REGLEMENT COMPLET
« Invitez-vous chez un chef »
‐
PRINCE DE BRETAGNE
ARTICLE 1 : Société organisatrice
L'association CERAFEL – marque Prince de Bretagne, association loi de 1901 d'organisations de producteurs, n° de Siret 777 702
000 28
‐
dont le si
è
ge est situé 8, rue Marcellin Berthelot, ZI de Kérivin, 29600 Saint Martin Des Champs (ci
‐
apr
è
s nomm
é
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«
Soci
é
t
é
Organisatrice
»
) organise en France un jeu
‐
concours dans le cadre d
’
une op
é
ration promotionnelle nomm
é
e " Invitez-vous
chez un chef ", du 23 octobre 2013 (00h00) au 30 novembre 2013 (23h59), dans les conditions ci
‐
apr
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s d
é
finies. Le jeu est
organis
é
sur le territoire fran
ç
ais, Corse incluse, hors d
é
partements et collectivit
é
s d
’
outre mer.
ARTICLE 2 : Personnes concernées
Le jeu est ouvert aux personnes majeures résidant en France, Corse comprise (hors départements et territoires d’outremer). Ne
peuvent participer : les personnes ne répondant pas aux conditions visées ci
‐
dessus, et en tout état de cause :
• les membres de la direction et du personnel de la société organisatrice ;
• les membres de leurs familles respectives (par famille, il faut entendre les personnes vivant sous le même toit, ainsi que leurs
ascendants et descendants directs et/ou collatéraux).
La participation est limitée à une seule par foyer (même nom, même adresse), et ce, quelle que soit la date à laquelle la
participation est enregistrée.
ARTICLE 3 : Modalités de participation et déroulement du jeu
La participation au jeu s’effectue sur notre site internet ou notre page facebook Prince de Bretagne
:
1/ Participation sur le site internet
www.princedebretagne.com
La participation au jeu s’effectue en se connectant directement sur le site internet
www.princedebretagne.com
à la rubrique jeu.
2/ Participation sur notre page Facebook Prince de Bretagne
La participation s’effectue en se connectant directement sur la page Facebook de Prince de Bretagne. Les participants doivent
disposer d’un compte Facebook et devront « aimer » la fan page de Prince de Bretagne.
Cette promotion n’est pas gérée ou parrainée par Facebook. Les informations que vous communiquez sont fournies à CERAFEL
‐
Prince de Bretagne et non à Facebook.
Quel que soit le mode de participation choisi, les participants devront répondre à 3 questions simples au sein de la rubrique jeu
’Invitez-vous chez un chef’. Un tirage au sort sera effectué parmi tous les participants pour désigner les gagnants.
Une question supplémentaire obligatoire
« où avez-vous pris connaissance du jeu ‘Invitez-vous chez un chef’ ? » sera posée aux
participants avec 3 réponses au choix :
-
En Magasin : si cette case est cochée, le participant devra renseigner le nom du magasin et sa ville (exemple : Leclerc Saint Pol
de Léon).
-
En me connectant sur la page Facebook Prince de Bretagne,
-
En me connectant sur le site Prince de Bretagne
- Autre (le participant pourra préciser)
Toute participation incomplète, non
‐
conforme aux conditions expos
é
es ci
‐
dessus, comportant des indications fausses ou erronées,
non validée ou enregistrée hors délai, ne sera pas prise en compte et sera déclarée nulle.
ARTICLE 4 : Dotations et sélection des gagnants
Les dotations mises en jeu sont les suivantes :
-
10 dîners gastronomiques pour 2 personnes
au choix entre une invitation au Restaurant L’Acajou à Paris (sous forme
de chèque cadeau) d’une valeur unitaire de 120€
ou
un coffret cadeau Smartbox® ‘Tables de chef’® d’une valeur
unitaire de 99,90 €. Les frais annexes (transport) jusqu’au lieu de restauration restent à la charge des gagnants.
-
50 kits de cuisine Prince de Bretagne (Tablier + étrogneuse)
– valeur unitaire 25 €
Le tirage au sort sera effectué le 2 décembre 2013 par l’équipe Prince de Bretagne pour désigner les gagnants.
Les dotations ne pourront être attribuées sous une autre forme que celle prévue au présent règlement. Il ne sera attribué aucun
autre lot ou valeur en espèces, en échange des lots gagnés. La société organisatrice, CERAFEL
‐
Prince de Bretagne, se réserve le
droit de remplacer les lots mis en jeu par des lots de valeur similaire ou équivalente et de caractéristiques proches, sans que sa
responsabilité ne puisse être engagée de ce fait.
