Règlement du jeu-concours MasterCard n°201181 Lot principal gagné : 1 week-end shopping VIP à New-York avec 1000 dollars et 1 "personal stylist" (11 400 €).

Règlement du Jeu-Concours :
Jeu Concours « WEEK END SHOPPING VIP / New‐York ‐ Londres »
I - ORGANISATEUR
1. La société MasterCard France (ci-après l’« Organisateur»), société par actions simplifiée au
capital de 50 123 334 euros, dont le siège social est sis au 112, avenue Kléber 75784 Paris
Cédex 16, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro
501 573 158 organise, du 02/12/2013 au 29/12/2013, un jeu-concours gratuit sans obligation
d'achat intitulé « WEEK END SHOPPING VIP / New‐York ‐ Londres » (ci-après le «Jeu») selon les
modalités décrites dans le présent règlement.
II – CONDITIONS GENERALES DE PARTICIPATION - MODALITES D’INSCRIPTION
2. Ce Jeu est exclusivement ouvert à toute personne physique majeure (âgée de plus de 18 ans à
la date limite de participation et n’ayant pas une incapacité juridique), résidant en France
métropolitaine, ayant un accès à Internet et disposant d’une adresse électronique valide.
3. Sont exclus les employés de l’Organisateur, de toute société qu’il contrôle, qui le contrôle ou
sous contrôle commun avec lui et de leurs agents (et des membres de leur famille proche) ou
de toute autre personne professionnellement liée à ce Jeu.
4. Le Jeu est exclusivement accessible sur le réseau internet. Il se déroulera à partir de 9h00 le
02/12/2013 jusqu’à 12h00 inclus le 29/12/2013 (la « Durée du Jeu»), date et heure de
connexion française faisant foi.
Pour participer au Jeu, les participants doivent se rendre sur le site de l’Organisateur à l’adresse
suivante : http://www.mastercard.com/fr/particuliers/priceless‐paris‐weekends‐londresnewyork.
html Ils doivent ensuite cliquer sur le bouton « Je Participe », remplir le formulaire
d'inscription, soit pour le package « Week-end Shopping VIP à New-York », soit pour le
package « Week-end Shopping VIP à Londres », et accepter la « Demande d'autorisation » de
l’Organisateur, puis cliquer sur « envoyer ».
5. Pour participer au Jeu, le Participant doit accepter son inscription au Programme Priceless Paris
et les termes et conditions applicables audit programme accessibles par le lien suivant :
https://www.priceless.com/paris/Page?content=Terms-of-Use&preview=
6. En s’inscrivant au Jeu « WEEK END SHOPPING VIP / New‐York ‐ Londres » les Participants
reconnaissent qu’ils fournissent des informations à l’Organisateur et acceptent que des
informations générales les concernant, telles que celles spécifiées à la page «Demande
d'autorisation», et leur adresse électronique soient retenues jusqu'à 3 mois à compter de la fin
du Jeu afin de les contacter.
7. Les participants peuvent, s’ils le souhaitent, accepter de recevoir des informations sur
MasterCard par courrier électronique en cliquant sur la case à cocher correspondante avant
d’envoyer leur inscription. Ils peuvent refuser de recevoir des informations sur MasterCard à
tout moment en se rendant sur le site de l’Organisateur à l’adresse suivante :
https://www.mastercard.com/fr/particuliers/opposition‐promotion‐email.html
8. Une seule participation par personne même nom, même adresse est permise pendant la Durée
du Jeu
9. Les participations multiples de groupes professionnels, groupes de consommateurs ou
de tiers ne seront pas acceptées. S'il apparaît qu'un participant utilise un ou plusieurs
ordinateur(s) pour contourner cette interdiction, par exemple, au moyen de l'utilisation du
«script», «force brute» ou de tout autre moyen automatique, il sera disqualifié et toute remise de
lot sera annulée.
