REGLEMENT CADRE DU JEU « ÇA BOUGE EN FRANCE 2012 »
1. PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ ORGANISATRICE :
TV5MONDE, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 381 962 612 dont le siège est situé au 131 avenue de Wagram, 75017 Paris, ci-après la « Société Organisatrice », organise un jeu gratuit et sans obligation d'achat, intitulé «ÇA BOUGE EN FRANCE 2012», ci-après le « Jeu ».
Le Jeu est ouvert à toute personne physique, quel que soit son pays de résidence, qui dispose d’un accès à Internet à la date d’ouverture du Jeu, à l'exception des employés de la Société Organisatrice, de tout prestataire, et de toute personne ayant un lien direct ou indirect avec le Jeu ainsi que des membres de leur famille. Le simple fait pour un mineur de participer au Jeu implique qu’un accord parental, préalable, écrit et daté lui a été donné.
2. DATES DU JEU
Le Jeu débutera le 1er mars 2012 12h00 et se terminera le 31 mai 2012 à 23h59.
Durant cette période, le Jeu se renouvellera par session chaque mois, une « Session du Jeu »), le Jeu comprendra donc 3 Sessions.
Chaque nouvelle Session correspondra à une région de France différente et 10 nouvelles questions (jointes en annexe), seront proposées.
Des prix différents seront mis en jeu à chaque nouvelle Session du Jeu.
Les différentes Sessions se dérouleront selon le calendrier suivant :
La 1ère Session débutera le 1er mars 2012 à 12h et se terminera le 31 mars 2012 à 23h59
La 2nde Session débutera le 1er avril 2012 à 12h et se terminera le 30 avril 2012 à 23h59
La 3ème Session débutera le 1er mai 2012 et se terminera le 31 mai 2012 à 23h59
Dans l’hypothèse où le renouvellement du Jeu serait décidé (au-delà du 31 mai 2012) par la Société Organisatrice, le présent règlement sera modifié par avenant et ladite date sera publiée sur le site Internet de TV5MONDE.
3. MODALITES DE PARTICIPATION
3.1 La participation au Jeu est gratuite et sans obligation d’achat. Toute participation doit se faire par Internet, à l’exclusion de tout autre moyen, notamment toute participation par voie postale est exclue.
Pour jouer, chaque participant devra, durant la période visée à l’article 2 ci-dessus, à partir du site Internet : www.tv5monde.com remplir le formulaire de participation en répondant impérativement aux 10 questions à choix multiples (jointes en annexe) et en complétant obligatoirement le champ adresse e-mail, puis valider.
En cas d'incident technique empêchant le participant de jouer ou altérant les informations qu’il aura transmises, et cela pour quelque raison que ce soit, la Société Organisatrice ne peut être tenue responsable du préjudice qui en découlerait pour les participants.
3.2. Un seul formulaire de participation par personne sera pris en compte par Session de Jeu étant entendu qu’un participant peut jouer à chaque nouvelle Session du Jeu.
Une seule participation par personne sera prise en compte pendant toute la durée de la session de jeu. Il ne sera en conséquence attribué qu’un seul prix par participant. Par « participant », il faut entendre les personnes résidant à la même adresse et portant le même nom.
3.3 Pour les participants, accédant au Jeu via un modem et au moyen d'une ligne téléphonique facturée selon le temps passé (à l'exception des abonnements câble, ADSL et forfaits incluant ou offrant les coûts de communication), les coûts de connexion engagés pour la participation au Jeu seront remboursés par la Société Organisatrice par virement sur la base forfaitaire de 0,021 €TTC (vingt et un millième d'euro toutes taxes comprises) la minute, soit 0,131 €TTC (cent trente et un millième d'euro toutes taxes comprises) correspondant à deux minutes [incluant la minute indivisible crédit temps première minute à 0,11 €TTC (onze centimes d'euro toutes taxes comprises).
Étant donné qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, les participants sont informés que tout accès au Jeu s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL…) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, au motif que l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans cette hypothèse contracté par l'internaute pour son usage global de l'Internet et que le fait pour le participant de se connecter au site Internet de la Société Organisatrice et de participer au Jeu ne lui occasionne aucun frais supplémentaire.
