1
REGLEMENT COMPLET
CONCOURS «
Le concours spécial desserts aux fruits
»
Du 02 avril au 30 mai 2013
ARTICLE 1
ORGANISATEUR
La Société CONSERVES FRANCE, société anonyme au capital de 28 455 000 euros
, immatriculée au
RCS Nîmes B 706 220 548, dont le siège social est situé 556 Chemin du Mas de Cheylon, 30904 NIMES
cedex 9
(ci
après dénommé la « Société Organisatrice »),
organise
du
02 avril au 30 mai 2013
jusqu’à
minuit inclus,
un Concours gratuit sans obligation d’achat intitulé
«
Le concours spécial desserts aux
fruits
»
(
ci
après dénommé «
le Concours
») via l’URL suivante
:
www.unvergerdansmacuisine.fr
, (ci
après dénommé «
le S
ite
»)
.
Le Concours est organisé sur le territoire français (France métropolitaine).
ARTICLE 2
–
CONDITIONS RELATIVES AUX PARTICIPANTS
2.1.
La participation au Concours est exclusivement ouverte à toute
personne physique, ayant l’âge
de 13 ans au
minimum,
disposant d’une connexion à Internet fixe. Le participant devra résider en
France métropolitaine (Ci
après le «
Participant
»).
Pour les personnes mineures, la participation se fait sous la responsabilité du représentant légal
justifiant de l’auto
rité parentale. Cette participation et le retrait des gains seront conditionnés par
l’accord exprès et écrit des parents, au plus tard avant la remise des gains, ceci valant pour
l’ensemble du présent règlement et sans aucune exclusion.
Sont exclues de tou
te participation au Concours:
le personnel de la Société Organisatrice ainsi que,
les membres de l’étude d’huissiers auprès de laquelle le présent règlement est déposé et,
de façon plus générale, toutes les personnes ayant participé directement ou indirect
ement à
l’élaboration du Concours, ainsi que, pour chacune des catégories de personnes susvisées,
les membres de leur famille en ligne directe, ainsi que les personnes vivant sous le même
toit.
La Société Organisatrice se réserve le droit de procéder à to
utes vérifications qu’elle jugera utiles
relatives notamment à l’identité et à l’adresse de chaque Participant, en vue de faire respecter les
stipulations du présent article. A cet égard, toute indication portée dans le formulaire d’inscription
visé à l’ar
ticle 3 ci
après, qui serait incomplète, erronée, falsifiée, ne permettrait pas d’identifier un
Participant ou ses coordonnées, ou contreviendrait à l’une quelconque des stipulations du présent
règlement entraînera l’annulation de sa participation.
2.2.
L
a participation au Concours se fait exclusivement par Internet, à l’exclusion de tout autre
moyen, notamment par voie postale. Le Concours est ainsi accessible sur le Site
www.unvergerdansmacuisine.fr
.
Chaq
ue Participant devra respecter les conditions d’utilisations du
site Internet sur lequel se déroule le Concours.
2.3.
La participation au Concours implique l’acceptation expresse et sans réserve du présent
règlement en toutes ses stipulations, des règles
de déontologie en vigueur sur Internet (étiquette,
charte de bonnes conduites,...), ainsi que des lois et règlements applicables aux concours en vigueur
en France.
2
2.4.
Un seul gagnant par foyer (même nom, même adresse postale).
ARTICLE 3
PARTICIPATION
ET DEROULEMENT DU CONCOURS
3.1
Modalités de Participation
Pour jouer, chaque Participant devra
:
•
Se connecter à Internet,
•
Puis, se rendre sur le Site, soit
www.unvergerdansmacuisine.fr
.
•
Créer son profil dans
la rubrique «
ma cuisine
»,
•
S’inscrire en remplissant le formulaire d’inscription avec les coordonnées personnelles
suivantes
: Nom, Prénom, adresse, code postal, ville, Nombre d’enfant et tranche d’âge de ces
derniers, Email.
