REGLEMENT JEUX CONCOURS FACEBOOK
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Article 1 : Organisation
La société LEBORGNE, SAS au capital 50
000 € (ci
-
après désignée « l'Organisatrice »), dont le siège
social est situé à PAE du Héron 183 impasse des peupliers 73110 La Rochette, immatriculée au RCS
Saint Etienne sous le numéro 847
964
517 00019
–
847
964
51
7, représentée par Madame Florence
Hocq en sa qualité de Directrice générale organise un Jeu gratuit sans obligation d'achat sur
Facebook du
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au
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1
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h
0
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heures, à l’adresse PAE du Héron 183 impasse
des peupliers 73110 La Rochette :
[JEU CONCOURS
������
] Aujourd
’
hui, nous vous proposons notre nouveau jeu concours d
’
octobre, vous
êtes prêts
?
Nous sommes d’humeur joueuse et nous avons décidé de vous tester pour ce nouveau jeu
concours... Nous sommes curieux de savoir si vous connaissez nos
outils sur le bout des doigts
!
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������
A la clé
?
Le merlin éclateur 2,5 kg manche Novamax, indispensable pour fendre le bois
!
C’est à vous de jouer
!
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Citez 3 outils Leborgne de la gamme bucheronnage
������
Tirage au sort la semaine prochaine, bonne
chance à tous !
������
PS : Maximisez vos chances de gagner en participant également sur notre page Instagram !
- *
- * Jeu gratuit ouvert à tous/ aux personnes majeures.
Ce concours n’est ni géré ni parrainé par Facebook
Les modalités de participation et de
désignation des gagnants sont décrites dans le présent
règlement.
Toute participation effectuée contrairement aux dispositions du présent règlement rendra la
participation invalide.
Article 2 : Participants
Le Jeu est ouvert à toute personne physique
majeure à la date du début du Jeu, résidant en France
métropolitaine (Corse comprise) (ci
-
après les Participants), à l’exclusion des membres du personnel
de l'Organisatrice, et de toute personne ayant directement ou indirectement participé à la
conception,
à la réalisation ou à la gestion du jeu ainsi que leur conjoint, y compris les concubins, les
membres de leurs familles : ascendants et descendants directs ou autres parents vivant ou non sous
leur toit.
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Tout Participant mineur est réputé avoir obtenu l
’autorisation préalable de son représentant légal.
L’Organisatrice se réserve le droit de demander au Participant mineur de justifier de cette
autorisation.
Il n’est autorisé qu’une seule participation par personne
-
même nom, même prénom, même adresse
él
ectronique ou identifiant Facebook
-
pendant toute la période du Jeu.
Tout participant suspecté de fraude pourra être écarté du Jeu par l'Organisatrice sans que celle
-
ci
n'ait à en justifier. Toute identification ou participation incomplète, erronée ou il
lisible,
volontairement ou non, ou réalisée sous une autre forme que celle prévue dans le présent règlement
sera considérée comme nulle. L'Organisatrice se réserve le droit de demander à tout participant de
justifier des conditions ci
-
dessus exposées. Tout
e personne ne remplissant pas ces conditions ou
refusant de les justifier sera exclue du Jeu et ne pourra, en cas de gain, bénéficier de son lot.
Article 3 : Modalités de participation
Le Jeu se déroule exclusivement sur la plate
-
forme www.facebook.com a
ux dates indiquées dans
l’article 1. L’Organisatrice se réserve le droit pour quelque raison que ce soit, d’annuler, de reporter,
de prolonger, d’écourter ou de modifier partiellement ou en totalité le Jeu si les circonstances l’y
obligent et sans que sa r
esponsabilité ne puisse être engagée en aucune manière de ce fait.
Le Jeu est gratuit et sans obligation d’achat. La participation nécessite un accès internet.
Selon les modalités ci
-
dessous :
Le
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, un post sera mis en ligne par l'Organisatrice sur la page Facebook
demandant aux internautes de commenter la publication pour faire partie du tirage au sort.
Pour participer au Jeu les Participants doivent :
-
se connecter sur le Facebook Leborgne via
leur compte
-
poster un commentaire
-
proposer une contribution sous forme de texte
Les commentaires effectués avant le
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heures seront retenus pour le tirage au
sort.