Quel que soit le mode de participation au Jeu, les demandes de remboursement devront être adressées à l’adresse Jeu « ÇA BOUGE EN FRANCE 2012 »- Service Internet - 131 avenue de Wagram, 75017 Paris au plus tard deux mois après la réception par le participant de sa facture téléphonique ou de son relevé bancaire ou/et de sa facture de connexion à Internet selon le moyen de paiement utilisé (le cachet de la poste faisant foi) avec copie dudit document et indication de ses noms et coordonnées, et être accompagnées d’un RIB ou RIP.
Le nombre de remboursements par participant est limité au nombre maximum de participations autorisées visé à l’article 3.2.
Les frais de poste engagés pour une telle demande seront remboursés au tarif lent en vigueur, sur simple demande jointe à la demande de remboursement des frais de participation.
4. REGLES DU JEU
4.1 Principe :
Le Jeu consiste à envoyer, à partir du site internet www.tv5monde.com/regionsdefrance, un formulaire de participation (soit à choisir une réponse à la question parmi les propositions, valider), compléter le champ adresse e-mail et valider.
La Société Organisatrice ne saurait encourir une quelconque responsabilité du fait du manquement par le participant des règles susvisées.
4.2 Désignation des gagnants et attribution du prix :
Afin de départager les participants ayant correctement rempli le formulaire et choisi la bonne réponse à toutes les questions, un tirage au sort sera réalisé dans les 30 jours suivants la clôture de chaque Session du Jeu par la Société Organisatrice.
Le tirage au sort désignera 3 gagnants ainsi que 3 suppléants auxquels seront, le cas échéant, et suivant l’ordre du tirage au sort, attribués les prix à défaut de réponse du ou des gagnant(s)(es) conformément à l’article 5.2 du présent règlement auxquels sera attribué le prix selon l’ordre du tirage au sort.
5. DOTATIONS
5.1
Selon les modalités prévues à l’article 4.2 du présent règlement, les prix suivants seront attribués aux 3 gagnants des différentes Sessions :
ü 1ère Session ( 1er mars 2012 au 31 mars 2012 à 23h59)
1er Prix : une montre estampillée TV5MONDE d’une valeur indicative de 28€ (vingt-huit euros)TTC
2éme Prix : un ouvrage intitulé « Limousin : le bonheur gourmand », éditions CPE d’une valeur de 23€ (vingt-trois euros)TTC
3ème Prix : un ouvrage intiltulé « Guide Balado Limousin », éditions MONDEOS d’une valeur de 15€ (quinze euros) et une casquette estampillée TV5 d’une valeur de 3€ (trois euros)TTC. L’ensemble de ce prix est valorisé à 18€ (dix-huit euros)TTC
ü 2éme Session (1er avril 2012 à 12h au 30 avril 2012 à 23h59)
1er Prix : un ouvrage intitulé « Voyage Gourmand en Rhône Alpes : éditions Gléniat d’une valeur de 45€ (quarante cinq euros)TTC
2éme Prix : une montre estampillée TV5 d’une valeur de 28€ (vingt-huit euros) TTC et une lampe solaire estampillée TV5 d’une valeur de 8€ (huit euros) TTC. L’ensemble de ce prix est valorisé à 36€ (trente six euros)TTC.
3éme Prix : un DVD « Cité du Monde Paris » produit par TV5, d’une valeur de 20€ (vingt euros)TTC et une casquette estampillée TV5 d’une valeur de 3€ (trois euros)TTC. L’ensemble de ce prix est valorisé à 23€ (vingt-trois euros)TTC.
ü 3éme Session (1er mai 2012 à 12h au 31 mai 2012 à 23h59)
1er Prix : un ouvrage intitulé « Cannes Memories » : éditionsMBP d’une valeur de 59€ (cinquante-neuf euros)TTC
2éme Prix : une montre estampillée TV5 d’une valeur de 28€ (vingt-huit euros) TTC et une lampe solaire estampillée TV5 d’une valeur de 8€ (huit euros)TTC. L’ensemble de ce prix est valorisé à 36€ (trente-six euros)TTC
3éme Prix : un DVD « Cité du Monde Paris » produit par TV5, d’une valeur de 20€ (vingt euros)TTC et une casquette estampillée TV5 d’une valeur de 3€ (trois euros)TTC. L’ensemble de ce prix est valorisé à 23€ (vingt-trois euros)TTC.
5.2 Le prix est nominatif et ne peut être attribué à une autre personne.
Si le gagnant est mineur, le prix sera remis à la personne ayant l’autorité parentale ou la tutelle du mineur.