10. Les inscriptions incomplètes, erronées, non conformes aux conditions exposées dans le présent
règlement, falsifiées, mal acheminées ou tardives seront considérées comme nulles. La preuve
d'envoi ne sera pas acceptée comme preuve de réception. L’heure de la réception de
l’enregistrement de l’inscription sur le serveur informatique dédié au Jeu et hébergé chez le
prestataire choisi par l’Organisateur fera foi.
11. L’Organisateur ne pourra être tenu responsable d’aucune inscription tardive, incomplète ou
égarée pour des raisons techniques ou autres.
12. Des nombreux facteurs en dehors du contrôle de l’Organisateur pourraient interférer avec le
bon fonctionnement du site. L’Organisateur ne garantit donc pas l’accès continu, ininterrompu
ou sécurisé au site.
13. Toute participation, sous une autre forme que celle prévue au présent règlement, ne sera pas
prise en considération, et sera donc considérée comme nulle.
14. Les frais de connexion Internet engagés pour participer au Jeu seront remboursés sur simple
demande écrite adressée par voie postale au plus tard huit jours après la Date de clôture du
Jeu à l’adresse suivante :
Opération MasterCard France Jeu Concours « WEEK END SHOPPING VIP / New‐York ‐
Londres» 112, avenue Kléber 75 784 Paris Cédex 16.
Le montant remboursé est calculé sur la base d’une estimation forfaitaire correspondant au
coût d’une communication téléphonique locale en heure pleine soit 2,8 cts/min € euro TTC la
minute à raison de 5 (cinq) minutes, temps moyen nécessaire pour participer au Jeu. La
demande de remboursement sera impérativement accompagnée de relevés de factures avec
indications par le participant des frais liés à la connexion au site de l’Organisateur. Un
remboursement ne pourra intervenir que s’il y a eu un déboursement réel de la part du
participant. Dans ces conditions sont exclus les forfaits permettant une connexion illimitée à
Internet ou les connexions réalisées dans le cadre d’un forfait d’heures souscrit chaque mois
par les internautes.
Toute demande de remboursement ne sera prise en compte que si elle émane du participant.
L’Organisateur se réserve le droit d’effectuer toute vérification qu’il jugera nécessaire, de
demander tout autre justificatif de dépense et d’engager, le cas échéant, toute poursuite en
cas de fraude.
Le remboursement des frais de demande de remboursement se fera sur la base du tarif lent «
lettre » en vigueur. Une seule demande de remboursement de participation par participant
sera prise en compte.
III - PRESENTATION DES LOTS & DESIGNATION DES GAGNANTS
15. Les inscriptions doivent être reçues au plus tard à 12h00 le 29/12/2013 (la « Date de
Clôture »).Les gagnants seront désignés par tirages au sort effectués le 30/12/2013. Les tirés
au sort se verront confirmer leur gain conformément aux dispositions mentionnées ci-après. Il
est précisé, à ce titre, qu’une même personne ne peut gagner qu’une seule fois.
16. 2 lots seront disponibles,
1. Un lot « WEEK END SHOPPING VIP / New‐York» d’une valeur minimum de 11400 € incluant :
le voyage aller-retour en avion depuis Paris, le transfert depuis l’aéroport, 3 nuits dans un
hôtel de luxe, petit déjeuner, Accueil VIP, une expérience de shopping privée de 4 heures
avec un « personal stylist », une visite guidée de la ville de New York, cadeau de bienvenue
et de départ ainsi qu’une carte pré-paye de 1000$.
2. Un lot « WEEK END SHOPPING VIP / Londres » d’une valeur minimum de 11100 € incluant :
le voyage aller-retour depuis Paris, le transfert depuis l’aéroport, 3 nuits dans un hôtel de
luxe, petit déjeuner, Accueil VIP, une expérience de shopping privée de 4 heures avec un
« personal stylist », un thé au Ritz, une séance de relooking, une séance photo dans
Londres, un diner dans un restaurant étoilé, une visite guidée de la ville de New York,
cadeau de bienvenue et de départ ainsi qu’une carte pré-paye de 610£.
