Règlement Jeu-concours Microsoft n°97693 : 0 € de lots à gagner, 1 gagnant.

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REGLEMENT DE L’OPERATION
« Hotmail Magic Moment »

1 OBJET

1.1 La société Microsoft France, société par action simplifiée au capital de 4 240 000 euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre, sous le numéro B 327 733 184, ayant
son siège social au 39, quai du Président Roosevelt, 92130 Issy-les-Moulineaux (ci-après dénommée
« Microsoft France »),

Organise, exclusivement sur Internet, une opération dénommée « Hotmail Magic Moment » (ci-après
l’«Opération»), accessible sur le site de Microsoft à l’adresse URL suivante www.hotmailmagicmoment.com
(ci-après le Site). L’Opération comprend deux jeux gratuits et sans obligation d’achat ou de paiement
quelconque, se déroulant concomitamment pendant toute la durée de l’Opération. Le premier jeu, dénommé
« Jeu principal », consiste en un instant gagnant par jour et le second jeu, intitulé « Parrainage », en un tirage
au sort.

1.2 L’Opération se déroule à compter de sa mise en ligne, soit le 12 novembre, jusqu’au 25 décembre
2009 inclus, tous les jours.

1.3 La qualité de gagnant est subordonnée à la validité de la participation du participant (le
« Participant »).

1.4 La participation à l’Opération implique l'acceptation sans réserve du présent règlement dans son
intégralité (le « Règlement »), des règles de déontologie en vigueur sur l'Internet, ainsi que des lois,
règlements (notamment fiscaux) et autres textes applicables en France. Le Règlement s’applique par
conséquent à tout Participant qui participe à l’Opération.

2 CONDITIONS DE PARTICIPATION

2.1 Pourront participer à l’Opération les personnes physiques résidant en France métropolitaine (y
compris la Corse) titulaires d’un identifiant Windows Live ID. Les personnes ne disposant pas d’un identifiant
Windows Live ID peuvent en créer un gratuitement à partir du site accessible à l’adresse
http://www.windowslive.fr.

Les mineurs peuvent également participer à l’Opération, à condition que leurs parents (ou la personne
exerçant sur eux l’autorité parentale) les aient préalablement et expressément autorisés à le faire. La
participation des mineurs à l’Opération implique qu’ils aient effectivement préalablement obtenu cette
autorisation, et Microsoft se réserve le droit d’en demander la justification écrite à tout moment. Microsoft
serait contrainte de disqualifier tout mineur qui serait dans l’incapacité de fournir ce justificatif dans les délais
qui lui seraient impartis.

La participation de toute personne résidant dans les DOM TOM ou hors de France ne pourra être prise en
compte.

2.2 Ne peuvent participer à l’Opération les personnes ne répondant pas aux conditions susvisées ainsi
que :

i) les mandataires sociaux et employés de Microsoft France, de toute société qu’elle contrôle, qui la
contrôle ou sous contrôle commun avec elle ;
ii) les personnes ayant collaboré à l’organisation de l’Opération.

3 DEROULEMENT DE L’OPERATION

3.1 L’Opération illustre le décompte des jours restant jusqu’à Noël.
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3.2 L’Opération se divise en deux (2) jeux distincts nommés le « Jeu principal » et le « Parrainage » et
régis par des règles de participation différentes telles qu’exposées ci-dessous.

