Règlement Jeu-concours Transpole n°205601 : 100 € de lots à gagner, 5 gagnants.

RÈGLEMENT DU JEU
DE LA NEWSLETTER DU MOIS DE
FEVRIER
–
TRANSPOLE
«
Jeu de la newsletter du mois
de
Février
–
Gagnez
des places de match de football au Stade Pierre
Mauroy
»
Jeu
concours
sans obligation d’achat
ARTICLE 1
-
SOCIETES ORGANISATRICES
La Société Transpole
–
BP 1009
–
59701
Marcq
-
en
-
Barœul
Cedex, organise, du
23
janvier
201
4
au
13
février
201
4
, un jeu
concours
gratuit et sans obligation d’acha
t
,
deux
tirage
s
au sort aur
ont
lieu entre
les personnes ayant répondu
correctement
aux différent
es questions
, selon les modalités décrites
dans le présent règlement
, en fonction des dates de rencontre des deux matchs de football
.
ARTICLE 2
-
ACCEPTATION DU REGLEMENT
Préalablement à toute participation au Jeu
Concours
, chaque joueur doit prendre con
naissance et
accepter sans aucune réserve le présent règlement et le principe du Jeu
Concours
. Tout contrevenant
à l'un ou plusieurs des articles du présent règlement sera privé de la possibilité de participer au Jeu
Concours
, mais également du prix qu'il
aura pu éventuellement gagner.
ARTICLE 3
-
CONDITIONS DE PARTICIPATION
La participation au Jeu
Concours
est ouverte du
23
janvier
201
4
au
13
février
201
4
inclus, la date et
l'heure des connexions des joueurs, telles qu'enregistrées par les systèmes informatiques de la
Société Organisatrice et/ou de ses prestat
aires techniques, faisant foi.
Le Jeu est accessible 24h sur 24 sur le site Internet édité par Tr
anspole et situé à l’adresse URL
suivante :
http://www.transpole.fr/questionnaire/questionnaire.aspx?id=22&idlangue=1
La participation au Jeu
Concours
est ouverte à tou
te personne physique majeure, résidant en France
Métropolitaine, disposant d’un accès à Internet
et inscrite à la newsletter Transpole
-
à l'exclusion
des membres du personnel de la Société Organisatrice du Jeu
Concours
.
ARTICLE 4
-
PRINCIPE ET MODALITES D
U JEU
La participation au Jeu
Concours
est limitée à une (1) participation par joueur (même nom, même
prénom, même adresse
, même adresse e
-
mail
). Dans le cas où un joueur effectue plusieurs
participations, il ne sera tenu compte que de la participa
tion éta
nt parvenue en premier à la Société
Organisatrice
.
Pour participer au Jeu
Concours
, le joueur doit se rendre à l’adresse URL indiquée à l’article 3 ci
-
dessus, et répondre aux questions suivantes :
1/
Quel est le joueur du Losc ayant remporté le trophée du meilleur joueur de Ligue 1 du mois de
novembre 2013
?
Rio Mavuba
,
Franck Beria
,
Vincent Enyeama
2/
Avec quelle équipe, René Girard
-
actuel entraîneur du Losc a t
-
il été sacré Champion de France en
2012 ?
Montpellier HSC
,
Paris S
G
,
AS Monaco
3
/
Quelle est la nationalité de Simon Kjaer
?
Suédoi
s
,
Belg
e
,
Danoi
s
S’il le souhaite, le joueur pourra inviter des ami(e)s à participer au Jeu
Concours
, en inscrivant leur
adresse électronique. Les adr
esses électroniques doivent être valides. Un courrier électronique
informant ses amis de l'existence du Jeu
Concours
leur sera automatiquement envoyé. Les ami(e)s
sont alors clairement informé(e)s du prénom et du nom, ainsi que de l’adresse électronique de
la
personne qui leur fait b
énéficier de cette invitation.
Pour valider sa participation au Jeu
Concours
, le joueur devra également remplir le formulaire de
participation.
Tous les champs
du formulaire
de pa
rticipation
marqués par
une étoile (

)

