Règlement du jeu-concours Vahiné n°159042 Lot principal gagné : Chaque mois : 12 mallettes de produits Vahiné (21 euros).

GRAND CONCOURS PHOTO VAHINE
« LA BRIOCHE DANS TOUS SES ETATS ! »
DU 28 mai au 21 décembre 2012
Règlement du jeu-concours :
Tout jeu ayant ses règles, vous trouverez ci-dessous celles applicables à celui-ci. Nous vous invitons à lire attentivement le présent règlement qui régit votre participation au Jeu. En Participant au Jeu, vous acceptez sans réserve le présent règlement ainsi que les conditions d’utilisation du Site.
ARTICLE 1 – SOCIETE ORGANISATRICE
La société MC CORMICK, dont le siège social est situé 315 rue Marcel Demonque 84 917 Avignon Cedex 9, ci-après la « Société Organisatrice », organise du lundi 28 mai 2012 à 14H au vendredi 21 décembre 2012 à 14H un jeu-concours gratuit « LA BRIOCHE DANS TOUS SES ETATS ! ». Des liens annonçant le jeu-concours pourront être présents sur des sites partenaires de la Société Organisatrice. Il est entendu que nous pourrons reporter ou annuler le Jeu si les circonstances l'exigent. Le cas échéant, nous vous en informerons dans les meilleurs délais via le Site.
ARTICLE 2 : ACCES AU SITE ET DEFINITIONS
Dans le cadre du présent règlement, les expressions ci-dessous auront les significations suivantes :
« Jeu » : le présent jeu en ligne intitulé « LA BRIOCHE DANS TOUS SES ETATS ! »;
« Société organisatrice » ou « nous » : La société MC CORMICK
« Participant » ou « vous » : personne remplissant les conditions de l’article 3 et qui participe au Jeu; « Site internet » : Site internet DU JEU de Vahiné accessible à l’adresse URL suivante : www.la-brioche-dans-tous-ses-etats.com « Page Facebook » : Page Facebook accessible à l’adresse URL suivante : http://www.facebook.com/VAHINE
ARTICLE 3 : DEFINITION DU CONCOURS PHOTO
1. Généralités
La raison d’être de « La brioche dans tous ses états » est de célébrer l’anniversaire des 40 ans de Vahiné. Nous sommes heureux d'accueillir vos contributions et souhaitons que vous soyez impliqué. Le but de ce concours photo est de mettre en avant la brioche Vahiné en nous faisant partager en photos votre quotidien lorsque vous faites des desserts, la cuisine et/ou vos situations les plus insolites avec votre amie la Brioche Vahiné !
2. Photographies
Pour nous soumettre vos photographies, vous devrez d’abord vous inscrire lors de la phase d’inscription pour avoir la chance d’être tiré au sort et de recevoir l’une des 150 brioches en céramique Vahiné. Les photographies devront être de bonne qualité et répondre aux thèmes de la marque : la pâtisserie, la gourmandise, le partage, la bonne humeur, la cuisine, le fait maison, l’insolite.
La société organisatrice se réserve le droit de ne pas publier les photos des participants si celles-ci seraient contraires au règlement ou si la société organisatrice considère que ces photos nuisent par quelque raison que ce soit à l’image de la marque.
ARTICLE 4 : CESSION DES DROITS A L’IMAGE
Les Participants au concours cèdent gratuitement aux organisateurs les droits de diffusion, de reproduction, de représentation et d’adaptation des photographies, pour toute exploitation, sur tous les supports de la société MC CORMICK, notamment sur les sites internet ( site Vahiné, site dédié à cette opération et pages facebook…), newsletter, livre recettes, leaflet… sans pouvoir n’en retirer
aucune rémunération. Cette autorisation d’exploitation est consentie, pour le monde entier et notamment pour la France et les pays membres de l’union européenne, et pays d’Afrique du Nord, à partir de la prise de vue, pour une durée de cinq 5 ans.
Chaque fois qu’un enfant sera présenté sur une photo, la société organisatrice contactera le participant par email pour lui faire remplir un formulaire destiné à céder les droits à l’image de l’enfant. La société organisatrice ne publiera aucune photo présentant un enfant sans l’accord écrit préalable du tuteur légal.