Si l’une de ces étapes n’est pas respectée, le participant ne fera pas partie du tirage au sort.
Il n’est en aucun cas obligatoire de liker la page de Leborgne pour pouvoir participer au Jeu.
Le Jeu étant accessible sur la plate
-
forme Facebook, en aucu
n cas Facebook ne sera tenu responsable
en cas de contentieux ou de litige lié au Jeu.
Facebook n'est ni organisateur ni parrain de l'opération. Les données personnelles collectées sont
destinées à la Société organisatrice dans les conditions de l’articl
e 11 ci
-
après et non à Facebook.
Article 4 : Lots :
L
e
merlin éclateur 2,5 kg manche Novamax
est
mis en Jeu pendant la période du
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au
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La valeur des lots est indicative et estimée à la date d’entrée en vigueur du pr
ésent Règlement.
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L'Organisatrice se réserve le droit, en cas de survenance d'un événement indépendant de sa volonté,
notamment lié à ses fournisseurs ou à des circonstances imprévisibles, de remplacer le lot annoncé
par un lot de valeur équivalente. Le g
agnant sera tenu informé des éventuels changements.
La Société organisatrice ne saurait être tenue pour responsable de l’utilisation ou de la non
-
utilisation, voire du négoce, du lot par les gagnants.
Le gagnant s'engage à accepter le lot tel que proposé
sans possibilité d'échange, notamment contre
des espèces ou toutes autres dotations, de quelque nature que ce soit. De même, ce lot ne pourra
faire l'objet d’une demande de compensation
Article 5 : Attribution et remise des lots
Les gagnants seront désignés par tirage au sort parmi les participants ayant (rempli correctement le
bulletin/validé toutes les étapes de la participation/répondu correctement).
Tirage au sort des bonnes réponses le
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.
L’Organisatrice informera
le/les Gagnant(s) par commentaire et/ou message privé Facebook.
Le/les Gagnant(s) devront impérativement répondre au courriel/courrier/Facebook
M
essenger dans
les 15 jours à compter de sa réception, pour recevoir leur lot.
Ou
Les lots seront envoyés au
x coordonnées postales indiquées par les participants. En cas de retour
non délivré, le lot restera à disposition du participant pendant 15 jours. Après ce délai, il ne pourra
plus y prétendre et restera la propriété de l’Organisatrice.
L’Organisatrice n
e pourra être tenue pour responsable :
-
D’adresse postale ou de noms erronés indiqué(s) par le(s) gagnant(s)
-
En cas d’erreur, pertes, détériorations, vols du lot lors de son acheminement par le transporteur.
Tout coût additionnel nécessaire à la pris
e en possession de la dotation est à l'entière charge du
gagnant sans que celui
-
ci ne puisse demander une quelconque compensation à l'Organisatrice, ni aux
sociétés prestataires ou partenaires.
Toute dotation retournée à l’Organisatrice ou qui pour une r
aison indépendante de la volonté de
l’Organisatrice ne pourrait être attribuée, ne sera ni réattribuée ni renvoyée et restera la propriété
de l’Organisatrice. L’Organisatrice se réserve dans ce cas le droit de désigner un nouveau gagnant et
de lui attribue
r le lot. Le gagnant initial perd alors le bénéfice de sa dotation sans que la
responsabilité de l’Organisatrice ne puisse être engagée. L’Organisatrice ne saurait être tenue pour
responsable de dommages ou accidents et d’une manière générale de toute insa
tisfaction à
l’occasion de l’acheminement et/ou la jouissance ou l’utilisation de la dotation.
Toute participation devra être loyale. Il est rigoureusement interdit, par quelque procédé que ce soit,
de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs de
Jeu proposés, notamment afin d’en modifier
les résultats. S’il s’avère qu’un participant a gagné une dotation en contravention avec le présent
règlement, par des moyens frauduleux, par exemple par des moyens autres que ceux résultant du
processus décrit pa
r l’Organisatrice ou par le présent règlement, la dotation concernée ne lui serait
pas attribuée et resterait propriété de l’Organisatrice, sans préjudice des éventuelles poursuites
susceptibles d’être intentées à l’encontre du participant par l’Organisatr
ice ou par des tiers.
