Règlement du jeu-concours La Boîte Rose n°522348 5 lots de produits pour bébé (26 €).

Règlement général des jeux « Instagram » 2024
Jeux gratuits sans obligation d’achat
Article 1
La société LA BOITE ROSE, SAS au capital de 197 227 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des
Sociétés de Nanterre sous le n° 349 661 983, dont le siège social est situé au 1-3 Boulevard Charles de Gaulle
92 700 Colombes (ci-après désignée la "Société organisatrice") organise du 15/03/2024 au 31/12/2024 inclus,
des jeux « Instagram » (ci-après le « Jeu ») gratuits et sans obligation d’achat.
Le présent règlement constitue un règlement cadre de ces jeux, intitulé : « Règlement général des jeux Instagram
2024 ».
Les jeux sont ouverts à toute personne physique majeure domiciliée en France métropolitaine (hors Corse), à
l’exception des membres du personnel de la Société organisatrice et de celui de ses sociétés affiliées.
Chacun des membres d’un même foyer est autorisé à participer au Jeu à raison d’une participation maximum
par personne (même compte Instagram).
La participation aux Jeux implique l'acceptation du joueur, sans aucune réserve, du présent règlement et du
principe des Jeux. Tout contrevenant à l'un ou plusieurs des articles du présent règlement sera privé de la
possibilité de participer, mais également du lot qu'il aura pu éventuellement gagner.
Article 2
La participation aux jeux est gratuite et sans obligation d’achat.
Les modalités particulières de chaque Jeu seront détaillées par voie d’avenant, indiquant notamment l’intitulé
du jeu, la session et le type de jeu ainsi que les conditions de participation et les lots offerts.
La participation aux jeux est ouverte du 15 mars 2024 au 31 décembre 2024, en plusieurs sessions détaillées
par voie d’avenant.
La participation au Jeu implique l'acceptation du joueur, sans aucune réserve, du présent règlement et du
principe du Jeu. Tout contrevenant à l'un ou plusieurs des articles du présent règlement sera privé de la
possibilité de participer, mais également du lot qu'il aurait pu éventuellement gagner.
Pour jouer, les internautes devront se connecter sur la plateforme Instagram : https://www.instagram.com/
Pour participer aux jeux et tenter de gagner la dotation offerte, en complément des conditions définies à l’article
1 ci-dessus, chaque participant doit respecter les conditions de participation suivantes :
➢ Etre abonné.e au compte Instagram @laboiterosefr
➢ Avoir un compte Instagram public.
Les Participants s’engagent à se conformer à l’ensemble des lois et réglementations en vigueur concernant
l’interdiction de la diffusion de propos pornographiques, pédophiles, violents, obscènes, ou de nature à porter
gravement atteinte à la dignité humaine. Les Participants s’interdisent par ailleurs de diffuser tout message
destiné à faire la promotion d’un bien ou d’un service.
A ce titre, les Participants reconnaissent que la Société Organisatrice pourra retirer tout contenu manifestement
illicite.
La Société Organisatrice informe expressément les Participants que le Jeu n’est pas organisé, ni géré, ni
parrainé de quelque façon que ce soit par Instagram.
A l’issue de chaque session de jeu, un tirage au sort sera effectué parmi les abonné-e-s au compte Instagram
@laboiterosefr sous le contrôle de la Société Organisatrice et désignera le nombre de gagnants précisé au sein
de chaque avenant, parmi l’ensemble des participants ayant respecté les conditions indiquées dans le présent
règlement cadre.
Suite à chaque tirage au sort, le(s) gagnant(s) sera(ont) informé(s) par la Société Organisatrice par Message
Privé Instagram (sur le compte Instagram avec lequel le(s) gagnant(s) a(ont participé) qui l(les)’informera(ont)
de son/leur lot ainsi que des modalités de remise de celui-ci.
Il est rappelé que la décision de la Société Organisatrice quant à la désignation du gagnant est souveraine, et
ne peut être contestée.
Le Participant fera part à la Société Organisatrice de toute éventuelle modification de ses données personnelles
en contactant le Service Client La Boîte Rose à l’adresse postale suivante : LA BOITE ROSE, 1-3 Boulevard
Charles de Gaulle 92 700 Colombes ou par email à : privacy@familyservice.fr
Article 3
La seule participation au jeu implique l’acceptation, par le participant, de l’intégralité du présent règlement.
• Il est possible de consulter et d’imprimer le règlement complet des Jeux sur le site Internet accessible à
l’adresse url suivante :
https://medias.laboiterose.fr/Reglement_JC/RS/Reglement_General_Instagram_2024.pdf
Le présent règlement est déposé en l’étude de la SCP Simonin – Le Marec – Guerrier, Commissaires de Justice
Associés, 54 rue Taitbout 75009 Paris.