ARTICLE 5 : MODALITES D’INSCRIPTION ET DE PARTICIPATION AU CONCOURS
Ce concours est ouvert à toute personne physique majeure ayant accès au réseau Internet, résidant en France Métropolitaine, Corse comprise, à l'exception du personnel de la société organisatrice, les membres de leur famille, toute société ayant participé à la mise en place de l'opération, ainsi que la SCP - Chezeaubernard – Uzel - Reynaud – Bouverot - Chezeaubernard, Huissiers de Justice associés, 2 bis rue Jacques 69250 NEUVILLE SUR SAÔNE, et ce, de manière directe ou indirecte.
Chaque Participant déclare avoir pris connaissance et accepter le règlement complet et les principes de l'opération. La participation au Jeu se fait exclusivement par internet. A ce titre, toute inscription par téléphone, télécopie, voie électronique ou postale ne pourra être prise en compte.
En cochant la case avec la mention « J’ai lu et j’accepte le règlement », chaque participant :
- Garantit à McCormick France qu’il détient l’intégralité des droits relatifs aux photos et notamment les droits de propriété intellectuelle.
- Garantit que les oeuvres proposées sont originales, inédites (interdiction de reproduire une oeuvre existante) et qu’ils sont seuls détenteurs des droits d’exploitation attachés à ces oeuvres.
- qu’il s'engage à ne pas faire figurer sur les photos, des tiers ou des marques ou un quelconque élément protégé au titre du droit d'auteur.
Les organisateurs se réservent le droit d’éliminer toute photographie du concours notamment si celle-ci enfreint les dispositions légales (violence, obscénité, pornographie, violation des droits des tiers ou est discriminatoire).
1. Les parties sont convenues que Mc Cormick aura la propriété pleine et entière des résultats de la prestation réalisée par le gagnant.
2. A ce titre, le gagnant cède à M Cormick, à titre exclusif, tous les droits de propriété intellectuelle qu’il peut détenir sur la photo.
3. Il est précisé, pour satisfaire aux prescriptions de l’article L. 131-3 du Code de la propriété intellectuelle, que les droits cédés comprennent notamment :
- le droit de reproduire ou de faire reproduire la photo sans limitation de nombre, en tout ou en partie, par tous moyens et procédés, sur tous supports et tous matériaux tant actuels que futurs, connus ou inconnus, et notamment sur support papier ou dérivé, plastique, numérique, magnétique, électronique ou informatique, par téléchargement, vidéogramme, CD-Rom, CD-I, DVD, disque, disquette, réseau ;
- le droit de représenter ou de faire représenter la photo par tous moyens de diffusion et de communication actuel ou futur, connu ou inconnu, notamment par tout réseau de télécommunication on line, tel que internet, intranet, réseau de télévision numérique, transmission par voie hertzienne, par satellite, par câble, wap, système télématique interactif, par téléchargement, télétransmission, réseaux de téléphonie avec ou sans fil ;
- le droit d’adapter, modifier, transformer, faire évoluer, en tout ou en partie, la photo (sous réserve du respect des droits moraux de l’auteur).
- le droit de mettre sur le marché, de distribuer, commercialiser, diffuser les photos, par tous moyens.
- le droit de faire tout usage et d’exploiter la photo, pour les besoins de ses activités propres ou au bénéfice de tiers, à quelque titre que ce soit ;
- le droit de céder tout ou partie des droits cédés, et notamment de consentir à tout tiers tout contrat de reproduction, de distribution, de diffusion, de commercialisation, de fabrication, sous quelque forme, quelque support et quelque moyen que ce soit, à titre onéreux ou gratuit.
4. Le gagnant reste titulaire des attributs de droit moral qu’il pourrait détenir sur la photo.
5. La présente cession de droits est consentie pour le monde entier, et pour toute la durée légale de protection des droits de propriété intellectuelle.