•
Cocher la case «
j’ai lu et
accepté le règlement
» pour que sa participation puisse être acceptée
par la Société Organisatrice. Un écran s’affiche indiquant que l’inscription est prise en compte.
•
Créer une recette originale à base de un ou plusieurs produits alimentaires de la marq
ue St
Mamet.
•
Inscrire le texte de la recette créée en précisant
le nom de la recette, les ingrédients, le texte de
préparation de la recette, nombre de personnes, niveau de difficulté, temps de préparation,
temps de cuisson, photo du dessert aux fruits réa
lisé à partir de la recette originale et le(s)
produit(s) St Mamet mis en oeuvre.
•
Le ou les produits St Mamet utilisés devront être
nommément identifiés dans le texte de la
recette. Chaque Participant s’engage à participer au Concours sur la base d’une cré
ation culinaire
personnelle ou d’une adaptation de recettes préexistantes, en excluant tout emprunt à l’œuvre
d’un chef ou d’un auteur culinaire ou plus généralement d’un tiers, sous peine d’exclusion du
Concours et, le cas échéant, de perte de la qualité
de gagnant. Chaque joueur assume toute
responsabilité en cas de revendication d’un tiers sur ces fondements. La responsabilité de
Société Organisatrice ne saurait être engagée à ce titre.
•
Télécharger une photographie de belle qualité et orienter horizontal
ement du
dessert aux fruits
réalisé à partir de la recette originale
(entre 100Ko et 1Mo) en format jpeg ou png.
Chaque Participant s’engage à ne pas charger sur la page dédiée au Concours des photographies non
libres de droits ou non conformes à l’espri
t du Concours, sous peine d’exclusion du Concours et, le
cas échéant, de perte de la qualité de gagnant. Chaque participant s’engage expressément à charger
une photographie personnelle de la recette réalisée, ne faisant apparaître aucune personne ou
aucun
personnage (Ci après, dénommé la «
Photo
»). Chaque joueur assume toute responsabilité en
cas de revendication d’un tiers sur
ces fondements. La responsabilité de la Société Organisatrice ne
saurait être engagée à ce titre.
Le Participant sera informé pa
r mail et/ou par téléphone de son gain et des modalités pour en
profiter.
Tout participation incomplète et/ou inexacte et/ou ne correspondant pas au règlement du jeu et aux
principes de participation sera considérée comme nulle. Le participant recevra un mail l’informant du
refus de sa participation et pourra tenter à nouveau sa
chance en respectant les règles établies.
3.2
Le déroulement du Concours
Suite à une participation au Concours dûment remplie sur le Site du Concours, les gagnants seront
désignés par
la Société Organisatrice.
1
REGLEMENT COMPLET
CONCOURS «
Le concours spécial desserts aux fruits
»
Du 02 avril au 30 mai 2013
ARTICLE 1
ORGANISATEUR
La Société CONSERVES FRANCE, société anonyme au capital de 28 455 000 euros
, immatriculée au
RCS Nîmes B 706 220 548, dont le siège social est situé 556 Chemin du Mas de Cheylon, 30904 NIMES
cedex 9
(ci
après dénommé la « Société Organisatrice »),
organise
du
02 avril au 30 mai 2013
jusqu’à
minuit inclus,
un Concours gratuit sans obligation d’achat intitulé
«
Le concours spécial desserts aux
fruits
»
(
ci
après dénommé «
le Concours
») via l’URL suivante
:
www.unvergerdansmacuisine.fr
, (ci
après dénommé «
le S
ite
»)
.
Le Concours est organisé sur le territoire français (France métropolitaine).
ARTICLE 2
–
CONDITIONS RELATIVES AUX PARTICIPANTS
2.1.