RÈGLEMENT DU JEU
DE LA NEWSLETTER DU MOIS DE
FEVRIER
–
TRANSPOLE
«
Jeu de la newsletter du mois
de
Février
–
Gagnez
des places de match de football au Stade Pierre
Mauroy
»
Jeu
concours
sans obligation d’achat
ARTICLE 1
-
SOCIETES ORGANISATRICES
La Société Transpole
–
BP 1009
–
59701
Marcq
-
en
-
Barœul
Cedex, organise, du
23
janvier
201
4
au
13
février
201
4
, un jeu
concours
gratuit et sans obligation d’acha
t
,
deux
tirage
s
au sort aur
ont
lieu entre
les personnes ayant répondu
correctement
aux différent
es questions
, selon les modalités décrites
dans le présent règlement
, en fonction des dates de rencontre des deux matchs de football
.
ARTICLE 2
-
ACCEPTATION DU REGLEMENT
Préalablement à toute participation au Jeu
Concours
, chaque joueur doit prendre con
naissance et
accepter sans aucune réserve le présent règlement et le principe du Jeu
Concours
. Tout contrevenant
à l'un ou plusieurs des articles du présent règlement sera privé de la possibilité de participer au Jeu
Concours
, mais également du prix qu'il
aura pu éventuellement gagner.
ARTICLE 3
-
CONDITIONS DE PARTICIPATION
La participation au Jeu
Concours
est ouverte du
23
janvier
201
4
au
13
février
201
4
inclus, la date et
l'heure des connexions des joueurs, telles qu'enregistrées par les systèmes informatiques de la
Société Organisatrice et/ou de ses prestat
aires techniques, faisant foi.
Le Jeu est accessible 24h sur 24 sur le site Internet édité par Tr
anspole et situé à l’adresse URL
suivante :
http://www.transpole.fr/questionnaire/questionnaire.aspx?id=22&idlangue=1
La participation au Jeu
Concours
est ouverte à tou
te personne physique majeure, résidant en France
Métropolitaine, disposant d’un accès à Internet
et inscrite à la newsletter Transpole
-
à l'exclusion
des membres du personnel de la Société Organisatrice du Jeu
Concours
.
ARTICLE 4
-
PRINCIPE ET MODALITES D
U JEU
La participation au Jeu
Concours
est limitée à une (1) participation par joueur (même nom, même
prénom, même adresse
, même adresse e
-
mail
). Dans le cas où un joueur effectue plusieurs
participations, il ne sera tenu compte que de la participa
tion éta
nt parvenue en premier à la Société
Organisatrice
.
Pour participer au Jeu
Concours
, le joueur doit se rendre à l’adresse URL indiquée à l’article 3 ci
-
dessus, et répondre aux questions suivantes :
1/
Quel est le joueur du Losc ayant remporté le trophée du meilleur joueur de Ligue 1 du mois de
novembre 2013
?
Rio Mavuba
,
Franck Beria
,
Vincent Enyeama
2/
Avec quelle équipe, René Girard
-
actuel entraîneur du Losc a t
-
il été sacré Champion de France en
2012 ?
Montpellier HSC
,
Paris S
G
,
AS Monaco
3
/
Quelle est la nationalité de Simon Kjaer
?
Suédoi
s
,
Belg
e
,
Danoi
s
S’il le souhaite, le joueur pourra inviter des ami(e)s à participer au Jeu
Concours
, en inscrivant leur
adresse électronique. Les adr
esses électroniques doivent être valides. Un courrier électronique
informant ses amis de l'existence du Jeu
Concours
leur sera automatiquement envoyé. Les ami(e)s
sont alors clairement informé(e)s du prénom et du nom, ainsi que de l’adresse électronique de
la
personne qui leur fait b
énéficier de cette invitation.
Pour valider sa participation au Jeu
Concours
, le joueur devra également remplir le formulaire de
participation.
Tous les champs
du formulaire
de pa
rticipation
marqués par
une étoile (

)