6. Le gagnant garantit à Mc Cormick qu’il détient l’intégralité des droits relatifs à la photo, et notamment les droits de propriété intellectuelle. Il garantit que la photo ne constitue pas une contrefaçon, et que la présente cession ne porte pas atteinte aux droits de tiers, quels qu’ils soient. Le gagnant garantit d’une manière générale à Mc Cormick que rien ne peut faire obstacle à la libre exploitation de la photo.
Dans le cas d’une oeuvre de collaboration, le gagnant garantit avoir reçu l’autorisation des autres co-auteurs afin de céder leurs droits sur l’oeuvre commune.
7. En conséquence, le gagnant garantit Mc Cormick contre toute action, réclamation, revendication ou opposition de la part de toute personne invoquant un droit de propriété intellectuelle auquel la présente cession porterait atteinte
Pour participer au Jeu, l’internaute devra compléter les étapes suivantes :
Etape 1 : S’inscrire au tirage au sort pour participer au jeu du 28 mai au 11 juin 2012
Le concours photo « La brioche dans tous ses états » débutera par une phase d’inscription des candidats pour devenir l’un des « photographes gonflés Vahiné ». Ces candidats seront alors tirés au sort entre le 13 et 25 juin 2012 et 150 d’entre eux seront sélectionnés pour recevoir une brioche en céramique Vahiné et participer au concours photo.
Pour s’inscrire au tirage au sort, se rendre sur la page du site internet www.la-brioche-dans-tous-ses-etats.com et remplir le formulaire d’inscription. Le candidat devra compléter le formulaire de participation en renseignant les champs suivants notamment les champs obligatoires (indiqués par l’icône *) :
Identifiant* :
Mot de passe* :
Nom* : Prénom* : Date de naissance* : Adresse* : Code postale*: Ville* : Pays*: Email* :
Je souhaite recevoir les alertes desserts Vahiné Je souhaite recevoir la newsletter Vahiné
Je cède l’ensemble des droits à l’image des photos que je publierai à McCormick * Je m’engage à publier au moins 2 photos entre le 2 juillet 2012 et le 21 décembre 2012 * Je m’engage à ne pas utiliser la brioche à des fins de nuisances de l’image de la marque Vahiné* J’accepte que Vahiné utilise les photos que je lui transmettrai sur tous supports (site internet, Facebook, newsletter…) connus et inconnus à ce jour pour une période de 5 ans* J’ai lu et j’accepte le règlement*
Votre inscription ne sera validée qu’une fois le formulaire d’inscription complété. Le candidat pourra doubler ses chances d’être tiré au sort en envoyant une photo d’un bon moment pâtisserie ou cuisine à la maison avec un ou des produits Vahiné.
Vous vous engagez à compléter de bonne foi le formulaire d'inscription mis à votre disposition, en sachant que toute inscription inexacte ou incomplète ne sera pas prise en compte. Il en ira de même en cas de multi-inscriptions. Vous reconnaissez que les données que vous nous communiquez et qui sont stockées dans nos systèmes d’information sont exactes et valent preuve de votre identité. Nous vous remercions de bien vouloir nous faire part de toute éventuelle modification de ces données.
La Société Organisatrice ne pourra être tenue responsable si les coordonnées postales, téléphoniques ou électroniques ne correspondent pas à celles du ou des candidats sélectionnés ou sont erronées ou si le ou les candidats sélectionnés devaient être momentanément injoignables ou indisponibles. Dans ces différents cas, la Société Organisatrice ne sera pas tenue d’effectuer des recherches complémentaires afin de retrouver le ou les candidats sélectionnés indisponibles ou injoignables, lesquels dans ce cas ne recevront pas leur(s) lot(s) et ne pourront prétendre à aucune contrepartie ou indemnité.
Etape 2 : Le tirage au sort entre le 11 et 15 juin 2012
Les participants ayant été tirés au sort seront contactés par email dans la semaine suivant la clôture des inscriptions. La liste sera présentée sur le site dédié du jeu entre le 15 et le 30 juin 2012. Ils recevront alors sous 2 à 3 semaines leur brioche en céramique Vahiné pour commencer les photos. Le concours débutera le 2 juillet 2012 et se terminera le 21 décembre 2012.