3.2.1 Déroulement du « Jeu principal » et désignation des gagnants :
a- Le Participant doit se rendre sur le Site et est invité à participer à l’instant gagnant en cliquant sur
le bouton « Jouer ».
b- Il y a un instant gagnant par jour. Ces « instants gagnants », tirés au sort par Maîtres AGNUS et
PARKER, seront communiqués à la personne chargée de la programmation informatique du Jeu et
responsable de son bon déroulement, ce qui permettra aux Participants d'être immédiatement
informés du résultat du Jeu par l’apparition d’un message « Gagné » ou « Perdu ». Si plusieurs
connexions interviennent pendant un même instant gagnant, seule la première connexion
enregistrée par l’ordinateur du centre de gestion sera déclarée gagnante potentielle.
c- Le premier Participant ayant cliqué au moment exact ou immédiatement après l’instant gagnant
est déclaré gagnant potentiel.
d- Le Participant dispose ensuite de trois (3) minutes pour remplir un formulaire en ligne en
renseignant ses nom, prénom et identifiant Live ID. Si le questionnaire n’a pas été dûment
complété dans le délai imparti par le participant, la dotation est définitivement perdue pour ce
gagnant potentiel. La dotation est alors attribuée au « Participant » qui a cliqué sur « Jouer »
immédiatement après le premier « Participant » éliminé.
e- Dans un second temps, si le formulaire d’inscription est validé (nom, prénom et adresse de
messagerie valide), le gagnant recevra un email à l’adresse indiquée dans le formulaire
d’inscription l’invitant à renseigner les informations suivantes sous quinze (15) jours :
- Adresse
- Code postal
- Ville
- Adresse Email
- Numéro de téléphone

Toute inscription, incomplète ou inexacte, ne sera pas prise en compte et sera invalidée et le lot sera perdu.
Pour recevoir son lot, le gagnant doit avoir impérativement renvoyé ces renseignements.

3.2.2 Déroulement du Jeu « Parrainage » et désignation du gagnant :
a- Sur la page du Site du « Jeu Principal », mention est faite de la possibilité de participer au second
jeu « Parrainage ». Pour participer au « Parrainage » il n’est pas nécessaire d’avoir joué
préalablement au « Jeu Principal ». Dans le cadre du second jeu, les Participants invitent leurs
amis à participer à un tirage au sort via un système de parrainage.
b- Pour ce faire, les Participants doivent remplir un formulaire accessible depuis le Site à l’adresse
URL suivante www.hotmailmagicmoment.com/?parrainage comprenant les renseignements
suivants :
- le nom du Participant,
- son prénom
- son adresse de messagerie Windows Live
- l’adresse de messagerie électronique des amis parrainés, étant entendu que
l’opérateur de messagerie des amis est indifférente. Le Participant peut parrainer
autant d’amis qu’il le souhaite.

c- Un email d’invitation à jouer est alors envoyé aux amis ainsi parrainés. Cet email contient un lien
vers l’adresse URL www.hotmailmagicmoment.com qui permet aux amis invités de jouer au « Jeu
principal ».

d- Ne seront admis au tirage au sort que les Participants dont au moins un ami parrainé aura cliqué,
pendant la durée de l’Opération, sur le lien contenu dans l’email d’invitation qui lui aura été
adressé. Un ami parrainé ayant cliqué sur ledit lien pendant la durée de l’Opération est ainsi
désigné « filleul effectif ».

e- Le Participant obtient une chance d’être tiré au sort par filleul effectif.
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f- Le tirage au sort aura lieu le 6 janvier 2010 et sera effectué par Maîtres AGNUS ET PARKER parmi
l’ensemble des Participants ayant au moins un (1) filleul effectif. Ce tirage au sort désignera le
Gagnant qui se verra attribuer le lot décrit à l’article 5. Il sera également désigné deux (2)
gagnants de remplacement éventuels, pour le cas où il s'avérerait après vérification qu'un ou
plusieurs participants tirés au sort n'avait pas la qualité pour participer, avait fait une fausse
déclaration, ou pour tout autre motif entraînant la nécessité d'attribuer le lot à une autre
personne.

g- Le Gagnant sera informé de son gain par courrier électronique à l’adresse indiquée sur le
formulaire de participation. Si les coordonnées du Gagnant sont inexploitables (incomplètes,
erronées...), ce dernier perdra le bénéfice de son prix.

3.3. La participation à l’Opération n’est pas limitée. Toutefois l’utilisation de robots est interdite. Un
participant peut gagner plusieurs lots. Un même Participant peut gagner plusieurs fois à l’instant gagnant.

3.4 Toute participation à l’Opération ne sera considérée comme valide qu’à partir de l’instant où
Microsoft France a pu valablement recevoir le formulaire de participation avec les informations
susvisées relatives au Participant.

3.5 La clôture des participations à l’Opération aura lieu le 25 décembre 2009 à Minuit. Toute
participation enregistrée par Microsoft France après cet instant ne sera pas prise en compte.