La participation au Concours est exclusivement ouverte à toute
personne physique, ayant l’âge
de 13 ans au
minimum,
disposant d’une connexion à Internet fixe. Le participant devra résider en
France métropolitaine (Ci
après le «
Participant
»).
Pour les personnes mineures, la participation se fait sous la responsabilité du représentant légal
justifiant de l’auto
rité parentale. Cette participation et le retrait des gains seront conditionnés par
l’accord exprès et écrit des parents, au plus tard avant la remise des gains, ceci valant pour
l’ensemble du présent règlement et sans aucune exclusion.
Sont exclues de tou
te participation au Concours:
le personnel de la Société Organisatrice ainsi que,
les membres de l’étude d’huissiers auprès de laquelle le présent règlement est déposé et,
de façon plus générale, toutes les personnes ayant participé directement ou indirect
ement à
l’élaboration du Concours, ainsi que, pour chacune des catégories de personnes susvisées,
les membres de leur famille en ligne directe, ainsi que les personnes vivant sous le même
toit.
La Société Organisatrice se réserve le droit de procéder à to
utes vérifications qu’elle jugera utiles
relatives notamment à l’identité et à l’adresse de chaque Participant, en vue de faire respecter les
stipulations du présent article. A cet égard, toute indication portée dans le formulaire d’inscription
visé à l’ar
ticle 3 ci
après, qui serait incomplète, erronée, falsifiée, ne permettrait pas d’identifier un
Participant ou ses coordonnées, ou contreviendrait à l’une quelconque des stipulations du présent
règlement entraînera l’annulation de sa participation.
2.2.
L
a participation au Concours se fait exclusivement par Internet, à l’exclusion de tout autre
moyen, notamment par voie postale. Le Concours est ainsi accessible sur le Site
www.unvergerdansmacuisine.fr
.
Chaq
ue Participant devra respecter les conditions d’utilisations du
site Internet sur lequel se déroule le Concours.
2.3.
La participation au Concours implique l’acceptation expresse et sans réserve du présent
règlement en toutes ses stipulations, des règles
de déontologie en vigueur sur Internet (étiquette,
charte de bonnes conduites,...), ainsi que des lois et règlements applicables aux concours en vigueur
en France.
2
2.4.
Un seul gagnant par foyer (même nom, même adresse postale).
ARTICLE 3
PARTICIPATION
ET DEROULEMENT DU CONCOURS
3.1
Modalités de Participation
Pour jouer, chaque Participant devra
:
•
Se connecter à Internet,
•
Puis, se rendre sur le Site, soit
www.unvergerdansmacuisine.fr
.
•
Créer son profil dans
la rubrique «
ma cuisine
»,
•
S’inscrire en remplissant le formulaire d’inscription avec les coordonnées personnelles
suivantes
: Nom, Prénom, adresse, code postal, ville, Nombre d’enfant et tranche d’âge de ces
derniers, Email.
•
Cocher la case «
j’ai lu et
accepté le règlement
» pour que sa participation puisse être acceptée
par la Société Organisatrice. Un écran s’affiche indiquant que l’inscription est prise en compte.
•
Créer une recette originale à base de un ou plusieurs produits alimentaires de la marq
ue St
Mamet.
•
Inscrire le texte de la recette créée en précisant
le nom de la recette, les ingrédients, le texte de
préparation de la recette, nombre de personnes, niveau de difficulté, temps de préparation,
temps de cuisson, photo du dessert aux fruits réa
lisé à partir de la recette originale et le(s)
produit(s) St Mamet mis en oeuvre.
•
Le ou les produits St Mamet utilisés devront être
nommément identifiés dans le texte de la
recette. Chaque Participant s’engage à participer au Concours sur la base d’une cré
ation culinaire
personnelle ou d’une adaptation de recettes préexistantes, en excluant tout emprunt à l’œuvre
d’un chef ou d’un auteur culinaire ou plus généralement d’un tiers, sous peine d’exclusion du
Concours et, le cas échéant, de perte de la qualité
de gagnant. Chaque joueur assume toute
responsabilité en cas de revendication d’un tiers sur ces fondements. La responsabilité de
Société Organisatrice ne saurait être engagée à ce titre.