Etape 3 : La Participation au concours photo « La brioche dans tous ses états » du 2 juillet au 21 décembre 2012
Le but du jeu : publier sur le site du jeu un maximum de photos prises avec la brioche en céramique Vahiné mise en situation. Seul ou en famille, les photos devront répondre aux thèmes suivants : la pâtisserie, la gourmandise, le partage, la bonne humeur, la cuisine, le fait maison, l’insolite.
Comment publier une photo ? Faire partie des 150 photographes sélectionnés pour participer au concours et qui ont reçu un email de confirmation de sélection. Cliquer sur l’URL que les candidats sélectionnés auront reçue dans leur mail de confirmation de sélection. Les photographes sélectionnés pourront alors accéder à leur profil en rentrant l’adresse email et le mot de passe qui leur ont été transmis dans le même email de sélection. Les photographes pourront alors poster leurs photos en cliquant sur le bouton « Je poste une photo ! ». Lorsque le photographe postera une photo, un délai de modération de 3 jours maximum sera appliqué pour que la photo soit définitivement publiée sur le site internet du jeu.
Les photos seront notées selon un système de vote du public avec des notes allant de 1 à 5. Pour noter un candidat nous ferons le total de l’ensemble des votes cumulés. Ainsi, plus le participant aura posté de photos, plus il aura la chance de gagner chaque mois. Lorsqu’un photographe est élu gagnant du mois, ses photos seront retirées et placées parmi celles qui ont déjà gagné. Elles seront en libre accès sur le site via le bouton « Les photos qui ont déjà gagné ! ». Un participant photographe ou un électeur ne pourra gagner qu’une seule et même fois.
Chaque photo postée pourra être partagée par un internaute sur Facebook via le bouton «Trop sympa cette photo, je la partage sur Facebook ! ».
Comment voter ? Un système de vote du public sera mis en place et le jeu récompensera deux « électeurs » tous les mois par tirage au sort (Ils recevront alors les dotations indiquées dans
l’article 6 : Dotations.) Pour devenir « électeur », l’internaute devra s’inscrire via le formulaire suivant sur le site internet du jeu www.la-brioche-dans-tous-ses-etats.com.
Ceci, après avoir cliqué sur le bouton de la page d’accueil « Je m’inscris pour voter » !
Nom* : Prénom* : Adresse* : Code postale*: Ville* : Pays*: Email* :
Je souhaite recevoir les alertes desserts Vahiné Je souhaite recevoir la newsletter Vahiné J’ai lu et j’accepte le règlement*
Après validation du formulaire via le bouton « Je valide mon inscription », « l’électeur» pourra doubler ses chances de gagner au tirage au sort final en invitant des amis sur Facebook à devenir électeur à leur tour en cliquant sur le bouton « J’invite mes amis sur Facebook à s’inscrire comme électeur ! ».
Il devra ensuite s’identifier à chaque retour sur le site pour continuer à voter. « L’électeur » ne pourra voter qu’une seule fois par photo pendant toute la durée du jeu. Pour voter, il devra donner une note de 1 à 5 en sélectionnant une à 5 petites brioches positionnées sous chaque photo en ligne. Il devra pour cela cliquer sur la photo de son choix pour l’agrandir et accéder aux petites brioches.
Pour mieux voter, le site offrira 3 possibilités de tri avec les boutons suivants : « Les dernières photos postées » indiquant les photos qui ont été postées dans le mois, « les 10 photos les mieux notées », et « Rechercher une photo » (l’électeur devra alors rentrer l’identifiant du photographe pour accéder à ses photos).
Les photographes pourront également voter pour les photos de leur choix mais ne seront pas sélectionnés pour participer au tirage au sort destinés aux « électeurs ». Ils ne pourront voter qu’une seule fois par photo pendant toute la durée du jeu.
Les photographes, gagnants du mois :
Tous les mois, deux gagnants photographes gagneront les dotations indiquées dans l’article 6 : Dotations. Ces gagnants seront les participants ayant remporté le nombre le plus important de votes cumulés sur toutes les photos qu’ils auront postées depuis le début du jeu. Les photos seront sélectionnées suivant leur qualité et le respect des thèmes Vahiné décrits ci-dessus. Le jeu durant 6 mois, il y aura en tout 12 participants photographes élus « gagnants du mois ».