Le gagnant sera informé par un e-mail l’invitant à communiquer à la Société Organisatrice ses nom, prénom et adresse. Sous réserve d’avoir reçu ces informations complètes dans les 15 jours suivant l’envoi de l’e-mail au plus tard, la Société Organisatrice enverra le prix au gagnant par voie postale dans un délai de 90 jours à compter de la validation des coordonnées de chaque gagnant.
À défaut d’avoir reçu ces informations complètes, la Société Organisatrice se réserve la faculté de ré-attribuer le prix correspondant par tirage au sort conformément à l’article 4.2.
La Société Organisatrice ne saurait être tenue responsable de tout vol ou perte des prix et (ou) des retards lors de leur acheminement ou de leur destruction totale ou partielle pour tout autre cas fortuit. En cas de retour des prix pour cause d'adresse erronée et/ou changement d'adresse ou pour tout autre cas fortuit, aucune réclamation ne sera admise à ce sujet.
Le gagnant ne pourra solliciter l'échange de son prix contre un autre prix, ni contre des espèces, ni contre d'autres biens et services.
5.3 La Société Organisatrice se réserve le droit, en cas de problèmes liés à ses fournisseurs, de modifier et/ou remplacer le prix par un produit au moins équivalent en termes de caractéristiques à celui visualisé sur les supports de promotion du Jeu, sans que les gagnants ne puissent prétendre à aucune indemnité de ce fait. Dans le cas où l’envoi du prix serait impossible, les gagnants seront avertis par la Société Organisatrice par courrier ou au numéro de téléphone qu’ils auront indiqué à l’occasion du Jeu pour convenir des modalités de récupération des prix.
6. INFORMATIONS GÉNÉRALES
6.1 Le simple fait de participer au Jeu implique l'acceptation sans restriction ni réserve du présent règlement. La Société Organisatrice tranchera en dernier ressort toute contestation. Les contestations ne seront plus recevables au-delà d’un délai d'un mois à compter de la date de fin du Jeu.
Sauf en cas d'erreurs manifestes, il est convenu que les informations résultantes des systèmes de jeu de la Société Organisatrice ont force probante dans tout litige quant aux éléments de connexion et au traitement informatique desdites informations relatives au Jeu.
6.2 La Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable si, pour des raisons indépendantes de sa volonté (cas fortuit ou force majeure) ainsi que tout autre événement considéré par elle comme rendant impossible l'exécution du Jeu dans les conditions initialement prévues, le Jeu était partiellement ou totalement modifié, reporté ou annulé.
6.3 Le participant, s'il est gagnant, autorise la Société Organisatrice du Jeu à utiliser à titre indicatif, son nom, prénom et adresse sans restriction ni réserve et sans que cela lui confère une rémunération, un droit ou un avantage quelconque autre que l'attribution de son prix.
6.4 Le participant est informé que les données le concernant qui lui sont demandées, sont nécessaires pour le traitement de sa participation au Jeu. En application des dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le participant bénéficie d'un droit d'accès et de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Il peut demander par simple lettre envoyée à Jeu «ÇA BOUGE EN FRANCE 2012», TV5MONDE - Service Internet - 131 avenue de Wagram, 75017 Paris notamment, l’obtention d’informations sur le traitement des données du Jeu et que ses coordonnées soient effacées de la liste comportant l’ensemble des données du Jeu.
6.5 La Société Organisatrice se réserve le droit d'exclure, à titre temporaire ou définitif, tout participant qui, par son comportement, nuirait au bon déroulement du Jeu.
6.6 Le règlement du Jeu est déposé chez la SCP Simonin - Le Marec - Guerrier, Huissiers de Justice au 54 rue Taitbout 75009 Paris et peut être obtenu gratuitement sur simple demande écrite adressée à Jeu «ÇA BOUGE EN FRANCE 2012», TV5MONDE – Service Internet – 131 avenue de Wagram, 75017 Paris et est également consultable sur le site www.tv5monde.com.
Les frais de timbres afférents seront remboursés au tarif lent en vigueur sur simple demande écrite jointe à la demande de communication du règlement.
6.7 Le règlement peut être modifié à tout moment sous la forme d’un avenant par la Société Organisatrice, dans le respect des conditions énoncées, et publié en ligne sur le site www.tv5monde.com. Tout avenant sera déposé chez la SCP Simonin - Le Marec - Guerrier, Huissiers de Justice dépositaires du règlement, avant sa publication.
