RÈGLEMENT DU CONCOURS « CHACUN SON REVE » DU 10 DECEMBRE 2014 AU 20 FEVRIER 2015
ARTICLE 1 - SOCIETES ORGANISATRICES
La société BONNE COMPAGNIE, société à responsabilité limitée au capital de 8 000 euros, dont le siège social est sis 9 rue du château d'Eau 75 010 Paris, immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 488 922 832, organise du 10 décembre 2014 au 20 février 2015 inclus, un concours gratuit sans obligation d'achat intitulé « Chacun son rêve » (ci-après le « Concours ») selon les modalités décrites dans le présent règlement.
La société PLANETE THALASSA, éditrice de la chaîne Planète+ Thalassa, société anonyme au capital de 37 000 euros, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 443 957 618 dont le siège social est sis 1 Place du Spectacle 92 130 Issy-les-Moulineaux, a confié l'organisation du Concours dans son ensemble à la société BONNE COMPAGNIE.
La société BONNE COMPAGNIE et la société PLANETE THALASSA sont désignées ensemble « la Société Organisatrice ».
ARTICLE 2 - ACCEPTATION DU REGLEMENT
La participation au Concours implique l'acceptation sans aucune réserve du participant du présent règlement et du principe du Concours. Tout contrevenant à l'un ou plusieurs des articles du présent règlement sera privé de la possibilité de participer au Concours, mais également du prix qu'il aura pu éventuellement gagner.
ARTICLE 3 - CONDITIONS DE PARTICIPATION
La participation à ce Concours est ouverte à toute personne physique majeure, résidant en France disposant d’un accès à Internet à l'exclusion des membres du personnel de la Société Organisatrice, ou des sociétés ayant participé à sa promotion et/ou à sa réalisation ainsi qu'aux membres de leur famille (conjoints, ascendants, descendants, frères et sœurs).
Toute participation ne répondant pas aux critères définis ci-dessus sera considérée comme nulle.
ARTICLE 4 - PRINCIPE ET MODALITES DU CONCOURS
Le Concours consiste à faire gagner aux participants le voyage « de leurs rêves » et faire partager en priorité aux téléspectateurs de la chaîne Planète+ Thalassa leur destination avec une caméra embarquée et/ou une équipe de tournage mise à disposition par la Société Organisatrice.
La participation au Concours est ouverte du 10 décembre 2014 à 14h00 au 20 février 2015 à minuit (la date et l'heure des connexions des participants, telles qu'enregistrées par les systèmes informatiques de la Société Organisatrice, faisant foi).
Le Concours est accessible 24h sur 24 sur Internet aux adresses suivantes :
URL principale: http://chacunsonreve.com
Liste des URLS pour les sites partenaires :
• Planete plus Thalassa : http://chacunsonreve.com/?or=ppt
• Planete plus Canalsat : http://chacunsonreve.com/?or=cs
sous réserve notamment d'éventuelles opérations de maintenance sur les serveurs du Concours.
Le participant doit poster son projet de « voyage de rêve » sous forme de formulaire à l'adresse ci-dessus selon des modalités qui y sont décrites.
Les participants doivent compléter le formulaire de participation en indiquant les mentions obligatoires requises :
• Choisissez un thème parmi une liste déroulante : ART : Archéologie, astronomie, culinaire, cinéma, dessin, littérature, musique, peinture, autre... Religion, famille/amis, SPORT : nautique, randonnée, safari, danse, autre, TRANSPORT : aéronautique, ferroviaire, montgolfière, autres…
• Décrivez votre rêve en quelques lignes.
• Sans obligation : vous souhaitez joindre une photo (jpg,jpeg, gif, png), une vidéo (10 Mo max, mp4, mov.), un fichier (pdf, doc, xls, txt) ?
• VOS COORDONNEES : Nom, prénom, date de naissance, téléphone, Code postal, Email.
En communiquant mon adresse mail j'autorise CANALSAT à l'utiliser pour me communiquer toutes les informations relatives à mon abonnement y compris la newsletter.
• Etes-vous abonnés CANALSAT ? Oui/Non.
• Etes-vous lecteur de TELECABLE SAT HEBDO ? Oui/Non
ARTICLE 5 - RESULTATS
Le dépouillement des candidatures par la Société Organisatrice aura lieu au fur et à mesure des dépôts des candidatures soit du 10 décembre 2014 au 20 février 2015, sous réserve de toute modification décidée par la Société Organisatrice.