3.6 Du seul fait de l'acceptation de son lot, chaque Gagnant autorise expressément Microsoft France à
utiliser ses nom, prénom, image, ainsi que l'indication de sa ville et de son département de résidence, dans le
cadre de tout message/manifestation publicitaire ou promotionnel, sur tout support, ainsi que sur le Site et
les autres sites de Microsoft France, en France et à l'étranger, pendant une durée de un 1 (un) an, sans que
cette utilisation ne puisse ouvrir d'autres droits que le lot gagné.

4 COMMENT SE FAIRE REMBOURSER LES FRAIS DE PARTICIPATION

Les frais de connexion seront remboursés par retour de timbres, sur simple demande effectuée par tout
Participant dans les conditions indiquées ci-dessous, de même que les frais d'affranchissement de cette
demande.

Celle-ci devra être faite sur papier libre indiquant, pour permettre toute vérification, ses nom, prénom, adresse
postale, ainsi que la date et l'heure d'envoi de son formulaire de participation.

Cette demande devra être envoyée par courrier postal au plus tard dans les 8 jours suivant la date de sa
participation (le cachet de la poste faisant foi), à l'adresse suivante :

Microsoft France
Division Marketing/Communication
Opération « Hotmail Magic Moment»
39, quai du Président Roosevelt
92130 Issy-les-Moulineaux.

Toute demande de remboursement ne sera prise en compte que si elle émane du Participant ayant participé à
l’Opération pour lequel il est demandé le remboursement des frais de connexion.

Par ailleurs, un quelconque remboursement ne peut, par définition, intervenir, que s’il y a eu un débours réel
de la part du Participant sous peine d’être passible de poursuites pour escroquerie.

Il est rappelé que tout accès au Site s’effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que, notamment,
connexion par ADSL, câble, ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la
mesure où l’abonnement aux services du fournisseur d’accès est, dans ce cas, contracté par l’internaute, pour
son usage de l’Internet en général et que le fait pour le Participant de se connecter au Site pour participer à
l’Opération ne lui occasionne aucun frais supplémentaire.
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Microsoft France se réserve le droit d’effectuer toute vérification qu’elle estimerait utile, de demander tout
justificatif et d’engager le cas échéant, toute poursuite.

Les frais de connexion, et ceux d'affranchissement pour cette demande, seront remboursés généralement dans
les trente (30) jours suivant la réception de la demande, selon les modalités suivantes.

- pour les frais de connexion : sur la base d’un temps de connexion largement suffisant, estimé à dix (10)
minutes de communication locale, pour participer à l’Opération, au tarif maximum en vigueur.

- pour les frais d'affranchissement : sur la base du tarif lent « lettre » en vigueur.

Une seule demande de remboursement des frais de connexion par Joueur sera prise en compte pendant la
durée totale de l’Opération

5 LES LOTS

5.1 Les lots du « Jeu principal » :

- Le 12 novembre 2009 : 1 Messenger PC Lexibook, d’une valeur approximative de trois cent quatre-
vingt-dix neuf (399) euros TTC.
- Le 13 novembre 2009 : 1 Mini-caméscope numérique Kodak Zi6 Noir, d’une valeur approximative de
cent trente (130) euros TTC.
- Le 14 novembre 2009 : 1 Coffret Rêves en cadeaux : Jazzy Brunch pour deux (2) personnes, d’une
valeur approximative de cent cinquante (150) euros TTC. Cette dotation comprend un brunch buffet
avec un (1) apéritif champagne, une (1) demi-bouteille de vin rouge ou blanc, eaux minérales et un (1)
café par personne, pour deux (2) personnes au Méridien Etoile de Paris.

- Le 15 novembre 2009 : 1 Coffret Rêves en cadeaux : 100% Surf, d’une valeur approximative de
soixante-dix neuf (79) euros TTC. Cette dotation comprend deux (2) séances de surf d'environ 1h30
pour une (1) personne, à Seignosse ou Belle-île-en-mer.
Conditions : avoir six (6) ans minimum, fournir une attestation médicale d’aptitude sportive, savoir
nager (25m), être à l'aise en milieu aquatique, ne pas présenter de contre-indications à la pratique des
activités aquatiques.