•
Télécharger une photographie de belle qualité et orienter horizontal
ement du
dessert aux fruits
réalisé à partir de la recette originale
(entre 100Ko et 1Mo) en format jpeg ou png.
Chaque Participant s’engage à ne pas charger sur la page dédiée au Concours des photographies non
libres de droits ou non conformes à l’espri
t du Concours, sous peine d’exclusion du Concours et, le
cas échéant, de perte de la qualité de gagnant. Chaque participant s’engage expressément à charger
une photographie personnelle de la recette réalisée, ne faisant apparaître aucune personne ou
aucun
personnage (Ci après, dénommé la «
Photo
»). Chaque joueur assume toute responsabilité en
cas de revendication d’un tiers sur
ces fondements. La responsabilité de la Société Organisatrice ne
saurait être engagée à ce titre.
Le Participant sera informé pa
r mail et/ou par téléphone de son gain et des modalités pour en
profiter.
Tout participation incomplète et/ou inexacte et/ou ne correspondant pas au règlement du jeu et aux
principes de participation sera considérée comme nulle. Le participant recevra un mail l’informant du
refus de sa participation et pourra tenter à nouveau sa
chance en respectant les règles établies.
3.2
Le déroulement du Concours
Suite à une participation au Concours dûment remplie sur le Site du Concours, les gagnants seront
désignés par
la Société Organisatrice.
3
1
er
palier
: Seront d’abord retenus les 15
participants ayant obtenu le plus grand nombre de
votes des internautes sur le site du Concours
sous contrôle d’huissier (Me Bernard huissier
de justice à Marseille) puis,
2
ème
palier
: La Société Organisatrice, sous contrôle de Maître Bernard
huissier de justice
,
désignera les 10 gagnants sur les 15 recettes ayant reçu le plus de votes de la part des
internautes.
La désignation des 10 recettes gagnantes parmi les quinze mieux notées se fera selon les critères
suivants
:
Créativité de la rec
ette
Photo de la recette, dressage du mets
Equilibre des ingrédients
Le
Concours se déroulera ainsi
:
Les noms des 15 personnes ayant recueilli le plus de votes pour leur
recette
et donc susceptibles de
remporter le Concours seront transmis au sièg
e social de la Société Organisatrice par Maître Bernard
huissier de justice à
Marseille.
Les dix gagnants seront ensuite choisis par la Société Organisatrice selon les critères définis ci
dessus.
Le Société Organisatrice est souveraine dans ses
délibérations et son choix ne peut être contesté. En
effet, elle reste seule décisionnaire dans le choix des 10 recettes gagnantes.
Si un des gagnants décline son lot, celui
ci sera définitivement perdu et ne pourra faire l’objet d’une
réattribution.
3.3
. Fraude et Modération
3.3.1 Fraude
Bien que la participation au Concours soit illimitée par Participant, le nombre de gagnants sera limité
à une seule personne par foyer
(même nom, même adresse postale).
De même, le personnel de la Société
Organisatrice ainsi que, les membres de l’étude d’huissiers
auprès de laquelle le présent règlement est déposé et, de façon plus générale, toutes les personnes
ayant participé directement ou indirectement à l’élaboration du Concours, ainsi que, pour chacun
e
des catégories de personnes susvisées, les membres de leur famille en ligne directe, ainsi que les
personnes vivant sous le même toit, ne peuvent participer à ce Concours, toute participation de leur
part sera déclarée nulle.
Il appartient aux Particip
ants de bien s’assurer que leur adresse électronique fonctionne
correctement. Aucune réclamation ne pourra être acceptée si le Participant a indiqué une adresse
électronique incorrecte ou temporaire, ou si le Participant est empêché pour une quelconque rai
son
de lire son courrier électronique.
