ci lors de leur expédition, du changement inopiné d’adresse des destinataires empêchant le bon acheminement des lots ou de tout autre incident pouvant survenir dans les services postaux.
Les éventuelles réclamations doivent être formulées par le destinataire, directement auprès des établissements ayant assurés l’acheminement, par lettre recommandée avec accusé de réception.
ARTICLE 7 :
Précisions relatives aux lots :
Les lots ne pourront en aucun cas être attribués sous une autre forme que celle prévue au présent règlement. Ils ne pourront notamment en aucun cas être échangés, contre leur valeur en espèces ou contre tout autre lot.
Les lots sont nominatifs et ne peuvent être cédés (que ce soit à titre gracieux ou payant) à un tiers.
La société organisatrice se réserve le droit de remplacer ce lot par un lot de même valeur et de caractéristiques équivalentes, si les circonstances l’exigent, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée à cet égard.
Tous les lots qui seraient retournés à l’organisateur du jeu par la poste ou le prestataire en charge du transport, comme non remis pour quelque raison que se soit (notamment refusé, n’habite pas à l’adresse indiqué, non retiré) sera considéré comme abandonné par le gagnant.
ARTICLE 8
Les gagnants autorisent toutes les vérifications utiles concernant leur identité ou l’adresse de leur domicile, toute indication fausse ou erronée de leur identité ou de leur domicile entraînant automatiquement l’élimination de leur participation ainsi que la perte de leur gain.
Par ailleurs, la société organisatrice se réserve le droit de poursuivre par tout moyen et notamment par voie judiciaire, toute tentative de tricherie ou de détournement du présent règlement et notamment en cas de communication délibérée d’informations fausses ou erronées.
ARTICLE 9
La société organisatrice attire l’attention des participants sur les caractéristiques et les limites du réseau Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, le temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les informations, l’absence de protection de certaines données contre les détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau. La société organisatrice décline toute responsabilité liée aux conséquences de la connexion des participants au jeu organisé sur le site des enseignes Géant-Casino, Casino Supermarchés, Spar, Petit Casino et Franprix.
Ainsi, la société organisatrice ne saurait être tenue pour responsable de tout dysfonctionnement du réseau 'Internet' empêchant le bon déroulement du jeu notamment en raison d’actes de malveillances externes. La société organisatrice ne saurait davantage être tenue pour responsable au cas où un ou plusieurs participants ne pourraient parvenir à se connecter au site du jeu du fait de tout défaut technique ou de tout problème lié notamment à l'encombrement du réseau. La société organisatrice met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs (notamment d’affichage sur les sites du jeu, d’envoi d’e-mails erronés aux participants), d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur leur site,; des interruptions, des délais de transmission des données, des défaillances de l’ordinateur, du téléphone, du modem, de la ligne téléphonique du joueur, des serveurs, des fournisseurs d’accès Internet, des opérateurs de téléphonie, des équipements informatiques, des logiciels; de la perte de tout courrier électronique et plus généralement, de la perte de toute donnée, des conséquences de tous virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique, de tout dommage causé à l’ordinateur d’un participant, de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité de participer au jeu ou ayant endommagé le système d’un joueur. Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ ou logiciels stockés sur son équipement informatique et téléphonique contre tout atteinte. La connexion de toute personne au site et la participation au jeu se fait sous son entière responsabilité.
La société organisatrice pourra annuler ou suspendre tout ou partie du jeu s'il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au jeu. Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer les dotations aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.
Dans tous les cas, si le bon déroulement administratif et/ou technique du jeu est perturbé par un virus, bogue informatique, intervention humaine non-autorisée ou toute autre cause échappant à IRTS, celle-ci se réserve le droit d'interrompre le jeu.
ARTICLE 10
La société organisatrice décline toute responsabilité si pour cause de force majeure ou d’événement indépendant de sa volonté le jeu devait être annulé, prolongé, écourté, modifié partiellement ou en totalité ou reporté. Des additifs et modifications de ce règlement peuvent alors éventuellement être publiés pendant le jeu. Ils seront considérés comme des annexes au présent règlement. Tout changement fera l’objet d’informations préalables par tout moyen approprié.
ARTICLE 11
La participation au jeu est strictement gratuite.