- Le 16 novembre 2009 : 1 Microsoft Arc Mouse Blanche, d’une valeur approximative de cinquante (50)
euros TTC.

- Le 17 novembre 2009 : 1 Coffret Rêves en cadeau : une (1) Séance photo de groupe originale, d’une
valeur approximative de deux cent quarante (240) euros TTC. Cette dotation comprend une (1) séance
photos d'1 heure dans un studio professionnel à Paris, la sélection des photos par des graphistes, une
(1) séance de projection, la remise d'un tirage photo format 20*30cm et d'un DVD des quarante (40)
meilleures photos.
Les mineurs devront être accompagnés par un parent.

- Le 18 novembre 2009 : 1 Coffret DVD 24 heures Chrono - Saison 1 à 6, d’une valeur approximative de
quatre-vingt (80) euros TTC.

- Le 19 novembre 2009 : 1 Coffret Rêves en cadeau : Paris by night en limousine, d’une valeur
approximative de deux cent quarante (240) euros TTC. Cette dotation comprend une (1) balade en
limousine dans Paris d'environ 1 heure, avec boissons soft, valable pour une (1) à huit (8) personnes.
Les mineurs doivent être accompagnés par un adulte.

- Le 20 novembre 2009 : 1 Coffret Rêves en cadeaux : Conseils en relooking d’une valeur approximative
de deux cent quarante (240) euros TTC. Cette dotation comprend une (1) session de conseils en
relooking d'environ 4 heures avec des professionnels de l'image, dont une (1) séance de conseils
personnalisés, une (1) séance de shopping, un (1) maquillage flash ou une (1) séance de conseils pour
porter le costume de façon élégante, dans 9 villes de France. Age minimum : 18 ans.
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- Le 21 novembre 2009 : 1 Coffret Rêves en cadeaux : descente en bob-raft pour deux (2) personnes,
d’une valeur approximative de soixante-dix-neuf (79) euros TTC. Le coffret comprend une descente de
la piste olympique de Macot la Plagne pour deux (2) personnes, avec remise d'un diplôme à chaque
participant.
Conditions : pour les enfants de moins de 14 ans : taille minimum 1,30 mètre et présence d'un parent.
Pour les mineurs de plus de 14 ans, autorisation parentale ou présence d'un adulte responsable.

- Le 22 novembre 2009 : 1 Messenger PC Lexibook, d’une valeur approximative de trois cent quatre-
vingt-dix neuf (399) euros TTC.

- Le 23 novembre 2009 : 1 clé USB Transcend Jetlash V95 Deluxe 8 Go USB 2.0 Rouge, d’une valeur
approximative de trente (30) euros TTC.

- Le 24 novembre 2009 : 1 Coffret cadeau Wonderbox Nuit Insolite, d’une valeur approximative de
soixante-dix (70) euros TTC. Cette dotation comprend une (1) nuit pour deux (2) avec petit-déjeuner
parmi quatre vingt dix (90) maisons d'hôtes et hébergements insolites pour deux (2) personnes.

- Le 25 novembre 2009 : 1 Coffret cadeau Smartbox Conduite sportive d’une valeur approximative de
cent (100) euros TTC. Cette dotation comprend un (1) stage de pilotage de voiture pour un (1)
personne à choisir parmi plus de soixante cinq (65) prestations.

- Le 26 novembre 2009 : 1 Ordinateur portable Inspiron 15 – Dell, d’une valeur approximative de trois
cent quatre-vingt-dix-neuf (399) euros TTC.

- Le 27 novembre 2009 : 1 Coffret Rêves en cadeau : Speed Riding, d’une valeur approximative de cent
dix-neuf (119) euros TTC. Cette dotation comprend une (1) journée de parapente à ski dans une des
quatre (4) villes au choix (Luchon 31, Annecy 74, Chamonix 74, Talloires 74), en France.
Cette prestation n'inclut pas le ski-pass et l'assurance obligatoire (cinq (5) euros par jour à titre
indicatif). Conditions : Savoir skier toutes neiges, tous terrains (hors piste). Age minimum 14 ans.
Autorisation parentale pour les mineurs. Avoir une bonne condition physique et un excellent niveau
de ski. Fournir une attestation médicale d’aptitude sportive.