Les Participants doivent aussi attester que la photo qu’ils chargent dans l’application est bien leur
propriété et qu’ils sont capables d’en fournir la preuve.
Le participant certifie que sa création est une réalisa
tion originale créée pour le concours «
Le
concours spécial desserts aux fruits
»
. Toute fraude ou tentative de fraude fera l’objet de poursuites
conformément aux dispositions des articles 313.1 et suivants du code pénal.
4
Il est entendu que tout mode de p
articipation autre que via le réseau Internet est exclu. Toute
participation incomplète et/ou non
conforme aux conditions énoncées ci
dessus, non validée et/ou
enregistrée hors délai ne sera pas prise en considération et sera considérée comme nulle,
l’insc
ription dans la base de données ne pouvant être enregistrée.
A ce titre, les Participants autorisent la Société Organisatrice à procéder à toutes les vérifications
utiles relatives à leur identité et/ou leur domicile. Toute communication ou tentative de
communication d’informations fausses et/ou erronées entraînera
l’élimination automatique du
Participant ainsi que la perte immédiate de son gain, le cas échéant.
La Société Organisatrice se
réserve le droit d’annuler tout ou partie du présent Concours s’il apparaît que des fraudes sont
intervenues sous quelque forme q
ue ce soit, dans le cadre de la participation au Concours ou de la
détermination des gagnants. La Société Organisatrice se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne
pas attribuer les dotations aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions c
ompétentes les
auteurs de ces fraudes.
3.3.2. Modération
En prenant part au Concours, le Participant garantit
:
dans l’hypothèse où des personnes apparaitraient sur une Photo, que celles
ci sont majeures, ou
que si celles
ci sont mineures, qu’elles
ont obtenu l’accord préalable de leur représentant légal, et
qu’il a obtenu leur consentement exprès préalable à l’exploitation de ladite Photo dans les conditions
définies au présent règlement ;
que la Photo et les éléments la constituant sont conformes
aux conditions de modération décrites
ci
dessus ;
ne pas usurper l'identité d'une personne en s'inscrivant au Concours ;
que la Photo ne contient aucun virus, vers, cheval de Troie, ou tout autre contenu destructif et
préjudiciable ;
La Photo n‘est
pas obscène ou diffamatoire et ne porte pas atteinte au droit à la vie privée ni à la
publicité de tiers ;
La Photo et leur utilisation tels que décrits ci
dessus ne viole aucune loi ou règlement applicable ;
Le Participant déclare que la Photo est un
e création qui n’a pas été présentée lors d’un autre
Concours, et qu’aucun droit n’a été cédé à un tiers sur cette création ;
Chaque Participant reconnait que la participation à ce Concours implique que sa Photo puisse faire
l'objet d'une communication da
ns le contexte de ce Concours.
Chaque Participant garantit la Société
Or
ganisatrice
contre tout recours, action ou revendication
quelconque pouvant émaner de tiers.
La Société Organisatrice se réserve le droit de modifier les textes des recettes des
Participants en cas
de fautes de grammaire, d’orthographe ou de syntaxe.
ARTICLE 4
DOTATIONS
4.1
10 gagnants seront désignés et remporteront un cours de cuisine avec un Chef. Afin de
permettre à chaque
gagnant et selon son lieu d'habitation, de profi
ter de son cours de cuisine, St
Mamet a choisi différents prestataires pour couvrir une large zone géographique. 3 types de cours
seront dispensés
:
«
Atelier de cuisine n°1
», durée 3h30, Forfait 60€ TTC. Les ateliers proposés se trouvent dans
les villes
suivantes
: Amiens, Arbois, Audincourt, Autun, Auxerre, Bellegarde, Valserine, Blois,
Bourges, Brassac les mInes, Calais, Châlons en Champagne, Champigny sur marne, Château