Les lots sont tels que définis ci-dessus et rien d'autre n’est inclus. Les formalités nécessaires à
l’entrée sur le territoire américain (Passeport en cours de validité, Autorisation ESTA, Visa le cas
échéant,…) sont à la charge des gagnants et de leur responsabilité.
17. Les participants tirés au sort seront avisés par courrier électronique dans les 7 jours suivant la
Date de Clôture.
18. Les gagnants devront, par retour de courrier électronique et avant le 09/01/2014 midi:
o Confirmer le lot conformément aux instructions qui leur seront communiquées ;
o Fournir une photocopie recto verso d’une pièce d’identité en cours de validité (Carte
Nationale d’Identité, passeport etc…)
o Confirmer qu’ils souhaitent accepter le lot.
o Confirmer les noms du gagnant et de l’accompagnateur, leurs dates de naissance
ainsi que leurs numéros de passeport
Le non-respect de ces conditions entrainera la perte du lot et l’Organisateur pourra, à son
entière discrétion, attribuer le lot à un gagnant de réserve tiré au sort en même temps que le
gagnant initial ou disposer du lot à sa guise, sans engager sa responsabilité envers les
gagnants. La décision de l’Organisateur est définitive et aucune correspondance ne sera
échangée à ce propos.
19. Les lots doivent être retirés en personne par les gagnants, sauf indication contraire de
l’Organisateur faite par écrit lors de la confirmation du gain. Le fait de ne pas être en mesure de
profiter de l’intégralité du lot entraînera la perte de ce dernier et l’Organisateur pourra, à son
entière discrétion, disposer du lot sans engager sa responsabilité envers le gagnant.
L’accomplissement des formalités d’entrée sur le territoire américain ou sur le territoire
britannique reste à la charge du gagnant et de l’accompagnateur. La responsabilité de
l’Organisateur ne pourra être engagée si le gagnant ou l’accompagnateur ne peuvent bénéficier
du lot en raison, notamment, du défaut d’obtention des visas ou de toute autre formalité requise
pour entrer sur le territoire américain ou le territoire britannique.
20. Nul ne peut gagner plus d’un lot.
21. En acceptant le lot, les gagnants acceptent de respecter tous les règlements du pays où le
gagnant doit se rendre et notamment du lieu où se tiendra le concert. L’Organisateur se réserve
le droit d’exclure les gagnants et / ou les accompagnateurs qui ne se conforment pas aux
règlements susmentionnés.
22. Tout échange de lot, en tout ou en partie, est exclu, que ce soit en espèces ou en toute autre
chose. En cas de force majeure, notamment si le concert est annulé, ou pour des raisons de
sécurité ou de santé, le lot sera annulé et ne sera pas échangé contre un autre lot.
23. Sauf stipulation contraire, les éléments qui constituent le lot ne sont couverts par aucune
garantie et ne peuvent pas être échangés ou retournés auprès des commerçants.
24. Les gagnants doivent être âgés de 18 ans ou plus.
IV – DISPOSITIONS GENERALES
25. La participation au Jeu et notamment la validation du formulaire d’inscription implique
l'acceptation expresse et sans réserve du présent règlement en toutes ses stipulations, des
règles de déontologie en vigueur sur Internet (étiquette, charte de bonne conduite,…) ainsi que
des lois et règlements applicables aux jeux en vigueur en France.
26. Les Participants s'interdisent de mettre en oeuvre ou de chercher à mettre en oeuvre tout
procédé de participation qui ne serait pas strictement conforme au respect des principes du Jeu
et de ce présent règlement. L’Organisateur se réserve le droit de disqualifier tout participant qui
altère le fonctionnement du Jeu ou encore qui viole les règles officielles du Jeu.
27. L‘Organisateur se réserve le droit de poursuivre quiconque tenterait de frauder ou de nuire au
bon déroulement de ce Jeu.
28. L’Organisateur se réserve le droit de procéder à toute vérification pour le respect du présent
règlement, notamment pour écarter tout participant ayant commis un abus quelconque ou une
tentative de fraude, sans toutefois qu'il ait l'obligation de procéder à une vérification
systématique.