- Le 28 novembre 2009 : 1 Lecteur DVD portable Sanyo, d’une valeur approximative de quatre-vingt (80)
euros TTC.

- Le 29 novembre 2009 : 1 Coffret Rêves en cadeau : Escapade voile entre Mer et Terre d’une valeur
approximative de cent soixante (160) euros TTC. Cette dotation comprend une (1) excursion de deux
(2) jours dans un (1) voilier habitable de quatorze (14) m². Départ de Granville, découverte des îles
anglo-normandes : Jersey, Archipel de Chausey.
La caisse de bord obligatoire (d’une valeur approximative de quarante (40) euros) comprenant les frais
de nourriture, de ports et de carburant reste à la charge du gagnant.
Conditions : savoir nager. Enfants à partir de six (6) ans avec autorisation parentale et autorisation de
sortie du territoire obligatoires. Non recommandé aux femmes enceintes. Fournir une attestation
médicale d’aptitude sportive.

- Le 30 novembre 2009 : 1 Coffret cadeau SmartBox Saveurs du monde, d’une valeur approximative de
cinquante (50) euros TTC. Cette dotation comprend un déjeuner ou un dîner (entrée, plat, dessert)
pour deux (2) personnes, dans un des quatre vingt cinq (85) restaurants au choix en France.

- Le 1er
décembre 2009 : Un shooting photos et un book photos vingt (20) tirages, d’une valeur
approximative de cent cinquante (150) euros TTC. Cette dotation comprend une (1) séance de
maquillage personnalisé, une (1) séance de photos de cinquante (50) clichés avec deux (2) tenues
différentes apportées par le participant, un (1) CD contenant les cinquante (50) photos prises, vingt
(20) tirages photos 10*15cm. Cette activité est valable pour une (1) personne, à Paris.
Conditions : les mineurs doivent être accompagnés d'un parent et fournir une autorisation parentale.

- Le 2 décembre 2009 : 1 Ordinateur HP TouchSmart IQ500.fr, d’une valeur approximative de mille
quatre cent quatre-vingt-dix (1490) euros TTC.
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- Le 3 décembre 2009 : 1 Coffret Rêves en cadeau : A la découverte des calanques, d’une valeur
approximative de soixante-dix-neuf (79) euros TTC. Cette dotation comprend une (1) excursion dans
les calanques marseillaises durant laquelle le gagnant embarquera à bord du Solis ou du Walis puis
pourra explorer les fonds marins avec un speedo.
Conditions : Savoir nager. Femmes enceintes non autorisées. fournir une attestation médicale
d’aptitude sportive.

- Le 4 décembre 2009 : 1 Appareil photo numérique Fuji S2000HD, d’une valeur approximative de cent
quatre-vingt-dix-neuf (199) euros TTC.

- Le 5 décembre 2009 : 1 Coffret Rêves en cadeau : Paris Romantique et rétro en 2CV d’une valeur
approximative de soixante-dix-neuf (79) euros TTC. Cette dotation comprend une balade de 30
minutes à Paris à bord d'une 2CV, pour deux (2) personnes. Un bouquet de roses est offert.

- Le 6 décembre 2009 : 1 Microsoft Notebook Optical Mouse 3000, d’une valeur approximative de vingt
(20) euros TTC.

- Le 7 décembre 2009 : 1 Coffret Cadeau Smartbox Extrême d’une valeur approximative de deux cent
cinquante (250) euros TTC. Cette dotation comprend une activité à choisir parmi cent trente cinq (135)
activités extrêmes (Flytandem, Offshore Passion, Avenir Consult Compétition etc.), pour une (1)
personne en France. Fournir une attestation médicale d’aptitude sportive.

- Le 8 décembre 2009 : 1 Netbook Acer Aspire One D250, d’une valeur approximative de deux soixante
(260) euros TTC.

- Le 9 décembre 2009 : 1 Smartphone HTC Touch Diamond 2 sous Windows Mobile, d’une valeur
approximative de trois cent quatre-vingt (380) euros TTC.

- Le 10 décembre 2009 : 1 ensemble clavier et souris Microsoft Wireless Laser Desktop 3000, d’une
valeur approximative de quatre-vingt (80) euros TTC.

