Règlement des Opérations Jeux-Concours
Opération " Petit Larousse Illustré 2018 "
Article 1 : Objet
La société RTLNet, dont le siège social est situé au 22, rue Bayard, 75008 Paris organise, du 20 juin au 4 juillet 2017 inclus, dans le cadre du site www.rtl.fr (ci-après dénommé le "Site"), une opération baptisée «Petit Larousse Illustré 2018» (ci-après le « Jeu »).
Article 2 : Participation
Le Jeu gratuit et sans obligation d'achat ni de commande est ouvert à toute personne physique majeure capable, âgée de 18 ans et plus, résidant en France métropolitaine (Corse incluse), disposant d’un accès internet et membre du "Club RTL" (étant rappelé que l’inscription au Club RTL reste libre et gratuite).
Le Jeu n’est pas accessible aux membres du personnel de la société RTLNET ainsi qu’à leur famille directe, aux personnes ayant participé à la mise en œuvre de ce jeu, de même qu’aux membres des familles de ces personnes.
Le présent règlement définit les modalités du Jeu édité par RTLNet.
La participation à tout jeu sur le Site emporte l’acceptation pure et simple, sans réserve, du présent règlement dans son intégralité, et reste subordonnée au respect du présent règlement que RTLNet se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.
Pour chacun des jeux du Site, il ne sera admis qu'une seule participation par foyer, à savoir même nom, même adresse, et ce pour toute la durée dudit jeu.
Article 3 : Mécanique
La mécanique du Jeu figure en annexe au règlement.
Article 4 : Dotations
4.1 Sous réserve de répondre à l’ensemble des conditions de participation au Jeu fixées au présent règlement, chacun des participants désignés gagnants remportera la dotation correspondant à leur rang et telle qu’indiquée sur les pages du Jeu.
les dotations sont attribuees de maniere personnelle et restent strictement incessibles.
La valeur des lots indiquée dans le cadre du présent règlement correspond au prix public moyen constaté; les participants renoncent à toute action ou réclamation liée à un éventuel prix public inférieur aux dits prix.
Les CD ou DVDs offerts dans le cadre des Jeux seront envoyés aux gagnants selon les coordonnées renseignées par ces derniers.
Il est expressément précisé que tout smartphone ou tablette offert(e) sera fourni(e) sans abonnement téléphonique et/ou d'accès dont tout gagnant s'engage à faire son affaire et à supporter seul les frais afférents, ce que les joueurs reconnaissent et acceptent.
Les places de cinéma offertes dans le cadre des Jeux (valeur unitaire: 8 Euros, sauf indication contraire) seront adressées aux gagnants selon les coordonnées renseignées par ces derniers; lesdites places devant être utilisées selon les modalités communiquées ultérieurement aux gagnants.
Tous les places pour un spectacle ou une représentation offerts dans le cadre du Jeu sont dits «sèches» car elles n’offrent que l’entrée au spectacle ou à la représentation et ne comportent aucune autre prestation; les gagnants devant se rendre au lieu du spectacle ou de la représentation par leurs propres moyens et supporter seuls les coûts afférents. Ainsi, hormis l’accès au lieu du spectacle ou de la représentation, tous les autres frais sont à la charge exclusive du gagnant et des personnes l’accompagnant. Ainsi, ne sont pas compris et restent donc à la charge exclusive du gagnant et des personnes l’accompagnant notamment mais non limitativement:
- les transferts A/R domicile/ lieu du spectacle/de la représentation
- les éventuels frais d’hébergement, les repas et boissons;
- les dépenses personnelles des participants lors du séjour et toute prestation ou activité payante
Les places offertes pour un spectacle ou une représentation sont à utiliser selon les modalités précises communiquées ultérieurement au gagnant; la responsabilite de rtlnet ne pouvant en aucun cas etre rechercheee directement ou indirectement.
Tout coffret-cadeau offert dans le cadre des jeux est à utiliser selon les modalités et disponibilités précises communiquées ultérieurement au gagnant. Tout gagnant n’ayant pas utilisé le bon cadeau durant la période de validité indiquée ultérieurement ne pourra se prévaloir d’un quelconque dédommagement ou compensation. En tout état de cause, les gagnants ne pourront prétendre au remboursement en tout ou partie, ou à dédommagement quelconque, dans l’hypothèse où ceux-ci n’auraient pas consommé leur lot, et ce quelle qu’en soit la cause, et notamment dans l’hypothèse où ils n’auraient pas consommés leur lot dans le délai imparti.
tout gagnant de sejour ou prestation et toute personne l'accompagnant devront chacun disposer de l’ensemble des documents nécessaires àu sejour ou a la prestation, faire son affaire de l’ensemble des procedures, formalités et assurances relatives au voyage, supporter les eventuels coûts afferents et respecter les consignes liees au voyage; la responsabilite de rtlnet ne pouvant en aucun cas etre rechercheee directement ou indirectement.