Les gagnants seront avertis de leurs gains par email. Ils devront confirmer leur adresse postale pour l'envoi de leur dotation. Les
dotations seront adressées aux gagnants par courrier recommandé avec accusé de réception, par la Société organisatrice, excepté
pour les ustensiles de cuisine qui seront acheminés par colis postaux et aux frais de celle
‐
ci, à l'adresse postale indiquée par le
participant et dans un délai de 4 semaines environ après le tirage au sort.
L’association CERAFEL ne pourra être tenue responsable de toute perte ou dommage occasionné lors de l’envoi du lot :
1) Lors du transport ou de l’envoi par poste
2) En cas d’absence du destinataire au moment de la remise de l’envoi.
Les réclamations devront être envoyées en recommandé avec accusé de réception, directement auprès de l’établissement
responsable de l’acheminement du courrier.
Les lots qui n’auraient pu, pour quelque raison que ce soit, être attribués à un gagnant dans le cadre de la présente opération,
resteront la propriété de la Société organisatrice qui pourra librement en disposer.
L’association CERAFEL ne pourra être tenue pour responsable de l'envoi des dotations à une adresse inexacte du fait de la
négligence du gagnant.
Si les lots n'ont pu être livrés à leur destinataire pour quelque raison que ce soit, indépendamment de la volonté de l’association
CERAFEL (le gagnant ayant déménagé sans mettre à jour son adresse, ...), ils resteront définitivement la propriété de
l’association CERAFEL. Les Participants sont informés que la vente ou l’échange de lots sont strictement interdits.
ARTICLE 5 : Remboursement des frais de participation
La participation au jeu est gratuite et sans obligation d’achat. Par conséquent, les participants ne disposant pas d’un forfait illimité
pourront se faire rembourser les frais de connexion à Internet nécessaires à la participation au jeu et à la consultation du règlement
au tarif forfaitaire de 0,28 euros TTC calculé selon les tarifs Orange en vigueur sur la base de l’offre bas débit Accès Libre (soit à
REGLEMENT COMPLET
« Invitez-vous chez un chef »
‐
PRINCE DE BRETAGNE
ARTICLE 1 : Société organisatrice
L'association CERAFEL – marque Prince de Bretagne, association loi de 1901 d'organisations de producteurs, n° de Siret 777 702
000 28
‐
dont le si
è
ge est situé 8, rue Marcellin Berthelot, ZI de Kérivin, 29600 Saint Martin Des Champs (ci
‐
apr
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s nomm
é
e la
«
Soci
é
t
é
Organisatrice
»
) organise en France un jeu
‐
concours dans le cadre d
’
une op
é
ration promotionnelle nomm
é
e " Invitez-vous
chez un chef ", du 23 octobre 2013 (00h00) au 30 novembre 2013 (23h59), dans les conditions ci
‐
apr
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s d
é
finies. Le jeu est
organis
é
sur le territoire fran
ç
ais, Corse incluse, hors d
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partements et collectivit
é
s d
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outre mer.
ARTICLE 2 : Personnes concernées
Le jeu est ouvert aux personnes majeures résidant en France, Corse comprise (hors départements et territoires d’outremer). Ne
peuvent participer : les personnes ne répondant pas aux conditions visées ci
‐
dessus, et en tout état de cause :
• les membres de la direction et du personnel de la société organisatrice ;
• les membres de leurs familles respectives (par famille, il faut entendre les personnes vivant sous le même toit, ainsi que leurs
ascendants et descendants directs et/ou collatéraux).
La participation est limitée à une seule par foyer (même nom, même adresse), et ce, quelle que soit la date à laquelle la
participation est enregistrée.
ARTICLE 3 : Modalités de participation et déroulement du jeu
La participation au jeu s’effectue sur notre site internet ou notre page facebook Prince de Bretagne
:
1/ Participation sur le site internet
www.princedebretagne.com
La participation au jeu s’effectue en se connectant directement sur le site internet
www.princedebretagne.com
à la rubrique jeu.
2/ Participation sur notre page Facebook Prince de Bretagne
La participation s’effectue en se connectant directement sur la page Facebook de Prince de Bretagne. Les participants doivent
disposer d’un compte Facebook et devront « aimer » la fan page de Prince de Bretagne.
Cette promotion n’est pas gérée ou parrainée par Facebook. Les informations que vous communiquez sont fournies à CERAFEL
‐
Prince de Bretagne et non à Facebook.
Quel que soit le mode de participation choisi, les participants devront répondre à 3 questions simples au sein de la rubrique jeu
’Invitez-vous chez un chef’. Un tirage au sort sera effectué parmi tous les participants pour désigner les gagnants.