- Le 11 décembre 2009 : 1 Coffret Rêves en cadeau : Piloter un avion - stage découverte, d’une valeur
approximative de cent cinquante (150) euros TTC. Cette dotation comprend un (1) cours de pilotage
d'avion durant lequel le gagnant, conseillé par un instructeur diplômé, effectuera la vérification de
l'appareil et réalisera la mise en route de l'avion avant le grand décollage.
Conditions : âge minimum dix (10) ans accompagné d'un adulte. Poids maximum cent dix (110) kg.
Avoir une morphologie plutôt équilibrée. Etre en bonne santé. Ne pas présenter de contre-indication à
la pratique de l'aviation. En cas de doute, consultez un médecin. Femmes enceintes de 6 mois et plus
non admises. Fournir une attestation médicale d’aptitude sportive.

- Le 12 décembre 2009 : 1 Messenger PC Lexibook, d’une valeur approximative de trois cent quatre-
vingt-dix neuf (399) euros TTC.

- Le 13 décembre 2009 : 1 Appareil Photo Numérique Kodak EasyShare C140, d’une valeur
approximative de quatre-vingt-neuf (89) euros TTC.

- Le 14 décembre 2009 : 1 Coffret Cadeau Smartbox Photos d'Art, d’une valeur approximative de
soixante-douze (72) euros TTC. Cette dotation comprend une (1) photo encadrée 40x60 cm à choisir
parmi quatre vingt quatre (84) photographies d'art.

- Le 15 décembre 2009 : 1 Coffret Rêves en cadeau : Coaching Vocal et enregistrement d'une chanson
d’une valeur approximative de trois cent quatre-vingt-cinq (385) euros TTC. Cette dotation comprend
une (1) séance de coaching vocal durant laquelle le gagnant passera trois (3) heures dans la peau d'un
artiste, coaché par des professionnels, enregistrera une (1) chanson et repartira avec son propre CD.
Conditions : âge minimum quinze (15) ans. Les mineurs doivent être accompagnés par un adulte et
fournir une autorisation parentale.

- Le 16 décembre 2009 : 1 Coffret Rêves en cadeau : Cours de sushi d’une valeur approximative de
soixante-dix-neuf (79) euros TTC. Cette dotation comprend un (1) cours de sushi durant lequel un chef 7
sushiman enseignera les gestes simples de la réalisation de sushis, makis et autres rolls au gagnant, qui
repartira avec son plateau confectionné (pour deux (2) personnes).
Age minimum 18 ans.

- Le 17 décembre 2009 : 1 Coffret Rêves en cadeau : Découverte gourmande dans des demeures
d'exception d’une valeur approximative de cent-cinquante (150) euros TTC. Cette dotation comprend
un (1) repas pour deux (2) personnes avec un apéritif, une entrée, un plat, un dessert et les boissons
dans un des châteaux-hôtels 4* des Grandes Etapes Françaises.
Conditions : âge minimum quinze (15) ans. Les mineurs doivent avoir une autorisation parentale et
être accompagnés d'un adulte.

- Le 18 décembre 2009 : 1 Licence Windows 7 édition intégrale, d’une valeur approximative de trois
cent vingt (320) euros TTC.

- Le 19 décembre 2009 : 1 lecteur d'empreintes digitales Eikon, d’une valeur approximative de
cinquante (50) euros TTC.

- Le 20 décembre 2009 : 1 Microsoft Arc Mouse Noire, d’une valeur approximative de cinquante (50)
euros TTC.

- Le 21 décembre 2009 : 1 Netbook Samsung NC10 XIOV 1270N, d’une valeur approximative de trois
cent quatre-vingt-dix-neuf (399) euros TTC.

- Le 22 décembre 2009 : 1 Webcam LifeCam Cinema Microsoft, d’une valeur approximative de quatre-
vingt (80) euros TTC.

- Le 23 décembre 2009 : 1 coffret Rêves en cadeau : Spa relax pour deux (2) personnes d’une valeur
approximative de soixante-dix-neuf (79) euros TTC. Cette dotation comprend une (1) séance de Spa
pour deux (2) à Paris de deux heures de différentes activités : hammam, sauna, fitnessn, espace de
repos. Age minimum seize (16) ans.

