R
EGLEMENT DU JEU
«
Huile Sublime
»
Nous vous remercions de votre intérêt pour ce Jeu organisé par
la société
Cosmétique Active France,
SNC au capital de
24
180 euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de
Cusset
sous le numéro
325
202
711
, dont le siège social est situé
28 Avenue du Président Wilson
-
03200
Vichy
, agissant pour sa marque "
Roger&Gallet
"
.
Tout jeu ayant ses règles, vous trouverez ci
-
dessous celles applicables à celui
-
ci. Nous vous invitons
à lire attentivement le
présent règlement qui régit votre partic
ipation au Jeu.
En participant au Jeu, vous acceptez sans réserve le présent règlement ainsi que les conditions
d’utilisation du Site.
A ce titre, il est préalablement rappelé que le Jeu n’est pas associé à, géré
,
ni
sponsorisé par Facebook et que le Participant
ne fournira d’informations qu’à l’Organisateur et non à
Facebook.
ARTICLE 1
:
ACCES AU SITE
–
DEFINITIONS
Dans le cadre du
présent règlement,
l
es expressions ci
-
dessous aur
ont
l
es
signification
s
suivante
s
:
«
Jeu
»
:
le présent
jeu
en ligne
intitulé
«
Huile Sublime
»
;
«
Participant
»
, «
Joueur
»
ou
«
v
ous
»
: personne remplissant les conditions
de
l’article
3
du présent
règlement
et qui participe au
Jeu
;
«
Site
»
: site
internet
accessible à l’adresse URL suivante :
http://apps.facebook.com/rg_sublime
«
Société organisatrice
»
ou
«
Organisateur
»
ou
«
n
ous
»
: la société
Cosmétique Active France
.
ARTICLE 2
:
DUREE
Le J
eu
se déroulera
du
22
juillet
2013
au
1
0
août
2013
inclus
(ci
-
après la «
Durée
»)
.
Il e
st entendu
que
n
ous
pourrons
reporter ou annuler le Jeu si les circonstances l'exigent.
Le cas échéant
,
nous vous
en informerons dans les meilleurs délai
s
via
le Site.
ARTICLE 3
:
MODALITES DE PARTICIPATION
Le Jeu, sans obligation d’achat ou de paiement quelconque, est ouvert aux personnes inscrites sur le
service Facebook, majeures d’au moins 18 ans et résidant en France Métropolitaine (Corse comprise)
ainsi qu’aux min
eurs de 13 ans et plus ayant obtenu l’accord préalable de leurs parents, les autorisant
expressément à participer au Jeu (nous pourrons vous demander de nous faire parvenir une
photocopie de votre carte d’identité à titre de justificatif).
Les membres du
personnel de l’Organisateur, les personnes ayant collaboré à l’organisation du Jeu,
ainsi que leurs familles respectives (c'est
-
à
-
dire les personnes d’un même foyer fiscal), ne sont pas
autorisés à participer au Jeu.
La participation au Jeu s’effectue uni
quement via le Site.
Vous devez donc obligatoirement disposer
d’un compte Facebook (soumis aux conditions d’utilisation du site Facebook, accessible à l’adresse
url suivante http://www.facebook.com/policies).
Votre participation au Jeu ne sera effective
qu’à condition que les étapes suivantes aient été
complétées pendant la Durée :
1) Se connecter au Site, consulter la rubrique dédiée au Jeu puis cliquer sur le bouton « J’aime »;
2) Accepter la demande de permission d’accès aux informations de
l’utilisateur ;
3
) Répondre aux trois questions posées et obtenir les bonnes réponses ;
4) Remplir le formulaire de participation en indiquant vos nom, prénom, courriel, et code postale puis
cliquer sur « Validez votre participation».
Une seule participa
tion
au Jeu
par jour et
par foyer est autorisée (même adresse postale et/ou e
-
mail).
Toutefois, vous ne pourrez gagner qu’une
seule fois au cours de la Durée
,
l’une des dotations
mises en jeu (à l’instant gagnant).
Par ailleurs, les Participants s’engagent
à compléter de bonne foi le formulaire d'inscription mis à leur
disposition, en sachant que toute inscription inexacte ou incomplète ne sera pas prise en compte. Les
Participants reconnaissent que les données qu’ils communiquent à l’Organisateur et qui so
nt stockées
dans ses systèmes d’information sont exactes et valent preuve de son
identité. Nous remercions les
p
articipants de bien vouloir nous faire part de toute éventuelle modification de ces données.
Les p
articipants s’abstiendront de mettre en œuvr
e tout mode de participation qui ne serait pas
conforme au présent règlement. Nous avons mis en place des moyens techniques afin de pouvoir
vérifier la régularité de la participation au Jeu.