4.2 Dans le cas où la dotation comporte un séjour et/ou un voyage, les conditions suivantes trouvent à s'appliquer:
La dotation comporte uniquement les prestations expressément décrites; l’ensemble des frais et dépenses afférentes aux dotations non listées dans le descriptif restent à la charge exclusive du gagnant et de toute personne qui l’accompagne.
Le cas échéant, tout gagnant devra choisir une date selon disponibilités communiquées ultérieurement, étant précisé qu’après validation de l’inscription, aucune modification ne pourra être prise en compte.
Tout gagnant et toute personne qui l'accompagne s'engagent à respecter toute formalité ou procédure afférente au voyage et/ou au séjour.
Tout gagnant ne pourra prétendre à un dédommagement en cas d’indisponibilité pour la période souhaitée. Le gagnant n’ayant pas pu se rendre disponible durant cette période ne pourra se prévaloir d’un quelconque dédommagement ou compensation.
Tout gagnant sera informé ultérieurement des modalités et conditions précises d’utilisation de la dotation; le cas échéant, le séjour s’effectuera selon les préférences exprimées par le gagnant au regard des disponibilités effectives qui lui seront communiquées ultérieurement.
Tout gagnant devra se rendre disponible et communiquer dans les délais impartis les renseignements et documents demandés nécessaires à l'organisation de la dotation. A défaut pour RTL de disposer dûment de l'ensemble des renseignements et documents demandés, la participation serait annulée et le gain considéré comme définitivement perdu.
Si un gagnant ne pouvait être disponible pour se rendre aux dates prévues alors la réservation serait annulée et le gain définitivement perdu; ces mêmes conditions s'appliquant dans l'hypothèse où la personne majeure titulaire de l'autorité parentale devant accompagner le gagnant mineur se trouverait indisponible aux dates prévues. Tout gagnant fera ensuite son affaire de la réservation auprès de l’opérateur du séjour qui sera responsable de le mise à disposition du séjour; tout gagnant s’engagea d’ores et déjà à se conformer aux usages et consignes afférentes aux chambres ou locaux alloués (usage approprié et raisonnable, entretien, etc.).
avertissement: tout gagnant devra disposer, le cas echeant, de l’ensemble des documents (passeport, visa, etc.) valides nécessaires àu sejour, faire son affaire de l’ensemble des procedures notamment l’enregistrement prealable au voyage), formalités et assurances relatives au voyage, supporter les eventuels coûts afferents et respecter les consignes liees au voyage; la responsabilite de rtlnet ne pouvant en aucun cas etre rechercheee directement ou indirectement.
Ces mêmes conditions s’appliquent à toute personne accompagnant le gagnant lors du séjour offert.
4.3 Tout participant désigné gagnant certifie que les données personnelles pouvant lui être demandées sont réelles et vraies; il accepte également de se soumettre à toute vérification de la véracité des coordonnées annoncées (numéro de téléphone, nom, adresse, coordonnées, etc.) afin de valider l’attribution de son lot. L’attribution définitive des lots étant prononcée après lesdites vérifications, nonobstant toute annonce ayant pu être faite. Toute fausse déclaration ou déclaration erronée entraîne automatiquement l'annulation des éventuels gains.
Tout gagnant au présent Jeu s’interdit de participer à tout jeu similaire (même dotation) organisé sur le Site pendant une période de 1 (un) mois à compter de la date de remise de son lot.
Toute participation de sa part pendant cette période sera considérée comme nul et aucun gain ne lui sera attribué.
La société RTLNet ne saurait en aucune circonstance être responsable des conditions et des modalités de la remise des lots aux gagnants.
Le gagnant ne pourra prétendre, et ce qu’elle qu’en soit la cause, au versement de la valeur du lot en numéraire en lieu et place de celui-ci. En tout état de cause, le gagnant du séjour ne pourra prétendre au remboursement en tout ou en partie, ou à un dédommagement quelconque dans l’hypothèse où celui-ci n’aurait pas consommé son lot, et ce, quelle qu’en soit la cause.
En outre, dans l’hypothèse de l’impossibilité pour RTLNet de délivrer au gagnant le lot remporté, et ce, quelque en soit la cause, RTLNet se réserve le droit d’y substituer éventuellement un lot de valeur équivalente, ce que tout participant accepte.
RTL NET se réserve le droit de reproduire et diffuser le nom, la voix et la photographie des gagnants à des fins de promotion de l'antenne et/ou de relations publiques, sur tout support de son choix et notamment sur les sites www.rtl.fr, autant de fois qu'elle le souhaitera, pendant une période d'un an à compter de la date du Jeu, et sans que ces derniers puissent prétendre à une rémunération autre que le lot remporté ; la citation des noms des gagnants reste à la seule discrétion de RTLNET.