29. Il est convenu que les données contenues dans les systèmes d'information de l‘Organisateur
(ou du prestataire choisi par lui) ont force probante dans tous litiges quant aux données
d’identités des participants, ainsi qu’aux informations résultant du traitement des fichiers relatifs
au Jeu organisé par l’Organisateur.
Le présent règlement complet est déposé en l’étude de Maitre Lefebvre - Huissier de Justice
– 2 rue du Colombier, BP 11 553, 45005 ORLEANS, Cedex 1. Le règlement est disponible
gratuitement en consultation sur le site de MasterCard France à l’adresse suivante :
http://www.mastercard.com/fr/legal/promotions/2013/xborder/shopping‐vip‐terms‐of‐usev1.0.
pdf. Il est également disponible sur demande écrite auprès de l’Organisateur à l’adresse
suivante : Opération MasterCard France Jeu Concours « WEEK END SHOPPING VIP / New‐
York ‐ Londres » 112, avenue Kléber 75 784 Paris Cédex 16. Le timbre de la demande de
règlement sera remboursé sur la base du tarif lent « lettre » en vigueur, sur simple demande
accompagnant la demande du règlement. Une seule demande de remboursement par
participant sera prise en compte.
30. Les gagnants acceptent de participer à la publicité connexe accompagnant ou résultant du Jeu,
sans rétribution supplémentaire. En particulier, les gagnants et/ou accompagnateurs autorisent
à titre gracieux, l’Organisateur à utiliser, pendant une durée d’un an à compter de la Date de
Clôture, leurs photos, dans les médias, dans la presse, à la radio, à la télévision, sur un site
internet, sur des supports multimédias et dans toute manifestation publique promotionnelle de
l’Organisateur liés au présent Jeu, sans que cette utilisation puisse ouvrir d’autres droits que le
lot gagné et sous réserve d’une acceptation expresse du gagnant et/ ou accompagnateur donné
ultérieurement à la date d’exécution du lot.
31. La vente, la cession ou l'échange de n'importe quelle partie du lot est strictement
interdit. Toute tentative de vendre, de céder ou d’échanger le lot entraînera le retrait du lot par
l’Organisateur et son annulation.
32. Le non-respect de ces conditions peut entraîner un refus d'accès au concert ou une sommation
pour les titulaires de billets de quitter le concert.
33. En acceptant l’ensemble du lot, les gagnants acceptent les conditions générales applicables
aux billets qui font partie du lot. S'il existe des motifs raisonnables de croire qu'un participant n’a
pas respecté ces conditions générales, l’Organisateur peut, à sa seule discrétion, annuler le
billet concerné et disqualifier le participant au Jeu.
34. L’Organisateur ne sera pas tenu responsable de l’impossibilité pour les gagnants et/ou
accompagnateurs de bénéficier du lot pour des motifs de santé, des motifs liés au défaut
d’obtention des formalités d’entrée sur le territoire américain ou britannique, ou pour tout autre
motif.
35. Dans toute la mesure permise par la loi, ni l’Organisateur ni les agences impliquées dans ce
Jeu ne pourront être tenus responsables d’une quelconque perte ou dommage causé par des
facteurs relatifs à ce Jeu, et tous les gagnants participent à ce lot à leur propre risque et
l’Organisateur décline toute responsabilité pour quelque motif que ce soit à l'égard de ces lots.
En particulier, l’Organisateur ne pourra pas être tenu responsable du comportement du gagnant
ou de son invité, ni de toute autre circonstance indépendante de sa volonté une fois que le lot
aura été remis au gagnant. Tous les gagnants sont soumis aux politiques et conditions
générales de tout tiers impliqué dans la réalisation de ce lot. Les conditions générales
applicables aux lots ont été fournies dans toute la mesure du possible.