- Le 24 décembre 2009 : 1 Coffret Rêves en cadeau : Personal Shopper Luxe aux Galeries Lafayette d’une
valeur approximative de trois cent cinquante (350) euros TTC. Cette dotation comprend une (1) séance
de stylisme personnalisé avec une (1) conseillère experte aux Galeries Lafayette (Paris), où le gagnant
bénéficiera d'un bon d'achat de deux cent cinquante cinq (255) euros.

- Le 25 décembre 2009 : 1 coffret cadeau Cool Hotels d’une valeur approximative de trois cent quatre-
vingt-dix-neuf (399) euros TTC. Cette dotation comprend une (1) nuit en chambre double, avec un (1)
petit-déjeuner ou un (1) dîner pour deux (2) personnes, dans un des trente (30) hôtels 4 étoiles au
choix, en France et en Europe.

5.2 Le lot du tirage au sort le « Parrainage » :

Le tirage au sort désignera le Participant gagnant qui se verra attribuer le lot suivant :

Une journée à Disneyland Paris pour lui et vingt (20) de ses amis (qu’ils soient ou non filleuls effectifs). Cette
dotation est constituée de vingt et un (21) billets Adulte 1 jour/1 Parc. Chaque billet, d’une valeur
approximative unitaire de quarante-cinq (45) euros, donne un accès illimité au Parc Disneyland Paris ou un
accès illimité au Parc Walt Disney Studios. Les billets sont valables dix huit (18) mois après la date d’émission.

5.3 Les photographies ou autres illustrations utilisées dans tout support de présentation du Jeu n’ont
pas de valeur contractuelle quant aux caractéristiques du lot finalement attribué. Microsoft sera libre de
substituer, à tout lot initialement prévu dans la dotation, un lot d’une valeur au moins égale, de la même
marque ou d’une marque différente, ou sa contre-valeur en numéraire au choix de Microsoft.

5.4 Les Gagnants recevront leur lot dans un délai de trois (3) mois suivant la fin de l’Opération sous
réserve d’avoir afin dûment complété le formulaire de participation en ligne avec ses coordonnées
personnelles visé à l’article 3 ci-dessus.
8
5.5 Les lots offerts ne comprennent que ce qui est indiqué, à l’exclusion de tout autre chose. Ils ne
peuvent donner lieu, de la part des Gagnants, à aucune contestation d'aucune sorte, ni à la remise de leur
contre-valeur en argent, ni à leur remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit.

5.6 La valeur indiquée pour les lots correspond au prix public TTC couramment pratiqué ou estimé à la
date de rédaction du règlement, elle est donnée à titre de simple indication et est susceptible de variation.

5.7 Avant la remise de son lot, chaque Gagnant devra remplir les conditions définies dans le Règlement
et justifier de son identité.

5.8 Toutes les marques ou noms de produits cités sont des marques déposées de leurs propriétaires
respectifs.

6 LIMITATION DE RESPONSABILITE

6.1 La participation à l’Opération implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des
limites de l'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour
consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d’interruption, et plus généralement, les
risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines
données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus
circulant sur le réseau.

6.2 En conséquence, Microsoft France ne saurait en aucune circonstance être tenue responsable, sans
que cette liste soit limitative :

- du contenu des services consultés sur le Site et, de manière générale, de toutes informations et/ou
données diffusées sur les services consultés sur les Sites de Microsoft ;
- de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement / fonctionnement de
l’Opération ;
- de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
- de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée ;
- des problèmes d'acheminement ;
- du fonctionnement de tout logiciel ;
- des conséquences de tout virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique
- de tout dommage causé à l'ordinateur d'un Participant ;
- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité
la possibilité de participer à l’Opération ou ayant endommagé le système d'un Participant.

6.3 Il est précisé que Microsoft France ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou
indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce
soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d'une connexion
à leur messagerie. Il appartient à tout Joueur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger
ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. La
connexion de toute personne à sa boîte de messagerie et la participation des Joueurs à l’Opération se font
sous leur entière responsabilité.