Les participants peuvent donc obtenir le remboursement des frais de connexion à Internet nécessaires à leur participation sur la base forfaitaire de 5 minutes (soit 0, 19 euros) sur simple demande, accompagnée des coordonnées personnelles complètes du demandeur ainsi que d’un RIB/RIP et que d’une facture de connexion, le tout envoyé avant le 25 juin 2010 (cachet de la poste faisant foi), à l’adresse suivante : IRTS-Jeu coupe du monde Ola- 29 route de l’aéroport, CP 415, CH 1215 Geneva 15 - SUISSE
La participation au jeu étant limitée à une participation par foyer (même nom, même adresse postale), la société organisatrice ne saurait être tenue de rembourser plus d’une connexion par foyer et par jour sur la période de déroulement du jeu. Il ne sera donc accepté qu’une seule demande de remboursement des frais de connexion par foyer (même nom, même adresse postale) et uniquement sur justificatif (facture avec le nom, prénom, date et lieu de connexion).
Les frais de timbre nécessaires à cette demande pourront également faire l’objet d’un remboursement au tarif lent en vigueur (France => Suisse) sur simple demande jointe. Il ne sera accepté qu’une seule demande de remboursement des frais de timbre par foyer (même nom, même adresse postale) pour toute la durée du jeu.
Le remboursement interviendra par virement bancaire dans un délai de 5 à 6 semaines à compter de la réception de la demande par la société organisatrice, sous réserve de la participation effective au jeu du demandeur.
Toute demande de remboursement incomplète, raturée, illisible, mal adressée, erronée ou envoyée hors délai ne sera pas prise en compte. Aucune demande de remboursement ne pourra être effectuée par téléphone ou courrier électronique.
Les accès au site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourront donner lieu à aucun remboursement dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est contracté pour le compte de l'internaute et/ou pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le participant de se connecter au site et de participer au jeu ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.
Une seule demande de remboursement par foyer (même nom, même adresse).
ARTICLE 12
Sauf avis contraire, la participation au présent jeu donne aux organisateurs l'autorisation de publier, dans toute manifestation publi-promotionnelle liée à la présente opération, ainsi que dans des opérations ultérieures de communication sur les marques de la société organisatrice, les noms, prénoms et ville du gagnant sans que cette utilisation ne leur confère une rémunération, un droit ou un avantage quelconque autre que l’attribution de leur dotation. Toutefois, si les participants ne le souhaitent pas, ils peuvent signifier leur refus à la société organisatrice en écrivant à l’adresse suivante : IRTS- 29 Route de l’aéroport, CP 415 – CH-1215 Geneva 15 Suisse.
ARTICLE 13
Sauf avis contraire, les données à caractère personnel qui seront communiquées par les participants dans le cadre du traitement de leur participation seront informatisées. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la Loi du 6 août 2004, les participants peuvent s’opposer au traitement informatique des données à caractère nominatif les concernant et disposent d'un droit d'accès, de rectification et de radiation de ces données directement sur le site La Ola des Marques en cochant la case prévue à cet effet.
Par ailleurs, conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les participants pourront autoriser la société organisatrice à réutiliser leurs données nominatives ou les communiquer à des partenaires commerciaux, aux fins notamment d’envoi par courrier électronique ou postal d’informations à caractère commercial, en cochant la case prévue à cet effet.
ARTICLE 14
Le règlement complet est disponible et affiché en ligne.
Le règlement est adressé, à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande à IRTS jusqu’ au 20 Juin – Jeu La Ola des Marques - 29 route de l’aéroport, CP 415, CH 1215 Geneva 15 en Suisse
Les frais d’affranchissements postaux engagés pour l’envoi de la demande de règlement sont remboursés par virement (joindre RIB ou RIP) dans un delais de 1 mois sur la base du tarif lent en vigueur, sur simple demande écrite sur papier libre envoyé à l’adresse du jeu avant le 31 Octobre 2009.
La participation à ce jeu implique l'acceptation pure et simple du règlement déposé chez SCP Odile PIEROT et Céline LUYPAERT, Huissiers de Justice Associés à Saint Etienne (42000), 9 rue d’Arcole.
ARTICLE 15
Le présent règlement est soumis à la loi française.
Tout litige qui n’aurait pu trouver de solution amiable et portant sur l’interprétation ou l’exécution du présent règlement sera soumis aux tribunaux français compétents.