La Société Organisatrice sélectionnera 10(dix) finalistes en fonction de la qualité et de l’originalité du projet proposé, qu’elle contactera directement entre le 10 décembre 2014 et le 20 février 2015, sous réserve de toute modification décidée par la Société Organisatrice, afin que leurs projets puissent être présentés devant un jury composée de :
- - Georges Pernoud : Rédacteur en chef des magazines d’information de France 3, Directeur de l’Unité « Thalassa -Faut pas rêver » de France 3, Producteur-présentateur du magazine de la mer hebdomadaire « Thalassa » et Producteur du magazine « faut pas rêver » sur France 3, Président de la chaîne Planète+ Thalassa, Membre de l’association pour la promotion des classes de mer.
- D'autres personnalités spécialistes du voyage et de la découverte seront membres du jury.
La Société Organisatrice prendra contact avec les 10(dix) finalistes sélectionnés directement à partir de l'adresse de courrier électronique communiquée lors de l'inscription au Concours et mise à jour postérieurement, le cas échéant. En cas d'absence de réponse du finaliste sélectionné dans un délai de 5 jours ouvrés à compter de l'envoi du courrier électronique, sa participation au Concours sera considérée comme annulée par la Société Organisatrice.
Le jury susvisé sélectionnera les 3 (trois) gagnants du Concours lors d’un casting qui aura lieu à Paris entre le 1er mars et le 15 mars 2015 en fonction des mêmes critères que ceux exposés ci-dessus, sous réserve de toute modification décidée par la Société Organisatrice en ce qui concerne ces dates. La Société Organisatrice prendra à sa charge les frais liés à ce déplacement pour les finalistes.
La Société Organisatrice prendra contact avec les 3(trois) gagnants du Concours directement à partir de l’adresse de courrier électronique communiquée lors de l’inscription au Concours et mise à jour postérieurement, le cas échéant. En cas d’absence de réponse du gagnant dans un délai de 5 jours ouvrés à compter de l’envoi du courrier électronique, la Société Organisatrice sera en droit de sélectionner un autre gagnant parmi les 10(dix) finalistes du Concours.
ARTICLE 6 - DOTATIONS
Le prix pour les trois gagnants du Concours est la réalisation du rêve de voyage sélectionné par la Société Organisatrice, celle-ci prenant en charge les dépenses affectées à ce voyage.
Ne sont toutefois pas comprises les dépenses suivantes :
- Consommations personnelles hors repas, frais téléphoniques, achats cadeaux et souvenirs.
Compte tenu de sa nature, le prix ne peut être valorisé.
Les voyages de rêve des trois gagnants se dérouleront entre le 15 mars 2015 et le 31 août 2015, sous réserve de toute modification décidée par la Société Organisatrice en ce qui concerne ces dates.
La durée du voyage de rêve remporté par les gagnants n'excèdera pas 2 semaines.
Du seul fait de l’acceptation de son prix, le gagnant autorise la Société Organisatrice à utiliser ses nom, prénom, ainsi que l’indication de sa ville et/ou de son département de résidence dans toute manifestation publi-promotionnelle, notamment sur la chaîne Planète+ Thalassa, sur tout site ou support affilié, sans que cette utilisation puisse ouvrir de droit et rémunération autres que le prix gagné.
La diffusion sur la chaîne Planète+ Thalassa, des images tournées dans le cadre du « voyage de rêve » des 3 (trois) gagnants dans un programme de 52 minutes, sera effective à compter du 1er décembre 2015, sous réserve de toute modification de la programmation de cette chaîne.
En aucun cas, la Société Organisatrice ne pourra être tenue responsable en cas d'impossibilité pour le gagnant de bénéficier du prix pour des circonstances hors du contrôle de la Société Organisatrice.
La Société Organisatrice décline toute responsabilité pour toute conséquence dommageable, incident ou préjudice de toute nature qui pourrait survenir en raison de la jouissance du prix attribué, ce que le gagnant reconnaît expressément.
ARTICLE 7 - CONCOURS SANS OBLIGATION D’ACHAT
Les participants pourront demander à la Société Organisatrice le remboursement des frais de connexion Internet occasionnés par leur participation au Concours ainsi que les frais d'affranchissement afférents à leur demande de remboursement.