Article 4
Pour chaque session de Jeu, les dotations seront détaillées dans les avenants qui seront également déposés
auprès de la SCP Simonin – Le Marec – Guerrier, Commissaires de Justice associés.
Les lots gagnés ne pourront être ni échangés, ni repris, ni faire l’objet d’un équivalent financier.
La société organisatrice pourra remplacer le ou les lots offerts par un ou des lots de valeur équivalente sans que
sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.
Les frais d’envoi des lots aux gagnants seront à la charge de la société organisatrice ou ses partenaires.
Une seule dotation pourra être attribuée à un participant (mêmes nom, coordonnées postales et mail) pendant
toute la durée du jeu.
Article 5
Avant la remise de son lot, le gagnant devra remplir les conditions définies dans le présent règlement et justifier
de son identité.
Il est entendu que par l’acceptation sans réserve de ce règlement, le(s) gagnant(s) accepte(nt) que ses/leur «
nom et prénom » soient diffusés et publiés à titre informatif sur :
• www.laboiterose.fr
• Sur le compte Instagram La Boîte Rose accessible à l’adresse url
https://www.instagram.com/laboiterosefr/
• Sur la page Facebook La Boîte Rose accessible à l’adresse url https://www.facebook.com/laboiterose/
A ce titre, le(s) gagnant(s) du Jeu autorise(nt), à titre exclusif, la Société Organisatrice, du seul fait de
l’acceptation de son/leur gain, à utiliser et diffuser à des fins publicitaires et promotionnelles, leur nom et prénom,
sur tout support, dans le monde entier, pour une durée de trois ans à compter de la date de fin du Jeu, pour
toutes les communications concernant le Jeu, sans que cette utilisation ne puisse ouvrir droit à une rémunération
ou un avantage supplémentaire.
Article 6
A l’issue de chacun des tirages au sort, les gagnants seront contactés par Message Privé Instagram au plus
tard sous deux semaines à l’issue de la fin de chaque période de jeu.
Les lots seront expédiés au plus tard un mois après réception de la confirmation de leurs coordonnées, sous
réserve de disponibilité des dotations.
Les lots seront envoyés aux adresses postales communiquées par le(s) gagnant(s) par Message Privé
Instagram lors de la prise de contact de la Société Organisatrice suite aux tirages au sort.
La Société Organisatrice décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dudit envoi.
Article 7
Étant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, les fournisseurs d'accès à Internet
offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au Site
s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison
spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du
fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour son usage personnel de l'Internet en général
et que le fait pour le Participant de se connecter au Site et de participer au jeu-concours ne lui occasionne aucun
frais ou débours supplémentaires.
Article 8
Les données personnelles concernant les participants, recueillies dans le cadre de la présente opération sont
obligatoires et nécessaires pour le traitement de leur participation et de sa gestion.
Elles sont uniquement destinées à la Société Organisatrice, responsable du traitement pour la gestion et
l’organisation des jeux.
A condition d’obtenir le consentement préalable de l’Utilisateur, les données peuvent être traitées dans le cadre
de l’abonnement au programme La Boîte Rose. Dans le cadre de son activité, La Boîte Rose peut toutefois être
amenée à transmettre certaines données personnelles à d’éventuels sous-traitants, uniquement pour leur
permettre de réaliser les missions qui leur sont confiées et selon les instructions de La Boîte Rose. Ces soustraitants ont l’obligation d’assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles et de ne pas les
utiliser à d’autres fins que la réalisation de leur mission. La Boîte Rose reste responsable du traitement réalisé
et s’assure de la conformité de l’utilisation des données et des normes de sécurité utilisées par ses soustraitants.
A condition d’obtenir le consentement préalable de l’Utilisateur, La Boîte Rose peut également être amenée à
transférer certaines des données personnelles à ses partenaires commerciaux de confiance dont la liste figure
à la page suivante : www.laboiterose.fr/partenaires (dont P&G, Envie de fraises, Planet Cards) pour les finalités
préalablement mentionnées à l’article 4 et notamment pour l'envoi de prospection commerciale par ces derniers.
On entend par partenaires de confiance les entreprises sérieuses et reconnues dans le secteur de la périnatalité
avec qui La Boîte Rose a décidé de travailler. Ces entreprises sont soucieuses d’adapter leurs produits aux
besoins des futures et jeunes mamans ainsi que de leur famille.
La liste des partenaires est accessible via le lien suivant https://www.laboiterose.fr/partenaires
Les données personnelles de l’Utilisateur pouvant être transférées aux partenaires de confiance sont : civilité,
nom, prénom, adresse postale, adresse email, numéro de téléphone fixe ou mobile, date de naissance, catégorie
socio-professionnelle, sexe de l’enfant, prénom de l’enfant, date de naissance de l’enfant ou toutes autres
données que l’utilisateur aurait transmis à La Boîte Rose.