La présente autorisation est accordée pour tous supports ou moyens de communications dans le Monde entier, pendant une période 18 mois à compter de la date de délivrance du gain.
Article 5 : Remise des Dotations - Responsabilités
Seuls les gagnants du Jeu seront contactés à l’issue du Jeu; les autres participants ne seront pas contactés.
Le cas échéant, les lots seront envoyés au gagnant à l’adresse postale indiquée précédemment, après vérification des informations fournies par le gagnant; tout gagnant doit autoriser toutes vérifications concernant son identité et son domicile.
La société RTLNET ne saurait en aucune circonstance être responsable des conditions et des modalités de la remise des lots aux gagnants.
Les joueurs reconnaissent accepter tout lot "en l'état" (modèle, coloris, délai de livraison, etc.); RTLNet ne fournissant aucune garantie sous quelque forme que ce soit quant aux dotations offertes.
Le gagnant ne pourra prétendre, et ce qu’elle qu’en soit la cause, au versement de la valeur du lot en numéraire en lieu et place de celui-ci. En tout état de cause, le gagnant du séjour ne pourra prétendre au remboursement en tout ou en partie, ou à un dédommagement quelconque dans l’hypothèse où celui-ci n’aurait pas consommé son lot, et ce, quelle qu’en soit la cause.
En outre, dans l’hypothèse de l’impossibilité pour RTLNet de délivrer au gagnant le lot remporté, et ce, quelque en soit la cause, RTLNet se réserve le droit d’y substituer éventuellement un lot de valeur équivalente, ce que tout participant accepte.
Les gagnants autorisent gracieusement la citation de leurs noms et prénoms à des fins d'information ou de promotion pour toute exploitation liée au Jeu; la citation des noms des gagnants reste à la seule discrétion de RTLNet.
La responsabilité des organisateurs ne saurait en aucune circonstance être retenue si pour cas de force majeure ou indépendante de leur volonté, la société RTLNet était amenée à suspendre ledit jeu ou si le présent règlement devait subir des modifications, et ce quelle qu’en soit la nature.
Par ailleurs, la société RTLNet ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des problèmes techniques qui pourraient survenir soit au moment de la connexion au jeu, lors de chaque Jeu ou à l’occasion de la remise ou de la jouissance des dotations aux gagnants. Elle ne pourra non plus être responsable des erreurs éventuelles portant sur le nom, l’adresse et/ou les coordonnées des participants au jeu.
Il ne sera répondu à aucune demande concernant le jeu ou l’interprétation du présent règlement. Le fait de participer au présent jeu implique l’acceptation pure et simple de son règlement dans son intégralité.
La société RTLNet se réserve le droit d’interrompre à tout moment le présent jeu ou de modifier tout ou partie de son règlement, sans pour cela avoir à présenter une justification quelconque.
En tout état de cause, tout gagnant ne pourra prétendre au remboursement en tout ou partie, ou à dédommagement quelconque, dans l’hypothèse où celui-ci n’aurait pas consommé leur lot, et ce quelle qu’en soit la cause.
Les gagnants autorisent gracieusement la citation de leurs noms et prénoms à des fins d'information ou de promotion pour toute exploitation liée au Jeu; la citation des noms des gagnants reste à la seule discrétion de RTLNET.
Article 6 : Remboursement des frais de participation
La participation au Jeu est rendue gratuite par le remboursement des frais occasionnés lors de la participation, sous forme de timbres postaux et sur demande écrite, dans les conditions suivantes.
1 / Si le joueur accède aux pages de chaque Jeu à partir d'un modem et au moyen de ligne téléphonique qui lui sont facturées au pro rata du temps de communication ou à l'appel, le joueur peut obtenir, sur présentation de la facture téléphonique correspondante, le remboursement de ses communications sur la base forfaitaire d'un temps de connexion RTC France Télécom global de 11 minutes à 0,02 € la minute [incluant la minute indivisible crédit temps première minute à 0,11 euros] toutes taxes comprises à partir d'un poste fixe, soit un total global forfaitaire de 0,31 Euro.
Les remboursements des frais de connexion au Jeu s'effectuent dans la limite de 0,31 Euro par joueur pendant toute la période de chaque Jeu. Le remboursement des frais de connexion s'effectuera strictement à l'intérieur de cette limite. Seuls les appels effectués depuis un téléphone fixe ouvrent droit à remboursement.
2/ Il est convenu que tout autre moyen de connexion aux pages de chaque Jeu s'effectuant dans le cadre d’un forfait (câble, ADSL, …) ne donnera pas à remboursement. Dans ce cas, l'abonnement est en effet contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général, et le fait d'accéder au Site en vue de participer au Jeu n'occasionne aucun frais spécifique supplémentaire.