7 CONVENTION DE PREUVE

7.1 Il est convenu que, excepté dans le cas d'erreur manifeste, Microsoft France pourra se prévaloir,
notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers,
enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou
sous formats ou supports informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou
indirectement par Microsoft France, notamment dans ses systèmes d'information.
9
7.2 Les Participants s’engagent à ne pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des
éléments de nature ou sous formats ou supports informatiques ou électroniques précités, sur le fondement
de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou
signés par les parties pour constituer une preuve.

Ainsi, les éléments considérés constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par
Microsoft France dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables
entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout
document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

8 CAS DE FORCE MAJEURE / RESERVE DE PROLONGATION

8.1 La responsabilité de la société organisatrice ne saurait être encourue si, pour un cas de force
majeure ou indépendant de sa volonté, l’Opération devait être modifié, écourté ou annulé avec prise d'effet
à l'issue de la période mensuelle en cours.

Elle se réserve dans tous les cas la possibilité de prolonger la période de participation, et de reporter toute
date et/ou heure annoncée.

8.2 Toute modification du Règlement donnera lieu à un nouveau dépôt chez Maîtres AGNUS et PARKER,
et entrera en vigueur à compter de sa mise en ligne et tout Participant sera réputé l’avoir acceptée du simple
fait de sa participation à l’Opération, à compter de la date d’entrée en vigueur de la modification. Tout
Participant refusant la ou les modifications intervenues devra cesser de participer à l’Opération.

8.3 Microsoft France se réserve le droit de poursuivre en justice quiconque aura fraudé ou tenté de le
faire. Elle ne saurait toutefois encourir aucune responsabilité d'aucune sorte vis-à-vis des Participants du fait
des fraudes éventuellement commises.

8.4 Sera notamment considérée comme fraude le fait pour un Participant de s’inscrire puis de participer
à l’Opération sous un ou des prêtes-noms fictifs ou empruntés à une ou plusieurs tierces personnes, chaque
Joueur devant s’inscrire et participer à l’Opération sous son propre et unique nom. Toute fraude entraîne
l’élimination du Participant.

8.5 Sera également considérée comme fraude l’utilisation de robots ou de tout autre procédé similaire
permettant de trouver l’instant gagnant de façon mécanique.

8.6 En cas de manquement de la part d’un Participant, Microsoft France se réserve la faculté d’écarter
de plein droit toute participation émanant de ce dernier, sans que celui-ci ne puisse revendiquer quoi que ce
soit.

9 DONNEES NOMINATIVES

Les coordonnées de tous les Participants seront utilisées conformément aux dispositions de la loi
« Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. Chaque Participant a un droit d'accès, de rectification ou de
radiation des informations le concernant.

Les informations nominatives peuvent être utilisées par Microsoft France pour répondre aux demandes et pour
proposer ses produits et ceux de ses partenaires, sauf désaccord de la part du Participant.

10 LOI APPLICABLE ET INTERPRETATION

10.1 Le Règlement est exclusivement régi par la loi française.

10.2 Toute question d'application ou d'interprétation du Règlement, ou toute question imprévue qui
viendrait à se poser, sera tranchée souverainement, selon la nature de la question, par Microsoft France ou
Maîtres AGNUS et PARKER, dans le respect de la législation française.

11 DEPOT ET CONSULTATION DU REGLEMENT
10
11.1 Le Règlement complet est déposé chez Maîtres AGNUS et PARKER, Huissiers de Justice associés, 11
Quai Anatole France, 75007 PARIS, ainsi que le panel de questions et la réponse exacte à chacune d’elles.

11.2 Il est possible de consulter et d’imprimer le Règlement sur le Site.

11.3 Le Règlement complet sera également adressé par courrier postal, à titre gratuit, à toute personne,
sur simple demande adressée à :

Microsoft France
Division Marketing/Communication
Opération « Hotmail Magic Moment»
39, quai du Président Roosevelt
92130 Issy-les-Moulineaux.

Timbre remboursé sur la base du tarif lent « lettre » en vigueur, sur simple demande accompagnant la
demande du Règlement.

11.4 Il ne sera répondu à aucune demande orale concernant l’Opération.

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