L'Utilisateur, s’il y consent, accepte alors que les partenaires de confiance puissent le contacter à partir des
coordonnées qu’il aura communiquées à La Boîte Rose lors de son inscription.
La Boîte Rose exige de ses partenaires d’agir en conformité avec les lois applicables en matière de protection
de données personnelles et d’accorder une attention particulière à la confidentialité de ces données. En cas de
transfert de données, les partenaires commerciaux de La Boîte Rose deviennent responsables de traitement
des données personnelles de l’Utilisateur qui leur sont transmises. La Boîte Rose recommande à ses Utilisateurs
de vérifier attentivement les conditions générales d’utilisation ou les politiques de confidentialité des partenaires
avant de consentir à la communication de leurs données au profit de ces tiers.
• Toutes autorités administratives ou judiciaires compétentes :
Les données personnelles de l’Utilisateur peuvent enfin être communiquées à toute autorité judiciaire ou
administrative qui en ferait la demande.
Aucune autre utilisation des données personnelles ne sera effectuée par la Société Organisatrice sauf obtention
préalable de l’utilisateur.
Toutefois, La Société Organisatrice est autorisée par le participant à communiquer les données le concernant à
des sous-traitants et/ou des prestataires pour des besoins de gestion inhérents à l’opération. Les informations
communiquées dans le cadre de la participation à cette opération seront conservées par La Boîte Rose pour
une durée de cinq ans à partir du dernier contact. Les données personnelles nécessaires au respect d’une
obligation légale ou contractuelle de La Boîte Rose sont conservées et/ou archivées conformément aux
dispositions en vigueur (notamment mais non exclusivement celles prévues par le Code de commerce, le Code
civil ou le Code de la consommation).
La Société Organisatrice s'engage à l'égard des personnes concernées, à prendre toutes précautions utiles afin
de préserver la sécurité des informations et notamment d'empêcher qu'elles ne soient communiquées à des
tiers non autorisés.
Les données personnelles pourront donner lieu à exercice du droit d'accès, de rectification et d’opposition dans
les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux
libertés et conformément au Règlement Européen sur la protection des données personnelles (UE) 2016/679,
en écrivant à : La Boîte Rose – Family Service, 1-3 Boulevard Charles de Gaulle 92 700 Colombes ou par email à l’adresse suivante : privacy@familyservice.fr
Les participants pourront également exercer leurs droits à l’effacement, à la limitation du traitement, à la
portabilité de leurs données et définir des directives applicables après le décès, par courrier à l’adresse indiquée
ci-dessus.
En outre, les participants sont en droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente
telle que la Commission Nationale de l’Informatique et de Libertés en France.
Pour toute question concernant l’utilisation de ces données, les participants peuvent contacter le Délégué à la
Protection des Données par courrier adressé à : La Boîte Rose – Family Service, 1-3 Boulevard Charles de
Gaulle 92 700 Colombes ou par e-mail à l’adresse suivante : privacy@familyservice.fr
Article 9
La participation au jeu implique la connaissance et l’acceptation des caractéristiques et des limites de l’Internet,
notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger
ou transférer des informations, les risques d’interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute
connexion et transmission sur Internet, l’absence de protection de certaines données contre des détournements
éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau.
En conséquence, la Société Organisatrice ne saurait en aucune circonstance être tenue responsable, sans que
cette liste soit limitative :
- du contenu des services consultés sur le Site et, de manière générale, de toutes informations et/ou données
diffusées sur les services consultés sur le Site,
- de la transmission et/ou de la réception de toutes données et/ou informations sur Internet,
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement /fonctionnement du jeu,
- de la défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication,
- de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée,
- des problèmes d’acheminement,
- du fonctionnement de tout logiciel,
- des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique,
- de tout dommage causé à l’ordinateur d’un joueur,
- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la possibilité
de participer au jeu ou ayant endommagé le système du joueur.
Il est précisé que la Société Organisatrice ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect
issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, d’une suspension ou de la fin du jeu, et ce pour
quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque,
d’une connexion au Site. Il appartient à tout joueur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à
protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La
connexion de toute personne au site www.laboiterose.fr et la participation des joueurs au jeu se fait sous leur
entière responsabilité.
La responsabilité de Société Organisatrice ne saurait être encourue, d’une façon générale, en cas de force
majeure ou cas fortuit indépendant de sa volonté.
La Société Organisatrice se réserve, dans tous les cas, la possibilité de modifier toute date et/ou heure
annoncée, avec effet dès l’annonce de cette information en ligne sur la page.
Les éventuels avenants qui seraient publiés, pendant le jeu, par annonce en ligne par email et sur les pages
Facebook et Instagram de La Boîte Rose, seront considérés comme des annexes au règlement.