ARTICLE 4
:
DESIGNATION DES GAGNANTS ET LOTS MIS EN JEU
Instants gagnants
Sont sujets aux instants gagnants les participants ayant
:
1
–
Ob
tenu 3 bonnes réponses au quiz
2
–
Complété les mentions obligatoires et validé le formulaire de participation.
Chaque gagnant sera le Participant qui, au moment correspond
ant à un des instants gagnants,
se
connectera au Site et participera au Jeu.
Si aucun Participant ne s’inscrit au moment d’un «
instant gagnant
», le gagnant sera le premier
participant après «
l’instant gagnant
» écoulé.
Afin de valider leur gain, les s
électionnés doivent obligatoirement avoir rempli le formulaire avec leurs
coordonnées, sans quoi
le gain
sera automatiquement
remis en jeu 24h avant la fin du jeu.
10
gagnants seront sélectionnés chaque jour, soit
200
gagnants sur la durée totale du jeu.
Les G
agnants
de l’instant gagnant
obtiendront chacun le lot suivant
:
1
produit
Huile Sublime
(
100ml
)
d’une valeur unitaire de
vingt
-
trois euros et quarante centimes(23.4€
)
TTC.
Conditions de réception de la dotation
Les Participants se
ront
informés
qu’ils ont gagné
leur dotation
par l’envoi d’un email à l’adresse
indiquée par l’utilisateur lors de sa participation.
Le lot est nominatif et ne peut être attribué à une autre personne que le gagnant et ne pourra donner
lieu à la remise de sa contre
-
valeu
r en numéraire. Il est entendu que nous nous réservons la
possibilité de substituer à tout moment au lot proposé, un autre lot d’une valeur équivalente.
Nous ne serons pas tenus d’attribuer le lot, si le gagnant (i) n'a pas saisi correctement ses
coordon
nées lors de l'inscription ou (
ii) ne s'est pas conformé au présent règlement.
R
EGLEMENT DU JEU
«
Huile Sublime
»
Nous vous remercions de votre intérêt pour ce Jeu organisé par
la société
Cosmétique Active France,
SNC au capital de
24
180 euros,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de
Cusset
sous le numéro
325
202
711
, dont le siège social est situé
28 Avenue du Président Wilson
-
03200
Vichy
, agissant pour sa marque "
Roger&Gallet
"
.
Tout jeu ayant ses règles, vous trouverez ci
-
dessous celles applicables à celui
-
ci. Nous vous invitons
à lire attentivement le
présent règlement qui régit votre partic
ipation au Jeu.
En participant au Jeu, vous acceptez sans réserve le présent règlement ainsi que les conditions
d’utilisation du Site.
A ce titre, il est préalablement rappelé que le Jeu n’est pas associé à, géré
,
ni
sponsorisé par Facebook et que le Participant
ne fournira d’informations qu’à l’Organisateur et non à
Facebook.
ARTICLE 1
:
ACCES AU SITE
–
DEFINITIONS
Dans le cadre du
présent règlement,
l
es expressions ci
-
dessous aur
ont
l
es
signification
s
suivante
s
:
«
Jeu
»
:
le présent
jeu
en ligne
intitulé
«
Huile Sublime
»
;
«
Participant
»
, «
Joueur
»
ou
«
v
ous
»
: personne remplissant les conditions
de
l’article
3
du présent
règlement
et qui participe au
Jeu
;
«
Site
»
: site
internet
accessible à l’adresse URL suivante :
http://apps.facebook.com/rg_sublime
«
Société organisatrice
»
ou
«
Organisateur
»
ou
«
n
ous
»
: la société
Cosmétique Active France
.
ARTICLE 2
:
DUREE
Le J
eu
se déroulera
du
22
juillet
2013
au
1
0
août
2013
inclus
(ci
-
après la «
Durée
»)
.
Il e
st entendu
que
n
ous
pourrons
reporter ou annuler le Jeu si les circonstances l'exigent.
Le cas échéant
,
nous vous
en informerons dans les meilleurs délai
s
via
le Site.
ARTICLE 3
:
MODALITES DE PARTICIPATION
Le Jeu, sans obligation d’achat ou de paiement quelconque, est ouvert aux personnes inscrites sur le
service Facebook, majeures d’au moins 18 ans et résidant en France Métropolitaine (Corse comprise)
ainsi qu’aux min
eurs de 13 ans et plus ayant obtenu l’accord préalable de leurs parents, les autorisant
expressément à participer au Jeu (nous pourrons vous demander de nous faire parvenir une
photocopie de votre carte d’identité à titre de justificatif).
Les membres du
personnel de l’Organisateur, les personnes ayant collaboré à l’organisation du Jeu,
ainsi que leurs familles respectives (c'est
-
à
-
dire les personnes d’un même foyer fiscal), ne sont pas
autorisés à participer au Jeu.