Pour voter, les « électeurs » devront se rendre sur le site du jeu www.la-brioche-dans-tous-ses-etats.com, s’inscrire ou s’identifier et cliquer sur les photos qu’ils souhaitent élire.
L’Ambassadeur Vahiné:
A la fin du jeu, la société organisatrice élira « L’ambassadeur Vahiné », c’est-à-dire celui des 12 gagnants qui aura posté les photos le plus en adéquation avec les consignes du jeu décrites dans ce règlement. Il recevra les dotations indiquées dans l’article 6 : Dotations.
ARTICLE 6 : DOTATIONS
Les dotations à gagner dans le cadre du jeu concours photos :
Les 12 « électeurs »
Les 12 électeurs qui auront été tirés au sort chaque mois remporteront la mallette Vahiné d’une valeur commerciale indicative de 21,30 € l’unité remplie des produits suivants :
1 préparation pour brioche Vahiné d’une valeur commerciale indicative de 3,49 € l’unité.
1 Multi-déco Fantasy Vahiné d’une valeur commerciale indicative de 5,49 €
1 blister Mes p’tits décors Vahiné d’une valeur commerciale indicative de 2,69 € l’unité.
1 flacon de sucre doré Vahiné d’une valeur commerciale indicative de 2,69€ l’unité. 1 blister de bougies effilées Vahiné d’une valeur commerciale indicative de 1,59€ l’unité.
Les membres du jury Vahiné qui auront été tirés au sort recevront leur mallette sous 8 semaines suivant le tirage mensuel. Le tirage au sort mensuel aura lieu à la fin de chaque mois du jeu (Le 31 juillet, le 31 aout, le 28 septembre, le 31 octobre, le 30 novembre, le 21 décembre de l’année 2012).
Les 12 gagnants photographes
Les 12 gagnants qui auront acquis le plus de votes cumulés chaque mois, gagneront 1 an de produits Vahiné et un cadeau pour leur anniversaire. Ils recevront à la fin du mois, un mail pour les avertir de leur gain. Voici les différents colis qu’ils recevront, répartis sur l’année 2013 :
1er colis -> 1 assortiment de produits Vahiné pour fêter l'Epiphanie d'une valeur commerciale indicative de 11,15€ l'unité comprenant :
- 1 préparation pour Frangipane Vahiné qui contient une fève Vahiné et une couronne d’une valeur commerciale indicative de 3,97€ l’unité
- 1 étui de 6 sachets de levure de boulangerie super active Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 1,24€
- 1 pot de macédoine de fruits confits Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,43€
- 1 préparation pour brioche Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 3,51€ 2ème colis -> 1 assortiment de produits Vahiné pour faire des crêpes et fêter la Chandeleur d’une valeur commerciale indicative de 9,12€ l’unité comprenant : - 1 paquet de 5 sachets de Sucre vanillé de Madagascar Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,37€ - 1 paquet de 10 sachets de Sucre vanillé Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,37€ - 1 flacon de nappage Chocolat Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,31€ - 1 sachet de Ti'Coco Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,07€ 3ème colis -> 1 assortiment de produits Vahiné pour faire fêter Pâques d’une valeur commerciale indicative de 10,77€ l’unité comprenant : - 1 sachet de pépites de chocolat noir format familial Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 3,71€ - 1 flacon de nappage chocolat Top Dessert Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,69€ - 1 sachet d'Amandes effilées grillées Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 3,58€ - 1 paquet de Chantifix Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 0,79€
4ème colis -> 1 assortiment de produits Vahiné pour faire des desserts aux fruits d’une valeur commerciale indicative de 10,23€ l’unité comprenant : - 1 étui de nappage pour tarte Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 1,25€ - 1 sachet de crème amandine Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,17€ - 1 sachet de pignons de pin grillés Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 3,74€ - 1 flacon de vanille poudre sucrée Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 3,07€
5ème colis -> 1 assortiment de produits pour faire des glaces et les décorer d’une valeur commerciale indicative de 12,31€ l’unité comprenant :
- 1 sachet de préparation pour glaces Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,47€ - 1 Multidéco fantasy Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 5€ - 1 flacon de nappage fruits rouges Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,31€ - 1 étui d'agar agar Vahiné d'une valeur commerciale de 2,53€