6.8 Toutes les marques ou noms de produits cités sont des marques déposées de leur propriétaire. Le site est accessible depuis de nombreux pays dans le monde dont la France. Chacun de ces pays pouvant avoir des lois qui diffèrent des lois françaises, les participants admettent sans réserve que le simple fait de participer à ce jeu les soumet obligatoirement aux lois françaises, notamment pour tout litige qui viendrait à naître du fait du concours objet des présentes ou qui serait directement ou indirectement lié à celui-ci, ce sans préjudice des éventuelles règles de conflits de lois pouvant exister. À défaut d’accord amiable, les participants pourront saisir le tribunal de Grande Instance de Paris.
Concours Ca bouge en France – Limousin
Date : Mars 2012
Dans quel département se situe le village de Curemonte ?
La Creuse.
La Corrèze.
La Côte d'Or.
Combien de départements compte la région Limousin ?
4
6
3
Sur la route de quel pèlerinage le Limousin se situe-t-il ?
Saint Jacques de Compostelle.
Saint Marc de Compostelle.
Saint Luc de Compostelle.
Quel peintre célèbre est né en Limousin ?
Auguste Renoir.
Paul Gauguin.
Vincent Van Gogh.
Quel est le surnom de la ville de Limoges ?
La capitale des arts des feux d'artifices.
La capitale des arts du feu.
La capitale des arts du jeu.
De combien de temps dispose-t-on pour ramasser les fleurs de crocus ?
24 heures.
Une semaine.
48 heures.
Où peut-on passer un weekend gourmand en Limousin ?
Dans la ville de Tulle.
Dans la ville de Limoges.
Dans la ville de Brive.
Quel club sportif est très connu en région Limousin ?
L'Olympique limougeaud.
L' AS Egletons.
Le rugby club athlétique Brive Corrèze Limousin.
Comment s'appelle la capitale de la région ?
Montluçon.
Tulle.
Limoges.
Quelle marchandise était autrefois convoyée sur les gabares ?
Des ardoises.
Du bois.
Du poisson.
Concours Ca bouge en France – Midi-Pyrénées
Date : Avril 2012
Dans quelle ville se situe le musée Toulouse Lautrec ?
Toulouse.
Pau.
Albi.
Dans quel département se déroule le festival Jazz in Marciac ?
L'Ariège
Le Lot.
Le Gers.
Quelles sont les dimensions de l'usine d'assemblage de l'avion A380 ?
250 mètres de long / 500 mètres de large / 46 mètres de hauteur.
500 mètres de long / 250 mètres de large / 46 mètres de hauteur.
500 mètres de long / 46 mètres de large / 250 mètres de hauteur.
Quel homme célèbre dans le milieu de la mode est né dans la région ?
Jean Paul Gaultier.
Christian Dior.
Jean-Charles de Castelbajac.
Quelle couleur est associée à la ville de Toulouse ?
Rose.
Jaune.
Rouge.
De quelle couleur est la poudre utilisée par les Carementrans ?
Violette.
Bleue.
Blanche.
D'où vient le célèbre couteau qui fait l'identité de la région ?
Laguiole.
Larzac.
Figeac.
Comment s'appelle le principal journal de la région ?
L'éclair du Sud.
La dépêche du Midi.
L'écho des Pyrénées.
Quelle rivière franchit le viaduc de Millau ?
La Garonne.
L'Aubrac.
Le Tarn.
Comment s'appelle la capitale de la région ?
Toulouse.
Foix.
Tarbes.
Concours Ca bouge en France – PACA
Date : Mai 2012
Quel est le nom de l'huile d'olive produite à Nice ?
Alzanice.
Alziari.
Alzolive.
Combien de départements compte la région ?
4
5
6
Quelle est la superficie de Monaco ?
10 km.
1,95 km.
6,75 km.
Où se déroulent les rencontres photographiques internationales ?
Avignon.
Nice.
Arles.
À quelle époque le carnaval de Nice se déroule-t-il ?
Février.
Mars.
Novembre.
De quelle couleur est la fleur de Jasmin de Grasse ?
Jaune.
Bleue.
Blanche.
Combien de fabriques peuvent-elles fabriquer des calissons ?
24
6
16
Quelle star du football est née à Marseille ?
Frank Ribéry.
Christophe Dugarry.
Zinedine Zidane.
Comment s'appelle la célèbre promenade à Nice ?
La promenade des anglais.
La Riviera.
La Canebière.
Dans quelle ville de la région, l'école de parfumerie a-t-elle été créée ?
Aix en Provence.
Gap.
Grasse.