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Article 6 : identification des gagnants et élimination de la participation
La Société organisatrice se réserve la possibilité de procéder à toutes les vérifications nécessaires afin
de s’assurer de la conformité des participations a
u Jeu. Les participants autorisent la vérification de
leur identité. Le non
-
respect du présent règlement ainsi que toute fraude ou tentative de tricherie,
quelles que soient ses modalités, entraînera l’élimination pure et simple de la participation de son
auteur.
Article 7 : acceptation et modification du règlement
La participation au Jeu entraîne l’acceptation expresse et sans réserve du présent règlement en
toutes ses stipulations, des lois et règlements en vigueur en France applicables. L’Organisatric
e se
réserve la possibilité d'annuler la participation de toute personne ne respectant les dispositions du
présent règlement. L’Organisatrice pourra à ce titre procéder à toute vérification utile et toute
demande de communication de document. Dans l’hypoth
èse où l’une des dispositions du présent
règlement s’avèrerait invalide ou inapplicable, la validité des dispositions restantes n’en sera pas
affectée. L’Organisatrice remplacera la disposition invalide ou inapplicable par une disposition
valable à effet é
quivalent à la disposition originale.
Article 8 : Données à caractère personnel
Les données personnelles communiquées par les participants dans le cadre du Jeu font l’objet d’un
traitement par l'Organisatrice aux fins de gestion de leur participation au
Jeu pour la détermination
des gagnants et permettre l'attribution des lots.
Sous réserve du consentement express des participants, l’Organisatrice est susceptible d’exploiter
directement ou indirectement les données collectées dans le cadre d’opérations commerciales.
Elles sont destinées aux salariés de l’Organisatrice ou de son
prestataire, habilités à les traiter dans le
cadre de la mise en œuvre du Jeu.
Elles seront conservées pour le temps nécessaire au déroulement du Jeu concours.
Les données communiquées pour les besoins du concours seront ensuite conservées en archivage
pendant la durée légale de prescription en cas de contestation.
Conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur, les participants disposent d’un
droit d'un droit d'accès, de rectification, d’effacement sur les données à caractère personn
el les
concernant, d’un droit à la limitation du traitement.
Toute personne peut également s’opposer à tout moment à l’utilisation de ses données à des fins de
prospection commerciale.
Sous réserve de son consentement express, le gagnant autorise l'Org
anisatrice à utiliser à titre
publicitaire ou de relations publiques ses coordonnées (nom, prénom photographie), sur quelque
support que ce soit, notamment sur le Site internet de l’Organisatrice et les réseaux sociaux
afférents, sans que cela ne lui confè
re une rémunération, un droit ou un avantage quelconque, autre
que l'attribution de son lot. Par exception à ce qui précède les données ci
-
dessus (nom prénom
photographie) seront conservées pendant un an à compter de leur collecte et ne pourront plus être
utilisées pour cette finalité au
-
delà de ce délai.
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Le gagnant autorise l'Organisatrice à utiliser à titre publicitaire ou de relations publiques ses
coordonnées (nom, prénom), sur quelque support que ce soit, sans que cela ne lui confère une
rémunération,
un droit ou un avantage quelconque, autre que l'attribution de son lot.
L’Organisatrice met en œuvre les mesures organisationnelles techniques logicielles et physiques
appropriées pour préserver et garantir la sécurité, l’intégrité et la confidentialité
des Données
personnelles collectées et traitées.
Les personnes concernées disposent également du droit d’introduire une réclamation auprès d’une
autorité de contrôle notamment auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés
(CNIL) (htt
ps://www.cnil.fr/fr).
Article 9 : Propriété intellectuelle
Conformément aux dispositions régissant les droits de propriété intellectuelle, la reproduction, la
représentation ou l'exploitation de tout ou partie des éléments composant le Jeu, le présent
r
èglement compris sont strictement interdites. Toutes les marques, logos, textes, images, vidéos et
autres signes distinctifs reproduits sur le site ainsi que sur les sites auxquels celui
-
ci permet l'accès
par l'intermédiaire de liens hypertextes, sont la p
ropriété exclusive de leurs titulaires et sont
protégés à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et ce pour le monde
entier. Leur reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
Les Partic
ipants acceptent de concéder à l’Organisatrice, à titre gratuit et non exclusif, les droits de
propriété intellectuelle relatifs à leur contribution dans le cadre du Jeu, quelle que soit la nature de
celle
-
ci, à savoir les :
-
Droit d’utilisation et de re
production pour les besoins promotionnels ou de publicité du Jeu par tout
procédé connu ou non connu et sur tout support,
-
Droit de représentation et de diffusion, sur quelque support que ce soit notamment sur la page
Facebook de Leborgne.