Une question supplémentaire obligatoire
« où avez-vous pris connaissance du jeu ‘Invitez-vous chez un chef’ ? » sera posée aux
participants avec 3 réponses au choix :
-
En Magasin : si cette case est cochée, le participant devra renseigner le nom du magasin et sa ville (exemple : Leclerc Saint Pol
de Léon).
-
En me connectant sur la page Facebook Prince de Bretagne,
-
En me connectant sur le site Prince de Bretagne
- Autre (le participant pourra préciser)
Toute participation incomplète, non
‐
conforme aux conditions expos
é
es ci
‐
dessus, comportant des indications fausses ou erronées,
non validée ou enregistrée hors délai, ne sera pas prise en compte et sera déclarée nulle.
ARTICLE 4 : Dotations et sélection des gagnants
Les dotations mises en jeu sont les suivantes :
-
10 dîners gastronomiques pour 2 personnes
au choix entre une invitation au Restaurant L’Acajou à Paris (sous forme
de chèque cadeau) d’une valeur unitaire de 120€
ou
un coffret cadeau Smartbox® ‘Tables de chef’® d’une valeur
unitaire de 99,90 €. Les frais annexes (transport) jusqu’au lieu de restauration restent à la charge des gagnants.
-
50 kits de cuisine Prince de Bretagne (Tablier + étrogneuse)
– valeur unitaire 25 €
Le tirage au sort sera effectué le 2 décembre 2013 par l’équipe Prince de Bretagne pour désigner les gagnants.
Les dotations ne pourront être attribuées sous une autre forme que celle prévue au présent règlement. Il ne sera attribué aucun
autre lot ou valeur en espèces, en échange des lots gagnés. La société organisatrice, CERAFEL
‐
Prince de Bretagne, se réserve le
droit de remplacer les lots mis en jeu par des lots de valeur similaire ou équivalente et de caractéristiques proches, sans que sa
responsabilité ne puisse être engagée de ce fait.
Les gagnants seront avertis de leurs gains par email. Ils devront confirmer leur adresse postale pour l'envoi de leur dotation. Les
dotations seront adressées aux gagnants par courrier recommandé avec accusé de réception, par la Société organisatrice, excepté
pour les ustensiles de cuisine qui seront acheminés par colis postaux et aux frais de celle
‐
ci, à l'adresse postale indiquée par le
participant et dans un délai de 4 semaines environ après le tirage au sort.
L’association CERAFEL ne pourra être tenue responsable de toute perte ou dommage occasionné lors de l’envoi du lot :
1) Lors du transport ou de l’envoi par poste
2) En cas d’absence du destinataire au moment de la remise de l’envoi.
Les réclamations devront être envoyées en recommandé avec accusé de réception, directement auprès de l’établissement
responsable de l’acheminement du courrier.
Les lots qui n’auraient pu, pour quelque raison que ce soit, être attribués à un gagnant dans le cadre de la présente opération,
resteront la propriété de la Société organisatrice qui pourra librement en disposer.
L’association CERAFEL ne pourra être tenue pour responsable de l'envoi des dotations à une adresse inexacte du fait de la
négligence du gagnant.
Si les lots n'ont pu être livrés à leur destinataire pour quelque raison que ce soit, indépendamment de la volonté de l’association
CERAFEL (le gagnant ayant déménagé sans mettre à jour son adresse, ...), ils resteront définitivement la propriété de
l’association CERAFEL. Les Participants sont informés que la vente ou l’échange de lots sont strictement interdits.
ARTICLE 5 : Remboursement des frais de participation
La participation au jeu est gratuite et sans obligation d’achat. Par conséquent, les participants ne disposant pas d’un forfait illimité
pourront se faire rembourser les frais de connexion à Internet nécessaires à la participation au jeu et à la consultation du règlement
au tarif forfaitaire de 0,28 euros TTC calculé selon les tarifs Orange en vigueur sur la base de l’offre bas débit Accès Libre (soit à
ce jour 0,28 euros TTC au total, équivalant à 10 minutes de connexion au prix de 0,1 euros TTC pour l’établissement de l’appel et
0,02 euros/min TTC pour les minutes suivantes en France métropolitaine), sur simple demande écrite, accompagnée d'un RIB ou
RIP et des coordonnées complètes du demandeur, le tout envoyé au plus tard le 10 juillet 2011, cachet de la Poste faisant foi, à
l'adresse suivante :
PRINCE DE BRETAGNE – Service Marketing – Kérisnel – 29250 SAINT POL DE LEON
Le remboursement du timbre de la demande de remboursement des frais de participation se fera au tarif lent en vigueur pour les
courriers de moins de 20g, sur demande jointe.