36. L’Organisateur se réserve le droit de proroger, d'écourter, de modifier ou d'annuler le présent
Jeu en raison de force majeure ou d'événements indépendants de sa volonté. Si pour quelque
raison que ce soit, ce Jeu ne devait pas se dérouler comme prévu par suite par exemple d’une
fraude, ou d’une défaillance technique ou tout autre motif dépassant le contrôle de
l’Organisateur et corrompant ou affectant la gestion, la sécurité, l’équité, la bonne tenue du Jeu,
l’Organisateur se réserve alors le droit discrétionnaire d’annuler, de modifier ou suspendre le
Jeu ou encore d’y mettre fin sans délai, sans que les participants ne puissent rechercher sa
responsabilité de ce fait.
37. Dans tous les cas, l’Organisateur se réserve le droit de prolonger la Durée du Jeu et de reporter
toute date annoncée.
38. L’Organisateur tranchera souverainement, et dans le respect des lois, toute question
d’application et/ou d’interprétation du présent règlement ainsi que toute question non réglée par
celui-ci et qui viendrait à se poser à l’occasion du Jeu.
39. Toute question relative à l'interprétation juridique du présent règlement sera soumise au droit
français. En cas d’action en justice, et seulement après avoir tenté de résoudre tout différend à
l’amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
40. Les données personnelles des participants seront traitées uniquement pour les besoins de leur
participation au Jeu et dans le cadre de leur inscription au programme Priceless Paris et ne
seront conservées que pour la période nécessaire à cette finalité (jusqu'à 3 mois après la Date
de Clôture). Les participants peuvent demander à accéder à leurs données personnelles et /ou
à les corriger si elles sont incorrectes. Pour exercer ces droits, les participants peuvent
contacter l’Organisateur à l'adresse ci-dessous ou en consultant la page Internet suivante :
www.mastercard.com/privacy. En participant au Jeu, les participants consentent à ce que leurs
données personnelles puissent également être transférées à des sous-traitants de
l’Organisateur pour la même finalité que celle indiquée ci-dessus.
EXTRAIT DE REGLEMENT
MasterCard France organise un jeu ouvert du 02/12/2013 au 29/12/2013inclus à toute personne
physique majeure résidant en France métropolitaine, ayant un accès internet et disposant d’une
adresse électronique valide. Pour participer, il suffit de s'inscrire sur le site
http://www.mastercard.com/fr/particuliers/priceless‐paris‐weekends‐londres‐newyork.html
A gagner par tirage au sort deux lots, chacun valable pour deux personnes :
1. 1. Un lot « WEEK END SHOPPING VIP / New‐York» d’une valeur minimum de 11400 €
incluant : le voyage aller-retour en avion depuis Paris, le transfert depuis l’aéroport, 3 nuits
dans un hôtel de luxe, petit déjeuner, Accueil VIP, une expérience de shopping privée de 4
heures avec un « personal stylist », une visite guidée de la ville de New York, cadeau de
bienvenue et de départ ainsi qu’une carte pré-paye de 1000$.
2. Un lot « WEEK END SHOPPING VIP / Londres » d’une valeur minimum de 11100 € incluant :
le voyage aller-retour depuis Paris, le transfert depuis l’aéroport, 3 nuits dans un hôtel de
luxe, petit déjeuner, Accueil VIP, une expérience de shopping privée de 4 heures avec un
« personal stylist », un thé au Ritz, une séance de relooking, une séance photo dans
Londres, un diner dans un restaurant étoilé, une visite guidée de la ville de New York,
cadeau de bienvenue et de départ ainsi qu’une carte pré-paye de 610£.
Règlement complet déposé en l’étude de Maitre Lefebvre - Huissier de Justice – 2 rue du
Colombier, BP 11 553, 45005 ORLEANS, Cedex 1. Le règlement est disponible gratuitement
en consultation sur le site de MasterCard France à l’adresse suivante :
http://www.mastercard.com/fr/legal/promotions/2013/xborder/shopping‐vip‐terms‐of‐usev1.0.
pdf. Il est également adressé, à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande à
l’adresse suivante : Opération MasterCard France Jeu Concours « WEEK END SHOPPING VIP
/ New‐York ‐ Londres » 112, avenue Kléber 75 784 Paris Cédex 16.