Toute demande de remboursement des frais de connexion au Jeu sera traitée strictement dans la limite des conditions fixées ci avant.
Les demandes de remboursement ne contenant pas l’ensemble des informations mentionnées ci-dessous ne pourront être traitées:
le nom de Jeu pour lequel la demande de remboursement des frais est demandée
- la date de participation au Jeu,
- les heures et dates de connexion et/ou de l'appel pour toute participation par Internet,
- une copie du contrat d'abonnement téléphonique et/ou d’accès Internet ayant permis la participation au Jeu.
Toute demande de remboursement des frais de participation devra être adressées auprès de:
Société RTLNet
Jeux Concours "Club RTL"
22, rue Bayard - 75008 Paris
Il est impératif d'effectuer toute demande de remboursement des frais engagés au plus tard 1 mois (30 jours calendaires, le cachet de la poste faisant foi) après réception de votre facture téléphonique et/ou ou d’accès Internet correspondante (la date de référence retenue est celle indiquée sur la facture correspondante).
Les remboursements s'effectuent dans la limite d’une participation pour toute la durée du Jeu et par foyer (même nom et/ou même adresse postale et/ou même pseudo) pour la période de la dernière facture correspondante.
Il est entendu que seul le titulaire de la facture de l’opérateur téléphonique et/ou de la facture d’accès Internet (nom, prénom, adresse) pourra faire la demande de remboursement des frais.
Les frais de timbres engagés par le participant pour cette demande peuvent être remboursés sur demande expresse sur la base du tarif lent " Lettre " en vigueur.
Article 7 : Promotion / Données personnelles
La société RTLNET se réserve le droit de faire état du nom et/ou de la photographie des gagnants à des fins publicitaires ou de relations publiques sans que ces derniers puissent prétendre à une rémunération autre que le lot remporté.
En vertu de l’article 27 de la loi 78-17 du 6 février 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout participant à un jeu ayant laissé ses coordonnées possède un droit, d'accès et de rectification.
Ce droit d’accès pourra être exercé par écrit directement auprès de la RTLNET à l’adresse suivante :
Société RTLNet
Jeux Concours "Club RTL"
22, rue Bayard - 75008 Paris
Article 8 : Règlement
Le présent règlement est déposé en l’étude de :
Maître Astrid DESAGNEAUX,
Huissiers de Justice
4, rue Quentin Bauchart – 75008 Paris
Une copie du présent règlement pourra être obtenue par toute personne qui en fera la demande écrite (remboursement du timbre au tarif lent en vigueur) à l’adresse suivante :
Société RTLNet
Jeux Concours "Club RTL"
22, rue Bayard - 75008 Paris
Article 9 : Contestations/arbitrage
La participation au Jeu implique l’acceptation sans réserve du règlement dans son intégralité. Toute déclaration inexacte ou mensongère, toute fraude entraînera la disqualification du participant
Il ne sera répondu à aucune demande téléphonique concernant l’interprétation ou l’application du présent règlement, les mécanismes ou les modalités du Jeu ainsi que sur la liste des gagnants.
Aucune réclamation afférente au Jeu ne pourra être reçue passé un délai de 90 jours à compter de la participation considérée.
Fait à Paris, le 12/06/2017
La Direction
ANNEXE
Opération " Petit Larousse Illustré 2018 "
Dates : du 20 juin au 4 juillet 2017 inclus
Mécanique : dans le cadre du « Club RTL », les participants sont invités à se rendre à la rubrique du jeu sur le site « www.rtl.fr »
Pour jouer, le Participant doit :
Se rendre sur le site rtl.fr
Se connecter via son compte rtl
Cliquer sur le bouton « Participer » ;
Répondre aux questions posées
Compléter les champs obligatoires
Cochez la case d’acceptation du règlement dans son intégralité
Seuls les Participants ayant correctement suivi ces étapes et complété correctement les informations demandées verront leur candidature validée.
Le jeu est sous forme de quiz avec trois questions.
A l’issue de la période de participation, un tirage au sort sera effectué une fois le jeu échu parmi tous les participants ayant validé leur participation au Jeu.
Ce tirage au sort sera effectué automatiquement selon un algorithme informatique (formule mathématique aléatoire de désignation du gagnant).
Lots mis en jeu : sous réserve de répondre aux conditions de jeu fixées au présent règlement, les joueurs désignés gagnants par tirage au sort se verront remettre les dotations suivantes :
Les joueurs du rang « 1 » à "10" gagneront :
1 (un) exemplaire du Petit Larousse Illustré 2018 (d'une valeur unitaire de 29,90€ )
Toute dotation sera envoyée aux gagnants selon les coordonnées renseignées par ces derniers