Dates et heures susceptibles d'évoluer en fonction de la programmation de l'organisateur
Les prix
seront mis à disposition
directement
à l’accueil de Transpole, au 276 avenue de la Marne,
59701 Marcq
-
en
-
Baroeul, aux
gagnant
s
uniquement suivant les informations fournies sur une base
déclarative dans le formulaire de participation au
Jeu
Concours
. En to
ut état de cause, la
mise à
disposition des dotations se fera selon les modalités communiquées par
Transpole
, dans le courrier
électronique confirmant le gain ou par tout autre moyen à la convenance
de la Société Organisatrice
.
S’il advenait que, contacté(
s) par
Transpole
, le(s) gagnant(s) n’arrive(nt) pas à entrer en possession
de la dotation, pour des raisons hors contrôle de
la
Société
Organisatrice et ce dans un délai
d’une
(
1
)
semaine
suivant la date de prise de contact, l
a
Société Organisatrice se rés
erve la possibilité
d’attribuer ladite dotation à un autre participant tiré au sort.
Le
s
prix seront accepté
s
tel
s
qu’il
s sont mentionnés
ci
-
dessus. Les lots gagnés ne pourront être ni
échangé
s
, ni repris, ni faire l’objet d’un équivalent financier.
Transpole
se réserve la possibilité, en cas d’événements indépendants de sa volonté et si les
circonstances l’exigent, de remplacer les
prix par
des
lots
d'une valeur équivalente et de
caractéristiques proches
.
ARTICLE 8
–
DEPÔT DU REGLEMENT
Le présent rè
glement est déposé auprès de SCP Arnaud MARTIN
-
Olivier GRAVELINE
-
Huissiers de
Justice Associés
–
1 rue Bayard
–
B.P. 531
–
59 022 LILLE Cedex
–
NORD (59).
Le règlement du jeu ser
a
consultable pendant toute la durée du jeu à l’adresse suivante :
http://www.transpole.fr/questionnaire/questionnaire.aspx?id=2
2
&idlangue=1
Le règlement est disponible à titre gratuit à toute personne qui en fait la demande par écrit à
l’ad
resse suivante
:
Transpole BP 51009
-
59701 Marcq
-
en
-
Barœul cedex.
Les frais d’affranchissement
engagés par le participant pour obtenir ce règlement seront remboursés sur simple demande écrite
accompagnée d’un RIB et sur la base du tarif postal lent en vig
ueur.
Ce règlement peut être modifié au cours de la durée du jeu. Toute modification donnera lieu à un
nouveau dépôt auprès de l’Huissier de Justice dépositaire et entrera en vigueur à la date de ce dépôt.
Cette modification sera opposable à tous les parti
cipants.
ARTICLE 9
–
DECISIONS DES ORGANISATEURS
Les Sociétés Organisatrices se réservent la possibilité de modifier, à tout moment, le présent
règlement et à prendre toutes décisions qu'elle pourrait estimer utiles pour l'application du
règlement.
Les So
ciétés Organisatrices pourront en informer les joueurs par tout moyen de son choix. L
a
Société
Organisatrice
se réserve également le droit de modifier, prolonger, écourter, suspendre ou annuler le
Jeu
Concours
, sans préavis, en raison de tout événement ind
épendant de sa volonté et notamment
en cas d’événement constituant un cas de force majeure ou un cas fortuit.
Les Sociétés Organisatrices se réserveront en particulier le droit s’il y a lieu d’annuler tout ou partie
du Jeu
Concours
s'il apparaît que des f
raudes ou des dysfonctionnements sont intervenus sous
quelque forme que ce soit, et notamment de nature technique, dans le cadre de la participation au
Jeu
Concours
ou de la détermination du(des) gagnant(s).
Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit
de ne pas attribuer le(les) prix(s) aux fraudeurs et/ou
de poursuivre devant les juridictions compétent
es les auteurs de ces fraudes.
ARTICLE 10
–
REMBOURSEMENT DES FRAIS DE PARTICIPATION
Conformément aux dispositions de l'article L. 121
-
3
6 du Code de
la consommation, l'accès au site et
la
participation aux jeux qui y sont proposés sont entièrement libres et gratuits, en sorte que les frais
de connexion au site, exposés par le participant, lui seront remboursés selon les
modalités ci
-
dessous.
Un seul
remboursement par participant (même nom, prénom et même adresse email) est admis, à la
condition que le participant soit résidant en France et dans les conditions
d'utilisation normales du
Site.
Etant observé qu'en l'état actuel des offres de service et d
e la technique, certains fournisseurs
d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément
convenu que tout accès au site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment
connexion par c
âble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement,
dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par
l'internaute pour son usage de l'Internet en général
et que le fait pour le par
ticipant de se connecter
au Site et de participer au Jeu ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.
En cas de connexion payante facturée au prorata de la durée de communication, les frais de
connexion sur le Site pour la participation au Je
u seront remboursés uniquement par virement
bancaire, sur demande du participant adressée dans le mois du débours de ces frais, le cachet de la
poste faisant foi, dans les deux mois de la réception de la demande du participant (remboursement
sur la base jo
urnalière de 0,15 € correspondant au temps moyen de 7 minutes de connexion au site).
Dans l'hypothèse d'une connexion faisant l'objet d'un paiement forfaitaire pour une durée
déterminée et, au
-
delà de cette durée, facturée au prorata de la durée de commu
nication, les frais
de connexion au Site seront remboursés au participant dès lors qu'il est établi que le participant a
excédé le forfait dont il disposait et que ce forfait a été dépassé du fait de la connexion au Site.
Pour obtenir le remboursement de
ses frais de connexion, ainsi que les
frais d'affranchissement de sa
demande de remboursement, le participant doit adresser à
Transpole
une demande écrite, établie
sur papier libre, contenant les éléments suivants, étant précisé que les demandes incomplèt
es ou
erronées ne seront pas prises en compte :
-
l'indication de son nom, prénom, email et adresse
postale personnelle ;
-
l'indication des dates, des heures et des durées de ses connexions au site ;
-
la copie de la facture détaillée de l'opérateur t
éléphonique et/ou du fournisseur d'accès auquel il
est abonné, faisant apparaître clairement les dates et heures de ses connexions au site;
-
un RIB pour le remboursement