La participation au Jeu s’effectue uni
quement via le Site.
Vous devez donc obligatoirement disposer
d’un compte Facebook (soumis aux conditions d’utilisation du site Facebook, accessible à l’adresse
url suivante http://www.facebook.com/policies).
Votre participation au Jeu ne sera effective
qu’à condition que les étapes suivantes aient été
complétées pendant la Durée :
1) Se connecter au Site, consulter la rubrique dédiée au Jeu puis cliquer sur le bouton « J’aime »;
2) Accepter la demande de permission d’accès aux informations de
l’utilisateur ;
3
) Répondre aux trois questions posées et obtenir les bonnes réponses ;
4) Remplir le formulaire de participation en indiquant vos nom, prénom, courriel, et code postale puis
cliquer sur « Validez votre participation».
Une seule participa
tion
au Jeu
par jour et
par foyer est autorisée (même adresse postale et/ou e
-
mail).
Toutefois, vous ne pourrez gagner qu’une
seule fois au cours de la Durée
,
l’une des dotations
mises en jeu (à l’instant gagnant).
Par ailleurs, les Participants s’engagent
à compléter de bonne foi le formulaire d'inscription mis à leur
disposition, en sachant que toute inscription inexacte ou incomplète ne sera pas prise en compte. Les
Participants reconnaissent que les données qu’ils communiquent à l’Organisateur et qui so
nt stockées
dans ses systèmes d’information sont exactes et valent preuve de son
identité. Nous remercions les
p
articipants de bien vouloir nous faire part de toute éventuelle modification de ces données.
Les p
articipants s’abstiendront de mettre en œuvr
e tout mode de participation qui ne serait pas
conforme au présent règlement. Nous avons mis en place des moyens techniques afin de pouvoir
vérifier la régularité de la participation au Jeu.
ARTICLE 4
:
DESIGNATION DES GAGNANTS ET LOTS MIS EN JEU
Instants gagnants
Sont sujets aux instants gagnants les participants ayant
:
1
–
Ob
tenu 3 bonnes réponses au quiz
2
–
Complété les mentions obligatoires et validé le formulaire de participation.
Chaque gagnant sera le Participant qui, au moment correspond
ant à un des instants gagnants,
se
connectera au Site et participera au Jeu.
Si aucun Participant ne s’inscrit au moment d’un «
instant gagnant
», le gagnant sera le premier
participant après «
l’instant gagnant
» écoulé.
Afin de valider leur gain, les s
électionnés doivent obligatoirement avoir rempli le formulaire avec leurs
coordonnées, sans quoi
le gain
sera automatiquement
remis en jeu 24h avant la fin du jeu.
10
gagnants seront sélectionnés chaque jour, soit
200
gagnants sur la durée totale du jeu.
Les G
agnants
de l’instant gagnant
obtiendront chacun le lot suivant
:
1
produit
Huile Sublime
(
100ml
)
d’une valeur unitaire de
vingt
-
trois euros et quarante centimes(23.4€
)
TTC.
Conditions de réception de la dotation
Les Participants se
ront
informés
qu’ils ont gagné
leur dotation
par l’envoi d’un email à l’adresse
indiquée par l’utilisateur lors de sa participation.
Le lot est nominatif et ne peut être attribué à une autre personne que le gagnant et ne pourra donner
lieu à la remise de sa contre
-
valeu
r en numéraire. Il est entendu que nous nous réservons la
possibilité de substituer à tout moment au lot proposé, un autre lot d’une valeur équivalente.
Nous ne serons pas tenus d’attribuer le lot, si le gagnant (i) n'a pas saisi correctement ses
coordon
nées lors de l'inscription ou (
ii) ne s'est pas conformé au présent règlement.
Le gagnant recevra son lot dans un délai de trente (30) jours à compter de la
fin du Jeu
et selon les
conditions de la poste.
ARTICLE
5
:
TEMOIGNAGE ET CREATIONS
Vous
pourr
ez
être
invité à remplir un questionnaire afin de
n
ous témoignervos
impressions sur le
Jeu
et/
ou le lot
attribué
.
Dans ce cas,
v
ous
n
ous autorisez
gratuitement
à
reproduire, représenter, modifier,
adapter
(notamment traduire)
, transférer et distribuer
le té
moignage
que vous nous aurez
communiqué
. Cette
autorisation
est valable un an à compter de
l’enregistrement de votre témoignage
via le Site
,
pour
le monde entier et
pour tout
type de
support
(audiovisuel, presse, internet, etc.)
.
ARTICLE
6
:
DONNEES A
CARACTERE PERSONNEL
Conformément aux dispositions de la loi n° 78
-
17 du 6 janvier 1978 modifiée,
toute personne inscrite
sur le Site bénéficie d'un droit d'accès, de rectification, d’opposition et de
suppression
des don
nées la
concernant
.
Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en
adress
ant
un courrier
accompagné d’une
photocopie de votre pièce d
’identité ou de votre passeport
à l’adresse
suivante
:
concoursrogergallet@gmail.com
.
Les personnes qui exerceront le droit de suppression de
leurs
données avant la fin du Jeu seront
réputées reno
ncer à leur participation
.
Les informations collectées dans le cadre du Jeu pourront être utilisées à des fins de prospection
commerciale, sous réserve d’avoir obtenu
votre
accord préalable via la case à cocher présente sur le
formulaire d’inscription au
J
eu.
Enfin
,
si vous faites partie des gagnants, vous nous autorisez d’ores et déjà,
gratuitement
,
à publier
sur le Site
votre
nom
,
prénom
et éventuellement
votre
photo
pendan
t une durée d’un an
.
ARTICLE
7
:
CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE PARTICIPATION
Nous nous
engage
ons
à
v
ous
rembourser
, si
v
ous en
fait
es
la demande, les frais engagés pour
v
ous
connecter au Site et participer au Jeu
et ce dans la limite de
6
minutes de connexion par foyer
fiscal
,
soit la somme de 0.11 euro pour la première minute, et
0.02 euros pour
les
5
minutes suivantes. Toute
connexion s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (par câble, ADSL, etc) ne pourra donner lieu
à aucun r
emboursement. La
demande
de remboursement
devra remplir
les conditions
suivantes
:
Nous être envoyée par écrit à l’adresse postale mentionnée au deuxième paragraphe de
l’article 10
au plus tard un mois après la fin du Jeu (le cachet de la poste faisant fo
i)
;
indiquer votre nom, prénom et adresse postale personnelle
;
joindre la copie de la facture détaillée de l’opérateur téléphonique et/ou du fournisseur d’accès
auquel vous êtes abonné, faisant apparaître la date et l’heure de votre connexion au Site e
t
de participation au Jeu, ainsi qu’un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal.
Tous
frais de timbres
que
v
ous
aurez
engagé
s
afin
de
n
ous adresser
des demandes
relativesà
l’une
quelconque des dispositions du présent règlement
seront remboursés au tarif lent en vigueur (base 20
g), sur simple demande. Les frais liés aux photocopies des justificatifs sont remboursés sur la base de
20 centimes d’euro le feuillet, sur simple demande.
Le
s
remboursement
s
ser
ont
effectué
s
par chèque ou par virement bancaire,
selon notre
choix,
adressé
s
dans les 60 jours de la réception de la demande, après vérification du bien fondé de la
demande et notamment de la conformité des informations contenues dans la lettre de demande de
rembours
ement par rapport aux informations enregistrées sur le formulaire d’inscription.
Les frais dont le remboursement n’a pas été prévu
par le présent règlement
resteront à
votre
charge
.
ARTICLE
8
:
RESPONSABILITE
Nous
ne pourr
ons
être tenu responsable de l’utilisation frauduleuse des droits de connexion ou
d’attribution
du
lot d’un
Participant
ni
encourir une quelconque responsabilité, en cas de force majeure
ou d’événements indépendants de
notre
volonté (notamment problèmes techn
iques
, pertes ou retards
des services postaux
...) perturbant l’organisation et la gestion du Jeu
.
Dans de telles circonstances,
n
ous en
informer
ons
les
Participant
s
via
le Site.
ARTICLE
9
:
MODIFICATION DU REGLEMENT
Nous pouvons être amenés à modifier
le présent règlemen
t
,
notamment afin de respecter toute
nouvelle législation et/ou règlementation applicable
.
Toute modific
ation
sera intégrée dans le présent
règlement,
fera l'objet d'une annonce sur le Site et sera déposéeauprès d
’unh
uissier
identifié
à
l’
article
1
0
.
D
ans l'hypothèse où l'une des clauses du présent règlement serait déclarée nulle
ou
non avenue, cela
ne saurait en aucun cas affecter la validité du règlement lui
-
même.
ARTICLE
10
:
DEPOT ET CONSULTATION DU REGLEMENT
Le Règlement complet
est déposé chez
SCP ACTA Etude de Maitres PIERSON Joseph
–
PIERSON
Hervé etMEROT Alain société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice domiciliée
15 rue de Sarre BP15126 57074 METZ Cedex 3
.
Ce règlement peut être consulté sur l
e Site pendant toute la durée du Jeu. Il peut également être
adressé gratuitement, à toute personne qui en fait la demande pendant la durée du Jeu auprès de la
Société Organisatrice
, à l'adresse postale suivante
:
concoursrogergallet@gmail.com
.
.
***