6ème colis -> 1 assortiment de produits pour faire des goûters pour la rentrée d’une valeur commerciale indicative de 26,95€ l’unité comprenant : - 1 kit de préparation pour sablés Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 4,72€ - 1 paquet de 5 sachets de Sucre vanillé de Madagascar Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,37€ - 1 préparation pour Cookies Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 3,51€ - 1 blister Mes p'tits décors Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,45€ - 1 feuille anti-adhésive Mastrad d'une valeur commerciale indicative de 13,90€
7ème colis -> 1 assortiment de produits pour faire des desserts pour les Fêtes de fin d'année d’une valeur commerciale indicative de 15€ l’unité comprenant :
- 1 préparation pour flan antillais Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,98€
- 1 paquet de 5 sachets de Sucre vanillé de Madagascar Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,37€
- 1 sachet de glaçage blanc Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,36€
- 1 flacon d'arôme pistache Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 1,96€
- 1 paquet de 5 sachets de sucre vanillé bio Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,84€
- 1 flacon de sucre doré Vahiné d'une valeur commerciale indicative de 2,49€
8ème colis : pour l’anniversaire de chacun des 10 gagnants
= 1 mallette Vahiné d’une valeur commerciale de 48,31€ l’unité comprenant les produits suivants :
1 fouet ballon Mastrad d’une valeur commerciale de 11,90€ l’unité. 1 spatule Mastrad d’une valeur commerciale de 7,90€ l’unité. 1 assortiment de 12 mini moules Mastrad d’une valeur commerciale de 14,90€ l’unité. 1 assortiment de 10 emporte-pièces Mastrad d’une valeur commerciale de 4€ l’unité.
1 blister de bougies effilées Vahiné d’une valeur commerciale de 1,61€ l’unité.
L’ambassadeur Vahiné
L’ambassadeur Vahiné élu par le Jury Vahiné remportera en plus d’un an de produits Vahiné et d’un cadeau pour son anniversaire, un Goûter d’anniversaire à domicile d’une valeur commerciale de de 1000€ l’unité. Un goûter d’anniversaire consiste en une animation ludique au domicile du gagnant ; cette animation est assurée par 2 animateurs. Un goûter anniversaire se déroule de 14h à 18h avec un maximum de 8 enfants ; la présence d’au moins un parent est obligatoire. Le gagnant devra planifier son goûter entre le 02/01/03 et le 02/01.04. (Aucune planification en dehors de ces dates ne pourra être acceptée), étant entendu qu’un délai d’un mois est nécessaire à son organisation. Le gagnant sera contacté sous 3 semaines suivant sa nomination pour organiser ce goûter.
Les dotations (hors 1 an de Vahiné et goûter anniversaire) seront envoyées aux participants dans les 8 semaines suivants les tirages au sort ou sélections. Il ne sera attribué qu’une seule dotation par foyer. Les 7 colis constituant la dotation « 1 an de produits Vahiné » seront envoyés au cours de l’année 2013 par la société organisatrice en fonction des évènements pâtissiers qui s’y rapportent (Epiphanie, Chandeleur…). Les dates ne seront pas transmises et la société organisatrice se réserve le droit de les changer à tout moment.
La Société Organisatrice est susceptible de modifier ou de remplacer le(s) lot(s) par une autre dotation de valeur équivalente, en cas de force majeure ou de cas fortuit sans qu’aucune réclamation
ne puisse être formulée à cet égard. La Société Organisatrice décline toute responsabilité en cas d'incidents ou d'accidents qui pourraient survenir lors de la jouissance de la dotation attribuée. La Société Organisatrice ne saurait être tenue responsable du mauvais acheminement des courriers et/ou des dotations par la Poste. Si le(s) lot(s) annoncé(s) ne pouvai(en)t être livré(s) par la Société Organisatrice, pour des raisons indépendantes de sa volonté ou en cas de non-fourniture du (des) lot(s) par les partenaires de la Société Organisatrice, aucune contrepartie financière et/ou équivalent financier ne pourra être réclamé. En tout état de cause, ces lots ne pourront être ni échangés, ni faire l’objet d’aucune contrepartie en espèces ou par chèque.