3
/
Quelle est la nationalité de Simon Kjaer
?
Suédoi
s
,
Belg
e
,
Danoi
s
S’il le souhaite, le joueur pourra inviter des ami(e)s à participer au Jeu
Concours
, en inscrivant leur
adresse électronique. Les adr
esses électroniques doivent être valides. Un courrier électronique
informant ses amis de l'existence du Jeu
Concours
leur sera automatiquement envoyé. Les ami(e)s
sont alors clairement informé(e)s du prénom et du nom, ainsi que de l’adresse électronique de
la
personne qui leur fait b
énéficier de cette invitation.
Pour valider sa participation au Jeu
Concours
, le joueur devra également remplir le formulaire de
participation.
Tous les champs
du formulaire
de pa
rticipation
marqués par
une étoile (

)
sont ob
ligatoires
.
(Civilité,
nom, prénom, email).
Toute inscription inexacte ou incomplète ne pourra être prise en compte et entraînera la nullité de la
participation. Ne seront notamment pas prises en considération les inscriptions dont les
c
oordonnées
obligato
ires
so
nt inexactes ou incomplètes ou
celles qui ne seraient pas conformes aux
dispositions du présent règlement, celles adressées en nombre, celles adressées après la fin du Jeu
Concours
.
ARTICLE 5
-
RESULTATS
Afin de désigner les gagnants du Jeu
Concour
s
,
deux
tirage
s
au sort ser
ont
organisé
s
entre les
personnes ayant donné de bonnes répo
nses aux questions posées selon l
es dates des matchs de
football, soit les
:
-
31 janvier pour le match Losc
–
Sochaux
-
14 février
pour le match Losc
-
Lyon
Un seul lot sera attribué par gagnant (même nom, même prénom, même adresse
, même email
). La
liste des gagnants sera accessible sur
la page Facebook
Transpole
(
https://www.facebook.com/pages/Transpole/115868071759830
)
à la date de fin du jeu
concours
.
Aucun message ne sera adressé aux perdants.
Les données nominatives obligatoirem
ent enregistrées pour la validation de la participation au
présent jeu
concours
ne seront utilisées que dans le cadre de ce jeu
concours
sauf s
i la personne a
coché la case
:
«
Je souhaite recevoir par email des informations comme
rciales de la part de
Transpole
»
.
Ces données peuvent faire l’objet conformément à la loi du 6 janvier 1978 donner lieu à un droit
d’accès, de rectification, de modification, de suppression et d’opposition. Ce droit peut être exercé
en écrivant à Transpole BP 51009
-
59701 Ma
rcq
-
en
-
Barœul cedex
.
ARTICLE 6
-
DOTATIONS
Les
gagnant
s
désignés se verr
ont attribuer
un d
e
s prix dans le lot suivant
selon son âge
:
-
5 places pour deux (2) personnes pour le match de football LOSC
-
Sochaux prévu le 08
février 2014*(soit 10 places au pri
x unitaire de 20€)
-
5 places pour deux (2) personnes pour le match de football LOSC
-
Lyon prévu le 22 février
2014* (soit 10 places au prix unitaire de 20€)

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