Pour les participants, dûment inscrits, accédant au Concours à partir de la France métropolitaine via un modem et au moyen d'une ligne téléphonique facturée selon le temps passé - c'est à dire hors abonnements câble, ADSL et forfaits incluant ou offrant les coûts de communication - les coûts de connexion engagés pour la participation au Concours seront remboursés forfaitairement sur la base de 3 (trois) minutes, soit 0,10 € TTC (dix centimes d'euro toutes taxes comprises). Ces frais de participation seront remboursés aux participants sur présentation ou indication cumulativement :
(1) de leur nom, prénom, adresse postale,
(2) du nom du Concours ainsi que le site sur lequel il est accessible,
(3) de la date de début et de fin du Concours,
(4) d'une copie de leur contrat ou facture d'accès à Internet, indiquant notamment leur identité, le nom de leur fournisseur d'accès et la description de l'offre d'accès,
(5) d'un RIB (Relevé d'Identité Bancaire) ou d'un RIP (Relevé d'Identité Postal),
(6) La date et l'heure de sa connexion en vue de sa participation au Concours.
Les participants sont informés que, étant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément précisé que tout accès au Concours s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le participant de se connecter au site dédié au Concours ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.
La demande de remboursement doit être effectuée au plus tard 15 (quinze) jours après la participation au Concours.
Toute demande de remboursement de la participation au Concours sera adressée par courrier postal exclusivement, à l'adresse suivante :
BONNE COMPAGNIE – Concours «CHACUN SON REVE»
9, rue du Château d'eau
75010 Paris
En tout état de cause, il ne sera effectué qu'un seul remboursement par participant (même nom, même adresse) et pour toute la durée du Concours (le Concours étant limité à une participation par participant).
Les frais postaux engagés pour la demande de remboursement seront remboursés au tarif lent en vigueur sur simple demande écrite figurant dans la demande de remboursement. La demande de remboursement sera traitée en moyenne sous 3 (trois) mois, par virement bancaire.
Toute demande n'incluant pas l'ensemble des éléments visés ci-dessus, transmise au-delà de la date mentionnée ci-dessus (cachet de la poste faisant foi), illisible, avec des coordonnées erronées ou ne respectant pas les conditions ci-dessus, sera automatiquement rejetée et ne recevra pas de réponse.
ARTICLE 8 – DEPÔT DU REGLEMENT
Le présent règlement est déposé à l'étude SCP DARRICAU PECASTAING., Huissiers de Justice associés, sis au 4 place Constantin Pecqueur – 75 018 Paris.
Il est également consultable sur le site Internet de cette étude : http://www.etude-dp.fr, dans la rubrique « jeux concours » puis « Consulter les règlements de jeux-concours ».
Une copie de ce règlement est adressée à titre gratuit à toute personne qui en fait la demande. Cette demande doit être adressée par courrier postal uniquement à l'adresse suivante :
BONNE COMPAGNIE - Concours «CHACUN SON REVE»
9, rue du Château d'eau
75010 Paris
Le timbre concernant l'envoi postal pour obtenir ce règlement, sera remboursé forfaitairement sur la base du tarif lent en vigueur sur simple demande écrite accompagnée d'un RIB ou d'un RIP jointe à la demande de règlement. Une seule demande de copie de ce règlement et de remboursement des frais engagés pour obtenir cette copie sera prise en considération par participant (même nom, même adresse).
En cas de différence entre la version du règlement déposée chez l'huissier et la version du règlement accessible en ligne, la version déposée chez l'huissier prévaudra. De même la version déposée fait foi face aux informations divulguées sur le site du Concours et en contrariété avec le présent règlement.
ARTICLE 9 - RESPONSABILITE
La participation au Concours implique la connaissance et l'acceptation des caractéristiques et des limites du réseau Internet notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, les risques liés à la connexion, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau. La Société Organisatrice ne pourra être tenue pour responsable notamment des dysfonctionnements pouvant affecter le réseau Internet, pour tout problème de configuration ou lié à un navigateur donné.
La Société Organisatrice ne garantit pas que le site Internet dédié au Concours fonctionne sans interruption, qu'ils ne contiennent pas d'erreurs informatiques ni que les défauts constatés seront corrigés.
La Société Organisatrice ne pourra être tenue responsable en cas de dysfonctionnement technique du Concours, si les participants ne parviennent pas à se connecter au site dédié Concours, si les données relatives à l'inscription d'un participant ne lui parvenait pas pour une quelconque raison dont elle ne pourrait être tenue responsable (par exemple, un problème de connexion à Internet dû à une quelconque raison chez le participant) ou lui arriveraient illisibles ou impossible à traiter (par exemple, si le participant possède un matériel informatique ou un environnement logiciel inadéquat pour son inscription) ou en cas de problèmes d'acheminement des courriers électroniques. Les participants ne pourront prétendre à aucun dédommagement à ce titre.