-
Droit d’ada
ptation pour les besoins de la mise en ligne de la contribution, le cas échéant.
Cette cession est consentie pour une durée de 5 ans à compter de la remise de la contribution des
Participants pour le territoire mondial.
Le(s) Participant(s) déclare(nt) d
étenir la propriété entière et régulière des droits de propriété
intellectuelle afférents à la contribution et garantit à ce titre l’Organisatrice contre tout recours
amiable ou contentieux du fait de l’utilisation de la contribution.
Article 10 : Droit à
l’image
Le Participant certifie qu’une autorisation de droit à l’image lui a été consentie par toute personne
identifiable sur sa contribution, l’autorisant à reproduire et diffuser ladite image.
L’Organisatrice se réserve le droit de solliciter ladite
autorisation et d’écarter toute contribution
contrevenant aux droits d’un tiers.
Article 11 : Responsabilité
La responsabilité de l'Organisatrice ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de cas fortuit
indépendant de sa volonté, qui priverait
partiellement ou totalement les participants de la possibilité
de participer au Jeu et/ou le gagnant du bénéfice de son gain.
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L'Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable des retards, pertes, vols, avaries des courriers,
manque de lisibilité d
es cachets du fait des services postaux. L'Organisatrice ainsi que ses
prestataires et partenaires ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables des éventuels
incidents pouvant intervenir dans l'utilisation de la dotation/du lot par le bénéficiaire
ou des tiers dès
lors que le gagnant en aura pris possession. De même, l'Organisatrice, ainsi que ses prestataires et
partenaires, ne pourront être tenus pour responsables de la perte ou du vol de la dotation dès lors
que le gagnant en aura pris possessio
n.
La participation au Jeu suppose l’utilisation d’un accès internet. L’Organisatrice ne saurait être tenue
pour responsable de la transmission/réception de toute données via l’internet ou de tout
dysfonctionnement du réseau empêchant le fonctionnement d
u Jeu.
L’Organisatrice dégage également toute responsabilité à raison des conséquences de tout virus,
bogue, anomalie ou défaillance quelconque ayant pour effet de limiter ou d’interdire l’accès au Jeu.
Ce Jeu
-
concours n'est pas géré ou parrainé par Face
book et Instagram, que l'Organisatrice décharge
de toute responsabilité.
Article 12 : Litiges & Réclamations
Le présent règlement est régi par la loi française, conformément à la législation française applicable
aux jeux.
Toute réclamation doit être
adressée à l’Organisatrice au maximum dans les deux mois suivant la
date de fin du Jeu.
Tout litige né à l’occasion du présent Jeu et qui ne pourra être réglé à l’amiable sera soumis au
tribunal judiciaire compétent.
Mentions données à caractère personnel
:
Les données à caractère personnel collectées font l’objet d’un traitement par la société le Crieur
Public, Villa Josiane, 23 quai Jean
-
Baptiste Simon, 69270 Fontaines
-
sur
-
Saône, pour le compte
exclusif de Leborgne.
Vos données sont recueillies aux fin
s de mise en œuvre, d’organisation et de détermination des
gagnants dans le cadre de la participation du Jeu
-
concours.
Les données communiquées pour les besoins du concours seront ensuite conservées en archivage
pendant la durée légale de prescription en
cas de contestation.
Lorsque les participants ont accepté de recevoir les offres commerciales de l’Organisatrice, leurs
coordonnées sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier contact émanant de leur part.
Toute personne peut également s’opposer
à tout moment à l’utilisation de ses données à des fins de
prospection commerciale.
Elles sont destinées aux salariés de la société Crieur Public habilités à les traiter (ex : les salariés du
service communication du client) dans ce cadre.
Conformément
à la règlementation applicable, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification,
d’effacement sur les données à caractère personnel vous concernant, d’un droit à la limitation du
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traitement. Vous pouvez exercer l’ensemble de ces droits en écrivant à :
c lemence.vial@lecrieurpublic.fr