Le remboursement interviendra, après vérification de la participation effective au Jeu du demandeur, par virement bancaire ou
postal dans un délai de 4 à 5 semaines environ à compter de la réception de la demande.
Toute demande de remboursement incomplète, raturée, illisible ou effectuée après le 15 décembre 2013 (cachet de la poste faisant
foi) sera considérée comme nulle.
ARTICLE 6: Acceptation du règlement
La participation au Jeu implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement. Toute contestation relative au Jeu devra
obligatoirement être formulée par écrit à l’adresse suivante :
PRINCE DE BRETAGNE
‐
Service Marketing – Kérisnel – 29250 SAINT POL DE LEON
Le règlement est déposé chez Maître Bernard LEGRAND, huissier de justice, 6 rue de Lyon, 29200 BREST sous le contrôle
duquel est placé ce Jeu.
Le présent règlement peut être obtenu gratuitement auprès de :
PRINCE DE BRETAGNE
‐
Service Marketing – Kérisnel – 29250 SAINT POL DE LEON ainsi que sur notre page Facebook
Prince de Bretagne.
ARTICLE 7 : Les réclamations
Ces réclamations éventuelles doivent être adressées par courrier en lettre recommandée avec Accusé de Réception dans les quinze
jours suivant la participation au jeu à :
PRINCE DE BRETAGNE
‐
Service Marketing – Kérisnel – 29250 SAINT POL DE LEON
ARTICLE 8 : Respect des règles
Participer au jeu implique une attitude loyale, signifiant le respect absolu des règles et des droits des autres participants.
Le Participant s’interdit de mettre en œuvre ou de chercher à mettre en œuvre tout procédé de participation qui ne serait pas
strictement conforme au respect des principes du présent règlement.
L’association CERAFEL se réserve le droit d’écarter, de disqualifier ou d'invalider les gains de toute personne ne respectant pas
totalement le règlement.
L’association CERAFEL se réserve également le droit de poursuivre quiconque tenterait de frauder ou de nuire au bon
déroulement de la participation au Jeu. Toute falsification entraîne l’élimination immédiate du Participant.
L’association CERAFEL pourra décider d’annuler le jeu s’il apparaît que des fraudes manifestes sont intervenues sous quelque
forme que ce soit.
L’association CERAFEL se réserve le droit de procéder à toute vérification pour le respect du présent article comme de l’ensemble
du règlement, notamment pour écarter tout participant ayant commis un abus quelconque ou une tentative de fraude, sans toutefois
qu’elle ait l’obligation de procéder à une vérification systématique de l’ensemble des participations au Jeu, mais pouvant
éventuellement limiter cette vérification aux participations des gagnants.
ARTICLE 9 : Responsabilité de l’Association CERAFEL
L’Association CERAFEL se réserve le droit d'écourter, de proroger, de modifier ou d'annuler le jeu si des circonstances
exceptionnelles l'exigeaient. Les éventuelles modifications feront l’objet d’un avenant au présent règlement.
Sa responsabilité ne saurait être engagée de ce fait.
L’Association CERAFEL ne saurait être tenue pour responsable des retards, pertes, avaries, manque de lisibilité des cachets du
fait des services postaux. Elle ne saurait non plus être tenue pour responsable et aucun recours ne pourra être engagé contre elle en
cas de survenance d'événements présentant les caractères de force majeure tels que définis par la loi ou la jurisprudence, privant
partiellement ou totalement le/les gagnant(s) du bénéfice de son/leur gain(s). L’Association CERAFEL décline toute responsabilité
concernant de tels événements pouvant avoir lieu avant, pendant et après la jouissance des lots.
ARTICLE 10 : Loi applicable
Le jeu ainsi que le présent règlement est exclusivement soumis à la loi française.
En cas de litige ou de contestation, seul le Tribunal de Morlaix sera compétent.
ARTICLE 11 : Informatique et libertés
Conformément à la Loi informatique et Liberté du 6 janvier 1978, les coordonnées des participants pourront être traitées sur
support papier ou par traitement automatisé. Ces informations sont destinées à la Société Organisatrice. Conformément aux
articles 38 et suivants de la dite loi, les participants disposent d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des données les
concernant sur simple demande écrite adressée à L'association CERAFEL
‐
Prince de Bretagne, association loi de 1901
d'organisations de producteurs, n° de Siret 777 702 000 28
‐
dont le siège est situé 8, rue Marcellin Berthelot, ZI de Kérivin,
29600 Saint Martin Des Champs
Sous réserve de leur consentement explicite, les informations collectées sur les participants pourront être utilisées par la Société
Organisatrice et/ou ses partenaires afin de mieux les servir et de les informer de leurs nouveaux produits et offres susceptibles de
les intéresser.