Article 10
Toutes les dénominations, marques, droits d’auteur, dessins, modèles et autres droits de propriété intellectuelle
cités au Règlement ou sur les supports dédiés au Jeu demeurent la propriété exclusive de leur auteur, déposant
et/ou titulaire. En outre, conformément au droit français de la propriété intellectuelle, la reproduction, la
représentation et l'exploitation de tout ou partie des éléments composant le Jeu et le Site en ce compris
notamment les marques qui y figurent, sont strictement interdites.
Article 11
La responsabilité de la Société Organisatrice ne saurait être engagée si, pour un cas de force majeure ou
indépendant de sa volonté, les jeux devraient être modifiés, écourtés ou annulés. Elle se réserve dans tous les
cas la possibilité de prolonger la période de participation et de reporter toute date annoncée.
Toute modification des jeux et du règlement cadre fera l’objet du dépôt d’un avenant auprès de la SCP Simonin
– Le Marec – Guerrier, Commissaires de Justice Associés.
La Société Organisatrice se réserve le droit de poursuivre en justice quiconque aura fraudé ou tenté de le faire.
Toute décision prise par cette dernière est sans appel.
Elle ne saurait toutefois encourir aucune responsabilité d’aucune sorte vis-à-vis des joueurs du fait des fraudes
éventuellement commises.
Article 12
Le présent Règlement relève exclusivement du Droit français.
Les éventuelles réclamations ou contestations relatives au Jeu et au Règlement doivent être formulées par
écrit auprès du Service Client La Boîte Rose, LA BOITE ROSE, 1-3 Boulevard Charles de Gaulle 92 700
Colombes ou par e-mail à l’adresse suivante : info@familyservice.fr dans un délai de 8 jours calendaires un
délai de 8 jour calendaire. Aucune réclamation ne sera acceptée passé ce délai.
La Société Organisatrice et les Participants au Jeu s’efforceront de résoudre à l’amiable tout différend né de
l’interprétation ou de l’exécution du présent Règlement. Si le désaccord persiste, il sera soumis aux tribunaux
compétents.
AVENANT N°4 AU REGLEMENT GENERAL DES JEUX
« INSTAGRAM » 2024
IL EST PREALABLEMENT RAPPELE CE QUI SUIT :
La société LA BOITE ROSE SARL au capital de 197 227 Euros immatriculée au Registre du Commerce et des
Sociétés de Nanterre sous le n° 349 661 983 00040 dont le siège social est situé au 1-3 Boulevard Charles
de Gaulle 92 700 Colombes (ci-après désignée la "Société organisatrice") organise du 01/09/2024 au
30/09/2024 le jeu « Instagram – Septembre 2024 » gratuit et sans obligation d’achat annoncé et présenté
sur le site internet accessible à l’adresse url www.laboiterose.fr.
Le présent avenant vient détailler les modalités des Jeux définies dans le Règlement Général des jeux
« Instagram » 2024, déposé le 11 mars 2024 en l’étude de la SCP SIMONIN - LE MAREC - GUERRIER,
Commissaires de Justice associés, 54 rue Taitbout, 75009 PARIS.
IL EST ARRETE CE QUI SUIT :
1. Conditions de participation
Le jeu se déroulera sur la plateforme Instagram accessible à l’adresse url : https://www.instagram.com/
Chaque participant doit respecter les conditions suivantes :
➢ Être abonné.e au compte Instagram @laboiterosefr.
➢ Avoir un compte Instagram public.
2. Mode de désignation et information du ou des gagnants
Un gagnant sera désigné par la Société Organisatrice parmi l’ensemble des participants ayant respecté les
conditions indiquées dans le présent règlement, au plus tard le 18/10/2024.
Le gagnant sera informé de son gain et de la procédure à suivre pour l’obtention du lot personnellement
par message privé Instagram.
Il est rappelé que la décision de la Société Organisatrice quant à la désignation du gagnant est souveraine,
et ne peut être contestée.
3. Dotation
Il y a une seule dotation, qui comprend :
• Le robot cuiseur Babycook Solo® eucalyptus, de la marque Béaba d’une valeur de 109,25€ TTC
• Lot de 2 bavoirs en silicone (vert sauge), de la marque Vertbaudet d’une valeur de 18,99€ TTC.
• Un biberon d’apprentissage 2 en 1 (210ml), de la marque Béaba d’une valeur de 16,99€ TTC.
• Repas set 1er âge 6 portions clips, de la marque Béaba d’une valeur de 16,90€ TTC.
Valeur totale de la dotation : 162,13€ TTC
La valeur de la dotation est déterminée au moment de la rédaction du présent avenant et ne saurait faire
l’objet d’une contestation quant à son évaluation. Les prix seront mis à disposition par la Société
Organisatrice auprès du/des gagnant(s) uniquement suivant les informations fournies sur une base
déclarative lors de leur inscription au Jeu.