Vous vous abstiendrez de mettre en oeuvre tout mode de participation qui ne serait pas conforme au présent règlement. Nous avons mis en place des moyens techniques afin de pouvoir vérifier la régularité de la participation au jeu.
ARTICLE 7 – REMBOURSEMENT DES FRAIS DE PARTICIPATION
Les frais de connexion Internet relatifs à la participation et/ou à la consultation du règlement restent à la charge du participant.
ARTICLE 8 - DROITS DE VERIFICATION DE LA SOCIETE MC CORMICK
Les gagnants autorisent toute vérification concernant leur identité, leur domicile, ou leur non appartenance à l'une des sociétés organisatrices. Toute indication d'identité ou d'adresse fausse ou erronée ou toute appartenance à l'une des sociétés organisatrices entraînera automatiquement l'élimination de la participation.
ARTICLE 9 - RESPONSABILITE
Aucune contestation ni réclamation intervenant après la clôture du jeu-concours ne pourra être admise. Il ne sera répondu à aucune demande écrite ou téléphonée de renseignements concernant le jeu-concours.
La Société Organisatrice ne pourra être tenue responsable si, pour une raison indépendante de sa volonté, le présent jeu-concours devait être écourté, prolongé, modifié, reporté ou annulé.
Tout litige concernant le jeu-concours, l'interprétation du présent règlement, son application, ainsi que tous les cas non prévus seront tranchés souverainement par la Société Organisatrice. Leurs décisions seront sans appel.
La participation à ce jeu-concours implique l'acceptation pleine et entière du présent règlement.
ARTICLE 10. DECHARGE DE RESPONSABILITE DE FACEBOOK
Les participants sont informés que la participation n’est pas gérée ou parrainée par Facebook. Les informations communiquées par les Participants sont fournies à Mc Cormick et non à Facebook.
Les informations recueillies ne seront utilisées par Mc Cormick que dans les conditions définies dans l’article 9 du présent règlement.
En outre, Facebook se dégage de toutes responsabilités liées aux dommages, pertes et dépenses de toutes sortes concernant toutes éventuelles réclamations. En acceptant ce règlement, tous les Participants libèrent Facebook de toutes responsabilités.
ARTICLE 11 – LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/78, les coordonnées des participants pourront être traitées sur support papier ou par traitement automatisé. Les participants disposent d'un droit d'accès, de rectification et de radiation des données personnelles sur demande écrite à l'adresse du Jeu : MC CORMICK – Service consommateurs, 315 rue Marcel Demonque 84 917 Avignon Cedex 9. Ces données sont destinées exclusivement à la Société Organisatrice et sont nécessaires pour la participation et l'attribution des gains aux gagnants. A défaut, la participation sera considérée comme nulle.
Les informations collectées dans le cadre du Jeu pourront être utilisées à des fins de prospection commerciale, sous réserve d’avoir obtenu votre accord préalable via la case à cocher présente sur le formulaire d’inscription au Jeu.
ARTICLE 12 - DEPOT LÉGAL
Le règlement complet du jeu-concours est déposé à la SCP - Chezeaubernard – Uzel - Reynaud – Bouverot - Chezeaubernard, Huissiers de Justice associés, 2 bis rue Jacques 69250 NEUVILLE SUR SAÔNE et le règlement de jeu-concours est disponible sur la page dédiée au jeu-concours.
Enfin, si vous faites partie des participants, vous nous autorisez d’ores et déjà, gratuitement, à publier sur la page Facebook VAHINE (http://www.facebook.com/VAHINE), le Site internet (www.vahine.fr) et tout autre support de communication connu et inconnu à ce jour (votre nom, prénom et votre photo) pendant une durée de cinq ans.