La Société Organisatrice ne saurait de la même manière être tenue responsable de tout dommage, matériel ou immatériel causé aux participants, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, ou de toutes conséquences directes ou indirectes pouvant en découler, notamment sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.
ARTICLE 10 - DONNEES PERSONNELLES
Il est rappelé que pour participer au Concours, les participants doivent nécessairement fournir certaines informations personnelles les concernant (nom, prénom, âge, adresse mail…). Ces informations sont enregistrées et sauvegardées dans un fichier informatique et sont nécessaires à la prise en compte de leur participation et à l'attribution et à l'acheminement des prix. Ces informations sont destinées à la Société Organisatrice, et pourront être transmises à ses prestataires techniques.
Les données ainsi recueillies feront l'objet d'un traitement conforme à la Loi « Informatique et Liberté » n° 78-17 du 6 janvier 1978 et pourront être utilisées dans le cadre légal.
En application de la loi « Informatique et Liberté » n° 78-17 du 6 janvier 1978, les participants disposent des droits d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour exercer ces droits, les participants devront envoyer un courrier à l'adresse suivante :
BONNE COMPAGNIE - Concours «CHACUN SON REVE»
9, rue du Château d'eau
75010 Paris
ARTICLE 11 – PROPRIETE INTELLECTUELLE / CESSION DE DROIT A L’IMAGE
11.1 Récit du « rêve de voyage » :
En adressant à la Société Organisatrice le récit par écrit de « son rêve de voyage », accompagné de tout autre élément illustratif (photos, films ou autres fichiers), le participant au Concours s'assure qu'il possède les droits exclusifs de ces documents.
Le participant au Concours autorise la Société Organisatrice à procéder à sa diffusion à l'occasion et dans le cadre du Concours « Chacun son rêve » et de sa promotion, et à la suite de l'organisation du Concours jusqu'en 2020 sur le blog et le site Internet du Concours, sur les réseaux sociaux (Facebook, Twitter), sur des supports de communication numérique ou sur papier (articles de presse, cartes postales, catalogues, posters) et sur la chaîne Planète+ Thalassa, et ce sans rétribution aucune sous quelque forme que ce soit.
Toute autre utilisation du récit du participant sera signalée à son auteur qui sera libre de donner ou non son accord pour son utilisation.
11.2 Droit à l'image
Chaque gagnant accepte la présence d'une caméra embarquée et/ou d'une équipe de tournage mise à disposition par la Société Organisatrice dans la réalisation de son voyage de rêve ainsi que l'exploitation de son image.
Une cession de droit à l'image sera formalisée par acte écrit séparé entre chaque gagnant du Concours et la Société Organisatrice.
ARTICLE 12 – DECISIONS DES ORGANISATEURS
La Société Organisatrice se réserve la possibilité de modifier, à tout moment, le présent règlement et à prendre toutes décisions qu'elle pourrait estimer utiles pour l'application et l'interprétation du règlement. La Société Organisatrice pourra en informer les participants par tout moyen de son choix.
La Société Organisatrice se réserve également le droit de modifier, prolonger, écourter, suspendre ou annuler le Concours, sans préavis, en raison de tout événement indépendant de sa volonté et notamment en cas d'événement constituant un cas de force majeure ou un cas fortuit. La Société Organisatrice se réservera en particulier le droit s'il y a lieu d'invalider et/ou d'annuler tout ou partie du Concours s'il apparaît que des fraudes ou des dysfonctionnement sont intervenues sous quelque forme que ce soit, et notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au Concours ou de la détermination des gagnants. Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer les prix aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes. La fraude entraîne la disqualification immédiate de son auteur.
La responsabilité de la Société Organisatrice ne saurait être engagée au titre de ce qui précède et les participants ne pourront donc prétendre à aucun dédommagement ou indemnité de quelle que nature que ce soit.
Toute modification fera l’objet d’un nouveau dépôt auprès de l’Etude DARRICAU-PECASTAING.
ARTICLE 13 - Loi applicable et juridiction
13.1 Le présent règlement est soumis à la loi française. Les Participants sont donc soumis à la réglementation française applicable aux jeux concours.
13.2 En cas de contestation ou de réclamation, pour quelque raison que ce soit, les demandes devront être transmises par écrit à la Société Organisatrice dans un délai de deux (2) mois après la clôture du Jeu (cachet de la poste faisant foi).
13.3 Tout litige né à l’occasion du présent Jeu et qui ne pourra être réglé à l’amiable en sera soumis aux tribunaux judiciaires compétents.
